diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md index a5cba4a2..bb219013 100644 --- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md +++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2020-03-18 -Date de fin: 2020-08-28 -Identifiant: LEGIARTI000041731338 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml +Date de début: 2020-08-28 +Date de fin: 2021-02-25 +Identifiant: LEGIARTI000042269397 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml --- ###### Article Annexe II-1 (art. A212-1) @@ -18,9 +18,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- NIVEAU DE
- - QUALIFICATION + NIVEAU DE QUALIFICATION

@@ -93,12 +91,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion :
+ A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap + physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble + psychique ;
- -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou - sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
- - -des pratiques compétitives. + -des pratiques compétitives.
@@ -152,9 +149,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Licence mention
- - " STAPS : éducation et motricité ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024. + Licence mention " STAPS : éducation et motricité ", délivrée jusqu'au + 1er janvier 2024.

@@ -266,12 +262,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion :
+ A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap + physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble + psychique ;
- -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou - sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
- - -des pratiques compétitives. + -des pratiques compétitives.
@@ -380,31 +375,32 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement par la découverte et l'animation des jeux sportifs et des - jeux d'opposition :
- - -arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;
+ jeux d'opposition : -arts et éducation par les activités physiques + d'opposition ;
-jeux de raquettes ;
- -jeux de ballons, petits et grands terrains. + -jeux de ballons, petits et grands terrains.

- A l'exclusion :
- - -des pratiques compétitives ;
+ A l'exclusion : -des pratiques compétitives ;
-de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ;
- -des cours individuels. + -des cours individuels.

- ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU + ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU y compris toutes les qualifications + mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " + (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la + surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du + sport (MNS ou BNSSA). @@ -433,23 +429,21 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
- - Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. + Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. + Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

- A l'exclusion :
- - -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou - sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique,
+ A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap + physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble + psychique,
-des pratiques compétitives.
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de - validité. + validité.
@@ -469,9 +463,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
- - Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. + Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. + Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

@@ -499,9 +492,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
- - Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. + Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness. + Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

@@ -533,9 +525,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement de séances en aqua fitness.
- - Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. + Encadrement de séances en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en + milieu aquatique.

@@ -580,11 +571,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- ACTIVITÉS DE LA FORME
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + ACTIVITÉS DE LA FORME y compris toutes les qualifications mentionnées + sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la + limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -729,10 +718,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la - forme.
- - Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en - musculation, en cardio-training et en haltérophilie. + forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en + musculation, en cardio-training et en haltérophilie.
@@ -752,10 +739,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la - forme.
- - Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des - activités de la forme en cours collectifs. + forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des + activités de la forme en cours collectifs.
@@ -779,15 +764,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement par la découverte et l'animation des activités gymniques - d'entretien et d'expression :
- - -techniques cardio ;
+ d'entretien et d'expression : -techniques cardio ;
-renforcement musculaire ;
-techniques douces ;
- -activités d'expression. + -activités d'expression.

@@ -833,8 +816,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des - ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.
- + ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors-pistes.
@@ -842,7 +824,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml randonnée, ski alpinisme et ski hors-pistes.
Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines - précitées. + précitées.

@@ -890,10 +872,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la - fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.
- - Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue - d'une formation de mise à niveau. + fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme. Autorisation + d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une + formation de mise à niveau.
@@ -943,7 +924,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " - moyenne montagne enneigée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + milieu montagnard enneigé ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
@@ -983,8 +964,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " - moyenne montagne tropicale et équatoriale ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + milieu montagnard tropical et équatorial ", délivré jusqu'au 1er janvier + 2024.
@@ -1007,7 +988,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des - techniques de l'alpinisme
+ techniques de l'alpinisme ;
-des terrains enneigés.
@@ -1069,10 +1050,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes - présentant des inadaptations sociales.
- - Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de - l'intégration sociale. + présentant des inadaptations sociales. Toute activité physique ou + sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.
@@ -1243,11 +1222,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- AÏKIDO, AÏKIBUDO
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + AÏKIDO, AÏKIBUDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -1327,11 +1304,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- ATHLÉTISME
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + ATHLÉTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -1570,20 +1545,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Pour des publics de moins de seize ans.
- - Dans la limite de vingt pratiquants. + Pour des publics de moins de seize ans. Dans la limite de vingt + pratiquants.

- ATTELAGES CANINS
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + ATTELAGES CANINS y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -1618,11 +1590,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- AVIRON
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + AVIRON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -1690,10 +1660,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " aviron - et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -1701,8 +1669,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml 4 -
- Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées. @@ -1714,7 +1680,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - aviron de mer ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + aviron de mer ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -1739,22 +1705,18 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - aviron d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + aviron d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre + 2022.
4 - -
- + Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation. -
- Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités. @@ -1878,22 +1840,18 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Dans la limite de vingt pratiquants.
- - Cette limite est ramenée à dix pour la pratique en embarcations - individuelles, sauf dans le cas où la zone d'évolution est un périmètre - calme, abrité et délimité. + Dans la limite de vingt pratiquants. Cette limite est ramenée à dix pour + la pratique en embarcations individuelles, sauf dans le cas où la zone + d'évolution est un périmètre calme, abrité et délimité.

- BADMINTON
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + BADMINTON y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -2028,11 +1986,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET y compris toutes les qualifications + mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " + (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -2165,11 +2121,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BASKET-BALL
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + BASKET-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -2239,8 +2193,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " - basket-ball ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs ", mention " + basket-ball ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -2248,8 +2202,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml 4 -
- Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans les sports collectifs.
@@ -2346,11 +2298,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BILLARD
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + BILLARD y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé + " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -2406,11 +2356,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BOWLING
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + BOWLING y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé + " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -2466,11 +2414,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BOXE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + BOXE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -2602,11 +2548,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CANOË-KAYAK
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + CANOË-KAYAK y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -2677,39 +2621,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " - canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. - - -
- - 4 - - -
- - Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, - incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et - disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la - pagaie ou à la nage. - - -
- - En eau calme.
- - En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution.
- - En eau vive jusqu'à la classe III incluse. - - - - -
- - BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre + 2022.
@@ -2726,9 +2639,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Pour tout public en eau calme.
- - En rivière jusqu'en classe III incluse. + Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse. @@ -2736,8 +2647,30 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - canoë-kayak eau calme, mer et vagues ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 31 + décembre 2022. + + +
+ + 4 + + +
+ + Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation + incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme + et en rivière d'eau vive. + + + Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse. + + + + + BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " + canoë-kayak eau calme, mer et vagues ", délivré jusqu'au 31 décembre + 2022.
@@ -2749,9 +2682,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau - calme, mer et vagues.
- - Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues. + calme, mer et vagues. Conduite de séances d'initiation en kayak de + vagues.
@@ -2897,14 +2829,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CS " canoë-kayak et disciplines associées en mer " associé au :
- - -DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et + CS " canoë-kayak et disciplines associées en mer " associé au : -DEJEPS + spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme " ou mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ",
-DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et - disciplines associées en eau calme ". + disciplines associées en eau calme ".
@@ -2942,10 +2873,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion du raft.
- - Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de classe III non - successifs. + A l'exclusion du raft. Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de + classe III non successifs.
@@ -2966,9 +2895,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Jusqu'à 1 mille d'un abri.
- - Par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution. + Jusqu'à 1 mille d'un abri. Par vent de force 3 Beaufort maximum sur le + site d'évolution.
@@ -3073,8 +3001,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " - canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre + 2022.
@@ -3143,11 +3071,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CERF-VOLANT
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + CERF-VOLANT y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -3159,10 +3085,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " glisse - aérotractée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + aérotractée ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -3223,15 +3147,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CS " cerf-volant " associé au :
- - -BPJEPS spécialité " activités nautiques " ;
+ CS " cerf-volant " associé au : -BPJEPS spécialité " activités nautiques + " ;
-DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", " glisses aérotractées nautiques ", " deltaplane " ou " parapente " ;
-DESJEPS spécialité " performance sportive " mention " voile " ou " - glisses aérotractées nautiques ". + glisses aérotractées nautiques ".
@@ -3245,11 +3168,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CHAR A VOILE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + CHAR A VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -3263,8 +3184,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " char à - voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente "char à + voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -3272,8 +3193,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml 4 -
- Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité @@ -3283,11 +3202,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " char - à voile d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + à voile d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre + 2022.
@@ -3418,20 +3335,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Sous l'autorité d'un titulaire d'un diplôme de niveau 4 ou supérieur dans la discipline du char à voile, le nombre de titulaires du CQP " assistant moniteur char à voile " placés sous cette autorité, ne pouvant - être supérieur à 3 ;
- - Dans la limite de 8 chars ; vent de force 6 beaufort maximum. + être supérieur à 3 ; Dans la limite de 8 chars ; vent de force 6 + beaufort maximum.

- COURSE D'ORIENTATION
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + COURSE D'ORIENTATION y compris toutes les qualifications mentionnées + sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la + limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -3566,11 +3480,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CYCLISME
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + CYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé + " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -3802,9 +3714,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion :
- - -de toute pratique compétitive ;
+ A l'exclusion : -de toute pratique compétitive ;
-du VTT de descente (VTT downhill) et des disciplines associées ;
@@ -3812,7 +3722,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml de pilotage (sentiers monotraces comportant des obstacles nombreux, importants) ;
- -du BMX pratiqué au-delà d'un niveau initiation découverte. + -du BMX pratiqué au-delà d'un niveau initiation découverte.
@@ -3989,11 +3899,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- ÉQUITATION
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + ÉQUITATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -4008,7 +3916,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation ", - délivré jusqu'au 1er juin 2020. + délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
@@ -4029,8 +3937,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " tourisme équestre - ", délivré jusqu'au 1er juin 2020. + BP JEPS, spécialité activités équestres ", mention " tourisme équestre + ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
@@ -4054,7 +3962,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation - western ", délivré jusqu'au 1er juin 2020. + western ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
@@ -4077,7 +3985,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation de - tradition et de travail ", délivré jusqu'au 1er juin 2020. + tradition et de travail ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
@@ -4097,10 +4005,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " attelage ", - délivré jusqu'au 1er juin 2020. + délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
@@ -4114,7 +4020,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau - de compétition en attelage + de compétition en attelage. @@ -4360,7 +4266,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Animateur assistant d'équitation, délivré jusqu'au 3 mars 2020. + Animateur d'équitation, délivré du 2 mars 2020 au 2 mars 2023.
@@ -4368,9 +4274,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml 3 -
- - Découverte et initiation des activités équestres + Encadrement, découverte et initiation des activités équestres.
@@ -4441,11 +4345,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- ESCALADE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + ESCALADE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé + " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -4515,9 +4417,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CS " activités d'escalade " associé au :
- - -BP JEPS, spécialité " activités physiques pour
+ CS " activités d'escalade " associé au : -BP JEPS, spécialité " + activités physiques pour
tous ", " activités nautiques " ou " activités gymniques de la forme et de la force " ;
@@ -4527,16 +4428,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 beaufort " ou " activités du - canoë-kayak et disciplines associées en mer ". + canoë-kayak et disciplines associées en mer ".

Conduite de cycle de découverte, d'animation, d'initiation et - d'apprentissage en escalade sur
- - -toutes structures artificielles d'escalade ;
+ d'apprentissage en escalade sur -toutes structures artificielles + d'escalade ;
-tous sites naturels d'escalade de blocs ;
@@ -4546,7 +4446,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 mètres de hauteur en partant du sol ;
- -tous parcours aménagés, dont les parcours acrobatique en hauteur. + -tous parcours aménagés, dont les parcours acrobatique en hauteur.

@@ -4556,8 +4456,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. @@ -4570,8 +4468,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + perspective de perfectionnement sportif de l'escalade.
@@ -4589,8 +4486,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escalade ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. @@ -4600,11 +4495,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml 6 -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. + perspective de performance sportive de l'escalade.
@@ -4617,7 +4509,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -de la via ferrata ;
-de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier - relais et terrains d'aventure. + relais et terrains d'aventure @@ -4663,8 +4555,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade en milieux naturels ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. @@ -4677,8 +4567,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + perspective de perfectionnement sportif de l'escalade pratiquée en + environnement spécifique et hors environnement spécifique.
@@ -4705,7 +4595,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Enseignement et entraînement en escalade. + Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement + spécifique et hors environnement spécifique.
@@ -4718,11 +4609,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- ESCRIME
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + ESCRIME Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée.
@@ -4902,7 +4791,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP moniteur d'escrime, option " fleuret ", délivré jusqu'au 27 mai + CQP moniteur d'escrime, option " fleuret ", délivré jusqu'au 23 août 2020. @@ -4922,7 +4811,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP moniteur d'escrime, option " épée ", délivré jusqu'au 27 mai 2020. + CQP moniteur d'escrime, option " épée ", délivré jusqu'au 23 août 2020. @@ -4941,7 +4830,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP moniteur d'escrime, option " sabre ", délivré jusqu'au 27 mai 2020. + CQP moniteur d'escrime, option " sabre ", délivré jusqu'au 23 août 2020. @@ -4960,7 +4849,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP moniteur d'escrime, option " artistique ", délivré jusqu'au 27 mai + CQP moniteur d'escrime, option " artistique " délivré jusqu'au 23 août 2020. @@ -4980,11 +4869,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- FOOTBALL
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + FOOTBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé + " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -5052,10 +4939,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- - BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " football - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS spécialité " activités sports collectifs " mention " football ", + délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -5066,9 +4951,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et - d'animation sportive en sports collectifs.
- - Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football. + d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une + séance d'entraînement en football. @@ -5179,11 +5063,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- FOOTBALL AMÉRICAIN-FLAG
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + FOOTBALL AMÉRICAIN-FLAG y compris toutes les qualifications mentionnées + sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la + limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -5294,7 +5176,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " glisse - aérotractée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + aérotractée ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -5308,8 +5190,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée. -
- Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite " kitesurf ", pour tout public et sur tout lieu @@ -5331,12 +5211,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement, animation et enseignement :
+ Encadrement, animation et enseignement : -des activités de glisses + aérotractées nautiques et terrestres ; des activités de découverte et + d'initiation du cerf-volant ;
- -des activités de glisses aérotractées nautiques et terrestres ; des - activités de découverte et d'initiation du cerf-volant ;
- - Encadrement et animation des activités de découverte des engins tractés. + Encadrement et animation des activités de découverte des engins + tractés.
@@ -5386,11 +5266,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- GOLF
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + GOLF y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -5453,23 +5331,45 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml 6 -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. + + GRIMPE D'ARBRES + + + + + + + Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire + nationale emploi-formation du sport + + + + + + + + CQP " éducateur de grimpe d'arbres ", délivré du 30 mars 2020 au 30 mars + 2025. + + 4 + + Animation et encadrement de la grimpe dans les arbres. + + +
- GYMNASTIQUE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + GYMNASTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -5512,11 +5412,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives "-dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique - rythmique, trampoline, tumbling, ou aérobic,
- - mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 - du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de - l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. + rythmique, trampoline, tumbling, ou aérobic, mentionnée à l'annexe + descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de + l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de + l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

@@ -5794,12 +5693,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités gymniques - acrobatiques :
+ acrobatiques : -activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports + élastiques (piste gonflable, fast track, mini-trampoline, trampoline) + ;
- -activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste - gonflable, fast track, mini-trampoline, trampoline) ;
- - -activités gymniques acrobatiques de groupe. + -activités gymniques acrobatiques de groupe.
@@ -5815,13 +5713,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités d'éveil - gymnique pour la petite enfance :
- - -activités gymniques sous forme de parcours de motricité ;
+ gymnique pour la petite enfance : -activités gymniques sous forme de + parcours de motricité ;
-activités gymniques d'expression avec ou sans engins ;
- -activités gymniques d'expression avec ou sans support musical. + -activités gymniques d'expression avec ou sans support musical.
@@ -5837,12 +5734,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement, par la découverte et l'initiation des activités gymniques - d'expression :
+ d'expression : -activités gymniques dansées de groupe avec ou sans + engins en gymnastique rythmique ;
- -activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins en - gymnastique rythmique ;
- - -activités gymniques cardio-vasculaires en gymnastique aérobic. + -activités gymniques cardio-vasculaires en gymnastique aérobic.
@@ -5850,11 +5745,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME y compris toutes + les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités + physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions + d'exercice.
@@ -5939,10 +5833,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la - forme.
- - Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en - musculation, en cardio training et en haltérophilie. + forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en + musculation, en cardio training et en haltérophilie.
@@ -6009,11 +5901,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- HANDBALL
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + HANDBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé + " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -6083,8 +5973,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " handball - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS spécialité " activités sports collectifs " mention " handball ", + délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -6095,9 +5985,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et - d'animation sportive en sports collectifs.
- - Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en handball. + d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une + séance d'entraînement en handball. @@ -6311,11 +6200,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- HOCKEY
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + HOCKEY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -6329,8 +6216,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " hockey sur - gazon ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS spécialité " activités sports collectifs " mention " hockey ", + délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -6341,9 +6228,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et - d'animation sportive en sports collectifs.
- - Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en hockey sur gazon. + d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une + séance d'entraînement en hockey. @@ -6413,11 +6299,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- HOCKEY SUR GLACE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + HOCKEY SUR GLACE y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -6431,9 +6315,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " hockey sur
- - glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " hockey sur + glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

@@ -6453,9 +6336,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur
- - glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur glace + ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

@@ -6471,15 +6353,36 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml + + + Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire + nationale emploi-formation du sport + + + + + + + + CQP " animateur de patinoire ", option " hockey sur glace ", délivré du + 30 mars 2020 au 30 mars 2025. + + 4 + + Encadrement de séances d'initiation et de découverte des activités en + patinoire.
+ + Entrainement en hockey sur glace pour un public de moins de treize ans. + + +
- JUDO-JUJITSU
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + JUDO-JUJITSU y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -6635,11 +6538,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- KARATÉ
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + KARATÉ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -6721,10 +6622,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement, animation initiation et préparation aux grades du 1er au 4e - dan.
- - Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines - associées. + dan. Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines + associées.
@@ -6798,11 +6697,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- KENDO
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + KENDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -6846,7 +6743,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement du longe-côte. + Encadrement du longe-côte.
+ + Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade + surveillée, le BNSSA n'est pas requis @@ -6868,14 +6768,18 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Toute qualification inscrite à l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant - la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007, assortie du BNSSA. + Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007 + modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007, + assortie du BNSSA.
- Encadrement du longe-côte. + Encadrement du longe-côte.
+ + Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade + surveillée, le BNSSA n'est pas requis @@ -6883,42 +6787,410 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Toute qualification inscrite à l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié - fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, assortie - du BNSSA. + Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016 + modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, + assortie du BNSSA. -
+ Encadrement du longe-côte.
- Encadrement du longe-côte. + Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade + surveillée, le BNSSA n'est pas requis. -
- - Toute qualification inscrite à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste - des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020, assortie du BNSSA. + Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020 + fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe + II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des + activités physiques ou sportives contre rémunération, assortie du BNSSA. -
+ Encadrement du longe-côte.
- Encadrement du longe-côte. + Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade + surveillée, le BNSSA n'est pas requis. + + + BP JEPS spécialité " activités nautiques " quelle que soit la mention, + délivré jusqu'au 31 décembre 2022. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " char à voile ", + délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " motonautisme et + disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports + jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier + 2024. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière + jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier + 2024. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " glisses aérotractées + et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " ski + nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse + tractés " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du + canoë-kayak et disciplines associées en mer ", délivré jusqu'au 1er + janvier 2024. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du + canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, + en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", délivré jusqu'au 1er + janvier 2024. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du + canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er + janvier 2024. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " aviron et disciplines + associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique + ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 4 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de + plongée subaquatique " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et + disciplines associées en eau calme " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et + disciplines associées en eau vive " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon " + délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " char à voile " + délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " aviron et + disciplines associées " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses + aérotractées nautiques " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " ski nautique + et disciplines associées " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " surf " délivré + jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation + course " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " plongeon " + délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " water-polo " + délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation + synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile " + délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile au-delà + de 200 milles nautiques d'un abri " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée + subaquatique " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et + disciplines associées en eau calme " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et + disciplines associées en eau vive et en mer " délivré jusqu'au 1er + janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " char à voile " + délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " aviron et + disciplines associées " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " sportif " mention " ski + nautique et disciplines associées " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " surf " délivré + jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " natation course " + délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " plongeon " + délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " water-polo " + délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " natation + synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " voile " délivré + jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + + + + + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " glisses + aérotractées nautiques " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + Encadrement du longe-côte. + +
- LUTTE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + LUTTE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -7050,11 +7322,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- MOTOCYCLISME
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + MOTOCYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -7134,9 +7404,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à
- - guidon ", option " quad ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. + CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à guidon ", option " quad + ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.
@@ -7149,20 +7418,18 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.
+ A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement. Dans + la limite de six véhicules accompagnés.
- Dans la limite de six véhicules accompagnés.
- - Sur des parcours connus et reconnus. + Sur des parcours connus et reconnus.

- CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à
- - guidon ", option " moto verte ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. + CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à guidon ", option " moto + verte ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.
@@ -7175,11 +7442,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.
+ A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement. Dans + la limite de six véhicules accompagnés.
- Dans la limite de six véhicules accompagnés.
- - Sur des parcours connus et reconnus. + Sur des parcours connus et reconnus.
@@ -7199,20 +7465,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion des voies ouvertes à la circulation publique.
- - A l'exclusion des pratiques compétitives. + A l'exclusion des voies ouvertes à la circulation publique. A + l'exclusion des pratiques compétitives.

- MOTONAUTISME
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + MOTONAUTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -7227,7 +7490,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " - motonautisme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + motonautisme ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -7235,8 +7498,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml 4 -
- Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en motonautisme. @@ -7251,9 +7512,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente
- - " engins tractés ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " + engins tractés ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -7267,18 +7527,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml engins tractés. -
- Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly - fish...) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. + fish …) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. -
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " jet " - (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -7302,10 +7558,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente
- - " bateau à moteur d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " + bateau à moteur d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 + décembre 2022.
@@ -7321,7 +7576,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de - pratique de l'activité + pratique de l'activité. @@ -7367,10 +7622,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en - engins tractés.
- - Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly - fish...). + engins tractés. Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, + ski, bus, fly fish...).
@@ -7460,11 +7713,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion :
+ A l'exclusion : -des pratiques compétitives ;
- -des pratiques compétitives ;
- - -de la surveillance des lieux de pratique. + -de la surveillance des lieux de pratique.
@@ -7491,9 +7742,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes - nages.
- - Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. + nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

@@ -7716,9 +7965,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée.
- - Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. + mention considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

@@ -7741,9 +7988,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée.
- - Surveillance et sauvetage en milieu aquatique. + considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

@@ -7812,9 +8057,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement de la méthode traditionnelle, dans les conditions techniques - et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du - sport. + Encadrement de la méthode traditionnelle. @@ -7834,16 +8077,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement de la progression accompagnée en chute, dans les conditions - techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants - du code du sport. + Encadrement de la progression accompagnée en chute. -
- BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " saut en tandem ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. @@ -7855,16 +8094,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement du saut en tandem, dans les conditions techniques et de - sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport. + Encadrement du saut en tandem. -
- - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités du + DE JEPS, " spécialité perfectionnement sportif " mention " activités du parachutisme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. @@ -7877,8 +8113,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée, dans les conditions techniques et de sécurité - définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport. + mention considérée. @@ -7899,8 +8134,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux - articles A. 322-147 et suivants du code du sport. + considérée. @@ -7908,11 +8142,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- PARACHUTISME ASCENSIONNEL NAUTIQUE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + PARACHUTISME ASCENSIONNEL NAUTIQUE y compris toutes les qualifications + mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " + (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -7927,7 +8159,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - parachutisme ascensionnel nautique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + parachutisme ascensionnel nautique " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -7945,7 +8177,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de - pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. + pratique, pour tout public et sut tout lieu de pratique de l'activité. @@ -8003,18 +8235,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue - d'une formation de mise à niveau.
- - A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus - de l'eau. + d'une formation de mise à niveau. A l'exception de l'enseignement du + parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.
-
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " parapente ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier + 2024.
@@ -8031,6 +8260,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
+ A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus + de l'eau.
+ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau @@ -8039,15 +8271,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CC " enseignement en milieu aménagé " associé au :
- - -DE JEPS spécialité
+ CC " enseignement en milieu aménagé " associé au : -DE JEPS + spécialité
" perfectionnement sportif " mention " parapente "
-DES JEPS spécialité
- " performance sportive " mention " parapente " + " performance sportive " mention " parapente "
@@ -8061,11 +8292,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- PÊCHE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + PÊCHE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -8079,7 +8308,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS spécialité " pêche de loisirs ", délivré jusqu'au 1er septembre + BP JEPS spécialité " pêche de loisirs " délivré jusqu'au 31 décembre 2020. @@ -8125,10 +8354,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- - Conduite de cycles d'apprentissage en pêche de loisir en milieu - maritime. + Découverte, initiation, animation et conduite de cycles d'apprentissage + en pêche de loisir en milieu maritime. @@ -8136,11 +8363,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- PELOTE BASQUE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + PELOTE BASQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -8249,15 +8474,34 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml + + + Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire + nationale emploi-formation du sport + + + + + + + + CQP " animateur de pelote basque " délivré du 30 mars 2020 au 30 mars + 2023. + + 3 + + Encadrement des séances de découverte, d'animation et d'apprentissage en + pelote basque. + + +
- PENTATHLON MODERNE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + PENTATHLON MODERNE y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -8292,11 +8536,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- PÉTANQUE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + PÉTANQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé + " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -8375,11 +8617,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- PLANEUR ULTRA LÉGER MOTORISE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + PLANEUR ULTRA LÉGER MOTORISE y compris toutes les qualifications + mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " + (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -8440,17 +8680,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage - de la plongée subaquatique en scaphandre, dans les conditions techniques - et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du - sport. Encadrement de la randonnée subaquatique. + de la plongée subaquatique en scaphandre, Encadrement de la randonnée + subaquatique.
Pour la plongée subaquatique en scaphandre :
- -sous la responsabilité d'un directeur de plongée au sens de l'annexe - III-15-a de l'article A. 322-72 du code du sport, à l'exclusion du + -sous la responsabilité d'un directeur de plongée, à l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ;
@@ -8458,10 +8696,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;
-dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en - exploration.
- - Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue - d'une formation de mise à niveau. + exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, + renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. @@ -8481,9 +8717,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée - subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants, dans les conditions - techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du - code du sport. + subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants.
@@ -8494,8 +8728,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. @@ -8509,8 +8741,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée, dans les conditions techniques et de sécurité - définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport. + mention considérée.
@@ -8537,8 +8768,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux - articles A. 322-71 et suivants du code du sport. + considérée.
@@ -8551,7 +8781,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CC " plongée profonde et tutorat " associé au DEJEPS spécialité " + CC " plongée profonde et tutorat " associé au DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2021. @@ -8560,9 +8790,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée - subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants, dans les conditions - techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du - code du sport. + subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants.
@@ -8570,19 +8798,16 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Dans la limite de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de la plongée en exploration. Au-delà de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration en plongée aux mélanges autres que - l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires, dans les - conditions prévues aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport. + l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires.
- ROLLER-SKATING
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + ROLLER-SKATING y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -8656,18 +8881,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : - gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
- - Encadrement du patinage artistique et de la danse. + gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. Encadrement du + patinage artistique et de la danse.

- Dans la limite de vingt pratiquants.
- - Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux - titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur - à 8 et comprend un public mineur. + Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies + ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le + nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
@@ -8684,18 +8906,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : - gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
- - Encadrement de la course. + gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. Encadrement de + la course.

- Dans la limite de vingt pratiquants.
- - Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux - titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur - à 8 et comprend un public mineur. + Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies + ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le + nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
@@ -8712,18 +8931,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : - gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
- - Encadrement du rink-hockey. + gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. Encadrement du + rink-hockey.

- Dans la limite de vingt pratiquants.
- - Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux - titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur - à 8 et comprend un public mineur. + Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies + ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le + nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
@@ -8740,18 +8956,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : - gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
- - Encadrement du roller hockey. + gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. Encadrement du + roller hockey.

- Dans la limite de vingt pratiquants.
- - Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux - titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur - à 8 et comprend un public mineur. + Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies + ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le + nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
@@ -8768,18 +8981,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : - gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
- - Encadrement du roller acrobatique. + gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. Encadrement du + roller acrobatique.

- Dans la limite de vingt pratiquants.
- - Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux - titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur - à 8 et comprend un public mineur. + Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies + ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le + nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
@@ -8797,18 +9007,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et - skate-park.
- - Encadrement du roller randonnée. + skate-park. Encadrement du roller randonnée.

- Dans la limite de vingt pratiquants.
- - Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux - titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur - à 8 et comprend un public mineur. + Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies + ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le + nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
@@ -8826,29 +9032,23 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et - skate-park.
- - Encadrement du roller derby. + skate-park. Encadrement du roller derby.

- Dans la limite de vingt pratiquants.
- - Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux - titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur - à 8 et comprend un public mineur. + Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies + ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le + nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

- RUGBY à XIII
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + RUGBY à XIII y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -8862,8 +9062,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités de sports collectifs " mention " rugby à - XIII ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " rugby à + XIII " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -8871,12 +9071,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml 4 -
- Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et - d'animation sportive en sports collectifs.
- - Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XIII. + d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance + d'entraînement en rugby à XIII. @@ -8964,11 +9161,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- RUGBY
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + RUGBY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -9038,7 +9233,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " rugby à XV ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS, spécialité " rugby à XV " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
@@ -9046,10 +9241,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml 4 -
- - Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de - loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en rugby à + Encadrement, enseignement et animation d’activités de découverte, de + loisir et d’initiation. Conduite de cycles d’apprentissage en rugby à XV. @@ -9059,7 +9252,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " rugby à XV - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -9070,9 +9263,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et - d'animation sportive en sports collectifs.
- - Conduite d'une séance d'entraînement en rugby. + d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance + d'entraînement en rugby.
@@ -9128,9 +9320,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- - CQP " moniteur de rugby à XV ". + CQP " moniteur de rugby à XV ", délivré jusqu'au 7 juin 2021 @@ -9167,11 +9357,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SAVATE, BOXE FRANCAISE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + SAVATE, BOXE FRANCAISE y compris toutes les qualifications mentionnées + sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la + limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -9327,11 +9515,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SKATEBOARD
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + SKATEBOARD y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -9395,9 +9581,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP " moniteur de roller sports ", option
- - " skateboard ", délivré jusqu'au 3 mars 2022. + CQP " moniteur de roller sports ", option " skateboard ", délivré + jusqu'au 3 mars 2022.
@@ -9416,11 +9601,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SKI NAUTIQUE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + SKI NAUTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -9435,7 +9618,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " ski - nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -9462,8 +9645,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " ski - nautique d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + nautique d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre + 2022.
@@ -9607,6 +9790,18 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml + + + CQP " animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés ", délivré + jusqu'au 29 juin 2023. + + 3 + + Conduite de séances de découverte, d'animation et d'initiation en ski + nautique, wakeboard, engins tractés dans le mode de traction " bateau ". + + +
@@ -9643,7 +9838,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. @@ -9669,7 +9864,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. @@ -9677,11 +9872,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SPORT AUTOMOBILE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + SPORT AUTOMOBILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -9696,7 +9889,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " circuit ", délivré - jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -9715,7 +9908,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting ", délivré + BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. @@ -9736,7 +9929,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " perfectionnement du - pilotage ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + pilotage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -9754,10 +9947,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " rallye ", délivré - jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -9765,8 +9956,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml 4 -
- Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye. @@ -9776,8 +9965,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " tout-terrain ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " tout terrain ", + délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -9785,8 +9974,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml 4 -
- Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain. @@ -9896,11 +10083,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SPORTS BOULES
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + SPORTS BOULES y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -9979,11 +10164,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SPORTS DE CONTACT
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + SPORTS DE CONTACT y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -10144,11 +10327,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
SPORTS DE GLACE (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage - artistique, Patinage de vitesse, Skeleton)
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) y compris toutes les + qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques + ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -10220,7 +10401,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " patinage sur glace - ", délivré jusqu'au 1er septembre 2020. + ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
@@ -10298,10 +10479,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des - sports de glace.
- - Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur - glace. + sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines + de descente sur glace.
@@ -10483,11 +10662,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SQUASH
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + SQUASH y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -10565,11 +10742,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- STAND UP PADDLE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + STAND UP PADDLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -10609,9 +10784,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du - canoë-kayak et disciplines associées en
- - mer ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + canoë-kayak et disciplines associées en mer ", délivré jusqu'au 1er + janvier 2024.

@@ -10722,8 +10896,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " glisses aérotractées et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. @@ -10738,14 +10910,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). - + A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " surf - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -10761,11 +10933,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " - canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre + 2022.
@@ -10788,7 +10958,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " voile - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -10808,10 +10978,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " - glisses aérotractées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + glisses aérotractées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -10834,8 +11002,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 31 + décembre 2022.
@@ -10858,8 +11026,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - canoë-kayak eau calme mer et vagues ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + canoë-kayak eau calme mer et vagues ", délivré jusqu'au 31 décembre + 2022.
@@ -10882,7 +11050,26 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - planche à voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + planche à voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. + + +
+ + 4 + + Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). + +
+ + A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. + + + + +
+ + BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " + multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -10905,41 +11092,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + croisière côtière ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
4 - -
- - Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). - - -
- - A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. - - - - -
- - BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - croisière côtière ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- - 4 - - -
- - Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). - + Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
@@ -11419,11 +11579,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- TAEKWONDO
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + TAEKWONDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -11560,11 +11718,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- TENNIS
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + TENNIS y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -11721,11 +11877,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- TENNIS DE TABLE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + TENNIS DE TABLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -11880,11 +12034,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- TIR A L'ARC
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + TIR A L'ARC y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -12024,7 +12176,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP " technicien sportif de tir à l'arc ". + CQP " technicien sportif de tir à l'arc ", délivré jusqu'au 3 mars 2022 @@ -12042,11 +12194,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- TIR SPORTIF
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + TIR SPORTIF y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -12122,23 +12272,19 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Pour l'activité découverte : dans la limite de 6 pratiquants sur le même - pas de tir.
+ pas de tir. Pour l'activité d'initiation : dans la limite de 10 + pratiquants sur le même pas de tir
- Pour l'activité d'initiation : dans la limite de 10 pratiquants sur le - même pas de tir
- - Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité + Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité

- TRIATHLON
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + TRIATHLON y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -12208,15 +12354,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- UCC " triathlon " associée au :
- - -BPJEPS, spécialité " activités physiques pour tous ", " activités - aquatiques ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités - du cyclisme " ;
+ UCC " triathlon " associée au : -BPJEPS, spécialité " activités + physiques pour tous ", " activités aquatiques ", " activités aquatiques + et de la natation " ou " activités du cyclisme " ;
-BPJEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques pour tous ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités - du cyclisme ". + du cyclisme ".
@@ -12251,11 +12395,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- VOILE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -12326,7 +12468,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " voile - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -12340,8 +12482,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml incluant les premiers niveaux de compétition en voile. -
- Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un @@ -12355,7 +12495,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - croisière côtière ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + croisière côtière ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -12382,7 +12522,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -12404,10 +12544,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " - planche à voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + planche à voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -12448,9 +12586,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion de l'activité croisière.
- - Dans la limite de 6 milles nautiques d'un abri. + A l'exclusion de l'activité croisière. Dans la limite de 6 milles + nautiques d'un abri.
@@ -12475,9 +12612,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion des embarcations légères.
- - Dans la limite de 200 milles nautiques d'un abri. + A l'exclusion des embarcations légères. Dans la limite de 200 milles + nautiques d'un abri.
@@ -12663,10 +12799,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Sous l'autorité d'un titulaire :
- - -d'une certification professionnelle d'encadrement des activités - physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur
+ Sous l'autorité d'un titulaire : -d'une certification professionnelle + d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV + ou supérieur
ou
@@ -12677,7 +12812,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et dans la limite de 140 pratiquants.
- Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière. + Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière.
@@ -12698,10 +12833,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml -
- - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile au-delà - de 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " voile + au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er + janvier 2024.
@@ -12715,17 +12849,21 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. - + + Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau. En l'absence de formation de mise à + niveau, le titulaire conserve la capacité d'encadrer une activité + d'enseignement à la navigation à la voile jusqu'à 200 milles nautiques + d'un abri. +
- VOL A MOTEUR
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + VOL A MOTEUR y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -12760,11 +12898,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- VOL A VOILE
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + VOL A VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -12881,11 +13017,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- VOLLEY-BALL
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + VOLLEY-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous + l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite + de leurs conditions d'exercice.
@@ -12955,8 +13089,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités de sports collectifs " mention " - volley-ball ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " + volley-ball " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -12967,9 +13101,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et - d'animation sportive en sports collectifs.
- - Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball. + d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une + séance d'entraînement en volley-ball. @@ -13039,11 +13172,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- WUSHU
- - y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi - activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice. + WUSHU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " + multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs + conditions d'exercice.
@@ -13137,6 +13268,32 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml + + + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " karaté et + disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée. + + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " karaté et + disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention + considérée. + + +
@@ -13193,5 +13350,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml + + + CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " karaté et disciplines + associées ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020. + + + + Encadrement du karaté et des disciplines associées, jusqu'au 1er niveau + de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition. + + +