diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
index a5cba4a2..bb219013 100644
--- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
+++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
@@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
-Date de début: 2020-03-18
-Date de fin: 2020-08-28
-Identifiant: LEGIARTI000041731338
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
+Date de début: 2020-08-28
+Date de fin: 2021-02-25
+Identifiant: LEGIARTI000042269397
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
---
###### Article Annexe II-1 (art. A212-1)
@@ -18,9 +18,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- NIVEAU DE
-
- QUALIFICATION
+ NIVEAU DE QUALIFICATION
|
@@ -93,12 +91,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- A l'exclusion :
+ A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap
+ physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble
+ psychique ;
- -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou
- sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
-
- -des pratiques compétitives.
+ -des pratiques compétitives.
|
@@ -152,9 +149,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Licence mention
-
- " STAPS : éducation et motricité ", délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.
+ Licence mention " STAPS : éducation et motricité ", délivrée jusqu'au
+ 1er janvier 2024.
|
@@ -266,12 +262,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- A l'exclusion :
+ A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap
+ physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble
+ psychique ;
- -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou
- sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
-
- -des pratiques compétitives.
+ -des pratiques compétitives.
|
@@ -380,31 +375,32 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement par la découverte et l'animation des jeux sportifs et des
- jeux d'opposition :
-
- -arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;
+ jeux d'opposition : -arts et éducation par les activités physiques
+ d'opposition ;
-jeux de raquettes ;
- -jeux de ballons, petits et grands terrains.
+ -jeux de ballons, petits et grands terrains.
- A l'exclusion :
-
- -des pratiques compétitives ;
+ A l'exclusion : -des pratiques compétitives ;
-de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ;
- -des cours individuels.
+ -des cours individuels.
|
- ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU
+ ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU y compris toutes les qualifications
+ mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives "
+ (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la
+ surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du
+ sport (MNS ou BNSSA).
|
@@ -433,23 +429,21 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
-
- Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
|
- A l'exclusion :
-
- -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou
- sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique,
+ A l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap
+ physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble
+ psychique,
-des pratiques compétitives.
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à
l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de
- validité.
+ validité.
|
@@ -469,9 +463,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
-
- Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
|
@@ -499,9 +492,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
-
- Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
|
@@ -533,9 +525,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- Encadrement de séances en aqua fitness.
-
- Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ Encadrement de séances en aqua fitness. Surveillance et sauvetage en
+ milieu aquatique.
|
@@ -580,11 +571,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- ACTIVITÉS DE LA FORME
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ ACTIVITÉS DE LA FORME y compris toutes les qualifications mentionnées
+ sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la
+ limite de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -729,10 +718,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la
- forme.
-
- Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en
- musculation, en cardio-training et en haltérophilie.
+ forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en
+ musculation, en cardio-training et en haltérophilie.
|
@@ -752,10 +739,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la
- forme.
-
- Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des
- activités de la forme en cours collectifs.
+ forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des
+ activités de la forme en cours collectifs.
|
@@ -779,15 +764,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement par la découverte et l'animation des activités gymniques
- d'entretien et d'expression :
-
- -techniques cardio ;
+ d'entretien et d'expression : -techniques cardio ;
-renforcement musculaire ;
-techniques douces ;
- -activités d'expression.
+ -activités d'expression.
@@ -833,8 +816,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des
- ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.
-
+ ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de
randonnée, ski alpinisme et en ski hors-pistes.
@@ -842,7 +824,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
randonnée, ski alpinisme et ski hors-pistes.
Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines
- précitées.
+ précitées.
|
@@ -890,10 +872,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la
- fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.
-
- Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue
- d'une formation de mise à niveau.
+ fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme. Autorisation
+ d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une
+ formation de mise à niveau.
|
@@ -943,7 +924,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option "
- moyenne montagne enneigée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ milieu montagnard enneigé ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
@@ -983,8 +964,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option "
- moyenne montagne tropicale et équatoriale ", délivré jusqu'au 1er
- janvier 2024.
+ milieu montagnard tropical et équatorial ", délivré jusqu'au 1er janvier
+ 2024.
|
@@ -1007,7 +988,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains
nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des
- techniques de l'alpinisme
+ techniques de l'alpinisme ;
-des terrains enneigés.
@@ -1069,10 +1050,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes
- présentant des inadaptations sociales.
-
- Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de
- l'intégration sociale.
+ présentant des inadaptations sociales. Toute activité physique ou
+ sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.
|
|
@@ -1243,11 +1222,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- AÏKIDO, AÏKIBUDO
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ AÏKIDO, AÏKIBUDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -1327,11 +1304,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- ATHLÉTISME
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ ATHLÉTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -1570,20 +1545,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Pour des publics de moins de seize ans.
-
- Dans la limite de vingt pratiquants.
+ Pour des publics de moins de seize ans. Dans la limite de vingt
+ pratiquants.
|
- ATTELAGES CANINS
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ ATTELAGES CANINS y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -1618,11 +1590,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- AVIRON
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ AVIRON y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -1690,10 +1660,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
-
-
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " aviron
- et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -1701,8 +1669,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
4
|
-
-
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation,
incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines
associées.
@@ -1714,7 +1680,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- aviron de mer ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ aviron de mer ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -1739,22 +1705,18 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- aviron d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 1er janvier
- 2024.
+ aviron d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre
+ 2022.
|
4
|
-
-
-
+ |
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.
|
-
-
Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes,
abrités et délimités.
|
@@ -1878,22 +1840,18 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Dans la limite de vingt pratiquants.
-
- Cette limite est ramenée à dix pour la pratique en embarcations
- individuelles, sauf dans le cas où la zone d'évolution est un périmètre
- calme, abrité et délimité.
+ Dans la limite de vingt pratiquants. Cette limite est ramenée à dix pour
+ la pratique en embarcations individuelles, sauf dans le cas où la zone
+ d'évolution est un périmètre calme, abrité et délimité.
|
- BADMINTON
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ BADMINTON y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -2028,11 +1986,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET y compris toutes les qualifications
+ mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives "
+ (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -2165,11 +2121,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BASKET-BALL
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ BASKET-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -2239,8 +2193,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention "
- basket-ball ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs ", mention "
+ basket-ball ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -2248,8 +2202,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
4
|
-
-
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
d'animation sportive dans les sports collectifs.
@@ -2346,11 +2298,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- BILLARD
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ BILLARD y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé
+ " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -2406,11 +2356,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BOWLING
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ BOWLING y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé
+ " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -2466,11 +2414,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BOXE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ BOXE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -2602,11 +2548,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CANOË-KAYAK
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ CANOË-KAYAK y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -2677,39 +2621,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente "
- canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier
- 2024.
-
-
-
-
- 4
- |
-
-
-
- Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation,
- incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et
- disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la
- pagaie ou à la nage.
- |
-
-
-
- En eau calme.
-
- En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution.
-
- En eau vive jusqu'à la classe III incluse.
- |
-
-
-
-
-
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 1er
- janvier 2024.
+ canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre
+ 2022.
|
@@ -2726,9 +2639,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- Pour tout public en eau calme.
-
- En rivière jusqu'en classe III incluse.
+ Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.
|
@@ -2736,8 +2647,30 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- canoë-kayak eau calme, mer et vagues ", délivré jusqu'au 1er janvier
- 2024.
+ canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 31
+ décembre 2022.
+
+
+
+
+ 4
+ |
+
+
+
+ Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation
+ incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme
+ et en rivière d'eau vive.
+ |
+
+ Pour tout public en eau calme. En rivière jusqu'en classe III incluse.
+ |
+
+
+
+ BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
+ canoë-kayak eau calme, mer et vagues ", délivré jusqu'au 31 décembre
+ 2022.
|
@@ -2749,9 +2682,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation
incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau
- calme, mer et vagues.
-
- Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.
+ calme, mer et vagues. Conduite de séances d'initiation en kayak de
+ vagues.
|
@@ -2897,14 +2829,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- CS " canoë-kayak et disciplines associées en mer " associé au :
-
- -DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et
+ CS " canoë-kayak et disciplines associées en mer " associé au : -DEJEPS
+ spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et
disciplines associées en eau calme " ou mention " canoë-kayak et
disciplines associées en eau vive ",
-DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et
- disciplines associées en eau calme ".
+ disciplines associées en eau calme ".
|
|
@@ -2942,10 +2873,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- A l'exclusion du raft.
-
- Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de classe III non
- successifs.
+ A l'exclusion du raft. Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de
+ classe III non successifs.
|
@@ -2966,9 +2895,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Jusqu'à 1 mille d'un abri.
-
- Par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution.
+ Jusqu'à 1 mille d'un abri. Par vent de force 3 Beaufort maximum sur le
+ site d'évolution.
|
@@ -3073,8 +3001,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente "
- canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier
- 2024.
+ canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre
+ 2022.
@@ -3143,11 +3071,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- CERF-VOLANT
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ CERF-VOLANT y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -3159,10 +3085,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
-
-
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " glisse
- aérotractée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ aérotractée ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -3223,15 +3147,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- CS " cerf-volant " associé au :
-
- -BPJEPS spécialité " activités nautiques " ;
+ CS " cerf-volant " associé au : -BPJEPS spécialité " activités nautiques
+ " ;
-DEJEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile ", "
glisses aérotractées nautiques ", " deltaplane " ou " parapente " ;
-DESJEPS spécialité " performance sportive " mention " voile " ou "
- glisses aérotractées nautiques ".
+ glisses aérotractées nautiques ".
|
|
@@ -3245,11 +3168,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- CHAR A VOILE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ CHAR A VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -3263,8 +3184,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " char à
- voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente "char à
+ voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -3272,8 +3193,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
4
|
-
-
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en
char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique
debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité
@@ -3283,11 +3202,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
-
-
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " char
- à voile d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 1er janvier
- 2024.
+ à voile d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre
+ 2022.
|
@@ -3418,20 +3335,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Sous l'autorité d'un titulaire d'un diplôme de niveau 4 ou supérieur
dans la discipline du char à voile, le nombre de titulaires du CQP "
assistant moniteur char à voile " placés sous cette autorité, ne pouvant
- être supérieur à 3 ;
-
- Dans la limite de 8 chars ; vent de force 6 beaufort maximum.
+ être supérieur à 3 ; Dans la limite de 8 chars ; vent de force 6
+ beaufort maximum.
|
- COURSE D'ORIENTATION
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ COURSE D'ORIENTATION y compris toutes les qualifications mentionnées
+ sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la
+ limite de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -3566,11 +3480,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CYCLISME
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ CYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé
+ " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -3802,9 +3714,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion :
-
- -de toute pratique compétitive ;
+ A l'exclusion : -de toute pratique compétitive ;
-du VTT de descente (VTT downhill) et des disciplines associées ;
@@ -3812,7 +3722,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
de pilotage (sentiers monotraces comportant des obstacles nombreux,
importants) ;
- -du BMX pratiqué au-delà d'un niveau initiation découverte.
+ -du BMX pratiqué au-delà d'un niveau initiation découverte.
|
@@ -3989,11 +3899,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- ÉQUITATION
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ ÉQUITATION y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -4008,7 +3916,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation ",
- délivré jusqu'au 1er juin 2020.
+ délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
@@ -4029,8 +3937,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " tourisme équestre
- ", délivré jusqu'au 1er juin 2020.
+ BP JEPS, spécialité activités équestres ", mention " tourisme équestre
+ ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
|
@@ -4054,7 +3962,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation
- western ", délivré jusqu'au 1er juin 2020.
+ western ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
|
@@ -4077,7 +3985,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation de
- tradition et de travail ", délivré jusqu'au 1er juin 2020.
+ tradition et de travail ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
|
@@ -4097,10 +4005,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
-
-
BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " attelage ",
- délivré jusqu'au 1er juin 2020.
+ délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
|
@@ -4114,7 +4020,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau
- de compétition en attelage
+ de compétition en attelage.
|
|
@@ -4360,7 +4266,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Animateur assistant d'équitation, délivré jusqu'au 3 mars 2020.
+ Animateur d'équitation, délivré du 2 mars 2020 au 2 mars 2023.
|
@@ -4368,9 +4274,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
3
|
-
-
- Découverte et initiation des activités équestres
+ Encadrement, découverte et initiation des activités équestres.
|
@@ -4441,11 +4345,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- ESCALADE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ ESCALADE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé
+ " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -4515,9 +4417,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CS " activités d'escalade " associé au :
-
- -BP JEPS, spécialité " activités physiques pour
+ CS " activités d'escalade " associé au : -BP JEPS, spécialité "
+ activités physiques pour
tous ", " activités nautiques " ou " activités gymniques de la forme et
de la force " ;
@@ -4527,16 +4428,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", " activités du
canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III,
en eau calme et en mer jusqu'à 4 beaufort " ou " activités du
- canoë-kayak et disciplines associées en mer ".
+ canoë-kayak et disciplines associées en mer ".
|
|
Conduite de cycle de découverte, d'animation, d'initiation et
- d'apprentissage en escalade sur
-
- -toutes structures artificielles d'escalade ;
+ d'apprentissage en escalade sur -toutes structures artificielles
+ d'escalade ;
-tous sites naturels d'escalade de blocs ;
@@ -4546,7 +4446,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 mètres de hauteur en
partant du sol ;
- -tous parcours aménagés, dont les parcours acrobatique en hauteur.
+ -tous parcours aménagés, dont les parcours acrobatique en hauteur.
|
@@ -4556,8 +4456,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
-
-
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade ",
délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
|
@@ -4570,8 +4468,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
- perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée.
+ perspective de perfectionnement sportif de l'escalade.
@@ -4589,8 +4486,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
-
-
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " escalade ",
délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
|
@@ -4600,11 +4495,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
6
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
- perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
- considérée.
+ perspective de performance sportive de l'escalade.
|
@@ -4617,7 +4509,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
-de la via ferrata ;
-de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier
- relais et terrains d'aventure.
+ relais et terrains d'aventure
|
@@ -4663,8 +4555,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
-
-
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade en
milieux naturels ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
|
@@ -4677,8 +4567,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
- perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée.
+ perspective de perfectionnement sportif de l'escalade pratiquée en
+ environnement spécifique et hors environnement spécifique.
@@ -4705,7 +4595,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- Enseignement et entraînement en escalade.
+ Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement
+ spécifique et hors environnement spécifique.
|
@@ -4718,11 +4609,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- ESCRIME
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ ESCRIME Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
+ mention considérée.
|
@@ -4902,7 +4791,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP moniteur d'escrime, option " fleuret ", délivré jusqu'au 27 mai
+ CQP moniteur d'escrime, option " fleuret ", délivré jusqu'au 23 août
2020.
|
|
@@ -4922,7 +4811,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP moniteur d'escrime, option " épée ", délivré jusqu'au 27 mai 2020.
+ CQP moniteur d'escrime, option " épée ", délivré jusqu'au 23 août 2020.
|
|
@@ -4941,7 +4830,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- CQP moniteur d'escrime, option " sabre ", délivré jusqu'au 27 mai 2020.
+ CQP moniteur d'escrime, option " sabre ", délivré jusqu'au 23 août 2020.
|
|
@@ -4960,7 +4849,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- CQP moniteur d'escrime, option " artistique ", délivré jusqu'au 27 mai
+ CQP moniteur d'escrime, option " artistique " délivré jusqu'au 23 août
2020.
|
|
@@ -4980,11 +4869,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- FOOTBALL
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ FOOTBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé
+ " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -5052,10 +4939,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
-
-
- BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " football
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS spécialité " activités sports collectifs " mention " football ",
+ délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -5066,9 +4951,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
- d'animation sportive en sports collectifs.
-
- Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.
+ d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une
+ séance d'entraînement en football.
|
|
@@ -5179,11 +5063,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- FOOTBALL AMÉRICAIN-FLAG
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ FOOTBALL AMÉRICAIN-FLAG y compris toutes les qualifications mentionnées
+ sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la
+ limite de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -5294,7 +5176,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " glisse
- aérotractée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ aérotractée ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -5308,8 +5190,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.
|
-
-
Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de
cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche
nautique tractée dite " kitesurf ", pour tout public et sur tout lieu
@@ -5331,12 +5211,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- Encadrement, animation et enseignement :
+ Encadrement, animation et enseignement : -des activités de glisses
+ aérotractées nautiques et terrestres ; des activités de découverte et
+ d'initiation du cerf-volant ;
- -des activités de glisses aérotractées nautiques et terrestres ; des
- activités de découverte et d'initiation du cerf-volant ;
-
- Encadrement et animation des activités de découverte des engins tractés.
+ Encadrement et animation des activités de découverte des engins
+ tractés.
|
|
@@ -5386,11 +5266,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- GOLF
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ GOLF y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -5453,23 +5331,45 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
6
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
considérée.
|
|
+
+ GRIMPE D'ARBRES |
+ |
+ |
+ |
+
+
+
+ Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
+ nationale emploi-formation du sport
+ |
+ |
+ |
+ |
+
+
+
+ CQP " éducateur de grimpe d'arbres ", délivré du 30 mars 2020 au 30 mars
+ 2025.
+ |
+ 4 |
+
+ Animation et encadrement de la grimpe dans les arbres.
+ |
+ |
+
- GYMNASTIQUE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ GYMNASTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -5512,11 +5412,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des
activités physiques ou sportives "-dans l'une des options de la
gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique
- rythmique, trampoline, tumbling, ou aérobic,
-
- mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13
- du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de
- l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.
+ rythmique, trampoline, tumbling, ou aérobic, mentionnée à l'annexe
+ descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de
+ l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de
+ l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.
@@ -5794,12 +5693,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités gymniques
- acrobatiques :
+ acrobatiques : -activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports
+ élastiques (piste gonflable, fast track, mini-trampoline, trampoline)
+ ;
- -activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste
- gonflable, fast track, mini-trampoline, trampoline) ;
-
- -activités gymniques acrobatiques de groupe.
+ -activités gymniques acrobatiques de groupe.
|
|
@@ -5815,13 +5713,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités d'éveil
- gymnique pour la petite enfance :
-
- -activités gymniques sous forme de parcours de motricité ;
+ gymnique pour la petite enfance : -activités gymniques sous forme de
+ parcours de motricité ;
-activités gymniques d'expression avec ou sans engins ;
- -activités gymniques d'expression avec ou sans support musical.
+ -activités gymniques d'expression avec ou sans support musical.
|
@@ -5837,12 +5734,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement, par la découverte et l'initiation des activités gymniques
- d'expression :
+ d'expression : -activités gymniques dansées de groupe avec ou sans
+ engins en gymnastique rythmique ;
- -activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins en
- gymnastique rythmique ;
-
- -activités gymniques cardio-vasculaires en gymnastique aérobic.
+ -activités gymniques cardio-vasculaires en gymnastique aérobic.
|
@@ -5850,11 +5745,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME y compris toutes
+ les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités
+ physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions
+ d'exercice.
|
@@ -5939,10 +5833,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la
- forme.
-
- Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en
- musculation, en cardio training et en haltérophilie.
+ forme. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en
+ musculation, en cardio training et en haltérophilie.
|
@@ -6009,11 +5901,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- HANDBALL
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ HANDBALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé
+ " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -6083,8 +5973,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " handball
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS spécialité " activités sports collectifs " mention " handball ",
+ délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -6095,9 +5985,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
- d'animation sportive en sports collectifs.
-
- Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en handball.
+ d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une
+ séance d'entraînement en handball.
|
|
@@ -6311,11 +6200,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- HOCKEY
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ HOCKEY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -6329,8 +6216,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " hockey sur
- gazon ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS spécialité " activités sports collectifs " mention " hockey ",
+ délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -6341,9 +6228,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
- d'animation sportive en sports collectifs.
-
- Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en hockey sur gazon.
+ d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie, d'une
+ séance d'entraînement en hockey.
|
|
@@ -6413,11 +6299,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- HOCKEY SUR GLACE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ HOCKEY SUR GLACE y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -6431,9 +6315,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " hockey sur
-
- glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " hockey sur
+ glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
|
@@ -6453,9 +6336,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur
-
- glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur glace
+ ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
|
@@ -6471,15 +6353,36 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
|
+
+
+ Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
+ nationale emploi-formation du sport
+ |
+ |
+ |
+ |
+
+
+
+ CQP " animateur de patinoire ", option " hockey sur glace ", délivré du
+ 30 mars 2020 au 30 mars 2025.
+ |
+ 4 |
+
+ Encadrement de séances d'initiation et de découverte des activités en
+ patinoire.
+
+ Entrainement en hockey sur glace pour un public de moins de treize ans.
+ |
+ |
+
- JUDO-JUJITSU
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ JUDO-JUJITSU y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -6635,11 +6538,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- KARATÉ
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ KARATÉ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -6721,10 +6622,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement, animation initiation et préparation aux grades du 1er au 4e
- dan.
-
- Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines
- associées.
+ dan. Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines
+ associées.
|
@@ -6798,11 +6697,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- KENDO
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ KENDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -6846,7 +6743,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement du longe-côte.
+ Encadrement du longe-côte.
+
+ Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade
+ surveillée, le BNSSA n'est pas requis
|
|
@@ -6868,14 +6768,18 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Toute qualification inscrite à l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant
- la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007, assortie du BNSSA.
+ Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 2 octobre 2007
+ modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007,
+ assortie du BNSSA.
|
|
- Encadrement du longe-côte.
+ Encadrement du longe-côte.
+
+ Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade
+ surveillée, le BNSSA n'est pas requis
|
|
@@ -6883,42 +6787,410 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Toute qualification inscrite à l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié
- fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, assortie
- du BNSSA.
+ Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 22 janvier 2016
+ modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015,
+ assortie du BNSSA.
|
|
-
+ Encadrement du longe-côte.
- Encadrement du longe-côte.
+ Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade
+ surveillée, le BNSSA n'est pas requis.
|
|
-
-
- Toute qualification inscrite à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste
- des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020, assortie du BNSSA.
+ Toute qualification inscrite à l'annexe de l'arrêté du 9 mars 2020
+ fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe
+ II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des
+ activités physiques ou sportives contre rémunération, assortie du BNSSA.
|
|
-
+ Encadrement du longe-côte.
- Encadrement du longe-côte.
+ Dans le cas où l'activité est organisée dans une zone de baignade
+ surveillée, le BNSSA n'est pas requis.
|
|
+
+
+ BP JEPS spécialité " activités nautiques " quelle que soit la mention,
+ délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " char à voile ",
+ délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " motonautisme et
+ disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports
+ jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier
+ 2024.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière
+ jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier
+ 2024.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " glisses aérotractées
+ et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " ski
+ nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse
+ tractés " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du
+ canoë-kayak et disciplines associées en mer ", délivré jusqu'au 1er
+ janvier 2024.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du
+ canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III,
+ en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", délivré jusqu'au 1er
+ janvier 2024.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du
+ canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er
+ janvier 2024.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " aviron et disciplines
+ associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ BPJEPS spécialité " éducateur sportif " mention " plongée subaquatique
+ ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 4 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de
+ plongée subaquatique " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et
+ disciplines associées en eau calme " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et
+ disciplines associées en eau vive " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon "
+ délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " char à voile "
+ délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " aviron et
+ disciplines associées " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses
+ aérotractées nautiques " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " ski nautique
+ et disciplines associées " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " surf " délivré
+ jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation
+ course " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " plongeon "
+ délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " water-polo "
+ délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation
+ synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile "
+ délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile au-delà
+ de 200 milles nautiques d'un abri " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée
+ subaquatique " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et
+ disciplines associées en eau calme " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et
+ disciplines associées en eau vive et en mer " délivré jusqu'au 1er
+ janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " char à voile "
+ délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " aviron et
+ disciplines associées " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " sportif " mention " ski
+ nautique et disciplines associées " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " surf " délivré
+ jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " natation course "
+ délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " plongeon "
+ délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " water-polo "
+ délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " natation
+ synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " voile " délivré
+ jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " glisses
+ aérotractées nautiques " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+ Encadrement du longe-côte. |
+ |
+
- LUTTE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ LUTTE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -7050,11 +7322,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- MOTOCYCLISME
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ MOTOCYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -7134,9 +7404,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à
-
- guidon ", option " quad ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.
+ CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à guidon ", option " quad
+ ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.
|
|
@@ -7149,20 +7418,18 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.
+ A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement. Dans
+ la limite de six véhicules accompagnés.
- Dans la limite de six véhicules accompagnés.
-
- Sur des parcours connus et reconnus.
+ Sur des parcours connus et reconnus.
|
- CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à
-
- guidon ", option " moto verte ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.
+ CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à guidon ", option " moto
+ verte ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.
|
|
@@ -7175,11 +7442,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.
+ A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement. Dans
+ la limite de six véhicules accompagnés.
- Dans la limite de six véhicules accompagnés.
-
- Sur des parcours connus et reconnus.
+ Sur des parcours connus et reconnus.
|
@@ -7199,20 +7465,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion des voies ouvertes à la circulation publique.
-
- A l'exclusion des pratiques compétitives.
+ A l'exclusion des voies ouvertes à la circulation publique. A
+ l'exclusion des pratiques compétitives.
|
- MOTONAUTISME
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ MOTONAUTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -7227,7 +7490,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente "
- motonautisme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ motonautisme ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -7235,8 +7498,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
4
|
-
-
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en
motonautisme.
|
@@ -7251,9 +7512,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente
-
- " engins tractés ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
+ engins tractés ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -7267,18 +7527,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
engins tractés.
|
-
-
Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly
- fish...) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
+ fish …) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
|
-
-
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " jet "
- (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -7302,10 +7558,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente
-
- " bateau à moteur d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 1er
- janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
+ bateau à moteur d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31
+ décembre 2022.
|
@@ -7321,7 +7576,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de
- pratique de l'activité
+ pratique de l'activité.
|
@@ -7367,10 +7622,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en
- engins tractés.
-
- Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly
- fish...).
+ engins tractés. Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées,
+ ski, bus, fly fish...).
|
@@ -7460,11 +7713,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion :
+ A l'exclusion : -des pratiques compétitives ;
- -des pratiques compétitives ;
-
- -de la surveillance des lieux de pratique.
+ -de la surveillance des lieux de pratique.
|
@@ -7491,9 +7742,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte
et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes
- nages.
-
- Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ nages. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
@@ -7716,9 +7965,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée.
-
- Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ mention considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
|
@@ -7741,9 +7988,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
- considérée.
-
- Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
|
@@ -7812,9 +8057,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- Encadrement de la méthode traditionnelle, dans les conditions techniques
- et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du
- sport.
+ Encadrement de la méthode traditionnelle.
|
|
@@ -7834,16 +8077,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement de la progression accompagnée en chute, dans les conditions
- techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants
- du code du sport.
+ Encadrement de la progression accompagnée en chute.
|
|
-
-
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ",
option " saut en tandem ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
|
@@ -7855,16 +8094,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Encadrement du saut en tandem, dans les conditions techniques et de
- sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.
+ Encadrement du saut en tandem.
|
|
-
-
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités du
+ DE JEPS, " spécialité perfectionnement sportif " mention " activités du
parachutisme ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
|
@@ -7877,8 +8113,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée, dans les conditions techniques et de sécurité
- définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.
+ mention considérée.
|
|
@@ -7899,8 +8134,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
- considérée, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux
- articles A. 322-147 et suivants du code du sport.
+ considérée.
|
@@ -7908,11 +8142,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- PARACHUTISME ASCENSIONNEL NAUTIQUE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ PARACHUTISME ASCENSIONNEL NAUTIQUE y compris toutes les qualifications
+ mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives "
+ (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -7927,7 +8159,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- parachutisme ascensionnel nautique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ parachutisme ascensionnel nautique " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -7945,7 +8177,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de
- pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
+ pratique, pour tout public et sut tout lieu de pratique de l'activité.
|
@@ -8003,18 +8235,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue
- d'une formation de mise à niveau.
-
- A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus
- de l'eau.
+ d'une formation de mise à niveau. A l'exception de l'enseignement du
+ parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.
-
-
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " parapente ",
- délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier
+ 2024.
|
@@ -8031,6 +8260,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
+ A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus
+ de l'eau.
+
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue
d'une formation de mise à niveau
|
@@ -8039,15 +8271,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CC " enseignement en milieu aménagé " associé au :
-
- -DE JEPS spécialité
+ CC " enseignement en milieu aménagé " associé au : -DE JEPS
+ spécialité
" perfectionnement sportif " mention " parapente "
-DES JEPS spécialité
- " performance sportive " mention " parapente "
+ " performance sportive " mention " parapente "
|
|
@@ -8061,11 +8292,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- PÊCHE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ PÊCHE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -8079,7 +8308,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS spécialité " pêche de loisirs ", délivré jusqu'au 1er septembre
+ BP JEPS spécialité " pêche de loisirs " délivré jusqu'au 31 décembre
2020.
|
@@ -8125,10 +8354,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
|
-
-
- Conduite de cycles d'apprentissage en pêche de loisir en milieu
- maritime.
+ Découverte, initiation, animation et conduite de cycles d'apprentissage
+ en pêche de loisir en milieu maritime.
|
|
@@ -8136,11 +8363,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- PELOTE BASQUE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ PELOTE BASQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -8249,15 +8474,34 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
+
+
+ Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
+ nationale emploi-formation du sport
+ |
+ |
+ |
+ |
+
+
+
+ CQP " animateur de pelote basque " délivré du 30 mars 2020 au 30 mars
+ 2023.
+ |
+ 3 |
+
+ Encadrement des séances de découverte, d'animation et d'apprentissage en
+ pelote basque.
+ |
+ |
+
- PENTATHLON MODERNE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ PENTATHLON MODERNE y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -8292,11 +8536,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- PÉTANQUE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ PÉTANQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé
+ " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -8375,11 +8617,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- PLANEUR ULTRA LÉGER MOTORISE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ PLANEUR ULTRA LÉGER MOTORISE y compris toutes les qualifications
+ mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives "
+ (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -8440,17 +8680,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage
- de la plongée subaquatique en scaphandre, dans les conditions techniques
- et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du
- sport. Encadrement de la randonnée subaquatique.
+ de la plongée subaquatique en scaphandre, Encadrement de la randonnée
+ subaquatique.
Pour la plongée subaquatique en scaphandre :
- -sous la responsabilité d'un directeur de plongée au sens de l'annexe
- III-15-a de l'article A. 322-72 du code du sport, à l'exclusion du
+ -sous la responsabilité d'un directeur de plongée, à l'exclusion du
plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le
cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée
dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ;
@@ -8458,10 +8696,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
-dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;
-dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en
- exploration.
-
- Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue
- d'une formation de mise à niveau.
+ exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans,
+ renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
|
@@ -8481,9 +8717,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage
de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée
- subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants, dans les conditions
- techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du
- code du sport.
+ subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants.
@@ -8494,8 +8728,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
-
-
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de
plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
|
@@ -8509,8 +8741,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée, dans les conditions techniques et de sécurité
- définies aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.
+ mention considérée.
@@ -8537,8 +8768,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
- considérée, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux
- articles A. 322-71 et suivants du code du sport.
+ considérée.
|
@@ -8551,7 +8781,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- CC " plongée profonde et tutorat " associé au DEJEPS spécialité "
+ CC " plongée profonde et tutorat " associé au DE JEPS spécialité "
perfectionnement sportif " mention " activités de plongée subaquatique
", délivré jusqu'au 1er janvier 2021.
|
@@ -8560,9 +8790,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée
- subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants, dans les conditions
- techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-71 et suivants du
- code du sport.
+ subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants.
@@ -8570,19 +8798,16 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Dans la limite de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de
la plongée en exploration. Au-delà de 60 mètres pour l'encadrement de
l'enseignement et de l'exploration en plongée aux mélanges autres que
- l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires, dans les
- conditions prévues aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.
+ l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires.
|
- ROLLER-SKATING
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ ROLLER-SKATING y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -8656,18 +8881,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options :
patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller
freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés :
- gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
-
- Encadrement du patinage artistique et de la danse.
+ gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. Encadrement du
+ patinage artistique et de la danse.
- Dans la limite de vingt pratiquants.
-
- Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux
- titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur
- à 8 et comprend un public mineur.
+ Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies
+ ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le
+ nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
|
@@ -8684,18 +8906,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options :
patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller
freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés :
- gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
-
- Encadrement de la course.
+ gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. Encadrement de
+ la course.
- Dans la limite de vingt pratiquants.
-
- Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux
- titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur
- à 8 et comprend un public mineur.
+ Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies
+ ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le
+ nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
|
@@ -8712,18 +8931,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options :
patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller
freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés :
- gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
-
- Encadrement du rink-hockey.
+ gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. Encadrement du
+ rink-hockey.
- Dans la limite de vingt pratiquants.
-
- Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux
- titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur
- à 8 et comprend un public mineur.
+ Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies
+ ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le
+ nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
|
@@ -8740,18 +8956,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options :
patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller
freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés :
- gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
-
- Encadrement du roller hockey.
+ gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. Encadrement du
+ roller hockey.
- Dans la limite de vingt pratiquants.
-
- Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux
- titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur
- à 8 et comprend un public mineur.
+ Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies
+ ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le
+ nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
|
@@ -8768,18 +8981,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options :
patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller
freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés :
- gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
-
- Encadrement du roller acrobatique.
+ gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park. Encadrement du
+ roller acrobatique.
- Dans la limite de vingt pratiquants.
-
- Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux
- titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur
- à 8 et comprend un public mineur.
+ Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies
+ ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le
+ nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
|
@@ -8797,18 +9007,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller
freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des
espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et
- skate-park.
-
- Encadrement du roller randonnée.
+ skate-park. Encadrement du roller randonnée.
- Dans la limite de vingt pratiquants.
-
- Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux
- titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur
- à 8 et comprend un public mineur.
+ Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies
+ ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le
+ nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
|
@@ -8826,29 +9032,23 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller
freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des
espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et
- skate-park.
-
- Encadrement du roller derby.
+ skate-park. Encadrement du roller derby.
- Dans la limite de vingt pratiquants.
-
- Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux
- titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur
- à 8 et comprend un public mineur.
+ Dans la limite de vingt pratiquants. Pour le roller randonnée sur voies
+ ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le
+ nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.
|
- RUGBY à XIII
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ RUGBY à XIII y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -8862,8 +9062,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités de sports collectifs " mention " rugby à
- XIII ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " rugby à
+ XIII " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -8871,12 +9071,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
4
|
-
-
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
- d'animation sportive en sports collectifs.
-
- Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.
+ d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance
+ d'entraînement en rugby à XIII.
|
|
@@ -8964,11 +9161,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- RUGBY
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ RUGBY y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -9038,7 +9233,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " rugby à XV ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité " rugby à XV " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
|
@@ -9046,10 +9241,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
4
|
-
-
- Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de
- loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en rugby à
+ Encadrement, enseignement et animation d’activités de découverte, de
+ loisir et d’initiation. Conduite de cycles d’apprentissage en rugby à
XV.
|
|
@@ -9059,7 +9252,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention " rugby à XV
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -9070,9 +9263,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
- d'animation sportive en sports collectifs.
-
- Conduite d'une séance d'entraînement en rugby.
+ d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance
+ d'entraînement en rugby.
|
|
@@ -9128,9 +9320,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
-
-
- CQP " moniteur de rugby à XV ".
+ CQP " moniteur de rugby à XV ", délivré jusqu'au 7 juin 2021
|
|
@@ -9167,11 +9357,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- SAVATE, BOXE FRANCAISE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ SAVATE, BOXE FRANCAISE y compris toutes les qualifications mentionnées
+ sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la
+ limite de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -9327,11 +9515,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SKATEBOARD
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ SKATEBOARD y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -9395,9 +9581,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP " moniteur de roller sports ", option
-
- " skateboard ", délivré jusqu'au 3 mars 2022.
+ CQP " moniteur de roller sports ", option " skateboard ", délivré
+ jusqu'au 3 mars 2022.
|
|
@@ -9416,11 +9601,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- SKI NAUTIQUE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ SKI NAUTIQUE y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -9435,7 +9618,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " ski
- nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -9462,8 +9645,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente " ski
- nautique d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 1er janvier
- 2024.
+ nautique d'initiation et de découverte ", délivré jusqu'au 31 décembre
+ 2022.
|
@@ -9607,6 +9790,18 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
|
+
+
+ CQP " animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés ", délivré
+ jusqu'au 29 juin 2023.
+ |
+ 3 |
+
+ Conduite de séances de découverte, d'animation et d'initiation en ski
+ nautique, wakeboard, engins tractés dans le mode de traction " bateau ".
+ |
+ |
+
@@ -9643,7 +9838,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue
+ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue
d'une formation de mise à niveau.
|
@@ -9669,7 +9864,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue
+ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue
d'une formation de mise à niveau.
|
@@ -9677,11 +9872,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SPORT AUTOMOBILE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ SPORT AUTOMOBILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -9696,7 +9889,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " circuit ", délivré
- jusqu'au 1er janvier 2024.
+ jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -9715,7 +9908,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting ", délivré
+ BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting " délivré
jusqu'au 1er janvier 2024.
|
@@ -9736,7 +9929,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " perfectionnement du
- pilotage ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ pilotage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -9754,10 +9947,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
-
-
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " rallye ", délivré
- jusqu'au 1er janvier 2024.
+ jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -9765,8 +9956,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
4
|
-
-
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
découverte et de préparation à la compétition en rallye.
|
@@ -9776,8 +9965,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " tout-terrain ",
- délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " tout terrain ",
+ délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -9785,8 +9974,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
4
|
-
-
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain.
|
@@ -9896,11 +10083,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SPORTS BOULES
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ SPORTS BOULES y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -9979,11 +10164,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SPORTS DE CONTACT
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ SPORTS DE CONTACT y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -10144,11 +10327,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
SPORTS DE GLACE (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage
- artistique, Patinage de vitesse, Skeleton)
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ artistique, Patinage de vitesse, Skeleton) y compris toutes les
+ qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques
+ ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -10220,7 +10401,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " patinage sur glace
- ", délivré jusqu'au 1er septembre 2020.
+ ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
@@ -10298,10 +10479,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des
- sports de glace.
-
- Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur
- glace.
+ sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines
+ de descente sur glace.
|
|
@@ -10483,11 +10662,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- SQUASH
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ SQUASH y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -10565,11 +10742,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- STAND UP PADDLE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ STAND UP PADDLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -10609,9 +10784,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du
- canoë-kayak et disciplines associées en
-
- mer ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ canoë-kayak et disciplines associées en mer ", délivré jusqu'au 1er
+ janvier 2024.
@@ -10722,8 +10896,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
-
-
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " glisses
aérotractées et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier
2024.
@@ -10738,14 +10910,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
|
- |
+ A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. |
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " surf
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -10761,11 +10933,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
-
-
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente "
- canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier
- 2024.
+ canoë-kayak et disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 décembre
+ 2022.
|
@@ -10788,7 +10958,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " voile
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -10808,10 +10978,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
-
-
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente "
- glisses aérotractées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ glisses aérotractées ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -10834,8 +11002,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 1er
- janvier 2024.
+ canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive ", délivré jusqu'au 31
+ décembre 2022.
|
@@ -10858,8 +11026,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- canoë-kayak eau calme mer et vagues ", délivré jusqu'au 1er janvier
- 2024.
+ canoë-kayak eau calme mer et vagues ", délivré jusqu'au 31 décembre
+ 2022.
|
@@ -10882,7 +11050,26 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- planche à voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ planche à voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
+ |
+
+
+
+ 4
+ |
+ Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
+
+
+
+ A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
+ |
+
+
+
+
+
+ BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
+ multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -10905,41 +11092,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ croisière côtière ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
4
|
-
-
-
- Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
- |
-
-
-
- A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.
- |
-
-
-
-
-
- BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- croisière côtière ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
- |
-
-
-
- 4
- |
-
-
-
- Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
- |
+ Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). |
@@ -11419,11 +11579,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- TAEKWONDO
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ TAEKWONDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -11560,11 +11718,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- TENNIS
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ TENNIS y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -11721,11 +11877,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- TENNIS DE TABLE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ TENNIS DE TABLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -11880,11 +12034,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- TIR A L'ARC
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ TIR A L'ARC y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -12024,7 +12176,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- CQP " technicien sportif de tir à l'arc ".
+ CQP " technicien sportif de tir à l'arc ", délivré jusqu'au 3 mars 2022
|
|
@@ -12042,11 +12194,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- TIR SPORTIF
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ TIR SPORTIF y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -12122,23 +12272,19 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Pour l'activité découverte : dans la limite de 6 pratiquants sur le même
- pas de tir.
+ pas de tir. Pour l'activité d'initiation : dans la limite de 10
+ pratiquants sur le même pas de tir
- Pour l'activité d'initiation : dans la limite de 10 pratiquants sur le
- même pas de tir
-
- Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité
+ Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité
- TRIATHLON
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ TRIATHLON y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
|
@@ -12208,15 +12354,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- UCC " triathlon " associée au :
-
- -BPJEPS, spécialité " activités physiques pour tous ", " activités
- aquatiques ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités
- du cyclisme " ;
+ UCC " triathlon " associée au : -BPJEPS, spécialité " activités
+ physiques pour tous ", " activités aquatiques ", " activités aquatiques
+ et de la natation " ou " activités du cyclisme " ;
-BPJEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " activités physiques
pour tous ", " activités aquatiques et de la natation " ou " activités
- du cyclisme ".
+ du cyclisme ".
|
|
@@ -12251,11 +12395,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- VOILE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
|
@@ -12326,7 +12468,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention monovalente " voile
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -12340,8 +12482,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
incluant les premiers niveaux de compétition en voile.
|
-
-
Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles
nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout
lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un
@@ -12355,7 +12495,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- croisière côtière ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ croisière côtière ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -12382,7 +12522,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -12404,10 +12544,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
-
-
BP JEPS, spécialité " activités nautiques " mention plurivalente "
- planche à voile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ planche à voile ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -12448,9 +12586,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
|
- A l'exclusion de l'activité croisière.
-
- Dans la limite de 6 milles nautiques d'un abri.
+ A l'exclusion de l'activité croisière. Dans la limite de 6 milles
+ nautiques d'un abri.
|
@@ -12475,9 +12612,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- A l'exclusion des embarcations légères.
-
- Dans la limite de 200 milles nautiques d'un abri.
+ A l'exclusion des embarcations légères. Dans la limite de 200 milles
+ nautiques d'un abri.
|
@@ -12663,10 +12799,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- Sous l'autorité d'un titulaire :
-
- -d'une certification professionnelle d'encadrement des activités
- physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur
+ Sous l'autorité d'un titulaire : -d'une certification professionnelle
+ d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV
+ ou supérieur
ou
@@ -12677,7 +12812,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et
dans la limite de 140 pratiquants.
- Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière.
+ Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière.
|
@@ -12698,10 +12833,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
-
-
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile au-delà
- de 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " voile
+ au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er
+ janvier 2024.
|
@@ -12715,17 +12849,21 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
mention considérée.
|
- |
+
+ Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue
+ d'une formation de mise à niveau. En l'absence de formation de mise à
+ niveau, le titulaire conserve la capacité d'encadrer une activité
+ d'enseignement à la navigation à la voile jusqu'à 200 milles nautiques
+ d'un abri.
+ |
- VOL A MOTEUR
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ VOL A MOTEUR y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
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@@ -12760,11 +12898,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- VOL A VOILE
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ VOL A VOILE y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
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@@ -12881,11 +13017,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- VOLLEY-BALL
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ VOLLEY-BALL y compris toutes les qualifications mentionnées sous
+ l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
+ de leurs conditions d'exercice.
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@@ -12955,8 +13089,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- BP JEPS, spécialité " activités de sports collectifs " mention "
- volley-ball ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité " activités sports collectifs " mention "
+ volley-ball " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
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@@ -12967,9 +13101,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
- d'animation sportive en sports collectifs.
-
- Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball.
+ d'animation sportive en sports collectifs. Conduite en autonomie d'une
+ séance d'entraînement en volley-ball.
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@@ -13039,11 +13172,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
- WUSHU
-
- y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi
- activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
- conditions d'exercice.
+ WUSHU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
+ multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice.
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@@ -13137,6 +13268,32 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
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+
+
+ DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " karaté et
+ disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
+ mention considérée.
+ |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " karaté et
+ disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
+ considérée.
+ |
+ |
+
@@ -13193,5 +13350,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/73/13/LEGIARTI000041731338.xml
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+
+
+ CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " karaté et disciplines
+ associées ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
+ |
+ |
+
+ Encadrement du karaté et des disciplines associées, jusqu'au 1er niveau
+ de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
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+ |
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