From d2cce7a5b32954e5b6a98666cb2341702ec23dbf Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?R=C3=A9publique=20fran=C3=A7aise?= Date: Wed, 7 Aug 2013 00:00:00 +0200 Subject: [PATCH] =?UTF-8?q?Arr=C3=AAt=C3=A9=20du=2011=20juillet=202013=20m?= =?UTF-8?q?odifiant=20les=20dispositions=20r=C3=A9glementaires=20du=20code?= =?UTF-8?q?=20du=20sport?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit Ministère: Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative Nature: ARRETE Identifiant: JORFTEXT000027806275 NOR: SPOF1319501A URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/27/80/62/JORFTEXT000027806275.xml --- .../article_annexe_ii-1_art_a212-1.md | 864 +++++++++++------- 1 file changed, 533 insertions(+), 331 deletions(-) diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md index ceeb18bfd..9bc8d7af0 100644 --- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md +++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2013-03-27 -Date de fin: 2013-08-07 -Identifiant: LEGIARTI000027239931 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/23/99/LEGIARTI000027239931.xml +Date de début: 2013-08-07 +Date de fin: 2014-03-03 +Identifiant: LEGIARTI000027809829 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/80/98/LEGIARTI000027809829.xml --- ###### Article Annexe II-1 (art. A212-1) @@ -17,18 +17,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/23/99/LEGIARTI000027239931.xml

- + - - - + + + + + - - - - -
-

INTITULÉ DU DIPLÔME

-
-

CONDITIONS D'EXERCICE

-
-

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

-
INTITULÉ DU DIPLÔME
CONDITIONS D'EXERCICE
LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

DEUG " sciences et techniques des activités physiques @@ -146,7 +142,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/23/99/LEGIARTI000027239931.xml activités.
-
Animation auprès de tout public, à l'exclusion :-des +
Animation auprès de tout public, à l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
@@ -196,7 +192,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/23/99/LEGIARTI000027239931.xml

Encadrement et animation auprès de tout public, à - l'exclusion :-des groupes constitués de personnes ayant un handicap + l'exclusion : -des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
@@ -212,7 +208,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/23/99/LEGIARTI000027239931.xml
Encadrement auprès de tout public d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.
+
@@ -225,7 +221,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/23/99/LEGIARTI000027239931.xml mentionnée (s) dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation.
+
@@ -238,7 +234,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/23/99/LEGIARTI000027239931.xml ou sportives auprès des enfants, adolescents et jeunes adultes.
+
@@ -253,7 +249,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/23/99/LEGIARTI000027239931.xml mentionnée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation.
+
@@ -268,7 +264,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/23/99/LEGIARTI000027239931.xml présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.
+
@@ -281,7 +277,7 @@ Néant.

C.-Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

- + + + - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - + - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - + - - + - @@ -2003,11 +2001,11 @@ Néant.
@@ -2021,9 +2019,7 @@ Néant.
@@ -2043,7 +2039,7 @@ Néant.
@@ -2220,7 +2216,7 @@ Néant.
@@ -2421,7 +2417,7 @@ Néant.
@@ -2475,15 +2471,15 @@ Néant.

Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.
- - + - - - - - @@ -2553,7 +2549,7 @@ Néant.
Encadrement, animation et apprentissage des différentes formes de pratique de la boxe et préparation aux compétitions. - - - - - - - + - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - @@ -2911,7 +2903,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en carambole.
- - - - - - - - - - - - - + + + + + + + + + + + + + + + - + - - - - - - - - - - - - - - - - - - + + + + + - - - - - - - - - - - + + + + + - + - - - - @@ -3681,12 +3716,12 @@ Néant.
Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en cyclisme traditionnel. - - - @@ -3725,7 +3760,7 @@ Néant.
découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en sambo.
- @@ -3734,7 +3769,7 @@ Néant.
découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en grappling. - @@ -3743,7 +3778,29 @@ Néant.
découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte bretonne (gouren). - + + + + + + + + + + - - - - + + + + + - - - - - - - - - - - - - - @@ -4174,7 +4239,7 @@ Néant.

Enseignement, animation, encadrement du baby et du mini-volley.
- - - - - - + + + + + + + + + +

INTITULÉ DU DIPLÔME

@@ -293,6 +289,8 @@ Néant.

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Brevet d'Etat d'éducateur sportif (BEES)

@@ -308,7 +306,7 @@ Néant.
entretenir et améliorer la condition physique ; conduite de séances de préparation physique sportive.
+
@@ -321,7 +319,7 @@ Néant.

Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
+
@@ -332,7 +330,7 @@ Néant.

Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
+
@@ -343,7 +341,7 @@ Néant.

Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
+
@@ -354,7 +352,7 @@ Néant.

Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
+
@@ -365,7 +363,7 @@ Néant.

Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
+
@@ -377,7 +375,7 @@ Néant.
musculation éducative, sportive et d'entretien dans tout établissement.
+
@@ -455,7 +453,7 @@ Néant.

Enseignement de l'aviron dans tout établissement.
+
@@ -501,7 +499,7 @@ Néant.
d'un mille d'un abri accessible et conduite des séances d'apprentissage et d'entraînement de canoë-kayak de vagues.
+
@@ -514,7 +512,7 @@ Néant.
canoë-kayak et du raft y compris dans les rivières de classe supérieure à 3.
+
@@ -527,7 +525,7 @@ Néant.
canoë-kayak et de la nage en eaux vives y compris dans les rivières de classe supérieure à 3.
+
@@ -538,7 +536,7 @@ Néant.

Organisation et enseignement du canoë-kayak sur rivières de toutes classes.
+
@@ -548,7 +546,7 @@ Néant.

Enseignement du char à voile dans tout établissement.
+
@@ -560,7 +558,7 @@ Néant.
conditions techniques et de sécurité prévues par la réglementation.
+
@@ -571,7 +569,7 @@ Néant.
nautique sous toutes leurs formes, dans tout établissement.
+
@@ -581,7 +579,7 @@ Néant.

Enseignement des activités du surf dans tout établissement.
+
@@ -592,7 +590,7 @@ Néant.
planches à voile, habitables) dans tout établissement.
+
@@ -603,7 +601,7 @@ Néant.

Enseignement de l'aïkido dans tout établissement.
+
@@ -614,7 +612,7 @@ Néant.

Enseignement de l'aïkibudo dans tout établissement.
+
@@ -624,7 +622,7 @@ Néant.

Enseignement de la boxe anglaise dans tout établissement, avec le titre de prévôt.
+
@@ -634,7 +632,7 @@ Néant.

Enseignement de la boxe française dans tout établissement.
+
@@ -644,7 +642,7 @@ Néant.

Enseignement de l'escrime (épée, fleuret, sabre) dans tout établissement, avec le titre de maître d'armes.
+
@@ -654,7 +652,7 @@ Néant.

Enseignement du judo et des disciplines associées dans tout établissement.
+
@@ -665,7 +663,7 @@ Néant.

Enseignement du karaté et des arts martiaux affinitaires dans tout établissement.
+
@@ -675,7 +673,7 @@ Néant.

Enseignement de la lutte dans tout établissement.
+
@@ -685,7 +683,7 @@ Néant.

Enseignement du sambo dans tout établissement.
+
@@ -696,7 +694,7 @@ Néant.

Enseignement du taekwondo et des disciplines associées dans tout établissement.
+
@@ -707,7 +705,7 @@ Néant.
demi-fond, fond, marche, sauts, lancers) dans tout établissement.
+
@@ -717,7 +715,7 @@ Néant.

Enseignement du badminton dans tout établissement.
+
@@ -727,7 +725,7 @@ Néant.

Enseignement du billard (billard français, américain, pool anglais) dans tout établissement.
+
@@ -737,7 +735,7 @@ Néant.

Enseignement du bobsleigh dans tout établissement.
+
@@ -748,7 +746,7 @@ Néant.

Enseignement du hockey sur glace dans tout établissement.
+
@@ -759,7 +757,7 @@ Néant.

Enseignement du patinage sur glace dans tout établissement.
+
@@ -770,7 +768,7 @@ Néant.

Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage artistique dans tout établissement.
+
@@ -781,7 +779,7 @@ Néant.

Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage de vitesse dans tout établissement.
+
@@ -791,7 +789,7 @@ Néant.

Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage danse dans tout établissement.
+
@@ -802,7 +800,7 @@ Néant.
rink-hockey, course, danse, randonnée, roller acrobatique, roller in line hockey, skateboard) dans tout établissement.
+
@@ -813,7 +811,7 @@ Néant.

Enseignement du pentathlon moderne dans tout établissement.
+
@@ -823,7 +821,7 @@ Néant.

Enseignement du motocyclisme dans tout établissement.
+
@@ -837,7 +835,7 @@ Néant.
à la délivrance du brevet de sécurité routière valant autorisation de conduite des cyclomoteurs.
+
@@ -849,7 +847,7 @@ Néant.
dans tout établissement : trampoline, double mini-tramp, tumbling, acrosport.
+
@@ -859,7 +857,7 @@ Néant.

Enseignement du golf et des disciplines associées dans tout établissement.
+
@@ -869,7 +867,7 @@ Néant.

Enseignement du tennis dans tout établissement.
+
@@ -879,7 +877,7 @@ Néant.

Enseignement du tennis de table dans tout établissement.
+
@@ -889,7 +887,7 @@ Néant.

Enseignement du squash dans tout établissement.
+
@@ -899,21 +897,21 @@ Néant.

Enseignement du tir à l'arc dans tout établissement.
+

BEES, option " tir sportif ".
-
Enseignement du tir sportif dans tout établissement - :-plateau : double trap, fosse olympique, skeet olympique, fosse +
Enseignement du tir sportif dans tout établissement : + -plateau : double trap, fosse olympique, skeet olympique, fosse américaine ;
-cible : arbalète, carabine, pistolet, sanglier courant.

+
@@ -923,7 +921,7 @@ Néant.

Enseignement du sport-boules dans tout établissement.
+
@@ -933,7 +931,7 @@ Néant.

Enseignement de la pelote basque dans tout établissement.
+
@@ -944,7 +942,7 @@ Néant.

Enseignement des activités du cyclisme dans tout établissement.
+
@@ -955,7 +953,7 @@ Néant.

Enseignement du cyclisme traditionnel dans tout établissement : route, piste, cyclo-cross.
+
@@ -966,7 +964,7 @@ Néant.

Enseignement du bicross dans tout établissement.
+
@@ -977,7 +975,7 @@ Néant.

Enseignement du cyclisme en salle dans tout établissement.
+
@@ -988,7 +986,7 @@ Néant.

Enseignement du vélo tout terrain dans tout établissement.
+
@@ -999,7 +997,7 @@ Néant.

Enseignement de la spécialité et de l'activité VTT en milieu montagnard dans tout établissement.
+
@@ -1010,7 +1008,7 @@ Néant.

Enseignement et conduite de la course d'orientation dans tout établissement.
+
@@ -1021,7 +1019,7 @@ Néant.

Enseignement des activités équestres dans tout établissement.
+
@@ -1032,7 +1030,7 @@ Néant.

Enseignement de la TRAD dans tout établissement.
+
@@ -1043,7 +1041,7 @@ Néant.

Enseignement de la PAC dans tout établissement.
+
@@ -1054,7 +1052,7 @@ Néant.

Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement.
+
@@ -1065,7 +1063,7 @@ Néant.

Enseignement du parapente dans tout établissement.
+
@@ -1076,7 +1074,7 @@ Néant.

Enseignement du delta dans tout établissement.
+
@@ -1087,7 +1085,7 @@ Néant.

Encadrement de la spéléologie dans toute cavité et tout établissement.
+
@@ -1099,7 +1097,7 @@ Néant.
canyons, lieux d'entraînement pour tout public et dans le respect du milieu naturel.
+
@@ -1112,7 +1110,7 @@ Néant.
d'escalade situés à une altitude inférieure à 1 500 mètres.
+
@@ -1127,7 +1125,7 @@ Néant.
500 mètres.
-
A l'exclusion :-des sites enneigés ou de ceux dont +
A l'exclusion : -des sites enneigés ou de ceux dont l'accès ne peut s'effectuer qu'en traversant des zones enneigées ;
-des sites dont la fréquentation fait appel aux techniques de la neige @@ -1144,7 +1142,7 @@ Néant.

Encadrement et conduite de personnes dans des - excursions ou des ascensions :-alpinisme (randonnée, rocher, neige, + excursions ou des ascensions : -alpinisme (randonnée, rocher, neige, glace et mixte) : randonnées à toutes altitudes ; courses faciles et peu difficiles ; courses AD, D, TD ; courses hivernales
@@ -1157,8 +1155,8 @@ Néant.
compétition dans ces disciplines.

-
Alpinisme :-courses faciles et peu difficiles jusqu'à - 5 000 mètres ;
+
Alpinisme : -courses faciles et peu difficiles + jusqu'à 5 000 mètres ;
-courses AD, D, TD jusqu'à 3 500 mètres ;
@@ -1252,7 +1250,7 @@ Néant.
savoir-faire propres à l'activité et au milieu.
-
A l'exclusion :-des rochers, des glaciers, des +
A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
@@ -1277,7 +1275,7 @@ Néant.


-
A l'exclusion :-des rochers, des glaciers, des +
A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
@@ -1302,7 +1300,7 @@ Néant.


-
A l'exclusion :-des rochers, des glaciers, des +
A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
@@ -1327,7 +1325,7 @@ Néant.


-
A l'exclusion :-des rochers, des glaciers, des +
A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitannt pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
@@ -1354,7 +1352,7 @@ Néant.
ski nordique " selon la spécialité.

-
A l'exclusion :-des rochers, des glaciers, des +
A l'exclusion : -des rochers, des glaciers, des canyons et des terrains nécessitant, pour la progression, l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
@@ -1391,7 +1389,7 @@ Néant.

Encadrement de personnes dans les canyons situés en milieu tropical.
+
@@ -1402,7 +1400,7 @@ Néant.

Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.
+
@@ -1433,7 +1431,7 @@ Néant.
CSSM, y compris la classe compétition. Confère le titre de moniteur national.
+
@@ -1443,7 +1441,7 @@ Néant.

Enseignement du football dans tout établissement.
+
@@ -1454,7 +1452,7 @@ Néant.

Enseignement du baseball et du softball dans tout établissement.
+
@@ -1464,7 +1462,7 @@ Néant.

Enseignement du basket-ball dans tout établissement.
+
@@ -1474,7 +1472,7 @@ Néant.

Enseignement du handball dans tout établissement.
+
@@ -1484,7 +1482,7 @@ Néant.

Enseignement du volley-ball dans tout établissement.
+
@@ -1495,7 +1493,7 @@ Néant.

Enseignement du hockey sur gazon dans tout établissement.
+
@@ -1505,7 +1503,7 @@ Néant.

Enseignement du rugby dans tout établissement.
+
@@ -1515,7 +1513,7 @@ Néant.

Enseignement du rugby à XIII dans tout établissement.
+
@@ -1531,8 +1529,8 @@ Néant.
" loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif " ; " loisirs de pleine nature ".
- +
@@ -1549,7 +1547,7 @@ Néant.
l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du BAPAAT.
+
@@ -1560,7 +1558,7 @@ Néant.
dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1571,7 +1569,7 @@ Néant.
et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1582,7 +1580,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1593,7 +1591,7 @@ Néant.
conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1604,7 +1602,7 @@ Néant.
dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1616,7 +1614,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1627,7 +1625,7 @@ Néant.
dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1638,7 +1636,7 @@ Néant.
dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1649,7 +1647,7 @@ Néant.
conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1660,7 +1658,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1671,7 +1669,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1682,7 +1680,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1693,7 +1691,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1704,7 +1702,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1715,7 +1713,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1726,7 +1724,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
+
@@ -1742,7 +1740,7 @@ Néant.
modalités de certification conjointe avec le BAPAAT, support technique " randonnée équestre ".
+
@@ -1761,7 +1759,7 @@ Néant.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
+
@@ -1776,7 +1774,7 @@ Néant.

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation.
+
@@ -1788,7 +1786,7 @@ Néant.
Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.
+
@@ -1799,7 +1797,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.
+
@@ -1811,7 +1809,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.
+
@@ -1821,7 +1819,7 @@ Néant.

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.
+
@@ -1830,8 +1828,8 @@ Néant.
activités équestres "

- +
@@ -1841,15 +1839,15 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.
+

BP JEPS, spécialité " activités nautiques ".
- +
@@ -1860,14 +1858,14 @@ Néant.
-
Aviron.
+
Aviron et disciplines associées.

Encadrement et animation d'activités de découverte et - d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron. -
+ d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et + disciplines associées.
+
@@ -1938,17 +1936,17 @@ Néant.
-
Ski nautique.
+
Ski nautique et disciplines associées.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en ski - nautique.
+ nautique et disciplines associées.

Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses), pour tout - public et sur tout lieu de pratique de l'activité.
+ public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron de - mer.
+ mer.

Sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, pour - tout public, sur le milieu marin.
+ tout public, sur le milieu marin.
Sur tout type de bateaux, pour tout public sur des plans d'eau calmes, - abrités et délimités.
- -

+ abrités et délimités.

Pour tout public, en eau calme et en rivière, - jusqu'en classe III incluse.
+ jusqu'en classe III incluse.

Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de - l'activité.
+ l'activité.

Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de - l'activité.
+ l'activité.
+

BP JEPS, spécialité " activités pugilistiques ".
- +
@@ -2500,7 +2496,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de kick boxing.
+
@@ -2510,7 +2506,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de muaythaï.
+
@@ -2520,7 +2516,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de boxe anglaise.
+
@@ -2530,7 +2526,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de boxe française, savate.
+
@@ -2540,7 +2536,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de full contact
+
Sports de contact +
@@ -2570,7 +2566,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées.
+
@@ -2580,7 +2576,7 @@ Néant.

Encadrement et animation de l'activité golf.
+
@@ -2598,7 +2594,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage en squash, jusqu'au premier niveau de compétition.
+
@@ -2609,7 +2605,7 @@ Néant.

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.
+
@@ -2629,15 +2625,15 @@ Néant.
en milieu maritime, jusqu'au premier niveau de compétition.
+

BP JEPS, spécialité " sport automobile ".
- +
@@ -2653,7 +2649,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en circuit.
+
@@ -2664,7 +2660,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en karting.
+
@@ -2675,7 +2671,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en perfectionnement du pilotage.
+
@@ -2686,7 +2682,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en rallye.
+
@@ -2697,7 +2693,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en tout-terrain.
+
@@ -2716,7 +2712,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en conduite sur glace.
+
@@ -2727,7 +2723,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte.
+
@@ -2762,7 +2758,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en baseball et softball.
+
@@ -2772,7 +2768,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en cricket.
+
@@ -2783,7 +2779,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en football américain et flag.
+
@@ -2794,7 +2790,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en football américain.
+
@@ -2804,7 +2800,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en flag.
+
@@ -2814,7 +2810,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en rugby à XIII.
+
@@ -2824,7 +2820,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en triathlon.
+
@@ -2834,7 +2830,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en swin.
+
@@ -2844,7 +2840,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en pétanque.
+
@@ -2854,7 +2850,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage en skateboard.
+
@@ -2864,7 +2860,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en squash.
+
@@ -2875,7 +2871,7 @@ Néant.
niveau de compétition en cyclisme sur route, en cyclisme sur piste et en cyclo-cross.
+
@@ -2885,22 +2881,18 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en BMX.
+

UCC " vélo tout terrain ".

-

- Encadrement de cycles d'initiation jusqu'au 1er niveau de compétition - en vélo tout terrain. -

+ Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de + compétition en vélo tout terrain.
-

- A l'exclusion du vélo tout terrain de descente.
-

+

A l'exclusion du vélo tout terrain de descente.

+
@@ -2921,7 +2913,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en billard à poches.
+
@@ -2955,7 +2947,7 @@ Néant.

Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.
+
@@ -2965,7 +2957,7 @@ Néant.

Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en roller.
+
@@ -2975,7 +2967,7 @@ Néant.

Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en activités athlétiques.
+
@@ -3003,7 +2995,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation et d'entraînement en tennis de table.
+
@@ -3016,7 +3008,7 @@ Néant.
Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en sports de quilles.
+
@@ -3026,7 +3018,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation dans toutes les disciplines du tir sportif.
+
@@ -3036,7 +3028,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc.
+
@@ -3046,7 +3038,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en escrime.
+
@@ -3054,8 +3046,8 @@ Néant.
situation de handicap ".
-
Animation des activités physiques ou sportives - :-auprès de groupes intégrant des personnes déficientes motrices, +
Animation des activités physiques ou sportives : + -auprès de groupes intégrant des personnes déficientes motrices, sensorielles ou intellectuelles ; des personnes présentant une souffrance psychique ou éprouvant des difficultés d'adaptation du fait de carences affectives ou éducatives ;
@@ -3065,7 +3057,7 @@ Néant.

Auprès de groupes constitués exclusivement de ces - publics, cette intervention est réalisée :-à titre ponctuel ;
+ publics, cette intervention est réalisée : -à titre ponctuel ;
-et en qualité de prestataire pour le compte de la structure employeuse.
@@ -3084,7 +3076,7 @@ Néant.
moderne. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en pentajeune.
+
@@ -3094,7 +3086,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.
+
@@ -3105,15 +3097,40 @@ Néant.

Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées.
+
CS sport-boules . + Conduite de cycles de découverte, d'animation, d'initiation et + d'entraînement jusqu'au premier niveau de compétition en sport-boules. +
CS athlétisme et disciplines associées .
+ Encadrement et conduite de séances de découverte et d'initiation des + différents groupes de spécialités de l'athlétisme et disciplines + associées.
+
A l'exclusion de toute pratique compétitive.
CS hockey . + Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en + hockey. +

BP JEPS, spécialité " activités gymniques de la forme et de la force ".
- +
@@ -3132,7 +3149,7 @@ Néant.
d'initiation et de découverte des activités gymniques acrobatiques.
+
@@ -3143,7 +3160,7 @@ Néant.
d'initiation et de découverte des activités gymniques d'expression.
+
@@ -3154,7 +3171,7 @@ Néant.
d'initiation et de découverte des activités de forme en cours collectifs.
+
@@ -3166,7 +3183,7 @@ Néant.
d'initiation et de découverte des activités haltère, musculation et forme sur plateau.
+
@@ -3186,7 +3203,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique féminine.
+
@@ -3198,7 +3215,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique masculine.
+
@@ -3209,7 +3226,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique acrobatique.
+
@@ -3220,7 +3237,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique rythmique.
+
@@ -3231,7 +3248,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique aérobic.
+
@@ -3242,7 +3259,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en trampoline.
+
@@ -3252,7 +3269,7 @@ Néant.

Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en tumbling.
+
@@ -3262,7 +3279,7 @@ Néant.

Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en twirling.
+
@@ -3273,7 +3290,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en force athlétique.
+
@@ -3284,7 +3301,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en culturisme.
+
@@ -3295,7 +3312,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en haltérophilie.
+
@@ -3331,7 +3348,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation et d'entraînement en tennis de table.
+
@@ -3341,7 +3358,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en escrime.
+
@@ -3352,7 +3369,16 @@ Néant.

Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées.
+
CS athlétisme et disciplines associées .
+ Encadrement et conduite de séances de découverte et d'initiation des + différents groupes de spécialités de l'athlétisme et disciplines + associées.
+
A l'exclusion de toute pratique compétitive.
@@ -3364,7 +3390,7 @@ Néant.
découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
+
@@ -3381,7 +3407,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en basket-ball.
+
@@ -3391,7 +3417,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.
+
@@ -3401,7 +3427,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en handball.
+
@@ -3411,7 +3437,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en hockey sur gazon.
+
@@ -3421,7 +3447,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.
+
@@ -3431,7 +3457,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.
+
@@ -3441,7 +3467,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball.
+
@@ -3460,7 +3486,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition fédérale en squash.
+
@@ -3478,7 +3504,7 @@ Néant.

Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en activités athlétiques.
+
@@ -3488,15 +3514,24 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation et d'entraînement en tennis de table.
+
CS athlétisme et disciplines associées .
+ Encadrement et conduite de séances de découverte et d'initiation des + différents groupes de spécialités de l'athlétisme et disciplines + associées.
+
A l'exclusion de toute pratique compétitive.

BP JEPS, spécialité " vol libre ".
- +
@@ -3511,7 +3546,7 @@ Néant.

Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en parapente.
+
@@ -3521,7 +3556,7 @@ Néant.

Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en parapente.
+
@@ -3573,7 +3608,7 @@ Néant.

+
@@ -3673,7 +3708,7 @@ Néant.
BMX. Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en BMX. +
Cyclisme traditionnel. +
VTT. Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en VTT. +
@@ -3716,7 +3751,7 @@ Néant.
découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte.
+
Sambo. +
Grappling. +
Lutte bretonne (gouren). +
BP JEPS, spécialité judo-jujitsu .
+ Encadrement et animation d'activités d'éveil, de découverte et + d'initiation au judo-jujitsu pour tous les publics. Encadrement et + conduite de cycles d'apprentissage, d'enseignement et d'entraînement du + judo-jujitsu jusqu'aux premiers niveaux de compétition. Encadrement et + conduite de cycles d'apprentissage permettant la préparation aux grades. +
+
BP JEPS, spécialité basket-ball .
+
Encadrement, enseignement et animation d'activités de + découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles + d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en + basket-ball. +
@@ -3761,7 +3818,7 @@ Néant.

Conduite de cycles de découverte et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en triathlon.
+
@@ -3780,7 +3837,7 @@ Néant.
moderne. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en pentajeune.
+
@@ -3815,7 +3872,7 @@ Néant.
niveau de compétition en cyclisme sur route, en cyclisme sur piste et en cyclo-cross.
+
@@ -3825,7 +3882,15 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en BMX.
+
UCC vélo tout terrain .
+ Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de + compétition en vélo tout terrain. + A l'exclusion du vélo tout terrain de descente.
@@ -3843,7 +3908,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.
+
@@ -3862,7 +3927,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en football américain.
+
@@ -3872,7 +3937,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en flag.
+
@@ -3890,7 +3955,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation dans toutes les disciplines du tir sportif.
+
@@ -3900,7 +3965,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc.
+
@@ -3910,7 +3975,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en escrime.
+
@@ -3920,7 +3985,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.
+
@@ -3938,7 +4003,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation dans toutes les disciplines du tir sportif.
+
@@ -3948,7 +4013,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en escrime.
+
@@ -3966,7 +4031,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc.
+
@@ -3987,7 +4052,7 @@ Néant.
visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.
+
@@ -4000,7 +4065,7 @@ Néant.
visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.
+
@@ -4030,7 +4095,7 @@ Néant.
définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

+
@@ -4046,7 +4111,7 @@ Néant.
définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

+
@@ -4132,7 +4197,7 @@ Néant.
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue - d'un stage de recyclage.
+ d'un stage de recyclage.
+
@@ -4192,12 +4257,12 @@ Néant.

Encadrement du beach-volley et entraînement de ses pratiquants.
+
-
CS " cerf-volant " associé :-au DE JEPS, spécialité " - perfectionnement sportif " et au DES JEPS, spécialité " performance +
CS " cerf-volant " associé : -au DE JEPS, spécialité + " perfectionnement sportif " et au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " glisses aérotractées nautiques " ;
-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS, @@ -4208,12 +4273,12 @@ Néant.

Découverte, animation et initiation, jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.
+

CS " canoë-kayak et disciplines associées en mer " - associé :-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES + associé : -au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " canoë-kayak et disciplines associées en eau calme " ;
@@ -4225,7 +4290,7 @@ Néant.

Encadrement du kayak de mer et des disciplines associées et entraînement des pratiquants.
+
@@ -4237,7 +4302,7 @@ Néant.

Encadrement de la natation en eau libre et entraînement de ses pratiquants.
+
@@ -4249,12 +4314,12 @@ Néant.

Encadrement de la nage avec palmes et entraînement de ses pratiquants.
+

CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique " - associé :-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES + associé : -au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " natation course " ;
@@ -4280,6 +4345,14 @@ Néant.
sauveteur en cours de validité.
+ Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et + d'entraînement des sports de montagne.
+
Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin. @@ -4299,6 +4372,23 @@ Néant.
recyclage.
+ Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond. +
+
+ Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique de + fond et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des + classes de la progression du ski nordique de fond et de ses activités + dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du + Conseil supérieur des sports de montagne. + + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'un stage de recyclage. +
@@ -4309,7 +4399,7 @@ Néant.

- + + + - + + +

INTITULÉ DU TITRE

@@ -4321,6 +4411,8 @@ Néant.

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Aide-moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif. @@ -4427,7 +4519,64 @@ Néant.
tout établissement, dans le cadre de parcours identifiés.

+
+ +D-3. Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française de +football. + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
INTITULÉ DU TITRECONDITIONS D'EXERCICELIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE
+
Moniteur de football.
+
+
Conduite de cycles d'apprentissage et entraînement de + la pratique du football jusqu'au niveau régional.
+
+
Entraîneur de football.
+
+
Entraînement en football jusqu'au niveau régional + pour tous les publics. Entraînement en football au niveau national pour + les publics mineurs.
+
+
Entraîneur formateur de football.
+
+
Encadrement et entraînement de joueurs de haut niveau + en football dans une structure de préformation ou de formation. +
+
+
Entraîneur professionnel de football. +
+
+
Encadrement et entraînement de joueurs de haut niveau + en football dans un club professionnel .
+
@@ -4440,7 +4589,7 @@ E-1. Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationa de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
- + + + - -

INTITULÉ DU CERTIFICAT

@@ -4452,6 +4601,8 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE


Certificat de qualification professionnelle (CQP) " @@ -4483,7 +4634,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
Conduite en autonomie de séances d'initiation aux pratiques équestres.

+
@@ -4495,7 +4646,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
promenades et de randonnées équestres en autonomie.

+
@@ -4506,7 +4657,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

- + + + + + + + + @@ -4831,7 +5004,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
- @@ -5029,7 +5202,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
Encadrement des activités de squash, jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus. - @@ -5037,7 +5210,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
Encadrement de séances collectives de tennis de table, de l'initiation jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus. - @@ -5055,6 +5228,33 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
validité.
+ + + + + + + + + + + + + + +

INTITULÉ DU CERTIFICAT

@@ -4518,6 +4669,8 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE


CQP " guide de véhicules terrestres motorisés à @@ -4529,8 +4682,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
terrestres motorisés à guidon (VTM) pour des publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite des VTM à guidon utilisés, conformément à l'article R. 221-1 du code de la - route.
-
+ route.

A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou @@ -4603,7 +4755,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

Encadrement en autonomie, par la découverte et l'initiation, des activités gymniques acrobatiques, à visée compétitive - ou non :-activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports + ou non : -activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast track, mini-trampoline, trampoline) ;
@@ -4621,8 +4773,8 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

Encadrement en autonomie, par la découverte et - l'initiation, des activités d'éveil gymnique pour la petite enfance - :-activités gymniques sous forme de parcours de motricité ;
+ l'initiation, des activités d'éveil gymnique pour la petite enfance : + -activités gymniques sous forme de parcours de motricité ;
-activités gymniques d'expression avec ou sans engins ;
@@ -4641,8 +4793,8 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

Encadrement en autonomie, par la découverte et - l'initiation, des activités gymniques d'expression et d'entretien - :-activités gymniques à dominante cardio-vasculaire ;
+ l'initiation, des activités gymniques d'expression et d'entretien : + -activités gymniques à dominante cardio-vasculaire ;
-activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins ;
@@ -4659,55 +4811,76 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

+ CQP animateur des activités gymniques , mention activités gymniques + d'expression .
+
+ Encadrement en autonomie, par la découverte et l'initiation des + activités gymniques d'expression : - activités gymniques dansées de + groupe avec ou sans engins jusqu'à un premier niveau de compétition en + gymnastique rythmique ;
+ + - activités gymniques cardio-vasculaires jusqu'à un premier niveau de + compétition en gymnastique aérobic.

+
-
CQP " animateur de loisirs sportifs ", option " - activités gymniques d'entretien et d'expression ".
+
CQP animateur de loisirs sportifs , option activités + gymniques d'entretien et d'expression .
-
Encadrement en autonomie par la découverte et - l'animation des activités gymniques d'entretien et d'expression - :-techniques cardio ;
+
+ Encadrement en autonomie par la découverte et l'animation des activités + gymniques d'entretien et d'expression :
- -renforcement musculaire ;
+ - techniques cardio ;
- -techniques douces ;
+ - renforcement musculaire ;
- -activités d'expression.

+ - techniques douces :
+ + - activités d'expression.
-
Activité exercée à titre secondaire ; Sans recours à - des appareils de musculation ;
+
+ Sans recours à des appareils de musculation.
- Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de - la fonction d'animateur de loisirs sportifs en cours de validité. -

+ A l'exclusion des cours individuels.
+ + Sous réserve de la présentation de l'attestation de suivi du stage + quinquennal de recyclage.
-
CQP " animateur de loisirs sportifs ", option " jeux - sportifs et jeux d'opposition ".
+
CQP animateur de loisirs sportifs , option jeux + sportifs et jeux d'opposition .
-
Encadrement en autonomie par la découverte et - l'animation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :-arts et - éducation par les activités physiques d'opposition ;
+
+ Encadrement en autonomie par la découverte et l'animation des jeux + sportifs et des jeux d'opposition :
- -jeux de raquettes ;
+ - arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;
- -jeux de ballons, petits et grands terrains

+ - jeux de raquettes ;
+ + - jeux de ballons, petits et grands terrains.
-
Activité exercée à titre secondaire ; A l'exclusion - des pratiques compétitives ;
+
+ A l'exclusion des pratiques compétitives.
- A l'exclusion de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades - ;
+ A l'exclusion de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades.
- Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de - la fonction d'animateur de loisirs sportifs en cours de validité. -

+ A l'exclusion des cours individuels.
+ + Sous réserve de la présentation de l'attestation de suivi du stage + quinquennal de recyclage.

Sous l'autorité d'un référent, le titulaire du CQP - encadre :-2 VNM maximum ;
+ encadre : -2 VNM maximum ;
-ou 4 VNM à vue du référent.
@@ -5009,7 +5182,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans les catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans).

+
CQP " initiateur en motocyclisme ".
+
CQP " animateur de tennis de table " +
CQP " moniteur de tir sportif ".
CQP animateur de badminton . + Encadrement en autonomie de séances collectives en badminton, de + l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition. +
+ CQP moniteur de football américain et de flag .
+
+
Encadrement en autonomie des activités de découverte + et d'initiation de football américain et de flag jusqu'aux premiers + niveaux de compétition.
+
A l'exclusion des championnats nationaux.
CQP technicien sportif de cheerleading . + Encadrement en autonomie de séances d'entraînement en cheerleading pour + tout public. +
@@ -5063,7 +5263,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

- + + +

INTITULÉ DU CERTIFICAT

@@ -5075,6 +5275,8 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE

Diplôme de masseur-kinésithérapeute.