diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md index 1e7b2551a..4f62f483c 100644 --- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md +++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2021-09-05 -Date de fin: 2022-02-04 -Identifiant: LEGIARTI000044021766 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml +Date de début: 2022-02-04 +Date de fin: 2022-07-06 +Identifiant: LEGIARTI000045121149 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/45/12/11/LEGIARTI000045121149.xml --- ###### Article Annexe II-1 (art. A212-1) @@ -1306,18 +1306,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml CC " encadrer les arts martiaux mixtes " (MMA) " associé :
- -au BP JEPS, spécialité " éducDES JEPS, spécialité " performance - sportive " mention " aïkido, aïkibudo et disciplines associées " délivré - jusqu'au 1er janvier 2024. ateur sportif ", mentions " activités de la - savate ", " boxe ", " judo-jujitsu ", " karaté, wushu et disciplines + -au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mentions " activités de + la savate ", " boxe ", " judo-jujitsu ", " karaté, wushu et disciplines associées ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact et disciplines associées "
-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS - spécialité "performance sportive ", mentions " boxe ", " boxe thaï-muay + spécialité " performance sportive ", mentions " boxe ", " boxe thaï-muay thaï ", " full contact ", " full contact-boxe américaine ", " judo-jujitsu ", " karaté et disciplines associées ", " kick-boxing ", " - muay-thaï ", " lutte et disciplines associées "
+ muay-thaï ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact + "
-au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " savate boxe française ".
@@ -1327,10 +1326,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml Encadrement et conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en arts martiaux mixtes. - - Pour les titulaires du DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif ", - mention " judo-jujitsu ", sous réserve d'être titulaire du 2ème dan - + @@ -1581,6 +1577,33 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml pratiquants.
+ + + CQP " technicien sportif d'athlétisme " option
+ + " stade " délivré jusqu'au 15 septembre 2024. + + 4 + + Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités + d'athlétisme visées par l'option + + + + + + CQP " technicien sportif d'athlétisme " option
+ + " demi-fond/ marche/ running/ trail " délivré jusqu'au 15 septembre + 2024. + + 4 + + Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités + d'athlétisme visées par l'option + + +
@@ -1996,28 +2019,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - -
- - CQP " animateur de badminton ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. - - - -
- - Encadrement de séances collectives en badminton. - - - - - -
- BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -4583,19 +4584,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " football ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + délivré jusqu'au 1er octobre 2026. + 6 -
- - 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. @@ -4611,9 +4604,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml - - Moniteur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
- + Moniteur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023. 4
@@ -4629,7 +4620,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml Entraîneur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023. - 5
+ 5
@@ -4639,7 +4630,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml - Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
+ Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
@@ -4650,15 +4641,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
Encadrement et entraînement en football dans une structure de - préformation ou de formation.
+ préformation ou de formation. - Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
+ Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023. - 6
+ 6
@@ -5284,74 +5275,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
- Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - -
- - CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités gymniques - acrobatiques ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. - - - -
- - Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités gymniques - acrobatiques : -activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports - élastiques (piste gonflable, fast track, mini-trampoline, trampoline) - ;
- - -activités gymniques acrobatiques de groupe.
- - - - - -
- - CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités d'éveil - gymnique pour la petite enfance ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. - - - -
- - Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités d'éveil - gymnique pour la petite enfance : -activités gymniques sous forme de - parcours de motricité ;
- - -activités gymniques d'expression avec ou sans engins ;
- - -activités gymniques d'expression avec ou sans support musical.
- - - - - -
- - CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités gymniques - d'expression ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021. - - - -
- - Encadrement, par la découverte et l'initiation des activités gymniques - d'expression : -activités gymniques dansées de groupe avec ou sans - engins en gymnastique rythmique ;
- - -activités gymniques cardio-vasculaires en gymnastique aérobic.
- - - - - -
- HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions @@ -5920,19 +5843,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur glace - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. + 6 -
- - 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. @@ -7467,19 +7382,20 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- DEJEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation - course ", " natation synchronisée ", " plongeon " ou " water-polo " - assorti du CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ". + course ", " natation synchronisée ",
+ + " plongeon ", " water-polo " ou " triathlon " assorti du CS
+ + " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ". -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ mention considérée.
+ + Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

@@ -7558,59 +7474,44 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", - option " méthode traditionnelle ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + option " méthode traditionnelle ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. + 4 + Encadrement de la méthode traditionnelle. -
- - 4 + Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une + formation de mise à niveau. - -
- - Encadrement de la méthode traditionnelle. - - -
- BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", option " progression accompagnée en chute ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + octobre 2026.
4 + Encadrement de la progression accompagnée en chute. -
- - Encadrement de la progression accompagnée en chute. + Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une + formation de mise à niveau. - BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ", - option " saut en tandem ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + option " saut en tandem ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. + 4 + Encadrement du saut en tandem. -
- - 4 + Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une + formation de mise à niveau. - -
- - Encadrement du saut en tandem. - - @@ -8565,19 +8466,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " rugby à XIII - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. + 5 -
- - 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. @@ -8702,19 +8595,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- - BP JEPS, spécialité " rugby à XV " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS, spécialité " rugby à XV " délivré jusqu'au 31 décembre 2022. + 4 -
- - 4 - - - Encadrement, enseignement et animation d’activités de découverte, de - loisir et d’initiation. Conduite de cycles d’apprentissage en rugby à - XV. + Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et + d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance + d'entraînement en rugby à XV. @@ -8791,22 +8678,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- CQP " technicien sportif de rugby à XV ", délivré jusqu'au 21 juillet 2023. - -
- - Encadrement de séances d'entraînement en rugby à XV. - - -
- - Pour des publics de moins de 15 ans. - + Encadrement de séances d'entraînement en rugby à XV + Pour des publics de plus de 15 ans. @@ -9209,21 +9086,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml nationale emploi-formation du sport - - -
- - CQP " accompagnateur en téléski nautique ", délivré jusqu'au 4 octobre - 2021. - - - -
- - Encadrement des activités de téléski nautique sur support de glisse. - - - CQP " animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés ", délivré @@ -9320,73 +9182,50 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " circuit ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. + 4 -
- - 4 - - -
- Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en circuit. - + A l'exclusion de la conduite sur glace -
- - BP JEPS, spécialité sport automobile , mention karting , délivré + BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting " délivré jusqu'au 31 décembre 2022. - -
- - 4 - + 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting. - + + A l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les + catégories B1 et B2 + -
- BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " perfectionnement du pilotage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. + 4 -
- - 4 - - -
- Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du pilotage. - + A l'exclusion de la conduite sur glace BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " rallye ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. - -
- - 4 - + 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye. @@ -9395,21 +9234,62 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " tout terrain ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. - -
- - 4 - + 4 Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain. - + + A l'exclusion de la préparation à la conduite sur circuit revêtue + + + + + BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " + option " perfectionnement du pilotage ", délivré jusqu'au 1er octobre + 2026. + + 4 + + Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de + découverte et de perfectionnement au pilotage. + + + A l'exclusion de l'encadrement à la conduite sur glace + + + + + BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " + option " karting ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. + + 4 + + Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de + découverte de la pratique karting, sur toute adhérence. + + + A l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les + catégories B1 et B2 + + + + + BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " + option " tout terrain ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. + + 4 + + Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de + découverte de l'activité tout terrain et de préparation à la + compétition. + + + A l'exclusion de l'entrainement à la compétition de haut niveau + @@ -9607,19 +9487,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " boxe - thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023. + 5 -
- - 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. @@ -9628,19 +9500,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " full - contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 31 décembre 2021. + 5 -
- - 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. @@ -9649,40 +9513,24 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " kick boxing - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023. + 5 -
- - 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + mention considérée.
-
- DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " boxe thaï-muay - thaï ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022. + 6 -
- - 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. @@ -9691,25 +9539,71 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " kick boxing ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + délivré jusqu'au 31 décembre 2022. + 6 -
- - 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée. + + + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de + contact ", option " kick-boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. + + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option + considérée. + + + + + + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de + contact ", option " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre + 2026. + + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option + considérée. + + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de + contact ", option " kick-boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026. + + 6 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option + considérée. + + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de + contact ", option " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre + 2026. + + 6 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option + considérée. + + +
@@ -10995,19 +10889,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " taekwondo et - disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. + 5 -
- - 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. @@ -11016,19 +10902,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " taekwondo et - disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026. + 6 -
- - 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.