diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
index 1e7b2551a..4f62f483c 100644
--- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
+++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
@@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
-Date de début: 2021-09-05
-Date de fin: 2022-02-04
-Identifiant: LEGIARTI000044021766
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
+Date de début: 2022-02-04
+Date de fin: 2022-07-06
+Identifiant: LEGIARTI000045121149
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/45/12/11/LEGIARTI000045121149.xml
---
###### Article Annexe II-1 (art. A212-1)
@@ -1306,18 +1306,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
CC " encadrer les arts martiaux mixtes " (MMA) " associé :
- -au BP JEPS, spécialité " éducDES JEPS, spécialité " performance
- sportive " mention " aïkido, aïkibudo et disciplines associées " délivré
- jusqu'au 1er janvier 2024. ateur sportif ", mentions " activités de la
- savate ", " boxe ", " judo-jujitsu ", " karaté, wushu et disciplines
+ -au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mentions " activités de
+ la savate ", " boxe ", " judo-jujitsu ", " karaté, wushu et disciplines
associées ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact et
disciplines associées "
-au DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " et au DES JEPS
- spécialité "performance sportive ", mentions " boxe ", " boxe thaï-muay
+ spécialité " performance sportive ", mentions " boxe ", " boxe thaï-muay
thaï ", " full contact ", " full contact-boxe américaine ", "
judo-jujitsu ", " karaté et disciplines associées ", " kick-boxing ", "
- muay-thaï ", " lutte et disciplines associées "
+ muay-thaï ", " lutte et disciplines associées ", " sports de contact
+ "
-au DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " savate boxe
française ".
@@ -1327,10 +1326,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
Encadrement et conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en
arts martiaux mixtes.
|
-
- Pour les titulaires du DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif ",
- mention " judo-jujitsu ", sous réserve d'être titulaire du 2ème dan
- |
+ |
@@ -1581,6 +1577,33 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
pratiquants.
|
+
+
+ CQP " technicien sportif d'athlétisme " option
+
+ " stade " délivré jusqu'au 15 septembre 2024.
+ |
+ 4 |
+
+ Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités
+ d'athlétisme visées par l'option
+ |
+ |
+
+
+
+ CQP " technicien sportif d'athlétisme " option
+
+ " demi-fond/ marche/ running/ trail " délivré jusqu'au 15 septembre
+ 2024.
+ |
+ 4 |
+
+ Encadrement et conduite de séances d'entraînement d'activités
+ d'athlétisme visées par l'option
+ |
+ |
+
@@ -1996,28 +2019,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " animateur de badminton ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement de séances collectives en badminton.
- |
- |
-
-
-
-
-
BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET y compris toutes les qualifications
mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives "
(*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -4583,19 +4584,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " football ",
- délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ délivré jusqu'au 1er octobre 2026.
|
+ 6 |
-
-
- 6
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
considérée.
@@ -4611,9 +4604,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
- Moniteur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
- |
+ Moniteur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023. |
4 |
@@ -4629,7 +4620,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
Entraîneur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
|
- 5
|
+ 5 |
@@ -4639,7 +4630,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
- Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
+ Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
|
@@ -4650,15 +4641,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
Encadrement et entraînement en football dans une structure de
- préformation ou de formation.
+ préformation ou de formation.
|
|
- Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
+ Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
|
- 6
|
+ 6 |
@@ -5284,74 +5275,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
- Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités gymniques
- acrobatiques ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités gymniques
- acrobatiques : -activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports
- élastiques (piste gonflable, fast track, mini-trampoline, trampoline)
- ;
-
- -activités gymniques acrobatiques de groupe.
- |
- |
-
-
-
-
-
- CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités d'éveil
- gymnique pour la petite enfance ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités d'éveil
- gymnique pour la petite enfance : -activités gymniques sous forme de
- parcours de motricité ;
-
- -activités gymniques d'expression avec ou sans engins ;
-
- -activités gymniques d'expression avec ou sans support musical.
- |
- |
-
-
-
-
-
- CQP " animateur des activités gymniques ", mention " activités gymniques
- d'expression ", délivré jusqu'au 4 octobre 2021.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement, par la découverte et l'initiation des activités gymniques
- d'expression : -activités gymniques dansées de groupe avec ou sans
- engins en gymnastique rythmique ;
-
- -activités gymniques cardio-vasculaires en gymnastique aérobic.
- |
- |
-
-
-
-
-
HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME y compris toutes
les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités
physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions
@@ -5920,19 +5843,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " hockey sur glace
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026.
|
+ 6 |
-
-
- 6
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
considérée.
@@ -7467,19 +7382,20 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
DEJEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation
- course ", " natation synchronisée ", " plongeon " ou " water-polo "
- assorti du CS " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ".
+ course ", " natation synchronisée ",
+
+ " plongeon ", " water-polo " ou " triathlon " assorti du CS
+
+ " sauvetage et sécurité en milieu aquatique ".
|
|
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée. Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ mention considérée.
+
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
|
@@ -7558,59 +7474,44 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ",
- option " méthode traditionnelle ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ option " méthode traditionnelle ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026.
|
+ 4 |
+ Encadrement de la méthode traditionnelle. |
-
-
- 4
+ Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une
+ formation de mise à niveau.
|
-
-
-
- Encadrement de la méthode traditionnelle.
- |
- |
-
-
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ",
option " progression accompagnée en chute ", délivré jusqu'au 1er
- janvier 2024.
+ octobre 2026.
|
4
|
+ Encadrement de la progression accompagnée en chute. |
-
-
- Encadrement de la progression accompagnée en chute.
+ Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une
+ formation de mise à niveau.
|
- |
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " parachutisme ",
- option " saut en tandem ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ option " saut en tandem ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026.
|
+ 4 |
+ Encadrement du saut en tandem. |
-
-
- 4
+ Autorisation d'exercer pour une durée d'un an renouvelée à l'issue d'une
+ formation de mise à niveau.
|
-
-
-
- Encadrement du saut en tandem.
- |
- |
@@ -8565,19 +8466,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " rugby à XIII
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026.
|
+ 5 |
-
-
- 5
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
mention considérée.
@@ -8702,19 +8595,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
- BP JEPS, spécialité " rugby à XV " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité " rugby à XV " délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
+ 4 |
-
-
- 4
- |
-
- Encadrement, enseignement et animation d’activités de découverte, de
- loisir et d’initiation. Conduite de cycles d’apprentissage en rugby à
- XV.
+ Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
+ d'animation sportive en sports collectifs. Conduite d'une séance
+ d'entraînement en rugby à XV.
|
|
@@ -8791,22 +8678,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
-
-
CQP " technicien sportif de rugby à XV ", délivré jusqu'au 21 juillet
2023.
|
|
-
-
-
- Encadrement de séances d'entraînement en rugby à XV.
- |
-
-
-
- Pour des publics de moins de 15 ans.
- |
+ Encadrement de séances d'entraînement en rugby à XV |
+ Pour des publics de plus de 15 ans. |
@@ -9209,21 +9086,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
nationale emploi-formation du sport
|
-
-
-
-
- CQP " accompagnateur en téléski nautique ", délivré jusqu'au 4 octobre
- 2021.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement des activités de téléski nautique sur support de glisse.
- |
- |
-
CQP " animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés ", délivré
@@ -9320,73 +9182,50 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " circuit ", délivré
jusqu'au 31 décembre 2022.
|
+ 4 |
-
-
- 4
- |
-
-
-
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
découverte et de préparation à la compétition en circuit.
|
- |
+ A l'exclusion de la conduite sur glace |
-
-
- BP JEPS, spécialité sport automobile , mention karting , délivré
+ BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting " délivré
jusqu'au 31 décembre 2022.
|
-
-
-
- 4
- |
+ 4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
découverte et de préparation à la compétition en karting.
|
- |
+
+ A l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les
+ catégories B1 et B2
+ |
-
-
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " perfectionnement du
pilotage ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
+ 4 |
-
-
- 4
- |
-
-
-
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du
pilotage.
|
- |
+ A l'exclusion de la conduite sur glace |
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " rallye ", délivré
jusqu'au 31 décembre 2022.
|
-
-
-
- 4
- |
+ 4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
découverte et de préparation à la compétition en rallye.
@@ -9395,21 +9234,62 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " tout terrain ",
délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
-
-
-
- 4
- |
+ 4 |
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain.
|
- |
+
+ A l'exclusion de la préparation à la conduite sur circuit revêtue
+ |
+
+
+
+ BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile "
+ option " perfectionnement du pilotage ", délivré jusqu'au 1er octobre
+ 2026.
+ |
+ 4 |
+
+ Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
+ découverte et de perfectionnement au pilotage.
+ |
+
+ A l'exclusion de l'encadrement à la conduite sur glace
+ |
+
+
+
+ BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile "
+ option " karting ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026.
+ |
+ 4 |
+
+ Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
+ découverte de la pratique karting, sur toute adhérence.
+ |
+
+ A l'exclusion de la conduite sur glace pour des karts autres que les
+ catégories B1 et B2
+ |
+
+
+
+ BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile "
+ option " tout terrain ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026.
+ |
+ 4 |
+
+ Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
+ découverte de l'activité tout terrain et de préparation à la
+ compétition.
+ |
+
+ A l'exclusion de l'entrainement à la compétition de haut niveau
+ |
@@ -9607,19 +9487,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " boxe
- thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023.
|
+ 5 |
-
-
- 5
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
mention considérée.
@@ -9628,19 +9500,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " full
- contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 31 décembre 2021.
|
+ 5 |
-
-
- 5
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
mention considérée.
@@ -9649,40 +9513,24 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " kick boxing
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023.
|
+ 5 |
-
-
- 5
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée.
+ mention considérée.
|
|
-
-
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " boxe thaï-muay
- thaï ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
+ 6 |
-
-
- 6
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
considérée.
@@ -9691,25 +9539,71 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " kick boxing ",
- délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
|
+ 6 |
-
-
- 6
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
considérée.
|
|
+
+
+ DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de
+ contact ", option " kick-boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026.
+ |
+ 5 |
+
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option
+ considérée.
+ |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de
+ contact ", option " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre
+ 2026.
+ |
+ 5 |
+
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option
+ considérée.
+ |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de
+ contact ", option " kick-boxing ", délivré jusqu'au 31 décembre 2026.
+ |
+ 6 |
+
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option
+ considérée.
+ |
+ |
+
+
+
+ DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sports de
+ contact ", option " boxe thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre
+ 2026.
+ |
+ 6 |
+
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option
+ considérée.
+ |
+ |
+
@@ -10995,19 +10889,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " taekwondo et
- disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026.
|
+ 5 |
-
-
- 5
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
mention considérée.
@@ -11016,19 +10902,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/44/02/17/LEGIARTI000044021766.xml
|
-
-
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " taekwondo et
- disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er octobre 2026.
|
+ 6 |
-
-
- 6
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
considérée.
|