diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
index 3762b8bbec..d03241f4db 100644
--- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
+++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
@@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
-Date de début: 2023-06-17
-Date de fin: 2023-09-02
-Identifiant: LEGIARTI000047690088
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
+Date de début: 2023-09-02
+Date de fin: 2023-12-01
+Identifiant: LEGIARTI000048035709
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
---
###### Article Annexe II-1 (art. A212-1)
@@ -422,21 +422,29 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
- CQP animateur de loisirs sportifs option "jeux sportifs et jeux
- d'opposition" délivré du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024.
+ CQP animateur de loisirs sportifs option jeux sportifs et jeux
+ d'opposition , du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024 (**).
|
4 |
Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et
d'initiation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :
- -arts et éducation par les activités physiques d'opposition,
+ - arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;
- -jeux de raquettes,
+ - jeux de raquettes ;
- -jeux de ballons, petits et grands terrains.
+ - jeux de ballons, petits et grands terrains.
+ |
+
+ A l'exclusion :
+
+ - des pratiques compétitives ;
+
+ - de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ;
+
+ - des cours individuels.
|
- |
@@ -770,6 +778,23 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
|
+
+
+ Diplôme délivré par le ministère chargé de la santé
+ |
+
+
+
+ Diplôme de masseur-kinésithérapeute, jusqu'au 1er janvier 2024 (**).
+ |
+ 7 |
+
+ Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou
+ préventive, liée au développement et à l'entretien du bien-être et de la
+ santé.
+ |
+ |
+
@@ -841,23 +866,27 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
CQP animateur de loisirs sportifs option "activités gymniques
- d'entretien et d'expression", délivré du 1er juillet 2022 au 1er juillet
- 2024.
+ d'entretien et d'expression", du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024
+ (**).
|
4 |
Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et
d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression :
- -techniques cardio ;
+ - techniques cardio ;
- -renforcement musculaire ;
+ - renforcement musculaire ;
- -techniques douces ;
+ - techniques douces ;
- -activités d'expression.
+ - activités d'expression.
+ |
+
+ Sans recours à des appareils de musculation.
+
+ A l'exclusion des cours individuels.
|
- |
@@ -1293,8 +1322,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " aïkido,
- aïkibudo et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "aïkido, aïkibudo
+ et disciplines associées", jusqu'au 1er septembre 2028 (**).
|
@@ -1572,43 +1601,19 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
-
-
- CQP animateur d'athlétisme, option " athlé loisirs ", délivré jusqu'au
- 21 juillet 2023.
+ CQP animateur d'athlétisme, option "école d'athlé" ou option "athlé
+ forme santé" du 19 juillet 2023 jusqu'au 19 juillet 2025.
|
- |
+ 4 |
- Encadrement d'activités de découverte, d'initiation et d'entretien en
- athlétisme dont la marche nordique.
+ Animation de séances d'activités de découverte et d'initiation en
+ athlétisme dans l'option concernée.
|
-
-
- A l'exclusion des pratiques compétitives.
- |
-
-
-
-
-
- CQP animateur d'athlétisme, option " école d'athlé ", délivré jusqu'au
- 21 juillet 2023.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement de séances d'activités de découverte et d'initiation de
- l'athlétisme.
- |
-
-
-
- Pour des publics de moins de seize ans. Dans la limite de vingt
- pratiquants.
+ Pour l'option "école d'athlé" : pour des publics de moins de seize ans
+ et dans la limite de vingt pratiquants.
|
@@ -1771,8 +1776,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " aviron et
- disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "aviron et
+ disciplines associées", jusqu'au 1er septembre 2028 (**).
|
@@ -1792,13 +1797,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " aviron et
- disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "aviron et
+ disciplines associées", jusqu'au 1er novembre 2028 (**).
|
- 6
+ 5
|
@@ -2837,30 +2842,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
nationale emploi-formation du sport
|
-
-
-
-
- CQP " assistant moniteur de char à voile ", délivré jusqu'au 21 juillet
- 2023.
- |
- |
-
-
-
- Initiation à la pratique du char à voile de loisirs dans le support
- certifié : char assis/ allongé, char debout ou char tracté.
- |
-
-
-
- Sous l'autorité d'un titulaire d'un diplôme de niveau 4 ou supérieur
- dans la discipline du char à voile, le nombre de titulaires du CQP "
- assistant moniteur char à voile " placés sous cette autorité, ne pouvant
- être supérieur à 3 ; Dans la limite de 8 chars ; vent de force 6
- beaufort maximum.
- |
-
@@ -4046,21 +4027,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- Moniteur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023. |
- 4 |
- Conduite de cycles d'apprentissage et entraînement de la pratique du
- football.
- |
- |
-
-
-
-
-
- Entraîneur de football, délivré jusqu'au 19 mai 2023.
+ Entraîneur de football, du 19 juillet 2023 au 19 juillet 2026 (**).
|
5 |
@@ -4256,8 +4226,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " golf ",
- délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "golf", jusqu'au
+ 1er avril 2028 (**).
|
@@ -4277,8 +4247,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " golf ", délivré
- jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "golf", jusqu'au 1er
+ avril 2028 (**).
|
@@ -4436,12 +4406,40 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
|
+
+
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines
+ gymniques" option "disciplines gymniques acrobatiques", jusqu'au 1er
+ juillet 2028 (**).
+ |
+ 5 |
+
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée l'option
+ considérée.
+ |
+ |
+
+
+
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines
+ gymniques" option "disciplines gymniques d'expression", jusqu'au 1er
+ juillet 2028 (**).
+ |
+ 5 |
+
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option
+ considérée.
+ |
+ |
+
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " disciplines
- gymniques acrobatiques ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines
+ gymniques acrobatiques", jusqu'au 31 décembre 2023 (**).
|
@@ -4461,8 +4459,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " disciplines
- gymniques d'expression ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines
+ gymniques d'expression", jusqu'au 31 décembre 2023 (**).
|
@@ -5070,10 +5068,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
-
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "handisport",
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " handisport ",
- délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ jusqu'au 1er avril 2028 (**).
|
@@ -5129,8 +5126,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " hockey ",
- délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "hockey",
+ jusqu'au 18 février 2028 (**).
|
@@ -5708,9 +5705,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " ski
- nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse
- tractés " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité "éducateur sportif" mention "ski nautique-wakeboard,
+ disciplines associées et tous supports de glisse tractés", jusqu'au 1er
+ mai 2028 (**).
|
4 |
Encadrement du longe-côte. |
@@ -5812,11 +5809,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
- DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " aviron et
- disciplines associées " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "aviron et
+ disciplines associées", jusqu'au 1er septembre 2028 (**).
|
5 |
- Encadrement du longe-côte. |
+
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
+ mention considérée.
+ |
|
@@ -5830,8 +5831,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
- DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " surf " délivré
- jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "surf et
+ disciplines associées", jusqu'au 23 février 2028 (**).
|
5 |
Encadrement du longe-côte. |
@@ -5929,11 +5930,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
- DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " aviron et
- disciplines associées " délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "aviron et
+ disciplines associées", délivré jusqu'au 1er novembre 2028 (**).
|
6 |
- Encadrement du longe-côte. |
+
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
+ considérée.
+ |
|
@@ -6057,8 +6062,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
- BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " lutte et disciplines
- associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité "éducateur sportif" mention "lutte et disciplines
+ associées", jusqu'au 1er avril 2028 (**).
|
@@ -6135,22 +6140,20 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " motocyclisme
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "motocyclisme",
+ jusqu'au 16 février 2028 (**).
|
5
|
+ |
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
mention considérée.
|
- |
@@ -6886,27 +6889,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
|
-
-
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
- |
- |
- |
-
-
-
- CQP " animateur de pelote basque " délivré du 30 mars 2020 au 30 mars
- 2023.
- |
- 3 |
-
- Encadrement des séances de découverte, d'animation et d'apprentissage en
- pelote basque.
- |
- |
-
@@ -6985,29 +6967,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " animateur bouliste ", option " pétanque ", délivré jusqu'au 21
- juillet 2023.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement des activités de pétanque.
- |
- |
-
-
-
-
-
PLANEUR ULTRA LÉGER MOTORISE y compris toutes les qualifications
mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives "
(*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -7426,23 +7385,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
- CQP " technicien sportif de rugby à XV ", délivré jusqu'au 21 juillet
- 2023.
- |
- |
- Encadrement de séances d'entraînement en rugby à XV |
- Pour des publics de plus de 15 ans. |
-
-
-
-
-
SAVATE, BOXE FRANCAISE y compris toutes les qualifications mentionnées
sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la
limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -7675,9 +7617,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " ski
- nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse ",
- option " traction bateau ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "ski
+ nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse",
+ option "traction bateau", jusqu'au 1er mai 2028 (**).
|
@@ -7697,9 +7639,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " ski
- nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse ",
- option " traction câble ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité "éducateur sportif", mention "ski
+ nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse",
+ option "traction câble", jusqu'au 1er mai 2028 (**).
|
@@ -7736,18 +7678,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
nationale emploi-formation du sport
|
-
-
- CQP " animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés ", délivré
- jusqu'au 29 juin 2023.
- |
- 3 |
-
- Conduite de séances de découverte, d'animation et d'initiation en ski
- nautique, wakeboard, engins tractés dans le mode de traction " bateau ".
- |
- |
-
CQP " accompagnateur en téléski nautique ", délivré jusqu'au 14 décembre
@@ -7804,8 +7734,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " spéléologie ",
- délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "spéléologie",
+ jusqu'au 1er juillet 2028 (**).
|
@@ -7967,29 +7897,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " animateur bouliste ", option " sports boules ", délivré jusqu'au
- 21 juillet 2023.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement des activités de sport boules.
- |
- |
-
-
-
-
-
SPORTS DE CONTACT y compris toutes les qualifications mentionnées sous
l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
de leurs conditions d'exercice.
@@ -8376,8 +8283,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " patinage " ou "
- disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "disciplines
+ d'expression sur glace", jusqu'au 1er avril 2028 (**).
|
@@ -8385,8 +8292,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
6
|
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
considérée.
@@ -8434,28 +8339,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " moniteur de squash ", délivré jusqu'au 21 juillet 2023.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement des activités de squash.
- |
- |
-
-
-
-
-
STAND UP PADDLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous
l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
de leurs conditions d'exercice.
@@ -8630,8 +8513,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " surf ",
- délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "surf et
+ disciplines associées", jusqu'au 23 février 2028 (**).
|
@@ -8870,8 +8753,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " surf ",
- délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "surf et
+ disciplines associées", jusqu'au 23 février 2028 (**).
|
@@ -9080,8 +8963,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " " tennis ", délivré
- jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "tennis",
+ jusqu'au 18 février 2028 (**).
|
@@ -9097,6 +8980,19 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
|
+
+
+ DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "tennis", jusqu'au
+ 18 février 2028 (**).
+ |
+ 6 |
+
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
+ perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention
+ considérée.
+ |
+ |
+
@@ -9109,25 +9005,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- CQP " animateur de tennis ", délivré jusqu'au 21 juillet 2023.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement de séances de découverte du tennis en cours collectifs.
- Initiation au beach-tennis et au padel.
- |
-
-
-
- A l'exclusion de l'entraînement.
- |
-
-
-
-
-
CQP " éducateur de tennis ", délivré jusqu'au 7 août 2023.
|
|
@@ -9256,8 +9133,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " tennis de
- table ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "tennis de
+ table", jusqu'au 1er décembre 2028 (**).
|
@@ -9277,8 +9154,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/69/00/LEGIARTI000047690088.xml
|
- DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " tennis de table
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "tennis de table",
+ délivré jusqu'au 19 mai 2028 (**).
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(**) La personne entrée en formation au plus tard à la date limite de
-l'inscription du CQP à l'annexe II-1 ou la personne titulaire d'un avis de
-recevabilité à la validation des acquis de l'expérience obtenu au plus tard
-jusqu'à cette même date limite peut, à l'obtention du CQP se prévaloir de
-l'inscription de celui-ci dans le répertoire national des certifications
-professionnelles et demander à obtenir une carte professionnelle d'éducateur
-sportif.
+l'inscription du diplôme, du titre à finalité professionnelle ou du certificat
+de qualification professionnelle à l'annexe II-1 ou la personne titulaire d'un
+avis de recevabilité à la validation des acquis de l'expérience obtenu au plus
+tard jusqu'à cette même date limite peut, à l'obtention du diplôme, du titre à
+finalité professionnelle ou du certificat de qualification professionnelle se
+prévaloir de l'inscription de celui-ci dans le répertoire national des
+certifications professionnelles et demander à obtenir une carte professionnelle
+d'éducateur sportif.
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