diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md index e9f5f005..b0f99e3b 100644 --- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md +++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2024-04-05 -Date de fin: 2024-06-22 -Identifiant: LEGIARTI000049365708 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml +Date de début: 2024-06-22 +Date de fin: 2024-08-12 +Identifiant: LEGIARTI000049764590 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/76/45/LEGIARTI000049764590.xml --- ###### Article Annexe II-1 (art. A212-1) @@ -360,23 +360,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml défense - - - Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré - jusqu'au 4 janvier 2024. - - 5 - - Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives. - - -
- - A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap - physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble - psychique. - - Adjoint éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet @@ -428,11 +411,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml CQP animateur de loisirs sportifs option jeux sportifs et jeux - d'opposition , du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024 (**). + d'opposition, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**). 4 - Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et + Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :
- arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;
@@ -448,7 +431,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ;
- - des cours individuels. + - des prestations de cours particuliers. @@ -686,16 +669,16 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans - l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) - associé au DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mentions " - activités de plongée subaquatique ", " canoë-kayak et disciplines - associées en eau calme ", " canoë-kayak et disciplines associées en eau - vive ", " triathlon ", " char à voile ", " aviron et disciplines - associées ", " glisses aérotractées nautiques ", " surf et disciplines - associées ", " natation course ", " plongeon ", " water-polo ", " - natation synchronisée ", " voile ", " voile au-delà de 200 milles - nautiques d'un abri ", " triathlon et disciplines enchaînées ". + Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans + l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au + DE JEPS spécialité "perfectionnement sportif "mentions "activités de + plongée subaquatique ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau + calme ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", "triathlon + ", "char à voile ", "aviron et disciplines associées ", "glisses + aérotractées nautiques ", "surf et disciplines associées ", "natation + course ", "plongeon ", "water-polo ", "natation synchronisée ", "voile + ", "voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", "triathlon et + disciplines enchaînées ". @@ -703,19 +686,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml profondeur maximale de 1,30 m. - Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du - code du sport (MNS ou BNSSA). + A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. - Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans - l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) - associé au DES JEPS spécialité " performance sportive " mentions " - plongée subaquatique ", " canoë-kayak et disciplines associées en eau - calme ", " char à voile ", " aviron et disciplines associées ", " - natation course ", " plongeon ", " water-polo ", " natation synchronisée - ", " voile ". + Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans + l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au + DES JEPS spécialité "performance sportive "mentions "plongée + subaquatique ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", + "char à voile ", "aviron et disciplines associées ", "natation course ", + "plongeon ", "water-polo ", "natation synchronisée ", "voile ". @@ -723,17 +704,16 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml profondeur maximale de 1,30 m. - Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du - code du sport (MNS ou BNSSA). + A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. - Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans - l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) - associé au CQP instructeur de fitness option " cours collectifs " ou au - CQP animateur de loisirs sportifs option " activités gymniques - d'entretien et d'expression ". + Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans + l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au + CQP instructeur de fitness option "cours collectifs "ou au CQP animateur + de loisirs sportifs option "activités gymniques d'entretien et + d'expression ". @@ -741,8 +721,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml profondeur maximale de 1,30 m. - Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du - code du sport (MNS ou BNSSA). + A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. @@ -1028,13 +1007,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - CQP animateur de loisirs sportifs option "activités gymniques - d'entretien et d'expression", du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024 - (**). + CQP animateur de loisirs sportifs option activités gymniques d'entretien + et d'expression, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**).
4 - Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et + Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression :
- techniques cardio ;
@@ -1045,7 +1023,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - activités d'expression. - Sans recours à des appareils de musculation.
+ + Sans recours à des appareils de musculation.
+ + A l'exclusion des prestations de cours particuliers.
+ @@ -1072,8 +1054,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er - janvier 2025. + Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, jusqu'au 21 juillet + 2024 (**).
@@ -1081,10 +1063,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml 6 -
- Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des - ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. + ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.
+ Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors-pistes.
@@ -1101,6 +1082,33 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml d'une formation de mise à niveau. + + + Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités + assimilées, jusqu'au 1er mars 2028 (**). + + 6 + + Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des + ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.
+ + Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de + randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes.
+ + Enseignement de l'alpinisme et de l'escalade et des techniques de + sécurité en ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes à + l'exclusion du ski alpin et ses activités dérivées en application de + l'ensemble des classes de progression du ski alpin et de ses activités + dérivées.
+ + Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines + précitées.
+ + + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau. + +
@@ -1119,8 +1127,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, délivré jusqu'au - 1er janvier 2025. + Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités + dérivées, délivré jusqu'au 31 octobre 2028.
@@ -1130,27 +1138,27 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de - ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la - progression du ski alpin et de ses activités dérivées définies par la - commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des - sports de montagne. + Encadrement, l'accompagnement, l'animation, l'enseignement et + l'entraînement en sécurité du ski alpin et ses activités dérivées + définies en annexe VIII du présent arrêté, en application de l'ensemble + des classes de la progression du ski alpin et ses activités dérivées + telles que, définies par la commission de la formation et de l'emploi du + Conseil supérieur des sports de montagne. -
+ A l'exception des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la + fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.
- A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la - fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme. Autorisation - d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une - formation de mise à niveau.
+ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau.

- Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond, délivré - jusqu'au 1er janvier 2025. + Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique et ses + activités dérivées, délivré jusqu'au 31 octobre 2028.
@@ -1160,11 +1168,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique de - fond et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des - classes de la progression du ski nordique de fond et de ses activités - dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du - Conseil supérieur des sports de montagne. + Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique et + de ses activités dérivées, dont le biathlon sur neige, en application de + l'ensemble des classes de la progression du ski nordique et ses + activités dérivées, définies par la commission de la formation et de + l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.
@@ -1192,7 +1200,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " - milieu montagnard enneigé ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + milieu montagnard enneigé ", jusqu'au 30 juin 2024 (**).
@@ -1208,23 +1216,21 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml de terrain important. -
- A l'exclusion :
- -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains + - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- -de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, + - de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;
- -de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et + - de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue - d'une formation de mise à niveau. + d'une formation de mise à niveau.
@@ -1232,8 +1238,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " - milieu montagnard tropical et équatorial ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2025. + milieu montagnard tropical et équatorial ", jusqu'au 30 juin 2024 (**).
@@ -1241,8 +1246,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml 5 -
- Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes @@ -1250,18 +1253,76 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml terrains escarpés et détrempés. -
- A l'exclusion :
- -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains + - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- -des terrains enneigés.
+ - des terrains enneigés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue - d'une formation de mise à niveau. + d'une formation de mise à niveau.
+ + + + + Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " + concevoir, conduire en sécurité et évaluer une randonnée en milieu + montagnard enneigé pour tout public ", délivré jusqu'au 8 janvier 2029 + (**). + + 5 + + Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en + randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi + qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident + de terrain important.
+ + + A l'exclusion :
+ + - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains + nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des + techniques de l'alpinisme ;
+ + - de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, + à l'exception de la raquette à neige ;
+ + - de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et + équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité + publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés
+ + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau.
+ + + + + Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " + concevoir, conduire en sécurité et évaluer une randonnée en milieu + montagnard tropical et équatorial en période de fortes précipitations, + pour tout public " délivré jusqu'au 8 janvier 2029 (**). + + 5 + + Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en + randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que + dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes + précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des + terrains escarpés et détrempés. + + + A l'exclusion :
+ + - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains + nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des + techniques de l'alpinisme ;
+ + - des terrains enneigés.
+ + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau.
@@ -1490,25 +1551,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport
- - - - - CQP " moniteur d'arts martiaux " option " aïkido, aïkibudo et - disciplines associées ", délivré du 25 février 2022 au 25 février - 2024
- - 3 - - Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités - d'aïkido, aïkibudo et disciplines associées - - - ARTS MARTIAUX MIXTES y compris toutes les qualifications mentionnées @@ -1620,7 +1662,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " athlétisme et - disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 août 2026. + disciplines associées ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
@@ -1637,11 +1679,47 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml + + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : + demi-fond, marche, hors stade ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**). +
+ 6 + + +
+ + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention + considérée. + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : - demi-fond, marche, hors stade ", délivré jusqu'au 31 août 2026. + épreuves combinées ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**). + + +
+ + 6 + + +
+ + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention + considérée. + + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : + lancers ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
@@ -1662,7 +1740,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : - épreuves combinées ", délivré jusqu'au 31 août 2026. + sauts ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
@@ -1680,52 +1758,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : - lancers ", délivré jusqu'au 31 août 2026. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : - sauts ", délivré jusqu'au 31 août 2026. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : - sprint, haies, relais ", délivré jusqu'au 31 août 2026. + sprint, haies, relais ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
@@ -2708,6 +2742,20 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive.
+ + + CQP moniteur de canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme, du 27 mars + 2024 au 27 mars 2027 (**). + + 4 + + Conduite de séances de découverte, d'initiation, et d'apprentissage en + canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme. + + + Au sein de rivière de classe 1, et en mer dans la bande des 300m. + +
@@ -2807,8 +2855,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " canyonisme - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif ", mention "canyonisme ", + jusqu'au 1er mars 2029 (**).
@@ -2953,6 +3001,41 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml nationale emploi-formation du sport + + +
+ + CQP " initiateur de char à voile ", du 9 février 2024 au 9 février 2027 + (**). + + 3 + + Conduite de séances de découverte et d'initiation en char à voile. + + + Jusqu'à un vent de 6 beauforts.
+ + Dans la limite de 8 chars.
+ + A l'exclusion des publics jeunes au-dessous de 8 ans.
+ + Sous la responsabilité d'un référent titulaire :
+ + - d'un diplôme professionnel de niveau 4 minimum ouvrant des + prérogatives en char à voile ;
+ + ou
+ + - d'une certification professionnelle de niveau 4 dans le domaine de + l'encadrement sportif et titulaire du CQP initiateur char à voile et + justifiant de deux années d'expérience professionnelle dans le champ de + l'encadrement sportif en char à voile.
+ + Le référent est présent sur le site pendant la durée de l'intervention + du titulaire du CQP, dans la limite de 3 titulaires du CQP par + référent.
+ +
@@ -3022,13 +3105,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports - - - - -
- CYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -3554,23 +3630,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - Moniteur d'équitation option attelage délivré jusqu'au 25 avril 2024.
- - 4 - Animation et enseignement de l'attelage. - - - - - Moniteur d'équitation option équitation western délivré jusqu'au 25 - avril 2024.
- - 4 - Animation et enseignement de l'équitation western. - -
@@ -3709,7 +3768,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + jusqu'au 1er avril 2029 (**).
@@ -3720,20 +3779,19 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'escalade. + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée. -
- A l'exclusion :
- -des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m + - des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;
- -de la via ferrata ;
+ - de la via ferrata ;
- -de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier - relais et terrains d'aventure + - de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier + relais et terrains d'aventure
@@ -3755,12 +3813,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml A l'exclusion :
- -des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m + - des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;
- -de la via ferrata ;
+ - de la via ferrata ;
- -de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier + - de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure @@ -3804,7 +3862,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade en - milieux naturels ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + milieux naturels ", jusqu'au 1er avril 2029 (**).
@@ -3819,13 +3877,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml environnement spécifique et hors environnement spécifique. -
- A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue - d'une formation de mise à niveau. + d'une formation de mise à niveau.
@@ -3833,7 +3889,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er - janvier 2025. + juillet 2024 (**).
@@ -3853,6 +3909,23 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml d'une formation de mise à niveau. + + +
+ + Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités + assimilées, du 1er mars 2024 au 1er mars 2028 (**). + + + + Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement + spécifique et hors environnement spécifique. + + + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau. + +
@@ -4543,48 +4616,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines - gymniques acrobatiques", jusqu'au 31 décembre 2023 (**). - - -
- - 5 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- - DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines - gymniques d'expression", jusqu'au 31 décembre 2023 (**). - - -
- - 5 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " gymnastique acrobatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. @@ -5011,8 +5042,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " handball ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " handball ", + délivré jusqu'au 1er avril 2029 (**).
@@ -5030,10 +5061,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " handball ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + délivré jusqu'au 1er avril 2029 (**).
@@ -5049,6 +5078,54 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml + + + Titres à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de + handball + + + + +
+ + Educateur de handball, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027(**). + + 4 + + Conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation et + d'apprentissage en handball. + + + + + +
+ + Entraineur de handball du secteur professionnel mention entraineur + professionnel, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027(**). + + 6 + + Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball d'une + équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale. + + + + + +
+ + Entraineur de handball du secteur professionnel mention entraineur + formateur, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027(**). + + 6 + + Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball de + joueurs en formation dans un club professionnel ou une structure + fédérale. + + +
@@ -5383,24 +5460,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport
- - - - - CQP " moniteur d'arts martiaux " option " judo-jujitsu ", délivré du 25 - février 2022 au 25 février 2024 - - 3 - - Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités du - judo-jujitsu - - -
@@ -5670,8 +5729,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports - jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", jusqu'au 1er janvier 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -5680,8 +5738,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière - jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", jusqu'au 1er janvier 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -5690,7 +5747,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " glisses aérotractées - et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + et disciplines associées ", jusqu'au 1er janvier 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -5709,8 +5766,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du - canoë-kayak et disciplines associées en mer ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + canoë-kayak et disciplines associées en mer ", jusqu'au 1er janvier + 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -5720,8 +5777,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, - en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", jusqu'au 1er janvier 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -5730,8 +5786,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du - canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", jusqu'au 1er janvier + 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -5767,7 +5823,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et - disciplines associées en eau calme " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + disciplines associées en eau calme " jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5776,7 +5832,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et - disciplines associées en eau vive " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + disciplines associées en eau vive " jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5807,7 +5863,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses - aérotractées nautiques " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + aérotractées nautiques " jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5825,7 +5881,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation - course " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + course " jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5834,7 +5890,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " plongeon " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5843,7 +5899,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " water-polo " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5852,7 +5908,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation - synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + synchronisée ", jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5861,7 +5917,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5870,7 +5926,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile au-delà - de 200 milles nautiques d'un abri " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + de 200 milles nautiques d'un abri " jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5888,7 +5944,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée - subaquatique " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + subaquatique " jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5897,7 +5953,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et - disciplines associées en eau calme " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + disciplines associées en eau calme " jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5928,7 +5984,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " natation course " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5937,7 +5993,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " plongeon " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5946,7 +6002,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " water-polo " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5955,7 +6011,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " natation - synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + synchronisée ", jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5963,8 +6019,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " voile " délivré - jusqu'au 1er janvier 2024. + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " voile " jusqu'au + 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -7912,40 +7968,40 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport - automobile" option "circuit", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport + automobile " option " circuit ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option + considérée. - DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport - automobile" option "karting", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport + automobile " option " karting ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option + considérée. - DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport - automobile" option "rallye", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport + automobile " option " rallye ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option + considérée. @@ -7994,6 +8050,37 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml A l'exclusion de la compétition y compris la préparation + + + CC " encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes + " associé à :
+ + - l'option A : " perfectionnement au pilotage " de la mention " sport + automobile " du BPJEPS spécialité " éducateur sportif " ;
+ + - l'option B : " karting " de la mention " sport automobile " du BPJEPS + spécialité " éducateur sportif " ;
+ + - la mention " perfectionnement du pilotage " du BPJEPS spécialité " + sport automobile " ;
+ + - la mention " circuit " du BPJEPS spécialité " sport automobile " ;
+ + - la mention " rallye " du BPJEPS spécialité " sport automobile " ;
+ + - la mention " karting " du BPJEPS spécialité " sport automobile "
+ + + + Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou + d'apprentissage à la conduite de véhicules de catégorie Kart B1/B2 ou + tout-terrain type Sprintcar ou SSV, sur un circuit automobile revêtu + homologué.
+ + + A l'exclusion de la compétition y compris la préparation. + +
@@ -8067,32 +8154,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " boxe - thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023. - - 5 - - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " kick boxing - ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023. - - 5 - - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée.
- - - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de @@ -8789,9 +8850,13 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- CQP " initiateur de voile ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023. + CQP " initiateur de voile ", délivré jusqu'au 27 mars 2027 (**) + + +
+ + 3 -
@@ -8957,24 +9022,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - - CQP " moniteur d'arts martiaux " option " taekwondo et disciplines - associées ", délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 - - 3 - - Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités du - taekwondo et disciplines associées - - -
@@ -9112,23 +9159,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de - tennis - - - - Moniteur de padel, délivré jusqu'au 10 février 2024. - 4 - - Encadrement et conduite de séances de découverte, d'animation et - d'entraînement en padel. - - - - - -
- TENNIS DE TABLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -9382,20 +9412,22 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- CQP " animateur de tir à l'arc ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023. - - - -
- - Encadrement des activités d'animation de tir à l'arc. + CQP animateur de tir à l'arc, du 9 février 2024 au 9 février 2027 (**).
+ 3 + + +
+ + Conduite de séances de découverte et d'initiation en tir à l'arc. + + Dans la limite de 12 pratiquants par groupe, pour le tir sur terrain plat. Dans la limite de 6 pratiquants par groupe pour le tir en - parcours. + parcours.
@@ -9576,6 +9608,27 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml + + + Certificat complémentaire " triathlon et disciplines enchaînées " + associé au :
+ + - BPJEPS spécialité " activités aquatiques " ; " activités aquatiques et + de la natation " ou spécialité " éducateur sportif " mention " activités + aquatiques et de la natation " ;
+ + - DEJEPS et DESJEPS mention
+ + " natation course " ; " natation synchronisée " ; " plongeon " ou " + waterpolo ".
+ + + + Conduite de séances de découverte, d'initiation et de cycles + d'apprentissage en triathlon et disciplines enchaînées. + + +
@@ -9796,26 +9849,28 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- CQP " initiateur voile " délivré jusqu'au 18 décembre 2023. + CQP " initiateur voile ", du 27 mars 2024 au 27 mars 2027 (**)
- Animation et initiation de la voile. + Conduite de séances de découverte et d'initiation en voile -
- - Sous l'autorité d'un titulaire : -d'une certification professionnelle - d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV - ou supérieur
+ Sous l'autorité :
+ - d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des + activités physiques ou sportives en voile de niveau 4 ou supérieur, ou
- -d'une certification professionnelle d'encadrement des activités - physiques ou sportives de niveau IV minimum et d'un CQP " initiateur - voile ".
+ - d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des + activités physiques ou sportives de niveau 4 minimum et d'un CQP + initiateur voile , ou
+ + - d'un ou plusieurs superviseur(s) technique(s) et pédagogique(s) + bénéficiant d'une dérogation délivrée par la Fédération française de + voile après avis conforme de la commission ad hoc.
Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et dans la limite de 140 pratiquants.
@@ -9842,14 +9897,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " voile - au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 31 août - 2026. - - -
- - 5 + au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er + janvier 2025. + 5
@@ -9862,7 +9913,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml d'une formation de mise à niveau. En l'absence de formation de mise à niveau, le titulaire conserve la capacité d'encadrer une activité d'enseignement à la navigation à la voile jusqu'à 200 milles nautiques - d'un abri. + d'un abri.
@@ -10088,15 +10139,54 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml d'une formation de mise à niveau + + +
+ + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " vol libre " + option " deltaplane ", jusqu'au 14 février 2029 (**). + + 6 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option + considérée.
+ + + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau.
+ + + + +
+ + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " vol libre " + option " parapente ", jusqu'au 14 février 2029 (**). + + 6 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option + considérée. + + + A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus + de l'eau.
+ + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau.
+ + CC " enseignement en milieu aménagé " associé au :
- -DE JEPS spécialité
+ - DE JEPS spécialité
" perfectionnement sportif " mention " parapente "
- -DES JEPS spécialité
+ - DES JEPS spécialité
" performance sportive " mention " parapente " @@ -10303,36 +10393,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - - CQP " moniteur d'arts martiaux " option " arts énérgétiques chinois ", - délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 - - 3 - - Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'arts - énergétiques chinois - - - - - - CQP " moniteur d'arts martiaux " option " arts martiaux chinois internes - et externes ", délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 - - 3 - - Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'arts - martiaux chinois internes et externes - - - Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de