diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md index 18bec3cb..662f596f 100644 --- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md +++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2021-02-25 -Date de fin: 2021-06-20 -Identifiant: LEGIARTI000043176795 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml +Date de début: 2021-06-20 +Date de fin: 2021-09-05 +Identifiant: LEGIARTI000043686574 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/68/65/LEGIARTI000043686574.xml --- ###### Article Annexe II-1 (art. A212-1) @@ -2072,27 +2072,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " cricket ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire @@ -2328,60 +2307,16 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml
- BOWLING y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé - " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs - conditions d'exercice.
+ BOWLING -
- - Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports + Toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé multi activités + physiques ou sportives (*) dans la limite de leurs conditions + d'exercice. - - -
- - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " bowling ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- - 5 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " bowling ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -3430,28 +3365,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - -
- - CQP " animateur de course d'orientation ", délivré jusqu'au 7 juin 2021. - - - -
- - Animation et initiation des activités de course d'orientation. - - - - - -
- CYCLISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.
@@ -3928,69 +3841,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " dressage ", - délivré jusqu'au 1er février 2021. - - -
- - 5 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " concours - complet d'équitation ", délivré jusqu'au 1er février 2021. - - -
- - 5 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " concours de - sauts d'obstacles ", délivré jusqu'au 1er février 2021. - - -
- - 5 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " polo ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. @@ -4050,69 +3900,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " concours complet - d'équitation ", délivré jusqu'au 1er février 2021. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " concours de saut - d'obstacles ", délivré jusqu'au 1er février 2021. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " dressage ", - délivré jusqu'au 1er février 2021. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -5976,27 +5763,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " handisport ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -8162,27 +7928,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " pelote basque ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire @@ -9438,27 +9183,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " ski nautique - et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- - 5 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " ski nautique et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. @@ -9821,27 +9545,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " sports boules ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -9989,27 +9692,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml
- DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " full - contact-boxe américaine ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " kick boxing ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. @@ -10378,27 +10060,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " squash ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -11466,27 +11127,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml - - -
- - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " tennis ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- - 6 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -11536,6 +11176,23 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml
+ Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de + tennis + + + + Moniteur de padel, délivré jusqu'au 10 février 2024. + 4 + + Encadrement et conduite de séances de découverte, d'animation et + d'entraînement en padel. + + + + + +
+ TENNIS DE TABLE y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.