diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
index bb21901300..18bec3cbe1 100644
--- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
+++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
@@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
-Date de début: 2020-08-28
-Date de fin: 2021-02-25
-Identifiant: LEGIARTI000042269397
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
+Date de début: 2021-02-25
+Date de fin: 2021-06-20
+Identifiant: LEGIARTI000043176795
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/17/67/LEGIARTI000043176795.xml
---
###### Article Annexe II-1 (art. A212-1)
@@ -1207,14 +1207,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
- CQP " moniteur en sport adapté ", délivré jusqu'au 7 juin 2021.
+ CQP moniteur en sport adapté , délivré jusqu'au 7 juin 2021.
|
|
- Encadrement des activités sportives adaptées aux personnes en situation
- de handicap mental ou psychique.
+ Encadrement des activités en sport adapté aux personnes en situation de
+ handicap mental ou psychique.
|
|
@@ -1280,30 +1280,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " aïkido, aïkibudo ", délivré
- jusqu'au 3 décembre 2020.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement de l'aïkido et l'aïkibudo jusqu'au 1er niveau de grade, dan
- ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
- |
- |
-
-
-
-
-
ATHLÉTISME y compris toutes les qualifications mentionnées sous
l'intitulé " multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite
de leurs conditions d'exercice.
@@ -2117,6 +2093,24 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
|
+
+
+ Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
+ nationale emploi-formation du sport
+ |
+
+
+
+ CQP Base Ball-Softball-Cricket , délivré du 14 octobre 2020 au 14
+ octobre 2022.
+ |
+ 4 |
+
+ Entraînement et encadrement des activités de baseball ou softball ou
+ cricket.
+ |
+ |
+
@@ -2276,28 +2270,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP technicien sportif de basket-ball, délivré jusqu'au 25 juillet 2020.
- |
- |
-
-
-
- Entraînement et encadrement du basket-ball.
- |
- |
-
-
-
-
-
BILLARD y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé
" multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
conditions d'exercice.
@@ -3915,119 +3887,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
- BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation ",
- délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
- |
-
-
-
- 4
- |
-
-
-
- Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
- d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
-
- Conduite de séances et de cycles d'enseignement en équitation.
- |
- |
-
-
-
-
-
- BP JEPS, spécialité activités équestres ", mention " tourisme équestre
- ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
- |
-
-
-
- 4
- |
-
-
-
- Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
- d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
-
- Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau
- de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour
- tout public et sur tout itinéraire.
- |
- |
-
-
-
-
-
- BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation
- western ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
- |
-
-
-
- 4
- |
-
-
-
- Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
- d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
-
- Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau
- de compétition en équitation western.
- |
- |
-
-
-
-
-
- BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " équitation de
- tradition et de travail ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
- |
-
-
-
- 4
- |
-
-
-
- Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
- d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
-
- Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau
- de compétition en équitation de tradition et de travail.
- |
- |
-
-
-
- BP JEPS, spécialité " activités équestres ", mention " attelage ",
- délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
- |
-
-
-
- 4
- |
-
-
-
- Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et
- d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
-
- Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau
- de compétition en attelage.
- |
- |
-
-
-
-
-
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités équestres
", option : " initiation poney, cheval ", " approfondissement technique
" ou " équitation extérieur ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
@@ -4516,30 +4375,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " animateur d'escalade sur structure artificielle ", délivré
- jusqu'au 3 décembre 2020.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement des activités d'escalade sur structure artificielle
- d'escalade.
- |
- |
-
-
-
-
-
ESCALADE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (pratiquée sur les sites sportifs
au-delà du premier relais et " terrains d'aventure ", déterminés
conformément aux normes de classement technique édictées par la
@@ -4609,9 +4444,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
- ESCRIME Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
- perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée.
+ ESCRIME y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé
+ “ multi activités physiques ou sportives ” (*) dans la limite de leurs
+ conditions d'exercice Enseignement, animation, encadrement ou
+ entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de
+ l'activité visée par la mention considérée.
|
@@ -4791,79 +4628,43 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
- CQP moniteur d'escrime, option " fleuret ", délivré jusqu'au 23 août
- 2020.
+ CQP moniteur d'escrime , option fleuret , délivré du 14 octobre 2020 au
+ 14 octobre 2022.
|
- |
+ 3 |
-
-
Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la
découverte et l'initiation.
|
-
-
-
- Dans la limite de 20 pratiquants.
- |
+ Dans la limite de 20 pratiquants. |
- CQP moniteur d'escrime, option " épée ", délivré jusqu'au 23 août 2020.
+ CQP moniteur d'escrime , option épée , délivré du 14 octobre 2020 au 14
+ octobre 2022.
|
- |
+ 3 |
-
-
Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la
découverte et l'initiation.
|
-
-
-
- Dans la limite de 20 pratiquants.
- |
+ Dans la limite de 20 pratiquants. |
- CQP moniteur d'escrime, option " sabre ", délivré jusqu'au 23 août 2020.
+ CQP moniteur d'escrime , option sabre , délivré du 14 octobre 2020 au 14
+ octobre 2022.
|
- |
+ 3 |
-
-
Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la
découverte et l'initiation.
|
-
-
-
- Dans la limite de 20 pratiquants.
- |
-
-
-
-
-
- CQP moniteur d'escrime, option " artistique " délivré jusqu'au 23 août
- 2020.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement des activités de l'escrime artistique par la découverte et
- l'initiation.
- |
-
-
-
- Dans la limite de 20 pratiquants.
- |
+ Dans la limite de 20 pratiquants. |
@@ -6514,30 +6315,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " judo-jujitsu ", délivré
- jusqu'au 3 décembre 2020.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement du judo-jujitsu, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou
- équivalent pour les disciplines sans compétition.
- |
- |
-
-
-
-
-
KARATÉ y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
conditions d'exercice.
@@ -6673,30 +6450,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " karaté et disciplines
- associées ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement du karaté et des disciplines associées, jusqu'au 1er niveau
- de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
- |
- |
-
-
-
-
-
KENDO y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
conditions d'exercice.
@@ -6706,30 +6459,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " kendo et disciplines
- associées ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement du kendo et des disciplines associées jusqu'au 1er niveau de
- grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
- |
- |
-
-
-
-
-
LONGE-CÔTE
|
@@ -8308,26 +8037,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
- BP JEPS spécialité " pêche de loisirs " délivré jusqu'au 31 décembre
- 2020.
- |
-
-
-
- 4
- |
-
-
-
- Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en
- eau douce.
- |
- |
-
-
-
-
-
BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " pêche de loisirs ",
délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
|
@@ -9908,8 +9617,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
- BP JEPS, spécialité " sport automobile " mention " karting " délivré
- jusqu'au 1er janvier 2024.
+ BP JEPS, spécialité sport automobile , mention karting , délivré
+ jusqu'au 31 décembre 2022.
|
@@ -9917,8 +9626,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
4
|
-
-
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
découverte et de préparation à la compétition en karting.
|
@@ -9983,13 +9690,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
- UCC " conduite sur glace " associée au BP JEPS spécialité " sport
- automobile ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ UCC " conduite sur glace " associée au BP JEPS spécialité sport
+ automobile .
|
|
-
-
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de
découverte et de préparation à la compétition en conduite sur glace.
|
@@ -10400,28 +10105,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
- BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " patinage sur glace
- ", délivré jusqu'au 31 décembre 2020.
- |
-
-
-
- 4
- |
-
-
-
- Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de
- loisir et d'initiation.
-
- Conduite de cycles d'apprentissage en patinage sur glace.
- |
- |
-
-
-
-
-
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " sports de glace "
option disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 1er
janvier 2024.
@@ -11694,30 +11377,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " taekwondo et disciplines
- associées ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement du taekwondo, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou
- équivalent pour les disciplines sans compétition.
- |
- |
-
-
-
-
-
TENNIS y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé "
multi activités physiques ou sportives " (*) dans la limite de leurs
conditions d'exercice.
@@ -12675,27 +12334,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
- CS " croisière " associée au BPJEPS spécialité " activités nautiques "
- mention " voile ", mention plurivalente support " croisière côtière " ou
- support " multicoques et dériveurs ", délivré jusqu'au 1er janvier 2021.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement de la croisière côtière ou hauturière jusqu'à 200 milles
- nautiques d'un abri.
- |
-
-
-
- Dans les limites de navigation du ou des voilier (s) utilisé (s).
- |
-
-
-
-
-
CC " voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d'un abri "
associé au BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile
croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ".
@@ -12971,44 +12609,14 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
- CQP " moniteur de vol à plat en soufflerie ", délivré jusqu'au 25
- juillet 2020.
+ CQP " moniteur de vol à plat en soufflerie " délivré du 16 décembre 2020
+ au 16 décembre 2025.
|
- |
+ 4 |
-
-
- Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie, dans les
- conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-165 et
- suivants du code du sport et le respect des capacités d'accueil des
- installations.
+ Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie.
|
-
-
- Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont
- pas autonomes.
- |
-
-
-
-
-
- CQP " moniteur de vol à plat en soufflerie " assorti de la qualification
- complémentaire vol 3 D en soufflerie, délivré jusqu'au 25 juillet 2020.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie et des activités
- de vol 3 D en soufflerie, dans les conditions techniques et de sécurité
- définies aux articles A. 322-165 et suivants du code du sport et le
- respect des capacités d'accueil des installations.
- |
-
-
-
Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont
pas autonomes.
|
@@ -13294,73 +12902,5 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/26/93/LEGIARTI000042269397.xml
|
-
-
-
-
- Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
-
-
- CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " arts énergétiques chinois ",
- délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement des arts énergétiques chinois, jusqu'au 1er niveau de grade,
- dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
- |
- |
-
-
-
-
-
- CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " arts martiaux chinois
- externes ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement des arts martiaux chinois externes, jusqu'au 1er niveau de
- grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
- |
- |
-
-
-
-
-
- CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " arts martiaux chinois
- internes ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
- |
- |
-
-
-
- Encadrement des arts martiaux chinois internes, jusqu'au 1er niveau de
- grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
- |
- |
-
-
-
- CQP " moniteur d'arts martiaux " mention " karaté et disciplines
- associées ", délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
- |
- |
-
- Encadrement du karaté et des disciplines associées, jusqu'au 1er niveau
- de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
- |
- |
-