From 5446da257fef142fdb8571f5a1df1d7d7e1e4994 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?R=C3=A9publique=20fran=C3=A7aise?= Date: Sun, 30 Oct 2022 00:00:00 +0000 Subject: [PATCH] =?UTF-8?q?Arr=C3=AAt=C3=A9=20du=2011=20octobre=202022=20m?= =?UTF-8?q?odifiant=20les=20dispositions=20r=C3=A9glementaires=20(partie?= =?UTF-8?q?=20arr=C3=AAt=C3=A9s)=20du=20code=20du=20sport?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit Ministère: Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques Nature: ARRETE Identifiant: JORFTEXT000046502349 NOR: SPOV2229651A URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/46/50/23/JORFTEXT000046502349.xml --- .../article_annexe_ii-1_art_a212-1.md | 755 +++++------------- 1 file changed, 218 insertions(+), 537 deletions(-) diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md index 70cb94542..ed799069f 100644 --- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md +++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2022-08-01 -Date de fin: 2022-10-30 -Identifiant: LEGIARTI000046126940 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml +Date de début: 2022-10-30 +Date de fin: 2023-04-07 +Identifiant: LEGIARTI000046507877 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/50/78/LEGIARTI000046507877.xml ---

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

@@ -357,6 +357,27 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml psychique. + + + Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire + nationale emploi formation du sport + + + + + CQP animateur de loisirs sportifs option "jeux sportifs et jeux + d'opposition" délivré du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024. + + 4 + + Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et + d'initiation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :
+ -arts et éducation par les activités physiques d'opposition,
+ -jeux de raquettes,
+ -jeux de ballons, petits et grands terrains. + + +
@@ -500,32 +521,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml validité. - - -
- Titre à finalité professionnelle délivré par la Société Waterform - - - - -
- Coach fitness dans l'eau, délivré jusqu'au 5 juillet 2022. - - -
- 4 - - -
- Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness dans un - bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m. - - -
- Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du - code du sport (MNS ou BNSSA). - -
@@ -714,6 +709,41 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml + + + Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire + nationale emploi formation du sport + + + + + CQP instructeur de fitness option "cours collectifs", délivré jusqu'au + 1er juin 2025. + + 3 + + Conduite de séances de découverte d'activités de loisir et d'animation + des activités de la forme en cours collectifs. + + + + + + CQP animateur de loisirs sportifs option "activités gymniques + d'entretien et d'expression", délivré du 1er juillet 2022 au 1er juillet + 2024. + + 4 + + Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et + d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression :
+ -techniques cardio ;
+ -renforcement musculaire ;
+ -techniques douces ;
+ -activités d'expression. + + +
@@ -1097,24 +1127,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " aïkido, aïkibudo - et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire @@ -1826,24 +1838,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " baseball, - softball ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire @@ -1852,8 +1846,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - CQP Base Ball-Softball-Cricket , délivré du 14 octobre 2020 au 14 - octobre 2022. + CQP Base Ball-Softball-Cricket, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre + 2023. 4 @@ -1944,8 +1938,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
- BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " basket-ball ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + BP JEPS, spécialité "éducateur sportif" mention "basket-ball", délivré + jusqu'au 8 septembre 2027.
@@ -1961,9 +1955,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " basket-ball - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "basket-ball", + délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

@@ -1979,9 +1972,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " basket-ball ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + DES JEPS, spécialité "performance sportive" mention "basket-ball", + délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

@@ -2009,39 +2001,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports - - - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " billard ", - délivré jusqu'au 1er juin 2022. - - -
- 5 - - -
- E Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - - DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " billard ", - délivré jusqu'au 1er juin 2022. - - -
- 6 - - - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -2530,25 +2489,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et - disciplines associées en eau vive et en mer ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -2889,42 +2829,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports - - -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " course - d'orientation ", délivré jusqu'au 1er juin 2022 - - -
- 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " course - d'orientation ", délivré jusqu'au 1er juin 2022. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -3225,6 +3129,24 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml + + + Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire + nationale emploi formation du sport + + + + + CQP "animateur de mobilité à vélo", délivré du 20 juillet 2022 jusqu'au + 20 juillet 2025. + + 3 + + Animation de séances d'éducation à la mobilité à vélo, de l'initiation + jusqu'à l'autonomie du pratiquant. + + +
@@ -4088,27 +4010,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - -
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - -
- CQP " moniteur de football américain et de flag ", délivré jusqu'au 5 - août 2022. - - - -
- Encadrement des activités de découverte et d'initiation de football - américain et de flag. - - -
@@ -4180,23 +4081,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " glisses - aérotractées nautiques ", délivré jusqu'au 1er juin 2022. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -4680,20 +4564,21 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - +
- DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " haltérophilie, - musculation " et force athlétique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire + nationale emploi formation du sport + + -
- 6 + CQP instructeur de fitness option
+ "musculation et personal training" délivré jusqu'au 1er juin 2025. + 3 -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. + Conduite de séances de découverte d'activités de loisir et d'animation + en musculation et personal training. @@ -5030,7 +4915,26 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml -
+ Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement + supérieur
+ + + + + Licence mention "STAPS : entraînement sportif"-hockey sur glace, + discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à + l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée + par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 28 août 2026. + + 6 + + Encadrement du hockey sur glace à des fins d'amélioration de la + performance ou de développement personnel. + + + + + Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports @@ -5151,7 +5055,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " judo jujitsu ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + délivré jusqu'au 8 septembre 2027.
@@ -5159,8 +5063,9 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
- Encadrement, initiation, préparation aux grades du 1er au 4e dan et - conduite de cycles d'apprentissage en judo-jujitsu. + Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de + loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en + judo-jujitsu. @@ -5168,7 +5073,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " judo jujitsu - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027.

@@ -5186,7 +5091,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " judo jujitsu ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + délivré jusqu'au 8 septembre 2027.
@@ -6535,24 +6440,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " parachutisme ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -6891,22 +6778,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " pétanque ", - délivré jusqu'au 1er juin 2022. - - -
- 6 - - - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -7180,42 +7051,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - - DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " rugby à XIII ", - délivré jusqu'au 1er juin 2022 - - -
- 6 - - - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - - - -
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - -
- CQP " technicien sportif de rugby à XIII ", délivré jusqu'au 5 août - 2022. - - - -
- Entraînement et encadrement du rugby à XIII. - - -
@@ -7901,7 +7736,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport - automobile circuit ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + automobile circuit ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -7919,7 +7754,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport - automobile karting ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + automobile karting ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -7937,7 +7772,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport - automobile rallye ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + automobile rallye ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -7955,7 +7790,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport - automobile tout terrain ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + automobile tout terrain ", délivré jusqu'au 31 décembre 2022.
@@ -7969,6 +7804,45 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml + + + DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport + automobile" option "circuit", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. + + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée. + + + + + + DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport + automobile" option "karting", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. + + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée. + + + + + + DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport + automobile" option "rallye", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. + + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée. + + +
@@ -8302,8 +8176,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " patinage " ou - " disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + " disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 31 juillet + 2023.
@@ -8321,8 +8195,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " patinage de - vitesse " ou " disciplines de vitesse sur glace ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + vitesse " ou " disciplines de vitesse sur glace ", délivré jusqu'au 31 + juillet 2023.
@@ -8340,8 +8214,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " descente sur - glace " ou " disciplines de descente sur glace ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + glace " ou " disciplines de descente sur glace ", délivré jusqu'au 31 + juillet 2023.
@@ -8355,6 +8229,48 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml + + + DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" + option "disciplines d'expression sur glace", délivré jusqu'au 8 + septembre 2027. + + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée. + + + + + + DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" + option "disciplines de vitesse sur glace", délivré jusqu'au 8 septembre + 2027. + + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée. + + + + + + DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" + option "disciplines de descente sur glace", délivré jusqu'au 8 septembre + 2027. + + 5 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée. + + +
@@ -8373,62 +8289,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " patinage de - vitesse " ou " disciplines de vitesse sur glace ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " descente sur - glace " ou " disciplines de descente sur glace ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " curling " ou " - disciplines d'adresse sur glace ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -8981,22 +8841,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " surf ", délivré - jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- 6 - - -
- Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). - - -
@@ -9054,19 +8898,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " glisses - aéotractées nautiques ", délivré jusqu'au 1er juin 2022. - - -
- 6 - - Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). - A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer. -
@@ -9159,24 +8990,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " surf ", délivré - jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -9534,25 +9347,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - -
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - -
- CQP " moniteur de tennis de table ", délivré jusqu'au 5 août 2022. - - - -
- Encadrement et initiation de séances collectives de tennis de table. - - -
@@ -9633,24 +9427,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " tir à l'arc ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - -
@@ -9725,31 +9501,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - -
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - -
- CQP " moniteur de tir sportif ", délivré jusqu'au 5 août 2022. - - - -
- Encadrement du tir sportif à des fins de découverte et d'initiation. - - -
- Pour l'activité découverte : dans la limite de 6 pratiquants sur le même - pas de tir. Pour l'activité d'initiation : dans la limite de 10 - pratiquants sur le même pas de tir
- Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité
- -
@@ -10291,22 +10042,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - - DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " vol à voile ", - délivré jusqu'au 1er juin 2022 - - -
- 5 - - - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - -
@@ -10431,7 +10166,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mention " volley-ball et - disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + disciplines associées ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027.
@@ -10448,7 +10183,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " volley-ball - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + ", délivré jusqu'au 8 septembre 2027.
@@ -10466,7 +10201,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " volley-ball ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + délivré jusqu'au 8 septembre 2027.
@@ -10512,60 +10247,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml - - -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " arts - énergétiques chinois ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " arts martiaux - chinois externes ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " arts martiaux - chinois internes ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. - - -
- 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " karaté et @@ -10633,7 +10314,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml @@ -10644,7 +10325,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/46/12/69/LEGIARTI000046126940.xml 2009-06-26 CITATION cible Arrêté du 26 juin 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2009-07-12
  • - 2022-06-28 MODIFIE cible Arrêté du 28 juin 2022 modifiant les dispositions réglementaires (partie Arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF + 2022-10-11 MODIFIE cible Arrêté du 11 octobre 2022 modifiant les dispositions réglementaires (partie arrêtés) du code du sport - article 1 ENTIEREMENT_MODIF
  • 2999-01-01 CITATION cible Code du sport - article A212-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-03-18 au 2020-08-28