diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
index d03241f4..e137d4f2 100644
--- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
+++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md
@@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
-Date de début: 2023-09-02
-Date de fin: 2023-12-01
-Identifiant: LEGIARTI000048035709
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
+Date de début: 2023-12-01
+Date de fin: 2023-12-13
+Identifiant: LEGIARTI000048491238
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/49/12/LEGIARTI000048491238.xml
---
###### Article Annexe II-1 (art. A212-1)
@@ -316,6 +316,42 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
A l'exclusion des pratiques compétitives.
+
+
+ DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " activités
+ physiques et sportives adaptées ", jusqu'au 1er février 2028.
+ |
+ 5 |
+
+ Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques
+ ou sportives
+ |
+ A l'exclusion des pratiques compétitives. |
+
+
+
+ DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sport adapté ",
+ jusqu'au 28 février 2027.
+ |
+ 6 |
+
+ Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques
+ ou sportives
+ |
+ A l'exclusion des pratiques compétitives. |
+
+
+
+ DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " handisport ",
+ jusqu'au 1er avril 2028 (**).
+ |
+ 5 |
+
+ Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques
+ ou sportives
+ |
+ A l'exclusion des pratiques compétitives. |
+
@@ -465,6 +501,44 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
supérieur
|
+
+
+ Licence mention " STAPS : éducation et motricité "-activités aquatiques
+ et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme
+ visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président
+ de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024
+ |
+ 6 |
+
+ Animation de séances d'animation en aqua fitness.
+
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ |
+
+ Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à
+ l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de
+ validité.
+ |
+
+
+
+ Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé "-activités
+ aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive
+ au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le
+ président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024
+ |
+ 6 |
+
+ Animation de séances d'animation en aqua fitness.
+
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ |
+
+ Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à
+ l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de
+ validité.
+ |
+
@@ -610,6 +684,99 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
validité.
|
+
+
+ Certification délivrée par la société Waterform associée à une
+ certification professionnelle :
+ |
+
+
+
+ Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans
+ l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**)
+ associé au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mentions "
+ activités de la forme ", " char à voile ", " motonautisme et disciplines
+ associées ", " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri
+ ", " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", " glisses
+ aérotractées et disciplines associées ", " ski nautique-wakeboard,
+ disciplines associées et tous supports de glisse tractés ", " activités
+ du canoë-kayak et disciplines associées en mer ", " activités du
+ canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III,
+ en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", " activités du canoë-kayak
+ et disciplines associées en eau vive ", " aviron et disciplines
+ associées ", " plongée subaquatique ".
+ |
+ |
+
+ Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une
+ profondeur maximale de 1,30 m.
+ |
+
+ Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du
+ code du sport (MNS ou BNSSA).
+ |
+
+
+
+ Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans
+ l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**)
+ associé au DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mentions "
+ activités de plongée subaquatique ", " canoë-kayak et disciplines
+ associées en eau calme ", " canoë-kayak et disciplines associées en eau
+ vive ", " triathlon ", " char à voile ", " aviron et disciplines
+ associées ", " glisses aérotractées nautiques ", " surf et disciplines
+ associées ", " natation course ", " plongeon ", " water-polo ", "
+ natation synchronisée ", " voile ", " voile au-delà de 200 milles
+ nautiques d'un abri ", " triathlon et disciplines enchaînées ".
+ |
+ |
+
+ Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une
+ profondeur maximale de 1,30 m.
+ |
+
+ Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du
+ code du sport (MNS ou BNSSA).
+ |
+
+
+
+ Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans
+ l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**)
+ associé au DES JEPS spécialité " performance sportive " mentions "
+ plongée subaquatique ", " canoë-kayak et disciplines associées en eau
+ calme ", " char à voile ", " aviron et disciplines associées ", "
+ natation course ", " plongeon ", " water-polo ", " natation synchronisée
+ ", " voile ".
+ |
+ |
+
+ Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une
+ profondeur maximale de 1,30 m.
+ |
+
+ Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du
+ code du sport (MNS ou BNSSA).
+ |
+
+
+
+ Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans
+ l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**)
+ associé au CQP instructeur de fitness option " cours collectifs " ou au
+ CQP animateur de loisirs sportifs option " activités gymniques
+ d'entretien et d'expression ".
+ |
+ |
+
+ Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une
+ profondeur maximale de 1,30 m.
+ |
+
+ Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du
+ code du sport (MNS ou BNSSA).
+ |
+
@@ -2031,24 +2198,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
|
|
-
-
- Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire
- nationale emploi-formation du sport
- |
-
-
-
- CQP Base Ball-Softball-Cricket, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre
- 2023.
- |
- 4 |
-
- Entraînement et encadrement des activités de baseball ou softball ou
- cricket.
- |
- |
-
@@ -2582,19 +2731,30 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
|
- CQP "accompagnateur de raft et nage en eau vive", délivrée (**) du 24
- avril 2023 au 24 avril 2026.
+ CQP " accompagnateur de raft et nage en eau vive ", du 24 avril 2023 au
+ 24 avril 2026 (**).
|
3 |
- Conduite de séance d'animation en nage en eau vive ou en raft au sein
- d'un convoi, à des fins de découverte ou d'initiation.
+ Conduite de séance d'animation en nage en eau vive ou en raft à des fins
+ de découverte ou d'initiation.
|
- Sur des rivières naturelles jusqu'en classe 3 ;
+ Pour les sites de pratique en milieu artificiel, sous la responsabilité
+ d'un titulaire présent sur le site :
- Sous la responsabilité d'un titulaire d'un diplôme a minima de niveau 4
- présent dans le convoi.
+ -soit d'un diplôme mention " canoë-kayak et disciplines associées "
+
+ -soit d'une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant
+ des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive.
+
+ Pour les sites de pratique en milieu naturel, en convoi et sous la
+ responsabilité d'un titulaire :
+
+ -soit d'un diplôme mention " canoë-kayak et disciplines associées "
+
+ -soit d'une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant
+ des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive.
|
@@ -3473,16 +3633,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
-
-
- CQP " enseignant animateur d'équitation ", délivré jusqu'au 14 décembre
- 2027.
+ CQP " enseignant activités équestres ", jusqu'au 14 décembre 2027 (**).
|
- |
+ 4 |
-
-
- Conduite de séances d'initiation aux pratiques équestres.
+ Conduite de séances d'initiation et d'apprentissage aux pratiques
+ équestres.
|
|
@@ -5567,11 +5723,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
-
-
-
- LONGE-CÔTE
- |
+ LONGE-CÔTE |
@@ -5789,15 +5941,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
| Encadrement du longe-côte. |
|
-
-
- DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon
- "délivré jusqu'au 1er septembre 2023.
- |
- 5 |
- Encadrement du longe-côte. |
- |
-
DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " char à voile "
@@ -6250,6 +6393,108 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
supérieur
|
+
+
+ DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou
+ culturelles "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée
+ à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de
+ l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au
+ 1er janvier 2024.
+ |
+ 5 |
+
+ Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte
+ et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes
+ nages.
+
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ |
+
+ Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de
+ la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
+ |
+
+
+
+ Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des
+ activités physiques ou sportives "-activités aquatiques et surveillance,
+ spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article
+ D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université
+ certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+
+ Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte
+ et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes
+ nages.
+
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ |
+
+ Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de
+ la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
+ |
+
+
+
+ Licence mention " STAPS : entrainement sportif "-activités aquatiques et
+ surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme
+ visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président
+ de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+
+ Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte
+ et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes
+ nages.
+
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ |
+
+ Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de
+ la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
+ |
+
+
+
+ Licence mention " STAPS : éducation et motricité "-activités aquatiques
+ et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme
+ visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président
+ de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+
+ Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte
+ et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes
+ nages.
+
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ |
+
+ Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de
+ la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
+ |
+
+
+
+ Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé "-activités
+ aquatiques et surveillance ", spécialité attestée à l'annexe descriptive
+ au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le
+ président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.
+ |
+ 6 |
+
+ Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte
+ et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes
+ nages.
+
+ Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ |
+
+ Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de
+ la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.
+ |
+
@@ -7016,62 +7261,38 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
|
-
-
BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique
- ", option " en scaphandre ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ ", option " en scaphandre ", jusqu'au 1er novembre 2028.
|
+ 4 |
-
-
- 4
- |
-
-
-
Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage
de la plongée subaquatique en scaphandre, Encadrement de la randonnée
subaquatique.
|
-
-
- Pour la plongée subaquatique en scaphandre :
-
- -sous la responsabilité d'un directeur de plongée, à l'exclusion du
- plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le
- cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée
- dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ;
-
- -dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;
-
- -dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en
- exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans,
- renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
+ Pour la plongée subaquatique en scaphandre :-sous la responsabilité d'un
+ directeur de plongée, à l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et du
+ moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas où la plongée se déroule dans
+ une piscine ou une fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6
+ mètres ;-dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;-dans la
+ limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en exploration.
+ Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue
+ d'une formation de mise à niveau.
|
-
-
BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique
- ", option " sans scaphandre ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ ", option " sans scaphandre ", jusqu'au 1er novembre 2028.
|
+ 4
|
-
-
- 4
- |
-
-
-
Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage
de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée
subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants.
|
-
-
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue
d'une formation de mise à niveau.
|
@@ -7079,23 +7300,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de
- plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ plongée subaquatique ", jusqu'au 1er novembre 2028.
|
+ 5 |
-
-
- 5
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
mention considérée.
|
-
-
Dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de
l'exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans,
renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
@@ -7226,6 +7439,20 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu
|
+
+
+ CQP moniteur de sports à roulettes option roller, du 20 septembre 2023
+ au 20 septembre 2026 (**).
+ |
+ 3 |
+
+ Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux
+ activités de roller
+ |
+
+ Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu.
+ |
+
@@ -7597,6 +7824,26 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
|
|
+
+
+ Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme
+ certificateur de la branche du sport (OC sport)
+ |
+
+
+
+ CQP moniteur de sports à roulettes option skateboard du 20 septembre
+ 2023 au 20 septembre 2026 (**).
+ |
+ 3 |
+
+ Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux
+ activités de skateboard
+ |
+
+ Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu.
+ |
+
@@ -7856,6 +8103,51 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
|
|
+
+
+ CC " encadrer des activités de sport automobile sur glace ou sur surface
+ enneigée " associé au :
+
+ -BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile "
+ option A : " perfectionnement au pilotage " ou option C : " tout-terrain
+ "
+
+ -BP JEPS spécialité " sport automobile " mentions " perfectionnement du
+ pilotage ", " rallye ", " circuit " ou " tout-terrain ".
+ |
+ |
+
+ Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou
+ d'apprentissage à la conduite sur glace ou sur surface enneigée au
+ volant d'une automobile homologuée route, sur un circuit automobile
+ homologué.
+ |
+
+ A l'exclusion de la compétition y compris la préparation
+ |
+
+
+
+ CC " encadrer des activités de sport automobile en véhicule monoplace et
+ prototype " associé au :
+
+ -BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile "
+ option A : " perfectionnement au pilotage "
+
+ -BP JEPS spécialité " sport automobile " mentions " perfectionnement du
+ pilotage " ou " rallye ".
+ |
+ |
+
+ Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou
+ d'apprentissage à la conduite de véhicule monoplace et prototype sur
+ circuit automobile revêtu permanent homologué, répondant aux règles
+ techniques et de sécurité (RTS) de la discipline
+ |
+
+ A l'exclusion de la compétition y compris la préparation
+ |
+
@@ -8171,72 +8463,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
|
|
-
-
-
-
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " patinage " ou
- " disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 31 juillet
- 2023.
- |
-
-
-
- 5
- |
-
-
-
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
- perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée.
- |
- |
-
-
-
-
-
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " patinage de
- vitesse " ou " disciplines de vitesse sur glace ", délivré jusqu'au 31
- juillet 2023.
- |
-
-
-
- 5
- |
-
-
-
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
- perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée.
- |
- |
-
-
-
-
-
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " descente sur
- glace " ou " disciplines de descente sur glace ", délivré jusqu'au 31
- juillet 2023.
- |
-
-
-
- 5
- |
-
-
-
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
- perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée.
- |
- |
-
DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace"
@@ -9312,17 +9538,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
|
- DEJEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " tir sportif
- ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
+ DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " tir sportif
+ ", jusqu'au 12 août 2028.
|
+ 5 |
-
-
- 5
- |
-
-
-
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
mention considérée.
@@ -9463,27 +9683,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
|
|
-
-
-
-
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " triathlon ",
- délivré jusqu'au 1er septembre 2023
- |
-
-
-
- 5
- |
-
-
-
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une
- perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la
- mention considérée.
- |
- |
-
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " triathlon et
|