diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md index d03241f4..e137d4f2 100644 --- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md +++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2023-09-02 -Date de fin: 2023-12-01 -Identifiant: LEGIARTI000048035709 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml +Date de début: 2023-12-01 +Date de fin: 2023-12-13 +Identifiant: LEGIARTI000048491238 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/49/12/LEGIARTI000048491238.xml --- ###### Article Annexe II-1 (art. A212-1) @@ -316,6 +316,42 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml A l'exclusion des pratiques compétitives. + + + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " activités + physiques et sportives adaptées ", jusqu'au 1er février 2028. + + 5 + + Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques + ou sportives + + A l'exclusion des pratiques compétitives. + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " sport adapté ", + jusqu'au 28 février 2027. + + 6 + + Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques + ou sportives + + A l'exclusion des pratiques compétitives. + + + + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " handisport ", + jusqu'au 1er avril 2028 (**). + + 5 + + Animation de séances de découverte et d'initiation d'activités physiques + ou sportives + + A l'exclusion des pratiques compétitives. +
@@ -465,6 +501,44 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml supérieur + + + Licence mention " STAPS : éducation et motricité "-activités aquatiques + et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme + visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président + de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024 + + 6 + + Animation de séances d'animation en aqua fitness.
+ + Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ + + Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à + l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de + validité. + + + + + Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé "-activités + aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive + au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le + président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024 + + 6 + + Animation de séances d'animation en aqua fitness.
+ + Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ + + Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à + l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur encours de + validité. + +
@@ -610,6 +684,99 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml validité. + + + Certification délivrée par la société Waterform associée à une + certification professionnelle : + + + + + Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans + l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) + associé au BP JEPS, spécialité " éducateur sportif " mentions " + activités de la forme ", " char à voile ", " motonautisme et disciplines + associées ", " voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri + ", " voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", " glisses + aérotractées et disciplines associées ", " ski nautique-wakeboard, + disciplines associées et tous supports de glisse tractés ", " activités + du canoë-kayak et disciplines associées en mer ", " activités du + canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, + en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", " activités du canoë-kayak + et disciplines associées en eau vive ", " aviron et disciplines + associées ", " plongée subaquatique ". + + + + Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une + profondeur maximale de 1,30 m. + + + Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du + code du sport (MNS ou BNSSA). + + + + + Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans + l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) + associé au DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mentions " + activités de plongée subaquatique ", " canoë-kayak et disciplines + associées en eau calme ", " canoë-kayak et disciplines associées en eau + vive ", " triathlon ", " char à voile ", " aviron et disciplines + associées ", " glisses aérotractées nautiques ", " surf et disciplines + associées ", " natation course ", " plongeon ", " water-polo ", " + natation synchronisée ", " voile ", " voile au-delà de 200 milles + nautiques d'un abri ", " triathlon et disciplines enchaînées ". + + + + Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une + profondeur maximale de 1,30 m. + + + Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du + code du sport (MNS ou BNSSA). + + + + + Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans + l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) + associé au DES JEPS spécialité " performance sportive " mentions " + plongée subaquatique ", " canoë-kayak et disciplines associées en eau + calme ", " char à voile ", " aviron et disciplines associées ", " + natation course ", " plongeon ", " water-polo ", " natation synchronisée + ", " voile ". + + + + Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une + profondeur maximale de 1,30 m. + + + Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du + code du sport (MNS ou BNSSA). + + + + + Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans + l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) + associé au CQP instructeur de fitness option " cours collectifs " ou au + CQP animateur de loisirs sportifs option " activités gymniques + d'entretien et d'expression ". + + + + Animation de séances collectives d'aqua fitness dans un bassin d'une + profondeur maximale de 1,30 m. + + + Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du + code du sport (MNS ou BNSSA). + +
@@ -2031,24 +2198,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml - - - Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - - CQP Base Ball-Softball-Cricket, délivré du 14 octobre 2020 au 14 octobre - 2023. - - 4 - - Entraînement et encadrement des activités de baseball ou softball ou - cricket. - - -
@@ -2582,19 +2731,30 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml - CQP "accompagnateur de raft et nage en eau vive", délivrée (**) du 24 - avril 2023 au 24 avril 2026. + CQP " accompagnateur de raft et nage en eau vive ", du 24 avril 2023 au + 24 avril 2026 (**). 3 - Conduite de séance d'animation en nage en eau vive ou en raft au sein - d'un convoi, à des fins de découverte ou d'initiation. + Conduite de séance d'animation en nage en eau vive ou en raft à des fins + de découverte ou d'initiation. - Sur des rivières naturelles jusqu'en classe 3 ;
+ Pour les sites de pratique en milieu artificiel, sous la responsabilité + d'un titulaire présent sur le site :
- Sous la responsabilité d'un titulaire d'un diplôme a minima de niveau 4 - présent dans le convoi. + -soit d'un diplôme mention " canoë-kayak et disciplines associées "
+ + -soit d'une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant + des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive.
+ + Pour les sites de pratique en milieu naturel, en convoi et sous la + responsabilité d'un titulaire :
+ + -soit d'un diplôme mention " canoë-kayak et disciplines associées "
+ + -soit d'une certification professionnelle de niveau 4 minimum ouvrant + des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive.
@@ -3473,16 +3633,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml -
- - CQP " enseignant animateur d'équitation ", délivré jusqu'au 14 décembre - 2027. + CQP " enseignant activités équestres ", jusqu'au 14 décembre 2027 (**). - + 4 -
- - Conduite de séances d'initiation aux pratiques équestres. + Conduite de séances d'initiation et d'apprentissage aux pratiques + équestres. @@ -5567,11 +5723,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml - -
- - LONGE-CÔTE - + LONGE-CÔTE @@ -5789,15 +5941,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml Encadrement du longe-côte. - - - DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " triathlon - "délivré jusqu'au 1er septembre 2023. - - 5 - Encadrement du longe-côte. - - DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " char à voile " @@ -6250,6 +6393,108 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml supérieur + + + DEUST " animation et gestion des activités physiques, sportives ou + culturelles "-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée + à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de + l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au + 1er janvier 2024. + + 5 + + Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte + et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes + nages.
+ + Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ + + Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de + la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. + + + + + Licence professionnelle mention " animation, gestion et organisation des + activités physiques ou sportives "-activités aquatiques et surveillance, + spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article + D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université + certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + + Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte + et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes + nages.
+ + Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ + + Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de + la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. + + + + + Licence mention " STAPS : entrainement sportif "-activités aquatiques et + surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme + visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président + de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + + Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte + et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes + nages.
+ + Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ + + Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de + la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. + + + + + Licence mention " STAPS : éducation et motricité "-activités aquatiques + et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme + visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président + de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + + Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte + et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes + nages.
+ + Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ + + Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de + la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. + + + + + Licence mention " STAPS : activité physique adaptée et santé "-activités + aquatiques et surveillance ", spécialité attestée à l'annexe descriptive + au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le + président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024. + + 6 + + Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte + et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes + nages.
+ + Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.
+ + + Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de + la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité. + +
@@ -7016,62 +7261,38 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml -
- BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique - ", option " en scaphandre ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + ", option " en scaphandre ", jusqu'au 1er novembre 2028. + 4 -
- - 4 - - -
- Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique en scaphandre, Encadrement de la randonnée subaquatique. -
- - Pour la plongée subaquatique en scaphandre :
- - -sous la responsabilité d'un directeur de plongée, à l'exclusion du - plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le - cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée - dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ;
- - -dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;
- - -dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en - exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, - renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. + Pour la plongée subaquatique en scaphandre :-sous la responsabilité d'un + directeur de plongée, à l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et du + moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas où la plongée se déroule dans + une piscine ou une fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 + mètres ;-dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;-dans la + limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en exploration. + Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau. -
- BP JEPS spécialité " éducateur sportif ", mention " plongée subaquatique - ", option " sans scaphandre ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + ", option " sans scaphandre ", jusqu'au 1er novembre 2028. + 4
-
- - 4 - - -
- Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants. -
- Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. @@ -7079,23 +7300,15 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " activités de - plongée subaquatique ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + plongée subaquatique ", jusqu'au 1er novembre 2028. + 5 -
- - 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. -
- Dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. @@ -7226,6 +7439,20 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu
+ + + CQP moniteur de sports à roulettes option roller, du 20 septembre 2023 + au 20 septembre 2026 (**). + + 3 + + Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux + activités de roller + + + Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. + +
@@ -7597,6 +7824,26 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml + + + Certificat de qualification professionnelle délivré par l'organisme + certificateur de la branche du sport (OC sport) + + + + + CQP moniteur de sports à roulettes option skateboard du 20 septembre + 2023 au 20 septembre 2026 (**). + + 3 + + Conduite de séances de découverte, d'initiation et d'apprentissage aux + activités de skateboard + + + Dans la limite de 20 pratiquants sur une même séance et un même lieu. + +
@@ -7856,6 +8103,51 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml + + + CC " encadrer des activités de sport automobile sur glace ou sur surface + enneigée " associé au :
+ + -BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " + option A : " perfectionnement au pilotage " ou option C : " tout-terrain + "
+ + -BP JEPS spécialité " sport automobile " mentions " perfectionnement du + pilotage ", " rallye ", " circuit " ou " tout-terrain ".
+ + + + Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou + d'apprentissage à la conduite sur glace ou sur surface enneigée au + volant d'une automobile homologuée route, sur un circuit automobile + homologué. + + + A l'exclusion de la compétition y compris la préparation + + + + + CC " encadrer des activités de sport automobile en véhicule monoplace et + prototype " associé au :
+ + -BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " sport automobile " + option A : " perfectionnement au pilotage "
+ + -BP JEPS spécialité " sport automobile " mentions " perfectionnement du + pilotage " ou " rallye ".
+ + + + Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou + d'apprentissage à la conduite de véhicule monoplace et prototype sur + circuit automobile revêtu permanent homologué, répondant aux règles + techniques et de sécurité (RTS) de la discipline + + + A l'exclusion de la compétition y compris la préparation + +
@@ -8171,72 +8463,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml - - -
- - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " patinage " ou - " disciplines d'expression sur glace ", délivré jusqu'au 31 juillet - 2023. - - -
- - 5 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " patinage de - vitesse " ou " disciplines de vitesse sur glace ", délivré jusqu'au 31 - juillet 2023. - - -
- - 5 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " descente sur - glace " ou " disciplines de descente sur glace ", délivré jusqu'au 31 - juillet 2023. - - -
- - 5 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sports de glace" @@ -9312,17 +9538,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml
- DEJEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " tir sportif - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " tir sportif + ", jusqu'au 12 août 2028. + 5 -
- - 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée. @@ -9463,27 +9683,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/03/57/LEGIARTI000048035709.xml - - -
- - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " triathlon ", - délivré jusqu'au 1er septembre 2023 - - -
- - 5 - - -
- - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " triathlon et