From 1c0c3a60258c8748a27daf2ddfd69533e6f9eb7a Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?R=C3=A9publique=20fran=C3=A7aise?= Date: Sat, 22 Jun 2024 00:00:00 +0000 Subject: [PATCH] =?UTF-8?q?Arr=C3=AAt=C3=A9=20du=2028=20mai=202024=20modif?= =?UTF-8?q?iant=20les=20dispositions=20r=C3=A9glementaires=20(partie=20arr?= =?UTF-8?q?=C3=AAt=C3=A9s)=20du=20code=20du=20sport?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit Ministère: Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques Nature: ARRETE Identifiant: JORFTEXT000049758019 NOR: SPOV2415482A URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/49/75/80/JORFTEXT000049758019.xml --- .../article_annexe_ii-1_art_a212-1.md | 880 +++++++++--------- 1 file changed, 452 insertions(+), 428 deletions(-) diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md index 34927d0c51..bc2d255975 100644 --- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md +++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2024-04-05 -Date de fin: 2024-06-22 -Identifiant: LEGIARTI000049365708 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml +Date de début: 2024-06-22 +Date de fin: 2024-08-12 +Identifiant: LEGIARTI000049764590 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/76/45/LEGIARTI000049764590.xml ---

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

@@ -311,22 +311,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml défense - - - Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré - jusqu'au 4 janvier 2024. - - 5 - - Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives. - - -
- A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap - physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble - psychique. - - Adjoint éducateur sportif opérationnel délivré jusqu'au 17 juillet @@ -378,11 +362,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml CQP animateur de loisirs sportifs option jeux sportifs et jeux - d'opposition , du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024 (**). + d'opposition, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**). 4 - Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et + Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :
- arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;
- jeux de raquettes ;
@@ -392,7 +376,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml A l'exclusion :
- des pratiques compétitives ;
- de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ;
- - des cours individuels. + - des prestations de cours particuliers. @@ -607,16 +591,16 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans - l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) - associé au DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mentions " - activités de plongée subaquatique ", " canoë-kayak et disciplines - associées en eau calme ", " canoë-kayak et disciplines associées en eau - vive ", " triathlon ", " char à voile ", " aviron et disciplines - associées ", " glisses aérotractées nautiques ", " surf et disciplines - associées ", " natation course ", " plongeon ", " water-polo ", " - natation synchronisée ", " voile ", " voile au-delà de 200 milles - nautiques d'un abri ", " triathlon et disciplines enchaînées ". + Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans + l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au + DE JEPS spécialité "perfectionnement sportif "mentions "activités de + plongée subaquatique ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau + calme ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", "triathlon + ", "char à voile ", "aviron et disciplines associées ", "glisses + aérotractées nautiques ", "surf et disciplines associées ", "natation + course ", "plongeon ", "water-polo ", "natation synchronisée ", "voile + ", "voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", "triathlon et + disciplines enchaînées ". @@ -624,19 +608,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml profondeur maximale de 1,30 m. - Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du - code du sport (MNS ou BNSSA). + A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. - Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans - l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) - associé au DES JEPS spécialité " performance sportive " mentions " - plongée subaquatique ", " canoë-kayak et disciplines associées en eau - calme ", " char à voile ", " aviron et disciplines associées ", " - natation course ", " plongeon ", " water-polo ", " natation synchronisée - ", " voile ". + Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans + l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au + DES JEPS spécialité "performance sportive "mentions "plongée + subaquatique ", "canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ", + "char à voile ", "aviron et disciplines associées ", "natation course ", + "plongeon ", "water-polo ", "natation synchronisée ", "voile ". @@ -644,17 +626,16 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml profondeur maximale de 1,30 m. - Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du - code du sport (MNS ou BNSSA). + A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. - Certification " Techniques et enseignement des activités de fitness dans - l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 (**) - associé au CQP instructeur de fitness option " cours collectifs " ou au - CQP animateur de loisirs sportifs option " activités gymniques - d'entretien et d'expression ". + Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans + l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au + CQP instructeur de fitness option "cours collectifs "ou au CQP animateur + de loisirs sportifs option "activités gymniques d'entretien et + d'expression ". @@ -662,8 +643,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml profondeur maximale de 1,30 m. - Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du - code du sport (MNS ou BNSSA). + A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique. @@ -918,20 +898,22 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - CQP animateur de loisirs sportifs option "activités gymniques - d'entretien et d'expression", du 1er juillet 2022 au 1er juillet 2024 - (**). + CQP animateur de loisirs sportifs option activités gymniques d'entretien + et d'expression, du 1er juillet 2022 au 27 mars 2028 (**).
4 - Animation de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et + Conduite de séances et de cycles de découverte d'activités de loisir et d'initiation des activités gymniques d'entretien et d'expression :
- techniques cardio ;
- renforcement musculaire ;
- techniques douces ;
- activités d'expression. - Sans recours à des appareils de musculation.
+ + Sans recours à des appareils de musculation.
+ A l'exclusion des prestations de cours particuliers.
+ @@ -954,17 +936,16 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er - janvier 2025. + Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, jusqu'au 21 juillet + 2024 (**).
6 -
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des - ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte. + ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors-pistes.
Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de @@ -978,6 +959,30 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml d'une formation de mise à niveau. + + + Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités + assimilées, jusqu'au 1er mars 2028 (**). + + 6 + + Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des + ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.
+ Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de + randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes.
+ Enseignement de l'alpinisme et de l'escalade et des techniques de + sécurité en ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors des pistes à + l'exclusion du ski alpin et ses activités dérivées en application de + l'ensemble des classes de progression du ski alpin et de ses activités + dérivées.
+ Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines + précitées.
+ + + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau. + +
@@ -993,8 +998,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, délivré jusqu'au - 1er janvier 2025. + Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski alpin et ses activités + dérivées, délivré jusqu'au 31 octobre 2028.
@@ -1002,25 +1007,25 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de - ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la - progression du ski alpin et de ses activités dérivées définies par la - commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des - sports de montagne. + Encadrement, l'accompagnement, l'animation, l'enseignement et + l'entraînement en sécurité du ski alpin et ses activités dérivées + définies en annexe VIII du présent arrêté, en application de l'ensemble + des classes de la progression du ski alpin et ses activités dérivées + telles que, définies par la commission de la formation et de l'emploi du + Conseil supérieur des sports de montagne. -
- A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la - fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme. Autorisation - d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une - formation de mise à niveau.
+ A l'exception des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la + fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.
+ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau.

- Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond, délivré - jusqu'au 1er janvier 2025. + Diplôme d'Etat de ski - moniteur national de ski nordique et ses + activités dérivées, délivré jusqu'au 31 octobre 2028.
@@ -1028,11 +1033,11 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique de - fond et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des - classes de la progression du ski nordique de fond et de ses activités - dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du - Conseil supérieur des sports de montagne. + Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique et + de ses activités dérivées, dont le biathlon sur neige, en application de + l'ensemble des classes de la progression du ski nordique et ses + activités dérivées, définies par la commission de la formation et de + l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.
@@ -1056,7 +1061,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " - milieu montagnard enneigé ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + milieu montagnard enneigé ", jusqu'au 30 juin 2024 (**).
@@ -1070,33 +1075,30 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml de terrain important. -
A l'exclusion :
- -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains + - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- -de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, + - de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;
- -de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et + - de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue - d'une formation de mise à niveau. + d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " - milieu montagnard tropical et équatorial ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2025. + milieu montagnard tropical et équatorial ", jusqu'au 30 juin 2024 (**).
5 -
Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes @@ -1104,14 +1106,66 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml terrains escarpés et détrempés. -
A l'exclusion :
- -des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains + - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
- -des terrains enneigés.
+ - des terrains enneigés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue - d'une formation de mise à niveau. + d'une formation de mise à niveau.
+ + + + + Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " + concevoir, conduire en sécurité et évaluer une randonnée en milieu + montagnard enneigé pour tout public ", délivré jusqu'au 8 janvier 2029 + (**). + + 5 + + Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en + randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi + qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident + de terrain important.
+ + + A l'exclusion :
+ - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains + nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des + techniques de l'alpinisme ;
+ - de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, + à l'exception de la raquette à neige ;
+ - de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et + équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité + publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés
+ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau.
+ + + + + Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option " + concevoir, conduire en sécurité et évaluer une randonnée en milieu + montagnard tropical et équatorial en période de fortes précipitations, + pour tout public " délivré jusqu'au 8 janvier 2029 (**). + + 5 + + Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en + randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que + dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes + précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des + terrains escarpés et détrempés. + + + A l'exclusion :
+ - des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains + nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des + techniques de l'alpinisme ;
+ - des terrains enneigés.
+ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau.
@@ -1311,25 +1365,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport
- - - - - CQP " moniteur d'arts martiaux " option " aïkido, aïkibudo et - disciplines associées ", délivré du 25 février 2022 au 25 février - 2024
- - 3 - - Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités - d'aïkido, aïkibudo et disciplines associées - - - ARTS MARTIAUX MIXTES y compris toutes les qualifications mentionnées @@ -1427,7 +1462,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " athlétisme et - disciplines associées ", délivré jusqu'au 31 août 2026. + disciplines associées ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
@@ -1443,9 +1478,42 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml -
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : - demi-fond, marche, hors stade ", délivré jusqu'au 31 août 2026. + demi-fond, marche, hors stade ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**). + + +
+ 6 + + +
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention + considérée. + + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : + épreuves combinées ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**). + + +
+ 6 + + +
+ Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention + considérée. + + + + + + DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : + lancers ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
@@ -1463,7 +1531,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : - épreuves combinées ", délivré jusqu'au 31 août 2026. + sauts ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
@@ -1479,45 +1547,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml -
DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : - lancers ", délivré jusqu'au 31 août 2026. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : - sauts ", délivré jusqu'au 31 août 2026. - - -
- 6 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention - considérée. - - - - - -
- DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " athlétisme : - sprint, haies, relais ", délivré jusqu'au 31 août 2026. + sprint, haies, relais ", jusqu'au 1er janvier 2025 (**).
@@ -2375,6 +2406,20 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml des prérogatives d'encadrement en raft et nage en eau vive.
+ + + CQP moniteur de canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme, du 27 mars + 2024 au 27 mars 2027 (**). + + 4 + + Conduite de séances de découverte, d'initiation, et d'apprentissage en + canoë-kayak et sports de pagaie en eau calme. + + + Au sein de rivière de classe 1, et en mer dans la bande des 300m. + +
@@ -2460,8 +2505,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " canyonisme - ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif ", mention "canyonisme ", + jusqu'au 1er mars 2029 (**).
@@ -2586,6 +2631,33 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml nationale emploi-formation du sport + + +
+ CQP " initiateur de char à voile ", du 9 février 2024 au 9 février 2027 + (**). + + 3 + + Conduite de séances de découverte et d'initiation en char à voile. + + + Jusqu'à un vent de 6 beauforts.
+ Dans la limite de 8 chars.
+ A l'exclusion des publics jeunes au-dessous de 8 ans.
+ Sous la responsabilité d'un référent titulaire :
+ - d'un diplôme professionnel de niveau 4 minimum ouvrant des + prérogatives en char à voile ;
+ ou
+ - d'une certification professionnelle de niveau 4 dans le domaine de + l'encadrement sportif et titulaire du CQP initiateur char à voile et + justifiant de deux années d'expérience professionnelle dans le champ de + l'encadrement sportif en char à voile.
+ Le référent est présent sur le site pendant la durée de l'intervention + du titulaire du CQP, dans la limite de 3 titulaires du CQP par + référent.
+ +
@@ -2642,12 +2714,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml A l'exclusion des pratiques compétitives. - - -
- Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports - -
@@ -3103,23 +3169,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - Moniteur d'équitation option attelage délivré jusqu'au 25 avril 2024.
- - 4 - Animation et enseignement de l'attelage. - - - - - Moniteur d'équitation option équitation western délivré jusqu'au 25 - avril 2024.
- - 4 - Animation et enseignement de l'équitation western. - -
@@ -3239,7 +3288,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + jusqu'au 1er avril 2029 (**).
@@ -3248,16 +3297,16 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'escalade. + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la + mention considérée. -
A l'exclusion :
- -des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m + - des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;
- -de la via ferrata ;
- -de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier - relais et terrains d'aventure + - de la via ferrata ;
+ - de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier + relais et terrains d'aventure
@@ -3276,10 +3325,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
A l'exclusion :
- -des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m + - des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;
- -de la via ferrata ;
- -de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier + - de la via ferrata ;
+ - de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure @@ -3320,7 +3369,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " escalade en - milieux naturels ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + milieux naturels ", jusqu'au 1er avril 2029 (**).
@@ -3333,18 +3382,17 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml environnement spécifique et hors environnement spécifique. -
A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue - d'une formation de mise à niveau. + d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er - janvier 2025. + juillet 2024 (**).
@@ -3361,6 +3409,22 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml d'une formation de mise à niveau. + + +
+ Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne et activités + assimilées, du 1er mars 2024 au 1er mars 2028 (**). + + + + Enseignement et entraînement de l'escalade pratiquée en environnement + spécifique et hors environnement spécifique. + + + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau. + +
@@ -3963,42 +4027,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - -
- DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines - gymniques acrobatiques", jusqu'au 31 décembre 2023 (**). - - -
- 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - -
- DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "disciplines - gymniques d'expression", jusqu'au 31 décembre 2023 (**). - - -
- 5 - - -
- Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - -
@@ -4376,8 +4404,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " handball ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " handball ", + délivré jusqu'au 1er avril 2029 (**).
@@ -4393,9 +4421,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml -
DES JEPS, spécialité " performance sportive ", mention " handball ", - délivré jusqu'au 1er janvier 2025. + délivré jusqu'au 1er avril 2029 (**).
@@ -4409,6 +4436,51 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml + + + Titres à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de + handball + + + + +
+ Educateur de handball, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027(**). + + 4 + + Conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation et + d'apprentissage en handball. + + + + + +
+ Entraineur de handball du secteur professionnel mention entraineur + professionnel, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027(**). + + 6 + + Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball d'une + équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale. + + + + + +
+ Entraineur de handball du secteur professionnel mention entraineur + formateur, délivré du 26 avril 2024 au 26 avril 2027(**). + + 6 + + Conduite de séances d'enseignement et d'entraînement en handball de + joueurs en formation dans un club professionnel ou une structure + fédérale. + + +
@@ -4705,24 +4777,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport
- - - - - CQP " moniteur d'arts martiaux " option " judo-jujitsu ", délivré du 25 - février 2022 au 25 février 2024 - - 3 - - Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités du - judo-jujitsu - - -
@@ -4961,8 +5015,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile multi-supports - jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ", jusqu'au 1er janvier 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -4971,8 +5024,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " voile croisière - jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er janvier - 2024. + jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ", jusqu'au 1er janvier 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -4981,7 +5033,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS spécialité " éducateur sportif " mention " glisses aérotractées - et disciplines associées ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + et disciplines associées ", jusqu'au 1er janvier 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -5000,8 +5052,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du - canoë-kayak et disciplines associées en mer ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + canoë-kayak et disciplines associées en mer ", jusqu'au 1er janvier + 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -5011,8 +5063,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, - en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort ", jusqu'au 1er janvier 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -5021,8 +5072,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités du - canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", délivré jusqu'au 1er - janvier 2024. + canoë-kayak et disciplines associées en eau vive ", jusqu'au 1er janvier + 2025. 4 Encadrement du longe-côte. @@ -5058,7 +5109,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et - disciplines associées en eau calme " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + disciplines associées en eau calme " jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5067,7 +5118,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " canoë-kayak et - disciplines associées en eau vive " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + disciplines associées en eau vive " jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5098,7 +5149,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " glisses - aérotractées nautiques " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + aérotractées nautiques " jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5116,7 +5167,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation - course " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + course " jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5125,7 +5176,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " plongeon " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5134,7 +5185,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " water-polo " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5143,7 +5194,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " natation - synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + synchronisée ", jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5152,7 +5203,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5161,7 +5212,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS spécialité " perfectionnement sportif " mention " voile au-delà - de 200 milles nautiques d'un abri " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + de 200 milles nautiques d'un abri " jusqu'au 1er janvier 2025. 5 Encadrement du longe-côte. @@ -5179,7 +5230,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " plongée - subaquatique " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + subaquatique " jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5188,7 +5239,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " canoë-kayak et - disciplines associées en eau calme " délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + disciplines associées en eau calme " jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5219,7 +5270,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " natation course " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5228,7 +5279,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " plongeon " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5237,7 +5288,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " water-polo " - délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5246,7 +5297,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " natation - synchronisée ", délivré jusqu'au 1er janvier 2024. + synchronisée ", jusqu'au 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -5254,8 +5305,8 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " voile " délivré - jusqu'au 1er janvier 2024. + DES JEPS spécialité " performance sportive " mention " voile " jusqu'au + 1er janvier 2025. 6 Encadrement du longe-côte. @@ -6982,40 +7033,40 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport - automobile" option "circuit", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport + automobile " option " circuit ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option + considérée. - DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport - automobile" option "karting", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport + automobile " option " karting ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option + considérée. - DE JEPS, spécialité "perfectionnement sportif" mention "sport - automobile" option "rallye", délivré jusqu'au 11 juillet 2027. + DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sport + automobile " option " rallye ", jusqu'au 11 juillet 2027 (**). 5 Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. + perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par l'option + considérée. @@ -7060,6 +7111,31 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml A l'exclusion de la compétition y compris la préparation + + + CC " encadrer des activités de sport automobile de loisir ou émergentes + " associé à :
+ - l'option A : " perfectionnement au pilotage " de la mention " sport + automobile " du BPJEPS spécialité " éducateur sportif " ;
+ - l'option B : " karting " de la mention " sport automobile " du BPJEPS + spécialité " éducateur sportif " ;
+ - la mention " perfectionnement du pilotage " du BPJEPS spécialité " + sport automobile " ;
+ - la mention " circuit " du BPJEPS spécialité " sport automobile " ;
+ - la mention " rallye " du BPJEPS spécialité " sport automobile " ;
+ - la mention " karting " du BPJEPS spécialité " sport automobile "
+ + + + Animation de séances et de cycles de découverte, d'initiation ou + d'apprentissage à la conduite de véhicules de catégorie Kart B1/B2 ou + tout-terrain type Sprintcar ou SSV, sur un circuit automobile revêtu + homologué.
+ + + A l'exclusion de la compétition y compris la préparation. + +
@@ -7123,32 +7199,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " boxe - thaï-muay thaï ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023. - - 5 - - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée. - - - - - - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " kick boxing - ", délivré jusqu'au 31 décembre 2023. - - 5 - - Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une - perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la - mention considérée.
- - - DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif " mention " sports de @@ -7756,9 +7806,12 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- CQP " initiateur de voile ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023. + CQP " initiateur de voile ", délivré jusqu'au 27 mars 2027 (**) + + +
+ 3 -
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP). @@ -7904,24 +7957,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - - CQP " moniteur d'arts martiaux " option " taekwondo et disciplines - associées ", délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 - - 3 - - Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités du - taekwondo et disciplines associées - - -
@@ -8038,22 +8073,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml A l'exclusion de l'entraînement. - - -
- Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de - tennis - - - - Moniteur de padel, délivré jusqu'au 10 février 2024. - 4 - - Encadrement et conduite de séances de découverte, d'animation et - d'entraînement en padel. - - -
@@ -8277,18 +8296,20 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- CQP " animateur de tir à l'arc ", délivré jusqu'au 18 décembre 2023. - - - -
- Encadrement des activités d'animation de tir à l'arc. + CQP animateur de tir à l'arc, du 9 février 2024 au 9 février 2027 (**).
+ 3 + + +
+ Conduite de séances de découverte et d'initiation en tir à l'arc. + + Dans la limite de 12 pratiquants par groupe, pour le tir sur terrain plat. Dans la limite de 6 pratiquants par groupe pour le tir en - parcours. + parcours.
@@ -8450,6 +8471,24 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml + + + Certificat complémentaire " triathlon et disciplines enchaînées " + associé au :
+ - BPJEPS spécialité " activités aquatiques " ; " activités aquatiques et + de la natation " ou spécialité " éducateur sportif " mention " activités + aquatiques et de la natation " ;
+ - DEJEPS et DESJEPS mention
+ " natation course " ; " natation synchronisée " ; " plongeon " ou " + waterpolo ".
+ + + + Conduite de séances de découverte, d'initiation et de cycles + d'apprentissage en triathlon et disciplines enchaînées. + + +
@@ -8638,22 +8677,24 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml
- CQP " initiateur voile " délivré jusqu'au 18 décembre 2023. + CQP " initiateur voile ", du 27 mars 2024 au 27 mars 2027 (**)
- Animation et initiation de la voile. + Conduite de séances de découverte et d'initiation en voile -
- Sous l'autorité d'un titulaire : -d'une certification professionnelle - d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV - ou supérieur
+ Sous l'autorité :
+ - d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des + activités physiques ou sportives en voile de niveau 4 ou supérieur, ou
- -d'une certification professionnelle d'encadrement des activités - physiques ou sportives de niveau IV minimum et d'un CQP " initiateur - voile ".
+ - d'un titulaire d'une certification professionnelle d'encadrement des + activités physiques ou sportives de niveau 4 minimum et d'un CQP + initiateur voile , ou
+ - d'un ou plusieurs superviseur(s) technique(s) et pédagogique(s) + bénéficiant d'une dérogation délivrée par la Fédération française de + voile après avis conforme de la commission ad hoc.
Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et dans la limite de 140 pratiquants.
Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière.
@@ -8676,13 +8717,10 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml DE JEPS, spécialité " perfectionnement sportif ", mention " voile - au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 31 août - 2026. - - -
- 5 + au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ", délivré jusqu'au 1er + janvier 2025. + 5
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une @@ -8694,7 +8732,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml d'une formation de mise à niveau. En l'absence de formation de mise à niveau, le titulaire conserve la capacité d'encadrer une activité d'enseignement à la navigation à la voile jusqu'à 200 milles nautiques - d'un abri. + d'un abri.
@@ -8907,12 +8945,48 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml d'une formation de mise à niveau + + +
+ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " vol libre " + option " deltaplane ", jusqu'au 14 février 2029 (**). + + 6 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option + considérée.
+ + + Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau.
+ + + + +
+ DES JEPS, spécialité " performance sportive " mention " vol libre " + option " parapente ", jusqu'au 14 février 2029 (**). + + 6 + + Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une + perspective de performance sportive de l'activité visée par l'option + considérée. + + + A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus + de l'eau.
+ Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue + d'une formation de mise à niveau.
+ + CC " enseignement en milieu aménagé " associé au :
- -DE JEPS spécialité
+ - DE JEPS spécialité
" perfectionnement sportif " mention " parapente "
- -DES JEPS spécialité
+ - DES JEPS spécialité
" performance sportive " mention " parapente " @@ -9094,36 +9168,6 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/49/36/57/LEGIARTI000049365708.xml - - - Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire - nationale emploi-formation du sport - - - - - CQP " moniteur d'arts martiaux " option " arts énérgétiques chinois ", - délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 - - 3 - - Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'arts - énergétiques chinois - - - - - - CQP " moniteur d'arts martiaux " option " arts martiaux chinois internes - et externes ", délivré du 25 février 2022 au 25 février 2024 - - 3 - - Encadrement de séances de découverte et d'animation des activités d'arts - martiaux chinois internes et externes - - - Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de @@ -9159,26 +9203,6 @@ d'éducateur sportif.
Références -

Articles faisant référence à l'article

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Références faites par l'article