From 13918a7ebb4a1f471852af5dfb50cfd092757d8f Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?R=C3=A9publique=20fran=C3=A7aise?= Date: Thu, 17 Jul 2014 00:00:00 +0200 Subject: [PATCH] =?UTF-8?q?Arr=C3=AAt=C3=A9=20du=202=20juillet=202014=20mo?= =?UTF-8?q?difiant=20les=20dispositions=20r=C3=A9glementaires=20du=20code?= =?UTF-8?q?=20du=20sport?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit Ministère: Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports Nature: ARRETE Identifiant: JORFTEXT000029238612 NOR: FVJF1416491A URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/29/23/86/JORFTEXT000029238612.xml --- .../article_annexe_ii-1_art_a212-1.md | 866 ++++++++++-------- 1 file changed, 508 insertions(+), 358 deletions(-) diff --git a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md index 3cc8c2db69..05cd4a6fef 100644 --- a/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md +++ b/annexes/annexes_partie_reglementaire_-_arretes/annexes_ii/article_annexe_ii-1_art_a212-1.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2014-03-03 -Date de fin: 2014-07-17 -Identifiant: LEGIARTI000028678173 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/28/67/81/LEGIARTI000028678173.xml +Date de début: 2014-07-17 +Date de fin: 2015-01-15 +Identifiant: LEGIARTI000029241010 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/29/24/10/LEGIARTI000029241010.xml --- ###### Article Annexe II-1 (art. A212-1) @@ -208,7 +208,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/28/67/81/LEGIARTI000028678173.xml
Encadrement auprès de tout public d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.
- + @@ -221,7 +221,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/28/67/81/LEGIARTI000028678173.xml mentionnée (s) dans l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation.
- + @@ -234,7 +234,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/28/67/81/LEGIARTI000028678173.xml ou sportives auprès des enfants, adolescents et jeunes adultes.
- + @@ -249,7 +249,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/28/67/81/LEGIARTI000028678173.xml mentionnée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation.
- + @@ -264,7 +264,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/28/67/81/LEGIARTI000028678173.xml présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.
- + @@ -306,7 +306,7 @@ Néant.
entretenir et améliorer la condition physique ; conduite de séances de préparation physique sportive.
- + @@ -319,7 +319,7 @@ Néant.

Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
- + @@ -330,7 +330,7 @@ Néant.

Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
- + @@ -341,7 +341,7 @@ Néant.

Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
- + @@ -352,7 +352,7 @@ Néant.

Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
- + @@ -363,7 +363,7 @@ Néant.

Enseignement des activités gymniques dans tout établissement.
- + @@ -375,7 +375,7 @@ Néant.
musculation éducative, sportive et d'entretien dans tout établissement.
- + @@ -453,7 +453,7 @@ Néant.

Enseignement de l'aviron dans tout établissement.
- + @@ -499,7 +499,7 @@ Néant.
d'un mille d'un abri accessible et conduite des séances d'apprentissage et d'entraînement de canoë-kayak de vagues.
- + @@ -512,7 +512,7 @@ Néant.
canoë-kayak et du raft y compris dans les rivières de classe supérieure à 3.
- + @@ -525,7 +525,7 @@ Néant.
canoë-kayak et de la nage en eaux vives y compris dans les rivières de classe supérieure à 3.
- + @@ -536,7 +536,7 @@ Néant.

Organisation et enseignement du canoë-kayak sur rivières de toutes classes.
- + @@ -546,7 +546,7 @@ Néant.

Enseignement du char à voile dans tout établissement.
- + @@ -558,7 +558,7 @@ Néant.
conditions techniques et de sécurité prévues par la réglementation.
- + @@ -569,7 +569,7 @@ Néant.
nautique sous toutes leurs formes, dans tout établissement.
- + @@ -579,7 +579,7 @@ Néant.

Enseignement des activités du surf dans tout établissement.
- + @@ -590,7 +590,7 @@ Néant.
planches à voile, habitables) dans tout établissement.
- + @@ -601,7 +601,7 @@ Néant.

Enseignement de l'aïkido dans tout établissement.
- + @@ -612,7 +612,7 @@ Néant.

Enseignement de l'aïkibudo dans tout établissement.
- + @@ -622,7 +622,7 @@ Néant.

Enseignement de la boxe anglaise dans tout établissement, avec le titre de prévôt.
- + @@ -632,7 +632,7 @@ Néant.

Enseignement de la boxe française dans tout établissement.
- + @@ -642,7 +642,7 @@ Néant.

Enseignement de l'escrime (épée, fleuret, sabre) dans tout établissement, avec le titre de maître d'armes.
- + @@ -652,7 +652,7 @@ Néant.

Enseignement du judo et des disciplines associées dans tout établissement.
- + @@ -663,7 +663,7 @@ Néant.

Enseignement du karaté et des arts martiaux affinitaires dans tout établissement.
- + @@ -673,7 +673,7 @@ Néant.

Enseignement de la lutte dans tout établissement.
- + @@ -683,7 +683,7 @@ Néant.

Enseignement du sambo dans tout établissement.
- + @@ -694,7 +694,7 @@ Néant.

Enseignement du taekwondo et des disciplines associées dans tout établissement.
- + @@ -705,7 +705,7 @@ Néant.
demi-fond, fond, marche, sauts, lancers) dans tout établissement.
- + @@ -715,7 +715,7 @@ Néant.

Enseignement du badminton dans tout établissement.
- + @@ -725,7 +725,7 @@ Néant.

Enseignement du billard (billard français, américain, pool anglais) dans tout établissement.
- + @@ -735,7 +735,7 @@ Néant.

Enseignement du bobsleigh dans tout établissement.
- + @@ -746,7 +746,7 @@ Néant.

Enseignement du hockey sur glace dans tout établissement.
- + @@ -757,7 +757,7 @@ Néant.

Enseignement du patinage sur glace dans tout établissement.
- + @@ -768,7 +768,7 @@ Néant.

Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage artistique dans tout établissement.
- + @@ -779,7 +779,7 @@ Néant.

Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage de vitesse dans tout établissement.
- + @@ -789,7 +789,7 @@ Néant.

Enseignement du patinage sur glace et notamment du patinage danse dans tout établissement.
- + @@ -800,7 +800,7 @@ Néant.
rink-hockey, course, danse, randonnée, roller acrobatique, roller in line hockey, skateboard) dans tout établissement.
- + @@ -811,7 +811,7 @@ Néant.

Enseignement du pentathlon moderne dans tout établissement.
- + @@ -821,7 +821,7 @@ Néant.

Enseignement du motocyclisme dans tout établissement.
- + @@ -835,7 +835,7 @@ Néant.
à la délivrance du brevet de sécurité routière valant autorisation de conduite des cyclomoteurs.
- + @@ -847,7 +847,7 @@ Néant.
dans tout établissement : trampoline, double mini-tramp, tumbling, acrosport.
- + @@ -857,7 +857,7 @@ Néant.

Enseignement du golf et des disciplines associées dans tout établissement.
- + @@ -867,7 +867,7 @@ Néant.

Enseignement du tennis dans tout établissement.
- + @@ -877,7 +877,7 @@ Néant.

Enseignement du tennis de table dans tout établissement.
- + @@ -887,7 +887,7 @@ Néant.

Enseignement du squash dans tout établissement.
- + @@ -897,7 +897,7 @@ Néant.

Enseignement du tir à l'arc dans tout établissement.
- + @@ -911,7 +911,7 @@ Néant.
-cible : arbalète, carabine, pistolet, sanglier courant.

- + @@ -921,7 +921,7 @@ Néant.

Enseignement du sport-boules dans tout établissement.
- + @@ -931,7 +931,7 @@ Néant.

Enseignement de la pelote basque dans tout établissement.
- + @@ -942,7 +942,7 @@ Néant.

Enseignement des activités du cyclisme dans tout établissement.
- + @@ -953,7 +953,7 @@ Néant.

Enseignement du cyclisme traditionnel dans tout établissement : route, piste, cyclo-cross.
- + @@ -964,7 +964,7 @@ Néant.

Enseignement du bicross dans tout établissement.
- + @@ -975,7 +975,7 @@ Néant.

Enseignement du cyclisme en salle dans tout établissement.
- + @@ -986,7 +986,7 @@ Néant.

Enseignement du vélo tout terrain dans tout établissement.
- + @@ -997,7 +997,7 @@ Néant.

Enseignement de la spécialité et de l'activité VTT en milieu montagnard dans tout établissement.
- + @@ -1008,7 +1008,7 @@ Néant.

Enseignement et conduite de la course d'orientation dans tout établissement.
- + @@ -1019,7 +1019,7 @@ Néant.

Enseignement des activités équestres dans tout établissement.
- + @@ -1030,7 +1030,7 @@ Néant.

Enseignement de la TRAD dans tout établissement.
- + @@ -1041,7 +1041,7 @@ Néant.

Enseignement de la PAC dans tout établissement.
- + @@ -1052,7 +1052,7 @@ Néant.

Enseignement du parachute biplace (tandem) dans tout établissement.
- + @@ -1063,7 +1063,7 @@ Néant.

Enseignement du parapente dans tout établissement.
- + @@ -1074,7 +1074,7 @@ Néant.

Enseignement du delta dans tout établissement.
- + @@ -1085,7 +1085,7 @@ Néant.

Encadrement de la spéléologie dans toute cavité et tout établissement.
- + @@ -1097,7 +1097,7 @@ Néant.
canyons, lieux d'entraînement pour tout public et dans le respect du milieu naturel.
- + @@ -1110,7 +1110,7 @@ Néant.
d'escalade situés à une altitude inférieure à 1 500 mètres.
- + @@ -1389,7 +1389,7 @@ Néant.

Encadrement de personnes dans les canyons situés en milieu tropical.
- + @@ -1400,7 +1400,7 @@ Néant.

Enseignement de l'activité VTT en milieu montagnard.
- + @@ -1431,7 +1431,7 @@ Néant.
CSSM, y compris la classe compétition. Confère le titre de moniteur national.
- + @@ -1441,7 +1441,7 @@ Néant.

Enseignement du football dans tout établissement.
- + @@ -1452,7 +1452,7 @@ Néant.

Enseignement du baseball et du softball dans tout établissement.
- + @@ -1462,7 +1462,7 @@ Néant.

Enseignement du basket-ball dans tout établissement.
- + @@ -1472,7 +1472,7 @@ Néant.

Enseignement du handball dans tout établissement.
- + @@ -1482,7 +1482,7 @@ Néant.

Enseignement du volley-ball dans tout établissement.
- + @@ -1493,7 +1493,7 @@ Néant.

Enseignement du hockey sur gazon dans tout établissement.
- + @@ -1503,7 +1503,7 @@ Néant.

Enseignement du rugby dans tout établissement.
- + @@ -1513,7 +1513,7 @@ Néant.

Enseignement du rugby à XIII dans tout établissement.
- + @@ -1529,8 +1529,8 @@ Néant.
" loisirs tout public dans les sites et structures d'accueil collectif " ; " loisirs de pleine nature ".
- - + + @@ -1547,7 +1547,7 @@ Néant.
l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du BAPAAT.
- + @@ -1558,7 +1558,7 @@ Néant.
dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1569,7 +1569,7 @@ Néant.
et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1580,7 +1580,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1591,7 +1591,7 @@ Néant.
conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1602,7 +1602,7 @@ Néant.
dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1614,7 +1614,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1625,7 +1625,7 @@ Néant.
dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1636,7 +1636,7 @@ Néant.
dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1647,7 +1647,7 @@ Néant.
conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1658,7 +1658,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1669,7 +1669,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1680,7 +1680,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1691,7 +1691,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1702,7 +1702,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1713,7 +1713,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1724,7 +1724,7 @@ Néant.
prérogatives et dans les conditions prévues par l'arrêté du 19 janvier 1993 modifié.
- + @@ -1740,7 +1740,7 @@ Néant.
modalités de certification conjointe avec le BAPAAT, support technique " randonnée équestre ".
- + @@ -1759,7 +1759,7 @@ Néant.
Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres. - + @@ -1774,7 +1774,7 @@ Néant.

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation. - + @@ -1786,7 +1786,7 @@ Néant.
Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.
- + @@ -1797,7 +1797,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.
- + @@ -1809,7 +1809,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.
- + @@ -1819,7 +1819,7 @@ Néant.

Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage.
- + @@ -1828,8 +1828,8 @@ Néant.
activités équestres "

- - + + @@ -1839,15 +1839,15 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.
- +
BP JEPS, spécialité " activités nautiques ".
- - + + @@ -1865,7 +1865,7 @@ Néant.
d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.
- + @@ -2471,15 +2471,15 @@ Néant.

Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.
- +
BP JEPS, spécialité " activités pugilistiques ".
- - + + @@ -2496,7 +2496,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de kick boxing.
- + @@ -2506,7 +2506,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de muaythaï.
- + @@ -2516,7 +2516,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de boxe anglaise.
- + @@ -2526,7 +2526,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de boxe française, savate.
- + @@ -2536,7 +2536,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de full contact
- + Sports de contact @@ -2549,7 +2549,7 @@ Néant.
Encadrement, animation et apprentissage des différentes formes de pratique de la boxe et préparation aux compétitions. - + @@ -2566,7 +2566,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées.
- + @@ -2576,7 +2576,7 @@ Néant.

Encadrement et animation de l'activité golf.
- + @@ -2594,7 +2594,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage en squash, jusqu'au premier niveau de compétition.
- + @@ -2605,7 +2605,7 @@ Néant.

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.
- + @@ -2625,15 +2625,15 @@ Néant.
en milieu maritime, jusqu'au premier niveau de compétition.
- +
BP JEPS, spécialité " sport automobile ".
- - + + @@ -2649,7 +2649,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en circuit.
- + @@ -2660,7 +2660,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en karting.
- + @@ -2671,7 +2671,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en perfectionnement du pilotage.
- + @@ -2682,7 +2682,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en rallye.
- + @@ -2693,7 +2693,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en tout-terrain.
- + @@ -2712,7 +2712,7 @@ Néant.
d'initiation, de découverte et de préparation à un premier niveau de compétition en conduite sur glace.
- + @@ -2723,7 +2723,7 @@ Néant.

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte.
- + @@ -2758,7 +2758,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en baseball et softball.
- + @@ -2768,7 +2768,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en cricket.
- + @@ -2779,7 +2779,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en football américain et flag.
- + @@ -2790,7 +2790,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en football américain.
- + @@ -2800,7 +2800,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en flag.
- + @@ -2810,7 +2810,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en rugby à XIII.
- + @@ -2820,7 +2820,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en triathlon.
- + @@ -2830,7 +2830,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en swin.
- + @@ -2840,7 +2840,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en pétanque.
- + @@ -2850,7 +2850,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage en skateboard.
- + @@ -2860,7 +2860,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en squash.
- + @@ -2871,7 +2871,7 @@ Néant.
niveau de compétition en cyclisme sur route, en cyclisme sur piste et en cyclo-cross.
- + @@ -2881,7 +2881,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en BMX.
- + @@ -2903,7 +2903,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en carambole.
- + @@ -2913,7 +2913,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en billard à poches.
- + @@ -2947,7 +2947,7 @@ Néant.

Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.
- + @@ -2957,7 +2957,7 @@ Néant.

Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en roller.
- + @@ -2967,7 +2967,7 @@ Néant.

Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en activités athlétiques.
- + @@ -2995,7 +2995,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation et d'entraînement en tennis de table.
- + @@ -3008,7 +3008,7 @@ Néant.
Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en sports de quilles.
- + @@ -3018,7 +3018,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation dans toutes les disciplines du tir sportif.
- + @@ -3028,7 +3028,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc.
- + @@ -3038,7 +3038,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en escrime.
- + @@ -3076,7 +3076,7 @@ Néant.
moderne. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en pentajeune.
- + @@ -3086,7 +3086,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.
- + @@ -3097,7 +3097,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées.
- + CS sport-boules . @@ -3105,7 +3105,7 @@ Néant.
Conduite de cycles de découverte, d'animation, d'initiation et d'entraînement jusqu'au premier niveau de compétition en sport-boules. - + CS athlétisme et disciplines associées .
@@ -3122,15 +3122,15 @@ Néant.
Conduite de cycles de découverte, d'initiation et d'apprentissage en hockey. - +
BP JEPS, spécialité " activités gymniques de la forme et de la force ".
- - + + @@ -3149,7 +3149,7 @@ Néant.
d'initiation et de découverte des activités gymniques acrobatiques.
- + @@ -3160,7 +3160,7 @@ Néant.
d'initiation et de découverte des activités gymniques d'expression.
- + @@ -3171,7 +3171,7 @@ Néant.
d'initiation et de découverte des activités de forme en cours collectifs.
- + @@ -3183,7 +3183,7 @@ Néant.
d'initiation et de découverte des activités haltère, musculation et forme sur plateau.
- + @@ -3203,7 +3203,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique féminine.
- + @@ -3215,7 +3215,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique artistique masculine.
- + @@ -3226,7 +3226,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique acrobatique.
- + @@ -3237,7 +3237,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique rythmique.
- + @@ -3248,7 +3248,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en gymnastique aérobic.
- + @@ -3259,7 +3259,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en trampoline.
- + @@ -3269,7 +3269,7 @@ Néant.

Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en tumbling.
- + @@ -3279,7 +3279,7 @@ Néant.

Découverte, initiation, animation et perfectionnement jusqu'au premier niveau de compétition en twirling.
- + @@ -3290,7 +3290,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en force athlétique.
- + @@ -3301,7 +3301,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en culturisme.
- + @@ -3312,7 +3312,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en haltérophilie.
- + @@ -3348,7 +3348,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation et d'entraînement en tennis de table.
- + @@ -3358,7 +3358,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en escrime.
- + @@ -3369,7 +3369,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'initiation en lutte et dans les disciplines associées.
- + CS athlétisme et disciplines associées .
@@ -3390,7 +3390,7 @@ Néant.
découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
- + @@ -3407,7 +3407,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en basket-ball.
- + @@ -3417,7 +3417,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.
- + @@ -3427,7 +3427,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en handball.
- + @@ -3437,7 +3437,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en hockey sur gazon.
- + @@ -3447,7 +3447,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.
- + @@ -3457,7 +3457,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.
- + @@ -3467,7 +3467,7 @@ Néant.

Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball.
- + @@ -3486,7 +3486,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition fédérale en squash.
- + @@ -3504,7 +3504,7 @@ Néant.

Découverte, animation et initiation jusqu'au premier niveau de compétition en activités athlétiques.
- + @@ -3514,7 +3514,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation et d'entraînement en tennis de table.
- + CS athlétisme et disciplines associées .
@@ -3530,8 +3530,8 @@ Néant.

BP JEPS, spécialité " vol libre ".
- - + + @@ -3546,7 +3546,7 @@ Néant.

Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en parapente.
- + @@ -3556,7 +3556,7 @@ Néant.

Encadrement d'actions d'animation, d'initiation et de progression jusqu'à l'autonomie en parapente.
- + @@ -3608,7 +3608,7 @@ Néant.

- + @@ -3708,7 +3708,7 @@ Néant.
BMX. Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en BMX. - + Cyclisme traditionnel. @@ -3716,12 +3716,12 @@ Néant.
Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en cyclisme traditionnel. - + VTT. Préparation et mise en œuvre de cycles d'apprentissage en VTT. - + @@ -3751,7 +3751,7 @@ Néant.
découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte. - + Sambo. @@ -3760,7 +3760,7 @@ Néant.
découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en sambo.
- + Grappling. @@ -3769,7 +3769,7 @@ Néant.
découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en grappling. - + Lutte bretonne (gouren). @@ -3778,7 +3778,7 @@ Néant.
découverte et de préparation aux premiers niveaux de compétition régionale en lutte bretonne (gouren). - + BP JEPS, spécialité judo-jujitsu .
@@ -3790,7 +3790,7 @@ Néant.
conduite de cycles d'apprentissage permettant la préparation aux grades.
- + BP JEPS, spécialité "basket-ball".
@@ -3800,7 +3800,7 @@ Néant.
d'apprentissage jusqu'aux premiers niveaux de compétition en basket-ball. - + BP JEPS, spécialité "patinage sur glace".
@@ -3810,7 +3810,7 @@ Néant.
premiers niveaux de compétition en patinage sur glace.
- + @@ -3828,7 +3828,7 @@ Néant.

Conduite de cycles de découverte et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en triathlon.
- + @@ -3847,7 +3847,7 @@ Néant.
moderne. Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en pentajeune.
- + @@ -3882,7 +3882,7 @@ Néant.
niveau de compétition en cyclisme sur route, en cyclisme sur piste et en cyclo-cross.
- + @@ -3892,7 +3892,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en BMX.
- + UCC vélo tout terrain .
@@ -3918,7 +3918,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.
- + @@ -3937,7 +3937,7 @@ Néant.
jusqu'au premier niveau de compétition en football américain.
- + @@ -3947,7 +3947,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage jusqu'au premier niveau de compétition en flag.
- + @@ -3965,7 +3965,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation dans toutes les disciplines du tir sportif.
- + @@ -3975,7 +3975,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc.
- + @@ -3985,7 +3985,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en escrime.
- + @@ -3995,7 +3995,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en course d'orientation.
- + @@ -4013,7 +4013,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation dans toutes les disciplines du tir sportif.
- + @@ -4023,7 +4023,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en escrime.
- + @@ -4041,7 +4041,7 @@ Néant.

Conduite de cycles d'animation en tir à l'arc.
- + @@ -4062,7 +4062,7 @@ Néant.
visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.
- + @@ -4075,7 +4075,7 @@ Néant.
visée par la mention considérée ou entraînement de ses pratiquants.
- + @@ -4105,7 +4105,7 @@ Néant.
définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

- + @@ -4121,7 +4121,7 @@ Néant.
définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.

- + @@ -4249,7 +4249,7 @@ Néant.

Enseignement, animation, encadrement du baby et du mini-volley.
- + @@ -4267,7 +4267,7 @@ Néant.

Encadrement du beach-volley et entraînement de ses pratiquants.
- + @@ -4283,7 +4283,7 @@ Néant.

Découverte, animation et initiation, jusqu'au premier niveau de compétition en cerf-volant.
- + @@ -4300,7 +4300,7 @@ Néant.

Encadrement du kayak de mer et des disciplines associées et entraînement des pratiquants.
- + @@ -4312,7 +4312,7 @@ Néant.

Encadrement de la natation en eau libre et entraînement de ses pratiquants.
- + @@ -4324,7 +4324,7 @@ Néant.

Encadrement de la nage avec palmes et entraînement de ses pratiquants.
- + @@ -4360,8 +4360,8 @@ Néant.
Diplômes d'Etat des métiers d'enseignement, d'encadrement et d'entraînement des sports de montagne.
- - + + @@ -4529,7 +4529,7 @@ Néant.
tout établissement, dans le cadre de parcours identifiés.

- + @@ -4553,7 +4553,7 @@ football.
Conduite de cycles d'apprentissage et entraînement de la pratique du football jusqu'au niveau régional.
- + @@ -4564,7 +4564,7 @@ football. pour tous les publics. Entraînement en football au niveau national pour les publics mineurs.
- + @@ -4575,7 +4575,7 @@ football. en football dans une structure de préformation ou de formation.
- + @@ -4586,7 +4586,7 @@ football.
Encadrement et entraînement de joueurs de haut niveau en football dans un club professionnel .
- + @@ -4644,7 +4644,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
Conduite en autonomie de séances d'initiation aux pratiques équestres.

- + @@ -4656,7 +4656,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
promenades et de randonnées équestres en autonomie.

- + @@ -4835,7 +4835,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
- activités gymniques cardio-vasculaires jusqu'à un premier niveau de compétition en gymnastique aérobic.

- + @@ -4868,7 +4868,7 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

CQP animateur de loisirs sportifs , option jeux - sportifs et jeux d'opposition .
+ sportifs et jeux d'opposition .
@@ -5164,6 +5164,33 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)

+ + +

+ CQP "moniteur de roller skating", option "roller randonnée" +

+ + +

+ Initiation aux activités du roller skating dans les options "patinage + artistique et danse", "course", "rink-hockey", "roller in line + hockey", "roller acrobatique", "roller randonnée". +

+

+ Encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers + niveaux de compétition inclus. +

+ + + Pour l'encadrement en autonomie du roller randonnée jusqu'aux premiers + niveaux de compétition inclus : -dans la limite de vingt pratiquants par + titulaire du CQP ;
+ + -sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP, dans le + cas où le groupe comprend plus de huit pratiquants. +

+ +

CQP " moniteur d'aviron ".

@@ -5185,139 +5212,262 @@ de l'emploi des entreprises équestres (CPNE-EE)
- CQP " moniteur de rugby à XV ". - Animation des activités de rugby à XV pour tout public, à des fins de - découverte et d'initiation. Encadrement des activités de rugby à XV - jusqu'aux premiers niveaux de compétition dans les catégories d'âge des - écoles de rugby (7 à 15 ans).

- - - - - CQP " initiateur en motocyclisme ".
- - Encadrement du motocyclisme à des fins de découverte et d'initiation, - jusqu'à la maîtrise complète d'un véhicule terrestre motorisé à guidon - (moto ou quad). +

CQP " moniteur de rugby à XV ".

- A l'exclusion des voies ouvertes à la circulation publique. A - l'exclusion de toute pratique compétitive.
- - - - CQP " moniteur de squash ". - - Encadrement des activités de squash, jusqu'aux premiers niveaux de - compétition inclus. - - - - - CQP " animateur de tennis de table " - - Encadrement de séances collectives de tennis de table, de l'initiation - jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus. - - - - - CQP " moniteur de tir sportif ".
- - Encadrement en autonomie du tir sportif à des fins de découverte et - d'initiation, pour tout public, jusqu'au premier niveau de compétition. -
+

+ Animation des activités de rugby à XV pour tout public, à des fins de + découverte et d'initiation. +

+

+ Encadrement des activités de rugby à XV jusqu'aux premiers niveaux de + compétition dans les catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 + ans).
+

- Pour l'activité de découverte : dans la limite de six pratiquants sur le - même pas de tir. Pour l'activité d'initiation : dans la limite de dix - pratiquants sur le même pas de tir.
- - Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de - validité.
- - - - CQP animateur de badminton . - - Encadrement en autonomie de séances collectives en badminton, de - l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition. - - - - - - CQP moniteur de football américain et de flag .
- - -
Encadrement en autonomie des activités de découverte - et d'initiation de football américain et de flag jusqu'aux premiers - niveaux de compétition.
- - A l'exclusion des championnats nationaux. - - - CQP technicien sportif de cheerleading . - - Encadrement en autonomie de séances d'entraînement en cheerleading pour - tout public. - - - - - - CQP "moniteur de canoë-kayak", option "canoë-kayak en eau calme et en - eau vive".
- - - Encadrement en autonomie du canoë-kayak en eau calme et en eau vive pour - tout public, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans - les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-42 - et suivants du code du sport.
- - - A l'exclusion du raft.Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de - classe III non successifs.
+

- CQP "moniteur de canoë-kayak", option "canoë-kayak en eau calme et en - mer".
+

+ CQP " initiateur en motocyclisme ".
+

- Encadrement en autonomie du canoë-kayak en eau calme et en mer pour tout - public, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les - conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-42 et - suivants du code du sport.
+

+ Encadrement du motocyclisme à des fins de découverte et d'initiation, + jusqu'à la maîtrise complète d'un véhicule terrestre motorisé à guidon + (moto ou quad). +

- Jusqu'à 1 mille d'un abri.Par vent de force 3 Beaufort maximum sur le - site d'évolution.
+

+ A l'exclusion des voies ouvertes à la circulation publique. +

+

A l'exclusion de toute pratique compétitive.

- CQP "technicien sportif de rugby à XV ".
- Encadrement en autonomie de séances d'entraînement en rugby à XV des - catégories de moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
+

CQP " moniteur de squash ".

+ + +

+ Encadrement des activités de squash, jusqu'aux premiers niveaux de + compétition inclus. +

+ + +

- - CQP "animateur de patinoire", option " hockey sur glace".
+

CQP " animateur de tennis de table "

- Encadrement en autonomie de séances d'initiation et de découverte des - activités en patinoire.Encadrement en autonomie du hockey sur glace - jusqu'aux premiers niveaux de compétition, pour un public de moins de - treize ans.
+

+ Encadrement de séances collectives de tennis de table, de l'initiation + jusqu'aux premiers niveaux de compétition inclus. +

+ + +

+ + + + +

CQP " moniteur de tir sportif ".

+ + +

+ Encadrement en autonomie du tir sportif à des fins de découverte et + d'initiation, pour tout public, jusqu'au premier niveau de + compétition.
+

+ + +

+ Pour l'activité de découverte : dans la limite de six pratiquants sur + le même pas de tir. +

+

+ Pour l'activité d'initiation : dans la limite de dix pratiquants sur + le même pas de tir. +

+

+ Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité. +

+ + + + +

CQP animateur de badminton .

+ + +

+ Encadrement en autonomie de séances collectives en badminton, de + l'initiation jusqu'au premier niveau de compétition. +

+ + +

+ + + + +

+ CQP moniteur de football américain et de flag .
+

+ + +

+
Encadrement en autonomie des activités de + découverte et d'initiation de football américain et de flag jusqu'aux + premiers niveaux de compétition.
+

+ + +

A l'exclusion des championnats nationaux.

+ + + + +

CQP technicien sportif de cheerleading .

+ + +

+ Encadrement en autonomie de séances d'entraînement en cheerleading + pour tout public. +

+ + +

+ + + + +

+ CQP "moniteur de canoë-kayak", option "canoë-kayak en eau calme et en + eau vive".
+

+ + +

+ Encadrement en autonomie du canoë-kayak en eau calme et en eau vive + pour tout public, sur tout support ou embarcation propulsée à la + pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux + articles A. 322-42 et suivants du code du sport.
+

+ + +

A l'exclusion du raft.

+

+ Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de classe III non + successifs. +

+ + + + +

+ CQP "moniteur de canoë-kayak", option "canoë-kayak en eau calme et en + mer".
+

+ + +

+ Encadrement en autonomie du canoë-kayak en eau calme et en mer pour + tout public, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie + dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. + 322-42 et suivants du code du sport.
+

+ + +

Jusqu'à 1 mille d'un abri.

+

+ Par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution. +

+ + + + +

+ CQP "technicien sportif de rugby à XV ".
+

+ + +

+ Encadrement en autonomie de séances d'entraînement en rugby à XV des + catégories de moins de 15 ans, jusqu'en fédérale 2.
+

+ + +

+ + + + +

+ CQP "animateur de patinoire", option " hockey sur glace".
+

+ + +

+ Encadrement en autonomie de séances d'initiation et de découverte des + activités en patinoire. +

+

+ Encadrement en autonomie du hockey sur glace jusqu'aux premiers + niveaux de compétition, pour un public de moins de treize ans. +

+ + +

+ + + + +

+ CQP "animateur d'athlétisme", option "école d'athlé". +

+ + +

+ Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles + d'activités de découverte et d'initiation de l'athlétisme, jusqu'au + premier niveau de compétition +

+ + +

Pour des publics de moins de seize ans.

+

+ Dans la limite de vingt pratiquants.
+

+ + + + +

+ CQP "animateur d'athlétisme", option "athlé loisirs". +

+ + +

+ Encadrement en autonomie de séances collectives et individuelles + d'activités de découverte, d'initiation et d'entretien pour tout + public pratiquant l'athlétisme loisirs, dont la marche nordique. +
+

+ + +

A l'exclusion des pratiques compétitives

-