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@@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
-Date de début: 2019-11-01
-Date de fin: 2023-09-01
-Identifiant: LEGIARTI000038701577
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/38/70/15/LEGIARTI000038701577.xml
+Date de début: 2023-09-01
+Date de fin: 2025-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000047961995
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/96/19/LEGIARTI000047961995.xml
---
Article R111-2
@@ -29,8 +29,13 @@ personnellement et effectivement présents à titre principal sur le territoire
métropolitain, en Guadeloupe, en Guyane, à la Martinique, à La Réunion, à
Saint-Barthélemy ou à Saint Martin. Sous réserve de l'application des
dispositions de l'article R. 115-7, sont réputées avoir en France le lieu de
-leur séjour principal les personnes qui y séjournent pendant plus de six mois au
-cours de l'année civile de versement des prestations.
+leur séjour principal les personnes qui y séjournent pendant plus de neuf mois
+au cours de l'année civile de versement de la prestation mentionnée à l'article
+L. 815-1 ou de l'une des allocations mentionnées à l'article 2 de l'ordonnance
+n° 2004-605 du 24 juin 2004 simplifiant le minimum vieillesse pour le bénéfice
+desquelles la résidence est appréciée dans les conditions fixées par le présent
+article et pendant plus de six mois au cours de l'année civile de versement des
+autres prestations mentionnées au premier alinéa.
La résidence en France peut être prouvée par tout moyen.
@@ -42,7 +47,7 @@ La résidence en France peut être prouvée par tout moyen.
@@ -53,10 +58,10 @@ La résidence en France peut être prouvée par tout moyen.
2010-11-10 CITATION cible Décret n° 2010-1362 du 10 novembre 2010 relatif au régime de prévoyance du personnel de la société nationale SNCF et ses filiales et groupements d'intérêt économique relevant du champ du I de l'article L. 2101-2 du code des transports - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2024-01-07
- 2019-06-21 MODIFIE cible Décret n° 2019-621 du 21 juin 2019 relatif à la protection complémentaire en matière de santé prévue à l'article L. 861-1 du code de la sécurité sociale - article 1 ENTIEREMENT_MODIF
+ 2022-02-15 CITATION cible Décret n°2022-187 du 15 février 2022 - art. 1
- 2022-02-15 CITATION cible Décret n°2022-187 du 15 février 2022 - art. 1
+ 2023-08-10 MODIFIE cible Décret n° 2023-752 du 10 août 2023 relatif à la revalorisation des minima de pension, à la pension d'orphelin, à l'allocation de solidarité aux personnes âgées et à l'assurance vieillesse des aidants - article 3 ENTIEREMENT_MODIF
2024-04-19 CITATION cible Décret n° 2024-361 du 19 avril 2024 relatif à la condition de stabilité de la résidence pour le bénéfice des prestations familiales - article 2 ENTIEREMENT_MODIF
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@@ -10,3 +10,4 @@ Identifiant: LEGISCTA000006141867
- [Chapitre 3 : Ouverture du droit, liquidation et calcul des pensions de réversion.](chapitre_3/README.md)
- [Chapitre 4 : Modalités de la demande de pension de réversion.](chapitre_4/README.md)
- [Chapitre 5 : Dispositions communes avec l'invalidité.](chapitre_5/README.md)
+- [Chapitre 8 : Pension d'orphelin](chapitre_8/README.md)
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@@ -0,0 +1,23 @@
+---
+Date de début: 2023-09-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGISCTA000047958020
+---
+
+Chapitre 8 : Pension d'orphelin
+
+- [Article R358-1](article_r358-1.md)
+- [Article R358-2](article_r358-2.md)
+- [Article R358-3](article_r358-3.md)
+
+
+ Références
+
+ Articles faisant référence à la section
+
+
+
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@@ -0,0 +1,50 @@
+---
+État: VIGUEUR
+Type: AUTONOME
+Date de début: 2023-09-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000047958024
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/95/80/LEGIARTI000047958024.xml
+---
+
+Article R358-1
+
+La date d'entrée en jouissance de la pension mentionnée à l'article L. 358-1 est
+fixée :
+
+1° Au plus tôt, le premier jour du mois qui suit le décès, la déclaration
+judiciaire de disparition ou d'absence de la dernière personne avec qui
+l'orphelin entretient un lien de filiation, tel que défini à l'article L. 358-1,
+si la demande est déposée dans le délai d'un an qui suit le décès, la
+déclaration judiciaire de disparition ou d'absence telles que définies au même
+article ;
+
+2° Au premier jour du mois suivant la date de réception de la demande si
+celle-ci est déposée après l'expiration du délai d'un an mentionné au 1°.
+
+
+
+ Références
+
+ Articles faisant référence à l'article
+
+
+
+ Références faites par l'article
+
+
+
diff --git a/partie_reglementaire_-_decrets_en_conseil_d_etat/livre_iii/titre_v/chapitre_8/article_r358-2.md b/partie_reglementaire_-_decrets_en_conseil_d_etat/livre_iii/titre_v/chapitre_8/article_r358-2.md
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--- /dev/null
+++ b/partie_reglementaire_-_decrets_en_conseil_d_etat/livre_iii/titre_v/chapitre_8/article_r358-2.md
@@ -0,0 +1,73 @@
+---
+État: VIGUEUR
+Type: AUTONOME
+Date de début: 2023-09-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000047958033
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/95/80/LEGIARTI000047958033.xml
+---
+
+Article R358-2
+
+I.-La personne qui sollicite le bénéfice de l'avantage prévu à l'article L.
+358-1 adresse sa demande aux régimes compétents pour liquider les droits à
+pension des personnes décédées, disparues ou absentes, au moyen d'un formulaire
+conforme à un modèle fixé par arrêté des ministres chargés de la sécurité
+sociale, du budget et de l'agriculture.
+
+II.-La demande est adressée aux régimes compétents selon les modalités suivantes
+:
+
+1° Si les personnes décédées, disparues ou absentes étaient affiliées chacune à
+un seul régime, la demande est formulée pour chaque personne à la caisse chargée
+de la liquidation des droits à prestations de vieillesse dans le ressort de
+laquelle se trouve la résidence du demandeur ou, en cas de résidence à
+l'étranger, à l'organisme mentionné à l'article L. 222-1 ;
+
+2° Si l'une des personnes décédées, disparues ou absentes était affiliée à
+plusieurs régimes, la demande pour cette personne est formulée à l'un des
+régimes d'affiliation de cette dernière, dit " régime d'accueil ", au choix de
+l'intéressé, par le biais du formulaire mentionné au I.
+
+Au sein du régime d'accueil, la caisse chargée de la réception de la demande et
+du contrôle de sa recevabilité est la caisse chargée de la liquidation des
+droits à prestations de vieillesse dans le ressort de laquelle se trouve la
+résidence du demandeur ou, en cas de résidence à l'étranger, l'organisme
+mentionné à l'article L. 222-1.
+
+Le régime d'accueil est tenu de communiquer aux autres régimes les copies du
+formulaire complété par le demandeur et, le cas échéant, des pièces
+justificatives nécessaires à la liquidation des droits qui leur incombe.
+
+III.-La caisse d'assurance retraite et de la santé au travail d'Alsace-Moselle a
+compétence exclusive pour recevoir la demande, procéder à l'étude et à la
+liquidation des droits et servir ces avantages, lorsque le bénéficiaire ou, en
+cas de partage de ces avantages en application de la deuxième phrase de
+l'article L. 358-2, l'un des bénéficiaires, réside dans les départements du
+Haut-Rhin, du Bas-Rhin ou de la Moselle ou lorsque, résidant hors de ces
+départements, le bénéficiaire ou l'un des bénéficiaires relève du régime local
+d'assurance maladie en application des 9° à 11° du II de l'article L. 325-1.
+
+IV.-Un accusé-réception de la demande et des pièces justificatives est délivré
+au demandeur.
+
+
+
+ Références
+
+ Articles faisant référence à l'article
+
+
+
+ Références faites par l'article
+
+
+
diff --git a/partie_reglementaire_-_decrets_en_conseil_d_etat/livre_iii/titre_v/chapitre_8/article_r358-3.md b/partie_reglementaire_-_decrets_en_conseil_d_etat/livre_iii/titre_v/chapitre_8/article_r358-3.md
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+++ b/partie_reglementaire_-_decrets_en_conseil_d_etat/livre_iii/titre_v/chapitre_8/article_r358-3.md
@@ -0,0 +1,39 @@
+---
+État: VIGUEUR
+Type: AUTONOME
+Date de début: 2023-09-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000047958037
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/47/95/80/LEGIARTI000047958037.xml
+---
+
+Article R358-3
+
+La liste des pièces justificatives permettant de justifier de la condition
+d'incapacité permanente prévue au deuxième alinéa de l'article L. 358-5 est
+fixée par arrêté des ministres chargés de la sécurité sociale, du budget et de
+l'agriculture.
+
+
+
+ Références
+
+ Articles faisant référence à l'article
+
+
+
+ Références faites par l'article
+
+
+
diff --git a/partie_reglementaire_-_decrets_en_conseil_d_etat/livre_iii/titre_viii/chapitre_1er/section_1/README.md b/partie_reglementaire_-_decrets_en_conseil_d_etat/livre_iii/titre_viii/chapitre_1er/section_1/README.md
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+++ b/partie_reglementaire_-_decrets_en_conseil_d_etat/livre_iii/titre_viii/chapitre_1er/section_1/README.md
@@ -8,7 +8,6 @@ Identifiant: LEGISCTA000047961962
- [Article R381-1](article_r381-1.md)
- [Article R381-2](article_r381-2.md)
-- [Article R381-2-1](article_r381-2-1.md)
- [Article R381-3](article_r381-3.md)
- [Article R381-3-1](article_r381-3-1.md)
- [Article R381-4](article_r381-4.md)
diff --git a/partie_reglementaire_-_decrets_en_conseil_d_etat/livre_iii/titre_viii/chapitre_1er/section_1/article_r381-2-1.md b/partie_reglementaire_-_decrets_en_conseil_d_etat/livre_iii/titre_viii/chapitre_1er/section_1/article_r381-2-1.md
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+++ /dev/null
@@ -1,155 +0,0 @@
----
-État: ABROGE
-Type: AUTONOME
-Date de début: 2022-04-30
-Date de fin: 2023-09-01
-Identifiant: LEGIARTI000045709294
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/45/70/92/LEGIARTI000045709294.xml
----
-
-Article R381-2-1
-
-Est considérée comme exerçant une activité à temps partiel pour l'application du
-septième alinéa de l'article L. 381-1 la personne dont les revenus
-professionnels perçus au cours de l'année d'affiliation sont inférieurs à 63 %
-du plafond annuel de la sécurité sociale en vigueur au 1er janvier de l'année
-considérée. Sont pris en compte les revenus d'origine professionnelle compris
-dans les ressources définies à l'article R. 532-3.
-
-
-
- Références
-
- Articles faisant référence à l'article
-
-
- -
- Décret n° 2023-752 du 10 août 2023 relatif à la revalorisation des minima de pension, à la pension d'orphelin, à l'allocation de solidarité aux personnes âgées et à l'assurance vieillesse des aidants - article 3 ENTIEREMENT_MODIF ABROGE source
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article R532-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2007-07-01 au 2008-06-28 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article R532-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 1987-03-29 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article R532-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1987-03-29 au 1994-09-02 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1985-12-21 au 1987-01-01 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1987-01-01 au 1994-07-26 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1994-07-26 au 2000-12-24 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-12-24 au 2002-01-18 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2002-01-18 au 2004-01-01 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 2004-01-01 au 2003-12-19 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2003-12-19 au 2005-02-12 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-02-12 au 2005-12-20 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-12-20 au 2006-12-22 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-12-22 au 2009-12-28 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-02-01 au 2014-08-06 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-12-28 au 2010-05-08 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-05-08 au 2010-11-11 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE_MORT_NE, en vigueur du 2020-01-01 au 2019-05-24 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article R532-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-01-01 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2014-08-06 au 2015-12-30 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-12-30 au 2018-01-01 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2019-01-01 au 2019-12-28 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-01-01 au 2018-06-14 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-06-14 au 2019-01-01 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-12-16 au 2023-01-01 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-09-01 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article R532-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-06-28 au 2009-08-22 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article R532-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2009-08-22 au 2021-01-01 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article R532-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2004-01-01 au 2004-07-17 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2019-12-28 au 2020-12-16 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article R532-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1994-09-02 au 1995-02-18 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2023-01-01 au 2023-09-01 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article L381-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-11-11 au 2014-02-01 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article R532-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 1995-02-18 au 2004-01-01 CITATION cible
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article R532-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2004-07-17 au 2005-08-30 CITATION cible
-
- -
- Décret n° 2022-733 du 28 avril 2022 relatif au renouvellement avant terme du congé de présence parentale et de l'allocation journalière de présence parentale - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
-
- -
- Code de la sécurité sociale - article R532-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2005-08-30 au 2007-07-01 CITATION cible
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- Références faites par l'article
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