diff --git a/annexes/annexe_ii/README.md b/annexes/annexe_ii/README.md index 97d191b3c17..9911c0641b3 100644 --- a/annexes/annexe_ii/README.md +++ b/annexes/annexe_ii/README.md @@ -6,7 +6,6 @@ Identifiant: LEGISCTA000006126943
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES principaux travaux susceptibles de provoquer + ces maladies + + |
+
A.-Manifestations aiguës et subaiguës : |
+ + + | ++ |
+ Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme
+ et 12 g / 100 ml chez la femme). + |
+
+ 3 mois + |
+
+ Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de
+ ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit
+ en renfermant. + |
+
+ Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état
+ subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise
+ hypertensive. + |
+
+ 30 jours + |
+
+ Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau
+ de matières recouvertes de peintures plombifères. + |
+
Encéphalopathie aiguë. |
+
+ 30 jours + |
+ + |
+ Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au
+ plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40
+ microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un
+ taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15
+ milligrammes / g de créatinine » ou à un taux de protoporphyrine
+ érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine
+ et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé. + |
+ + + | ++ |
B.-Manifestations chroniques : |
+ + + | ++ |
+ Neuropathies périphériques et / ou syndrome de sclérose latérale
+ amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition. + |
+
+ 3 ans + |
+ + |
+ Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions
+ cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des
+ manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes
+ objectives. + |
+
+ 1 an + |
+ + |
Insuffisance rénale chronique. |
+
+ 10 ans + |
+ + |
+ Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit
+ être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80
+ microgrammes / 100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques
+ spécifiques d'une exposition antérieure au plomb. + |
+ + + | ++ |
+ C.-Syndrome biologique associant deux anomalies : + |
+ + + | ++ |
+ -d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta
+ aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine
+ urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à
+ 20 microgrammes / g d'hémoglobine.-d'autre part, plombémie supérieure
+ à 80 microgrammes / 100 ml de sang. + |
+
+ 30 jours + |
+ + |
+ Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux
+ examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un
+ laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret
+ no 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs
+ exposés au plomb métallique et à ses composés. + |
+ + + | ++ |
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer + ces maladies + + |
+
+ Troubles angioneurotiques des doigts et des orteils. + |
+
+ 5 ans + |
+
+ Travaux exposant à l'action du chlorure de vinyle monomère, notamment
+ les travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation. + |
+
+ Ostéolyse des phalanges unguéales des mains confirmée
+ radiologiquement. + |
+
+ 3 ans + |
+ |
Angiosarcome. |
+
+ 30 ans + |
+ + |
+ Syndrome d'hypertension portale spécifique : - soit avec varices
+ oesophagiennes, splénomégalie et thrombocytopénie ; - soit avec
+ fibrose ou dysplasie des cellules endothéliales. + |
+
+
+
+ Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de
+ travail
+
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies + + |
+
+ - A - + |
+ + + | ++ + | +
+ Epaule + |
+ + + | ++ + | +
+ Epaule douloureuse simple (tendinopathie de la coiffe des rotateurs). + |
+ 7 jours |
+
+ Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de
+ l'épaule. + |
+
+ Epaule enraidie succédant à une épaule douloureuse simple rebelle. + |
+ 90 jours |
+
+ Travaux comportant habituellement des mouvements répétés ou forcés de
+ l'épaule. + |
+
+ - B - + |
+ + + | ++ + | +
+ Coude + |
+ + + | ++ + | +
Epicondylite. |
+ 7 jours |
+
+ Travaux comportant habituellement des mouvements répétés de préhension
+ ou d'extension de la main sur l'avant-bras ou des mouvements de
+ supination et pronosupination. + |
+
Epitrochléite. |
+ 7 jours |
+
+ Travaux comportant habituellement des mouvements répétés d'adduction ou
+ de flexion et pronation de la main et du poignet ou des mouvements de
+ supination et pronosupination. + |
+
Hygromas : |
+ + | + |
+ - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus
+ sous-cutanés des zones d'appui du coude ; + |
+ 7 jours |
+
+ Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face
+ postérieure du coude. + |
+
+ - hygroma chronique des bourses séreuses. + |
+ 90 jours |
+
+ Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face
+ postérieure du coude. + |
+
+ Syndrome de la gouttière épitrochléo-olécrânienne (compression du nerf
+ cubital). + |
+ 90 jours |
+
+ Travaux comportant habituellement un appui prolongé sur la face
+ postérieure du coude. + |
+
+ - C - + |
+ + + | ++ + | +
+ Poignet - Main et doigt + |
+ + + | ++ + | +
Tendinite. |
+ 7 jours |
+
+ Travaux comportant de façon habituelle des mouvements répétés ou
+ prolongés des tendons fléchisseurs ou extenseurs de la main et des
+ doigts. + |
+
Ténosynovite. |
+ 7 jours |
+ |
Syndrome du canal carpien. |
+ 30 jours |
+
+ Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou
+ prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un
+ appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon de la
+ main. + |
+
Syndrome de la loge de Guyon. |
+ 30 jours |
+ |
+ - D - + |
+ + + | ++ + | +
+ Genou + |
+ + + | ++ + | +
+ Syndrome de compression du nerf sciatique poplité externe. + |
+ 7 jours |
+
+ Travaux comportant de manière habituelle une position accroupie
+ prolongée. + |
+
Hygromas : |
+ + | + |
+ - hygroma aigu des bourses séreuses ou atteinte inflammatoire des tissus
+ sous-cutanés des zones d'appui du genou ; + |
+ 7 jours |
+
+ Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le
+ genou. + |
+
+ - hygroma chronique des bourses séreuses. + |
+ 90 jours |
+
+ Travaux comportant de manière habituelle un appui prolongé sur le
+ genou. + |
+
+ Tendinite sous-quadricipitale ou rotulienne. + |
+ 7 jours |
+
+ Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés
+ d'extension ou de flexion prolongées du genou. + |
+
Tendinite de la patte d'oie. |
+ 7 jours |
+
+ Travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés
+ d'extension ou de flexion prolongées du genou. + |
+
+ - E - + |
+ + + | ++ + | +
+ Cheville et pied + |
+ + + | ++ + | +
Tendinite achiléenne. |
+ 7 jours |
+
+ Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en
+ station prolongée sur la pointe des pieds. + |
+
+ Affections oculaires dues au rayonnement thermiques associés aux + poussières +
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies + + |
+
Ptérygion. |
+
+ 15 ans + |
+
+ Travaux suivants exposant au rayonnement thermique associé aux
+ poussières dans les ateliers de verrerie travaillant le verre à la main
+ : a) Surveillance de la marche des fours à verre ; b) Cueillette,
+ soufflage, façonnage à chaud du verre. + |
+
+
+ LESIONS CHRONIQUES DU MENISQUE
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies + + |
+
+ Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif, confirmées par
+ examens complémentaires ou au cours de l'intervention curative, ainsi
+ que leurs complications : fissuration ou rupture du ménisque. + |
+
+ 2 ans + |
+
+ Travaux comportant des efforts ou des ports de charges exécutés
+ habituellement en position agenouillée ou accroupie. + |
+