diff --git a/annexes/annexe_ii/README.md b/annexes/annexe_ii/README.md index 4749a7fcee..95d1c41b84 100644 --- a/annexes/annexe_ii/README.md +++ b/annexes/annexe_ii/README.md @@ -59,6 +59,7 @@ Identifiant: LEGISCTA000006126943 - [Article Annexe II : Tableau n° 41](article_annexe_ii_tableau_n_41.md) - [Article Annexe II : Tableau n° 42](article_annexe_ii_tableau_n_42.md) - [Article Annexe II : Tableau n° 43](article_annexe_ii_tableau_n_43.md) +- [Article Annexe II : Tableau n° 43 bis](article_annexe_ii_tableau_n_43_bis.md) - [Article Annexe II : Tableau n° 44](article_annexe_ii_tableau_n_44.md) - [Article Annexe II : Tableau n° 44 bis](article_annexe_ii_tableau_n_44_bis.md) - [Article Annexe II : Tableau n° 45](article_annexe_ii_tableau_n_45.md) diff --git a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_16_bis.md b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_16_bis.md index f7aa09f6c1..ccacbb8174 100644 --- a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_16_bis.md +++ b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_16_bis.md @@ -1,84 +1,276 @@ --- -État: MODIFIE +État: VIGUEUR Type: AUTONOME -Date de début: 1995-11-10 -Date de fin: 2009-01-17 -Identifiant: LEGIARTI000006746303 -Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R016XXBC -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/74/63/LEGIARTI000006746303.xml +Date de début: 2009-01-17 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000020101418 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/10/14/LEGIARTI000020101418.xml --- ###### Article Annexe II : Tableau n° 16 bis
-
+
- AFFECTIONS CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE
- HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES PHENOLIQUES,
- NAPHTALENIQUES, ACENAPHTENIQUES, ANTHRACENIQUES ET CHRYSENIQUES), LES BRAIS
- DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBONAffections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles
+ de houille,les brais de houille et les suies de combustion du
+ charbon
- DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+ + + DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ + + DÉLAI DE PRISE EN CHARGE + |
+
+ + + LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies + |
+ ||||||||||||||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
+ + + A |
-
- DÉLAI DE prise en charge - |
-
- - LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces - maladies - + | + |
+ + + A |
|||||||||||||||||||
- - A - Epithéliomas primitifs de la peau. + |
+ + + Epithélioma primitif de la peau. |
-
- 20 ans + |
+ + + 20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) |
-
- Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et
- brais de houille. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de
- cheminées exposant aux suies de combustion du charbon. Travaux du
- personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien
- des fours. Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la
- manipulation des produits précités : - dans les usines à gaz ; - lors de
- la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode
- continue (procédé Söderberg). Travaux de coulée en fonderie de fonte ou
- d'acier mettant en oeuvre des sables au noir incorporant des brais ou
- des noirs minéraux. Travaux de ramonage. Travaux comportant l'emploi et
- la manipulation des produits précités lors de la fabrication de
- l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé
- Söderberg). + |
+ + + 1. Travaux comportant la manipulation et l'emploi de goudrons de + houille, huiles et brais de houille, exposant habituellement au contact + cutané avec les produits précités. |
||||||||||||||||||
- - B - Cancer broncho-pulmonaire primitif. - |
-
- - 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) - + | + | + |
+ + + 2. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon + et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement + au contact cutané avec les suies de combustion du charbon. |
|||||||||||||||||||
- - C - Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie. + |
+ + + B |
-
- - 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) - + | + |
+ + + B + |
+ |||||||||||||||||||
+ + + Cancer bronchopulmonaire primitif. + |
+
+ + + 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) + |
+
+ + + 1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou + à l'entretien des fours ou à la récupération et au traitement des + goudrons, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des + produits précités. + |
+ |||||||||||||||||||||
+ | + |
+ + + 2. Travaux ayant exposé habituellement à l'inhalation des émissions des + produits précités dans les unités de production de gaz de ville . + |
+ |||||||||||||||||||||
+ | + |
+ + + 3. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse + selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), exposant + habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités. + |
+ |||||||||||||||||||||
+ | + |
+ + + 4. Travaux de pose de joints à base de brai de houille (pâte chaude) + pour la confection ou la réfection de cathodes (brasquage), exposant + habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités. + |
+ |||||||||||||||||||||
+ | + |
+ + + 5. Travaux de mélangeage, de malaxage et de mise en forme lors de la + fabrication d'électrodes destinées à la métallurgie, exposant + habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités. + |
+ |||||||||||||||||||||
+ | + |
+ + + 6. Travaux de chargement de pâte en boulets à base de brai ou de soudage + de viroles dans le procédé à anode continue en électrométallurgie de + ferroalliages, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des + produits précités. + |
+ |||||||||||||||||||||
+ | + |
+ + + 7. Travaux de fabrication par pressage des agglomérés de houille + (boulets ou briquettes), exposant habituellement à l'inhalation des + émissions des produits précités. + |
+ |||||||||||||||||||||
+ | + |
+ + + 8. Travaux de coulée et de décochage en fonderie de fonte ou d'acier + utilisant des sables au noir incorporant des brais, exposant + habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités. + |
+ |||||||||||||||||||||
+ | + |
+ + + 9. Travaux de pose de masse à boucher au goudron, et nettoyage et + réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant + habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités. + |
+ |||||||||||||||||||||
+ | + |
+ + + 10. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon + et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement + à l'inhalation des suies de combustion du charbon. + |
+ |||||||||||||||||||||
+ + + C + |
+ + |
+ + + C + |
+ |||||||||||||||||||||
+ + + Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices + supérieures) confirmée par examen histopathologique ou + cytopathologique. + |
+
+ + + 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de10 ans) + |
+
+ + + 1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou + à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités. + 2. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse + selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), impliquant + l'emploi et la manipulation habituels des produits précités. + |
+ |||||||||||||||||||||
+ | + |
+ + + 3. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon + et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation ou à la récupération et + au traitement des goudrons, exposant habituellement aux suies de + combustion du charbon. + |
+ |||||||||||||||||||||
+ | + |
+ + + 4. Travaux au poste de vannier avant 1985 comportant l'exposition + habituelle à des bitumes goudrons lors de l'application de revêtements + routiers. |
- DÉSIGNATION DE LA MALADIE + |
+ + + DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ + + DÉLAI DE PRISE EN CHARGE + |
+
+ + + LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies + |
+ ||||||||||||||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
+ + + Epithélioma primitif de la peau. |
-
- DÉLAI de prise en charge + |
+ + + 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans) |
-
- - LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie - + |
+ + + 1. Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière ou travaux + de traitement des métaux et alliages exposant habituellement au contact + cutané avec des huiles minérales peu ou non raffinées, ou régénérées. |
|||||||||||||||||||
Epithéliomas primitifs de la peau. |
-
- - 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans) - - |
-
- Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière ou travaux de
- traitement des métaux et alliages comportant l'emploi d'huile
- minérale. + |
+ + + 2. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des extraits + aromatiques pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, + d'ensimage, de démoulage, ou comme fluxant des bitumes. |
||||||||||||||||||||
- | - |
- Travaux comportant la manipulation et l'emploi d'extraits aromatiques
- pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, d'ensimage, de
- démoulage, à l'exclusion des polymérisats et des élastomères contenant
- des huiles d'extension. + |
+ + + 3. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des résidus de + craquage utilisés notamment comme liants ou fluidifiants et avec des + huiles moteur usagées. |
||||||||||||||||||||
- | - |
- Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées
- exposant aux suies de combustion de produits pétroliers. + |
+ + + 4. Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées + exposant habituellement au contact cutané avec des suies de combustion + de produits pétroliers. |
- DÉSIGNATION DES maladies - |
-
- DÉLAI DE prise en charge - |
-
-
- LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES |
+ - de provoquer les maladies - - + DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ + + DÉLAI DE PRISE EN CHARGE + |
+
+ + + LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX + + susceptibles de provoquer ces maladies + |
||||||||||||||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
- Affections hématologiques acquises, isolées ou associées, de type
- hypoplasique, aplasique ou dysplasique : - anémie ; - leuconeutropénie ;
- - thrombopénie. + |
+ + + Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; + leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles. + + Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux. + + Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des + leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies. + + Syndromes myéloprolifératifs. |
-
- 3 ans + |
+ + + 3 ans (sous réserve d'une + + durée d'exposition de 6 mois) + + 3 ans + + 20 ans (sous réserve d'une + + durée d'exposition de 6 mois) + + 20 ans (sous réserve d'une + + durée d'exposition de 6 mois) |
- + |
+ + Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres - produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, - rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du - benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs - dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants - renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, - travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des - résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, - peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien - renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, - manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou - synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ; - autres - emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent + produits renfermant du benzène, notamment : + + - production, extraction, rectification du benzène et des produits en + renfermant ; + + - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de + leurs dérivés, notamment en organosynthèse ; + + - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, + manipulation de ces carburants, travaux en citerne ; + + - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou + synthétiques ; + |
+ ||||||||||||||||||
+ + + - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, + colles, produits d'entretien renfermant du benzène ; + + - fabrication de simili-cuir ; + + - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc + naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène + ; + |
+ |||||||||||||||||||||||
+ + + - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage - et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de - tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou - les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, - d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, - de concentration, et comme décapant, dissolvant, diluant ; - emploi du - benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou - solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de - laboratoire. + et comme décapant, dissolvant ou diluant ; + + - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, + substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu + comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, + d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, + dissolvant ou diluant ; |
|||||||||||||||||||||||
Hypercytoses d'origine myélodysplastique. |
-
- 3 ans + |
+ + + - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances + liquides ou solides ; + + - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire ; + + - poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage + dans le traitement des eaux usées de raffinerie. |
|||||||||||||||||||||
Syndrome myéloprolifératif. |
-
- 15 ans - |
- ||||||||||||||||||||||
- Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an). - |
-
- 15 ans + |
+ + + Nota. - Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et + myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en + vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de + l'Organisation mondiale de la santé (OMS). |
|||||||||||||||||||||
Ulcérations cutanées. |
+ Dermatites irritatives |
7 jours |
diff --git a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_43_bis.md b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_43_bis.md
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index 0000000000..62af9e8ce3
--- /dev/null
+++ b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_43_bis.md
@@ -0,0 +1,125 @@
+---
+État: VIGUEUR
+Type: AUTONOME
+Date de début: 2009-01-17
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000020101412
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/10/14/LEGIARTI000020101412.xml
+---
+
+###### Article Annexe II : Tableau n° 43 bis
+
+
+ + + DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ + + DÉLAI DE PRISE EN CHARGE + |
+
+ + + LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX + + susceptibles de provoquer ces maladies + |
+
---|---|---|
+ + + Carcinome du nasopharynx. + |
+
+ + + 40 ans (sous réserve + + d'une exposition de 5 ans) + |
+
+ + + Préparation de l'aldéhyde formique et de ses solutions (formol) à + l'exception des travaux effectués en système clos. + + Utilisation de l'aldéhyde formique dans les laboratoires d'histologie, + d'anatomo-cyto-pathologie et en thanatopraxie à l'exception des travaux + effectués en système clos. + |
+
+ + + Traitements des peaux mettant en œuvre de l'aldéhyde formique à + l'exception des travaux effectués en système clos. + |
+ ||
+ + + Fabrication de résines urée formol, mélamine formol, mélamine urée + formol, phénol formol à l'exception des travaux effectués en système + clos. + |
+ ||
+ + + Travaux de fabrication des panneaux de bois constitués de fibres, + particules ou lamelles mettant en œuvre des résines à base d'aldéhyde + formique : préparation du mélange collant, collage et pressage, + refroidissement des panneaux. + |
+ ||
+ + + Imprégnation de papiers par des résines urée formol et mélamine + formol. + + Vernissage de parquets mettant en œuvre des résines urée formol. + |
+ ||
+ + + Utilisation de résines urée formol pour la consolidation de terrain + (mines et travaux publics). + + Travaux d'apprêt et finition de voiles de tulle mettant en œuvre de + l'aldéhyde formique. + + Travaux d'extinction d'incendies. + |
+