diff --git a/annexes/annexe_ii/README.md b/annexes/annexe_ii/README.md index 4749a7fcee..95d1c41b84 100644 --- a/annexes/annexe_ii/README.md +++ b/annexes/annexe_ii/README.md @@ -59,6 +59,7 @@ Identifiant: LEGISCTA000006126943 - [Article Annexe II : Tableau n° 41](article_annexe_ii_tableau_n_41.md) - [Article Annexe II : Tableau n° 42](article_annexe_ii_tableau_n_42.md) - [Article Annexe II : Tableau n° 43](article_annexe_ii_tableau_n_43.md) +- [Article Annexe II : Tableau n° 43 bis](article_annexe_ii_tableau_n_43_bis.md) - [Article Annexe II : Tableau n° 44](article_annexe_ii_tableau_n_44.md) - [Article Annexe II : Tableau n° 44 bis](article_annexe_ii_tableau_n_44_bis.md) - [Article Annexe II : Tableau n° 45](article_annexe_ii_tableau_n_45.md) diff --git a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_16_bis.md b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_16_bis.md index f7aa09f6c1..ccacbb8174 100644 --- a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_16_bis.md +++ b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_16_bis.md @@ -1,84 +1,276 @@ --- -État: MODIFIE +État: VIGUEUR Type: AUTONOME -Date de début: 1995-11-10 -Date de fin: 2009-01-17 -Identifiant: LEGIARTI000006746303 -Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R016XXBC -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/74/63/LEGIARTI000006746303.xml +Date de début: 2009-01-17 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000020101418 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/10/14/LEGIARTI000020101418.xml --- ###### Article Annexe II : Tableau n° 16 bis

-
+
- AFFECTIONS CANCEREUSES PROVOQUEES PAR LES GOUDRONS DE HOUILLE, LES HUILES DE - HOUILLE (COMPRENANT LES FRACTIONS DE DISTILLATION DITES PHENOLIQUES, - NAPHTALENIQUES, ACENAPHTENIQUES, ANTHRACENIQUES ET CHRYSENIQUES), LES BRAIS - DE HOUILLE ET LES SUIES DE COMBUSTION DU CHARBON
Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles + de houille,les brais de houille et les suies de combustion du + charbon

-
+

- +
- + + + + + - - - - - - - - - + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + diff --git a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_36_bis.md b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_36_bis.md index 0a08ccf3f5..2d379d6dad 100644 --- a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_36_bis.md +++ b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_36_bis.md @@ -1,71 +1,95 @@ --- -État: MODIFIE +État: VIGUEUR Type: AUTONOME -Date de début: 1989-09-17 -Date de fin: 2009-01-17 -Identifiant: LEGIARTI000006746333 -Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R036XXBA -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/74/63/LEGIARTI000006746333.xml +Date de début: 2009-01-17 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000020101416 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/10/14/LEGIARTI000020101416.xml --- ###### Article Annexe II : Tableau n° 36 bis

-
+
- Affections cutanées cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du - pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute - température dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, suies - de combustion des produits pétroliers
Affections cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : + huiles minérales peu ou non raffinées et huiles minérales régénérées + utilisées dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, + extraits aromatiques, résidus de craquage, huiles moteur usagées ainsi que + suies de combustion des produits pétroliers

-
-
-

DÉSIGNATION DES MALADIES

+
+
+ + DÉSIGNATION DES MALADIES
+
+
+ + DÉLAI DE PRISE EN CHARGE
+
+
+ + LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
+
+
+ + A
-

DÉLAI DE prise en charge

-
-

- LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces - maladies -

+
+ +
+ + A
- - A - Epithéliomas primitifs de la peau.
+
+
+ + Epithélioma primitif de la peau.
-

20 ans

+
+
+ + 20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
- Travaux comportant la manipulation et l'emploi des goudrons, huiles et - brais de houille. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de - cheminées exposant aux suies de combustion du charbon. Travaux du - personnel de cokerie directement affecté à la marche et à l'entretien - des fours. Travaux exposant habituellement à l'inhalation ou à la - manipulation des produits précités : - dans les usines à gaz ; - lors de - la fabrication de l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode - continue (procédé Söderberg). Travaux de coulée en fonderie de fonte ou - d'acier mettant en oeuvre des sables au noir incorporant des brais ou - des noirs minéraux. Travaux de ramonage. Travaux comportant l'emploi et - la manipulation des produits précités lors de la fabrication de - l'aluminium par électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé - Söderberg).
+
+
+ + 1. Travaux comportant la manipulation et l'emploi de goudrons de + houille, huiles et brais de houille, exposant habituellement au contact + cutané avec les produits précités.
- - B - Cancer broncho-pulmonaire primitif.
-
-

- 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) -

+
+ + +
+ + 2. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon + et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement + au contact cutané avec les suies de combustion du charbon.
- - C - Tumeurs bénignes ou malignes de la vessie.
+
+
+ + B
-

- 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) -

+
+ +
+ + B
+
+
+ + Cancer bronchopulmonaire primitif.
+
+
+ + 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
+
+
+ + 1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou + à l'entretien des fours ou à la récupération et au traitement des + goudrons, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des + produits précités.
+
+ + +
+ + 2. Travaux ayant exposé habituellement à l'inhalation des émissions des + produits précités dans les unités de production de gaz de ville .
+
+ + +
+ + 3. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse + selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), exposant + habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
+
+ + +
+ + 4. Travaux de pose de joints à base de brai de houille (pâte chaude) + pour la confection ou la réfection de cathodes (brasquage), exposant + habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
+
+ + +
+ + 5. Travaux de mélangeage, de malaxage et de mise en forme lors de la + fabrication d'électrodes destinées à la métallurgie, exposant + habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
+
+ + +
+ + 6. Travaux de chargement de pâte en boulets à base de brai ou de soudage + de viroles dans le procédé à anode continue en électrométallurgie de + ferroalliages, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des + produits précités.
+
+ + +
+ + 7. Travaux de fabrication par pressage des agglomérés de houille + (boulets ou briquettes), exposant habituellement à l'inhalation des + émissions des produits précités.
+
+ + +
+ + 8. Travaux de coulée et de décochage en fonderie de fonte ou d'acier + utilisant des sables au noir incorporant des brais, exposant + habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
+
+ + +
+ + 9. Travaux de pose de masse à boucher au goudron, et nettoyage et + réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant + habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
+
+ + +
+ + 10. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon + et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement + à l'inhalation des suies de combustion du charbon.
+
+
+ + C
+
+ +
+ + C
+
+
+ + Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices + supérieures) confirmée par examen histopathologique ou + cytopathologique.
+
+
+ + 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de10 ans)
+
+
+ + 1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou + à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités. + 2. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse + selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), impliquant + l'emploi et la manipulation habituels des produits précités.
+
+ + +
+ + 3. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon + et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation ou à la récupération et + au traitement des goudrons, exposant habituellement aux suies de + combustion du charbon.
+
+ + +
+ + 4. Travaux au poste de vannier avant 1985 comportant l'exposition + habituelle à des bitumes goudrons lors de l'application de revêtements + routiers.
+
- + + + + + - - - - - + + - + + - + + diff --git a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_4.md b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_4.md index e6ec855606..4f05acf5f8 100644 --- a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_4.md +++ b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_4.md @@ -1,11 +1,10 @@ --- -État: MODIFIE +État: VIGUEUR Type: AUTONOME -Date de début: 1987-07-28 -Date de fin: 2009-01-17 -Identifiant: LEGIARTI000006750128 -Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R004XXAB -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/75/01/LEGIARTI000006750128.xml +Date de début: 2009-01-17 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000020101420 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/10/14/LEGIARTI000020101420.xml --- ###### Article Annexe II : Tableau n° 4 @@ -14,78 +13,138 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/75/01/LEGIARTI000006750128.xml
HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT

+ >HEMOPATHIES PROVOQUEES PAR LE BENZENE ET TOUS LES PRODUITS EN RENFERMANT
+

-
-

DÉSIGNATION DE LA MALADIE

+
+
+ + DÉSIGNATION DES MALADIES
+
+
+ + DÉLAI DE PRISE EN CHARGE
+
+
+ + LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies
+
+
+ + Epithélioma primitif de la peau.
-

DÉLAI de prise en charge

+
+
+ + 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans)
-

- LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer cette maladie -

+
+
+ + 1. Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière ou travaux + de traitement des métaux et alliages exposant habituellement au contact + cutané avec des huiles minérales peu ou non raffinées, ou régénérées.
Epithéliomas primitifs de la peau.
-

- 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans) -

-
- Travaux d'usinage par enlèvement ou déformation de matière ou travaux de - traitement des métaux et alliages comportant l'emploi d'huile - minérale.
+


+
+ + 2. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des extraits + aromatiques pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, + d'ensimage, de démoulage, ou comme fluxant des bitumes.
- - - Travaux comportant la manipulation et l'emploi d'extraits aromatiques - pétroliers utilisés notamment comme huiles d'extension, d'ensimage, de - démoulage, à l'exclusion des polymérisats et des élastomères contenant - des huiles d'extension.
+


+
+ + 3. Travaux exposant habituellement au contact cutané avec des résidus de + craquage utilisés notamment comme liants ou fluidifiants et avec des + huiles moteur usagées.
- - - Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées - exposant aux suies de combustion de produits pétroliers.
+


+
+ + 4. Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées + exposant habituellement au contact cutané avec des suies de combustion + de produits pétroliers.
+
+ +
- - - + + - - - + + + + + + + + + + - - + + - - - - - - diff --git a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_43.md b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_43.md index 37eada9be3..dd416672df 100644 --- a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_43.md +++ b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_43.md @@ -1,11 +1,10 @@ --- -État: MODIFIE +État: VIGUEUR Type: AUTONOME -Date de début: 2003-02-13 -Date de fin: 2009-01-17 -Identifiant: LEGIARTI000006750168 -Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R043XXAC -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/75/01/LEGIARTI000006750168.xml +Date de début: 2009-01-17 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000020101414 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/10/14/LEGIARTI000020101414.xml --- ###### Article Annexe II : Tableau n° 43 @@ -36,7 +35,7 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/75/01/LEGIARTI000006750168.xml - + diff --git a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_43_bis.md b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_43_bis.md new file mode 100644 index 0000000000..62af9e8ce3 --- /dev/null +++ b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_43_bis.md @@ -0,0 +1,125 @@ +--- +État: VIGUEUR +Type: AUTONOME +Date de début: 2009-01-17 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000020101412 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/10/14/LEGIARTI000020101412.xml +--- + +###### Article Annexe II : Tableau n° 43 bis + +

+ Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique
+
+

+
+ +
-

DÉSIGNATION DES maladies

-
-

DÉLAI DE prise en charge

-
-

- LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES
+

+
- de provoquer les maladies -

- + DÉSIGNATION DES MALADIES
+
+
+ + DÉLAI DE PRISE EN CHARGE
+
+
+ + LISTE INDICATIVE DES TRAVAUX
+ + susceptibles de provoquer ces maladies
+
- Affections hématologiques acquises, isolées ou associées, de type - hypoplasique, aplasique ou dysplasique : - anémie ; - leuconeutropénie ; - - thrombopénie.
+
+
+ + Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; + leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles.
+ + Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux.
+ + Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des + leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies.
+ + Syndromes myéloprolifératifs.
-

3 ans

+
+
+ + 3 ans (sous réserve d'une
+ + durée d'exposition de 6 mois)
+ + 3 ans
+ + 20 ans (sous réserve d'une
+ + durée d'exposition de 6 mois)
+ + 20 ans (sous réserve d'une
+ + durée d'exposition de 6 mois)
+ +
+ Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autres - produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, - rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du - benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs - dérivés, notamment en organosynthèse ; - préparation des carburants - renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, - travaux en citerne ; - emplois divers du benzène comme dissolvant des - résines naturelles ou synthétiques ; - production et emploi de vernis, - peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien - renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, - manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou - synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ; - autres - emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent + produits renfermant du benzène, notamment :
+ + - production, extraction, rectification du benzène et des produits en + renfermant ;
+ + - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de + leurs dérivés, notamment en organosynthèse ;
+ + - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, + manipulation de ces carburants, travaux en citerne ;
+ + - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou + synthétiques ;
+


+
+ + - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, + colles, produits d'entretien renfermant du benzène ;
+ + - fabrication de simili-cuir ;
+ + - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc + naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène + ;
+


+
+ + - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage - et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de - tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou - les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, - d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, - de concentration, et comme décapant, dissolvant, diluant ; - emploi du - benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou - solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de - laboratoire.
+ et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
+ + - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, + substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu + comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, + d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, + dissolvant ou diluant ;
Hypercytoses d'origine myélodysplastique.
-

3 ans

+


+
+ + - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances + liquides ou solides ;
+ + - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire ;
+ + - poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage + dans le traitement des eaux usées de raffinerie.
Syndrome myéloprolifératif.
-

15 ans

-
- Leucémies (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an).
-
-

15 ans

+
+
+ + Nota. - Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et + myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en + vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de + l'Organisation mondiale de la santé (OMS).
Ulcérations cutanées.
Dermatites irritatives

7 jours

+ + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
+
+ + DÉSIGNATION DES MALADIES
+
+
+ + DÉLAI DE PRISE EN CHARGE
+
+
+ + LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX
+ + susceptibles de provoquer ces maladies
+
+
+ + Carcinome du nasopharynx.
+
+
+ + 40 ans (sous réserve
+ + d'une exposition de 5 ans)
+
+
+ + Préparation de l'aldéhyde formique et de ses solutions (formol) à + l'exception des travaux effectués en système clos.
+ + Utilisation de l'aldéhyde formique dans les laboratoires d'histologie, + d'anatomo-cyto-pathologie et en thanatopraxie à l'exception des travaux + effectués en système clos.
+


+
+ + Traitements des peaux mettant en œuvre de l'aldéhyde formique à + l'exception des travaux effectués en système clos.
+


+
+ + Fabrication de résines urée formol, mélamine formol, mélamine urée + formol, phénol formol à l'exception des travaux effectués en système + clos.
+


+
+ + Travaux de fabrication des panneaux de bois constitués de fibres, + particules ou lamelles mettant en œuvre des résines à base d'aldéhyde + formique : préparation du mélange collant, collage et pressage, + refroidissement des panneaux.
+


+
+ + Imprégnation de papiers par des résines urée formol et mélamine + formol.
+ + Vernissage de parquets mettant en œuvre des résines urée formol.
+


+
+ + Utilisation de résines urée formol pour la consolidation de terrain + (mines et travaux publics).
+ + Travaux d'apprêt et finition de voiles de tulle mettant en œuvre de + l'aldéhyde formique.
+ + Travaux d'extinction d'incendies.
+