diff --git a/annexes/annexe_ii/README.md b/annexes/annexe_ii/README.md index 262b003130c..20aa4a3ad81 100644 --- a/annexes/annexe_ii/README.md +++ b/annexes/annexe_ii/README.md @@ -7,50 +7,35 @@ Identifiant: LEGISCTA000019325196
+ Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et + bichromates alcalins. +
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI DE prise en charge + |
+
+ + LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies + + |
+
+ Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée
+ par test + |
+
+ 7 jours + |
+ Chromage électrolytique des métaux ; |
+
+ Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires
+ récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par
+ test + |
+
+ 7 jours + |
+
+ Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates
+ alcalins. + |
+
+
+ AFFECTIONS CANCEREUSES CAUSEES PAR L'ACIDE CHROMIQUE ET LES CHROMATES ET
+ BICHROMATES ALCALINS OU ALCALINOTERREUX AINSI QUE PAR LE CHROMATE DE
+ ZINC.
+
+ DÉSIGNATION DE LA MALADIE + |
+
+
+ DÉLAI DE |
+
+ + LISTE LIMITATIVEDES TRAVAUXSUSCEPTIBLES d'engendrer cette maladie + + |
+
+ - A - + |
+
+ - A - + |
+
+ - A - + |
+
+ Cancer broncho-pulmonaire primitif. + |
+
+ + 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) + + |
+
+ Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, de
+ chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc ;
+ travaux de mise au bain dans les unités de chromage électrolytique
+ dur. + |
+
+ - B - + |
+
+ - B - + |
+
+ - B - + |
+
Cancer des cavités nasales. |
+
+ + 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) + + |
+
+ Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, des
+ chromates et bichromates alcalins ; fabrication du chromate de zinc. + |
+
+ INTOXICATION PROFESSIONNELLE PAR LE TETRACHLORURE DE CARBONE. +
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI DE prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie
+ progressive. + |
+
+ 30 jours + |
+
+ Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des
+ produits en renfermant, notamment : - emploi du tétrachlorure de carbone
+ comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses
+ et pour la teinture-dégraissage ; - remplissage et utilisation des
+ extincteurs au tétrachlorure de carbone. + |
+
+ Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non. + |
+
+ 30 jours + |
+ |
+ Ictère par hépatite, initialement apyrétique. + |
+
+ 30 jours + |
+ |
Dermite irritative. |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du
+ travail. + |
+
+ 3 jours + |
+
+ INTOXICATIONS PROFESSIONNELLES PAR LES DERIVES NITRES ET CHLORONITRES DES + CARBURES BENZENIQUES. +
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI DE prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Manifestations consécutives à l'intoxication subaiguë ou chronique
+ (cyanose, anémie, subictère). + |
+
+ 1 an + |
+
+ Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés et chloronitrés des
+ hydrocarbures benzéniques, notamment : - fabrication des dérivés nitrés
+ et chloronitrés du benzène et de ses homologues ; - fabrication des
+ dérivés aminés (aniline et homologues) et de certaines matières
+ colorantes ; - préparation et manipulation d'explosifs. Sont exclues les
+ opérations effectuées à l'intérieur d'appareils rigoureusement clos en
+ marche normale. + |
+
+ Accidents aigus (coma) en dehors des cas considérés comme accidents du
+ travail. + |
+
+ 30 jours + |
+ |
+ Dermites chroniques irritatives ou eczématiformes causées par les
+ dérivés chloronitrés récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque. + |
+
+ 15 jours + |
+
+
+ Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques,
+ leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés,
+ sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI DE prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVEDES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
Dermite irritative. |
+
+ 7 jours + |
+
+ Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et
+ des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières
+ colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation
+ (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation,
+ graisses et huiles minérales. + |
+
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque ou confirmées par un test épicutané. + |
+
+ 15 jours + |
+ |
+ Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée
+ par test. + |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires
+ récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par
+ test. + |
+
+ 7 jours + |
+
+
+ MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LE MERCURE ET SES COMPOSES.
+
+ DÉSIGNATION DES maladies + |
+
+ DÉLAI DE prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX SUSCEPTIBLES DE provoquer ces + maladies + + |
+
Encéphalopathie aiguë. |
+
+ 10 jours + |
+
+ Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de
+ ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant,
+ notamment : - distillation du mercure et récupération du mercure par
+ distillation de résidus industriels ; - fabrication et réparation de
+ thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure.
+ Emploi du mercure ou de ses composés dans la construction électrique,
+ notamment : - emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication
+ des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules
+ radiographiques ; - fabrication et réparation de redresseurs de courant
+ ou de lampes à vapeurs de mercure ; - emploi du mercure comme conducteur
+ dans l'appareillage électrique ; préparation du zinc amalgamé pour les
+ piles électriques ; fabrication et réparation d'accumulateurs
+ électriques au mercure. Emploi du mercure et de ses composés dans
+ l'industrie chimique, notamment : - emploi du mercure ou de ses composés
+ comme agents catalytiques ; - électrolyse avec cathode de mercure au
+ chlorure de sodium ou autres sels. Fabrication des composés du mercure.
+ Préparation, conditionnement et application de spécialités
+ pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des
+ composés du mercure. Travail des peaux au moyen de sel de mercure,
+ notamment : - sécrétage des peaux par le nitrate acide de mercure,
+ feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels
+ de mercure. Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide
+ de mercure ou de sels de mercure. Fabrication et emploi d'amorces au
+ fulminate de mercure. Autres applications et traitements par le mercure
+ et ses sels. + |
+
Tremblement intentionnel. |
+
+ 1 an + |
+ |
Ataxie cérébelleuse. |
+
+ 1 an + |
+ |
Stomatite. |
+
+ 30 jours + |
+ |
Coliques et diarrhées. |
+
+ 15 jours + |
+ |
Néphrite azotémique. |
+
+ 1 an + |
+ |
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque ou confirmées par un test épicutané. » + |
+
+ 15 jours + |
+
+
+ MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LES AMINOGLYCOSIDES, NOTAMMENT PAR
+ LA STREPTOMYCINE, PAR LA NEOMYCINE ET LEURS SELS
+
+ DÉSIGNATION DE LA MALADIE + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer + cette maladie + + |
+
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque ou confirmées par un test épicutané. + |
+
+ 15 jours + |
+
+ Travaux comportant la manipulation ou l'emploi d'aminoglycosides,
+ notamment la streptomycine et la néomycine et leurs sels. + |
+
+
+ MALADIES PROFESSIONNELLES DUES AU BERYLLIUM ET A SES COMPOSES.
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
A. - Manifestations locales : |
+ + + | +
+ Travaux exposant au béryllium et à ses composés, notamment : - broyage
+ et traitement du minerai de béryllium (béryl) ; - fabrication et usinage
+ du béryllium, de ses alliages et de ses combinaisons ; - fabrication et
+ utilisation de poudres à base de sels de béryllium destinées au
+ revêtement intérieur des tubes à fluorescence. + |
+
+ Dermite aiguë ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition
+ au risque + |
+
+ 15 jours + |
+ |
Conjonctivite aiguë ou récidivante |
+
+ 5 jours + |
+ |
B. - Manifestations générales : |
+ + + | +|
+ Bronchopneumopathie aiguë ou subaiguë diffuse avec apparition retardée
+ de signes radiologiques le plus souvent discrets. + |
+
+ 30 jours + |
+ |
+ Fibrose pulmonaire diffuse avec signes radiologiques, troubles
+ fonctionnels et signes généraux (amaigrissement, fatigue), confirmée par
+ des épreuves fonctionnelles respiratoires, y compris les complications
+ cardiaques (insuffisance ventriculaire droite) et les complications
+ pleuropulmonaires secondaires (pneumothorax spontané). + |
+
+ 25 ans + |
+
+
+ AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES HUILES ET GRAISSES D'ORIGINE MINERALE OU DE
+ SYNTHESE
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies + + |
+
+ - A - + |
+ + + | +
+ - A - + |
+
+ Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les
+ lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et
+ des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues
+ aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail
+ imprégnées d'huile ou de fluide). + |
+
+ 7 jours + |
+
+ Manipulation et emploi de ces huiles et graisses d'origine minérale ou
+ de synthèse lors des travaux suivants : - tournage, décolletage,
+ fraisage, perçage, alésage, taraudage, filetage, sciage, rectification
+ et, d'une façon générale, tous travaux d'usinage mécanique des métaux
+ comportant l'emploi de ces produits ; - tréfilage, forgeage, laminage,
+ trempe à l'huile dans l'industrie métallurgique ; - travaux d'entretien,
+ de réparation et de mise au point mécanique comportant l'emploi d'huiles
+ de moteurs, d'huiles utilisées comme composants de fluides hydrauliques,
+ de fluides hydrauliques et autres lubrifiants ; - travaux du bâtiment et
+ des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du
+ béton ; - travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale ; -
+ travaux comportant l'emploi d'huiles d'extension dans l'industrie du
+ caoutchouc, d'huiles d'ensimage de fibres textiles ou de fibres
+ minérales, d'huiles de démoulage et d'encres grasses dans
+ l'imprimerie. + |
+
Dermite irritative. |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque ou confirmées par un test épicutané. + |
+
+ 15 jours + |
+ |
+ - B - + |
+ + + | +
+ - B - + |
+
+ Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire. + |
+
+ 1 mois + |
+
+ Travaux comportant la pulvérisation d'huiles minérales. + |
+
+ - C - + |
+ + + | +
+ - C - + |
+
+ Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé
+ médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile
+ minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des
+ macrophages alvéolaires de vacuoles intracytoplasmiques prenant les
+ colorations usuelles des lipides. + |
+
+ 6 mois + |
+
+ Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards
+ d'huile minérale. + |
+
+
+ AFFECTIONS CUTANEES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR LES OXYDES ET LES SELS DE
+ NICKEL.
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque épicutané ou confirmées par un test. + |
+
+ 15 jours + |
+
+ Nickelage électrolytique des métaux. + |
+
+
+ Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de
+ nickel.
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque épicutané ou confirmées par un test. + |
+
+ 15 jours + |
+
+ Nickelage électrolytique des métaux. + |
+
+
+ MALADIES PROFESSIONNELLES ENGENDREES PAR LA CHLORPROMAZINE.
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque ou confirmées par un test épicutané. + |
+
+ 15 jours + |
+
+ Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine,
+ notamment : - travaux de conditionnement de la chlorpromazine ; -
+ application des traitements à la chlorpromazine. + |
+
Conjonctivite aiguë bilatérale. |
+
+ 7 jours + |
+
+
+ Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs
+ sels) et les céphalosporines
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque ou confirmées par un test épicutané + |
+
+ 15 jours + |
+
+ Travaux comportant la préparation ou l'emploi des bétalactamines
+ (notamment pénicillines et leurs sels) ou des céphalosporines, notamment
+ : - travaux de conditionnement ; - application des traitements. + |
+
+ Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée
+ par test + |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires
+ récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par
+ test + |
+
+ 7 jours + |
+
+
+ AFFECTIONS PROVOQUEES PAR L'ALDEHYDE FORMIQUE ET SES POLYMERES.
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
Ulcérations cutanées. |
+
+ 7 jours + |
+
+ Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses
+ solutions (formol) et de ses polymères, notamment : - fabrication de
+ substances chimiques, à partir de l'aldéhyde formique ; - fabrication de
+ matières plastiques à base de formol ; - travaux de collage exécutés
+ avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ; -
+ opérations de désinfection ; - apprêtage des peaux ou des tissus. + |
+
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque ou confirmées par un test épicutané. + |
+
+ 15 jours + |
+ |
+ Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée
+ par test. + |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires
+ récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par
+ test. + |
+
+ 7 jours + |
+
+
+ Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou
+ les éthanolamines
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Dermites eczématiformes confirmées par des tests épicutanés ou par la
+ récidive à une nouvelle exposition. + |
+
+ 15 jours + |
+
+ Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques,
+ alicycliques ou des éthanolamines ou de produits en contenant à l'état
+ libre. + |
+
+
+
+ Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les
+ éthanolamines ou l'isophoronediamine
+
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée
+ par test. + |
+
+ 7 jours + |
+
+ Préparation, emploi et manipulation des amines aliphatiques, des
+ éthanolamines ou de produits en contenant à l'état libre ou de
+ l'isophoronediamine. + |
+
+ Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires
+ récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par
+ test. + |
+
+ 7 jours + |
+ + |
+
+ AFFECTIONS PROFESSIONNELLES LIEES AU CONTACT AVEC LE PHOSPHORE ET LE
+ SESQUISULFURE DE PHOSPHORE
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI DE PRISE en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ A. - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur. + |
+
+ 1 an + |
+
+ Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de
+ phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des
+ phosphures. + |
+
+ B. - Dermite aiguë irritative, ou eczématiforme récidivant en cas de
+ nouvelle exposition au risque. + |
+
+ 15 jours + |
+ |
+ C. - Dermite chronique irritative, ou eczématiforme récidivant au
+ contact du sesquisulfure de phosphore. + |
+
+ 90 jours + |
+
+
+ AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LA PHENYLHYDRAZINE.
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque ou confirmées par un test épicutané. + |
+
+ 15 jours + |
+
+ Préparation, emploi, manipulation de la phénylhydrazine. + |
+
Anémie de type hémolytique. |
+
+ 30 jours + |
+ + |
+ Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée
+ par test. + |
+
+ 7 jours + |
+ + |
+ Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires
+ récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par
+ test. + |
+
+ 7 jours + |
+ + |
+
+
+ Affections provoquées par les enzymes .
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque ou confirmées par un test épicutané. + |
+
+ 15 jours + |
+
+ Préparation, manipulation, emploi des enzymes et des produits en
+ renfermant, notamment : - extraction et purification des enzymes
+ d'origine animale (trypsine), végétale (broméline, papaine, ficine),
+ bactérienne et fongique (préparés à partir des bacillus subtillis,
+ aspergillus, orysae) ; - fabrication et conditionnement de détergents
+ renfermant des enzymes. + |
+
Ulcérations cutanées. |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition
+ ou confirmée par un test. + |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée
+ par test. + |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires
+ récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par
+ test. + |
+
+ 7 jours + |
+
+
+
+ Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
+
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition » au
+ risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit
+ manipulé. + |
+
+ 15 jours + |
+
+ Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement
+ énumérés ci-après : A. - Agents chimiques : Acide chloroplatinique ;
+ Chloroplatinates alcalins ; Cobalt et ses dérivés ; Persulfates alcalins
+ ; Thioglycolate d'ammonium ; Epichlorhydrine ; Hypochlorites alcalins ;
+ Ammonium quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents
+ détergents cationiques ; Dodécyl-aminoéthyl glycine ; Insecticides
+ organochlorés ; Phénothiazines ; Pipérazine ; Mercapto-benzothiazole ;
+ Sulfure de tétraméthyl-thiurame ; Acide mercapto-propionique et ses
+ dérivés ; N-isopropyl N'-phénylparaphénylène-diamine et ses dérivés ;
+ Hydroquinone et ses dérivés ; Dithiocarbamates ; Sels de diazonium,
+ notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium ;
+ Benzisothiazoline-3-one ; Dérivés de la thiourée ; Acrylates et
+ méthacrylates ; Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du
+ para-tert-butylcatéchol ; Dicyclohexylcarbodiimide ; Glutaraldéhyde. + |
+
+ B. - Produits végétaux ou d'origine végétale : Produits d'extraction du
+ pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ; Baume
+ de Pérou ; Urushiol (laque de Chine) ; Plantes contenant des lactones
+ sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille,
+ laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia)
+ ; Primevère ; Tulipe ; Alliacées (notamment ail et oignon) ; Farines de
+ céréales. + |
+
+
+
+ Rhinite et asthmes professionnels
+
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE LIMITATIVE DES TRAVAUX SUSCEPTIBLES de provoquer ces maladies + + |
+
+ Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou
+ confirmée par test. + |
+
+ 7 jours + |
+
+ 1. Travail en présence de toute protéine en aérosol. + |
+
+ Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires
+ récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par
+ test. + |
+
+ 7 jours + |
+
+ 2. Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le
+ conditionnement d'arthropodes et de leurs larves). + |
+
+ Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la
+ maladie asthmatique. + |
+
+ 1 an + |
+
+ 3. Utilisation et conditionnement de carmin et poudres d'insectes. 4.
+ Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels. 5.
+ Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la
+ séricine. 6. Emploi de plumes et de duvets. 7. Travaux exposant aux
+ résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette. 8.
+ Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage, utilisations
+ de farines. 9. Préparation et manipulation des substances d'origine
+ végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, pollens et spores,
+ notamment de lycopode. 10. Ouverture des balles, cardage, peignage,
+ filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton,
+ sisal, kapok, chanvre, lin). 11. Travaux comportant l'emploi de gomme
+ végétales : pulvérisées (arabique, adragante, psyllium, karaya
+ notamment). 12. Préparation et manipulation du tabac. 13. Manipulation
+ du café vert et du soja. 14. Exposition à des poussières végétales,
+ notamment asparagées, légumineuses, papilionacés, ombellifères,
+ labiées, solanacées, pyrèthres. 15. Manipulation de gypsophile
+ (Gypsophila paniculata). 16. Manipulation ou emploi des macrolides
+ (notamment spiramycine et oléandomycine), de médicaments et de leurs
+ précurseurs, notamment : glycols, salbutamol, pipérazine, cimetidine,
+ hydralazine, hydralazine de l'acide nicotinique (isoniazide), chlorure
+ d'acide de la phényl glycine, tétracyclines, alpha-méthyl-dopa. 17.
+ Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates
+ alcalins. 18. Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates
+ pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs.
+ 19. Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils,
+ notamment anhydrides maléique, phtalique, trimellitique,
+ tétrachlorophtalique, hexahydrophtalique, himique. 20. Fabrication,
+ manipulation et utilisation de fungicides, notamment les phtalimide et
+ tetrachlorophtalonitrile. 21. Travaux exposant à la colophane
+ chauffée, notamment de la soudure en électronique. 22. Travaux
+ exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de
+ polyvinyle (notamment dans sa soudure thermique), fréons,
+ polyéthylène, polypropylène. 23. Travaux exposant à
+ l'azodicarbonamide, notamment dans l'industrie des plastiques et du
+ caoutchouc et au styrène, isophoronediamine, aziridine
+ polyfonctionnelle, triglycidyl isocyanurate. 24. Préparation et mise
+ en œuvre de colorants, notamment à hétérocycles halogénés,
+ acryloylamines ou vinyl-sulfones, pipéridinyl triazine, ninhydrine.
+ 25. Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate. 26. Travaux
+ exposant à des émanations de glutaraldéhyde. 27. Travaux exposant à
+ des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation.
+ 28. Travaux de désinfection et de stérilisation exposant à des
+ émanations de : chlorhexidine, hexachlorophène,
+ benzisothiazoline-3-one et ses dérivés, organomercuriels, ammoniums
+ quaternaires et leurs dérivés, notamment le benzalkonium et le
+ chlorure de lauryl dimethylbenzylammonium. 29. Fabrication et
+ utilisation de détergents, notamment l'isononanoyl oxybenzène
+ sulfonate de sodium. 30. Fabrication et conditionnement de chloramine
+ T. 31. Fabrication et utilisation de tétrazène. 32. Synthèse des
+ polypeptides exposant notamment au dicyclohexyl carbodiimide,
+ 4méthyl-morpholine, dichlorobenzène sulfonate. 33. Travaux de
+ reprographie exposant notamment aux sels de diazonium ou à
+ l'hydroquinone. 34. Travaux exposant aux dérivés aminés des produits
+ chlorés tels que la chloramine dans les piscines. + |
+
+
+ MALADIES PROFESSIONNELLES CAUSEES PAR L'ANTIMOINE ET SES DERIVES.
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Stibiose : pneumopathie caractérisée par des signes radiographiques
+ spécifiques accompagnés ou non de troubles tels que toux, expectoration,
+ dyspnée. + |
+
+ 5 ans + |
+
+ Travaux exposant à l'inhalation de poussières, fumées ou vapeurs
+ d'antimoine, notamment : - travaux de forage, d'abattage, d'extraction
+ de minerais renfermant de l'antimoine ; - concassage, broyage, tamisage
+ manipulation de minerais renfermant de l'antimoine ; - travaux de
+ purification, grillage, réduction thermique et oxydation de minerais ou
+ de substances renfermant de l'antimoine ; - brassage et ensachage
+ d'oxyde d'antimoine. + |
+
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition. + |
+
+ 15 jours + |
+
+
+ AFFECTIONS PROFESSIONNELLES PROVOQUEES PAR LE FURFURAL ET L'ALCOOL
+ FURFURYLIQUE.
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée
+ par test + |
+
+ 7 jours + |
+
+ Travaux exposant aux émanations de furfural et d'alcool furfurylique
+ utilisés comme : - solvants, réactifs ; - agents de synthèse des
+ pesticides, de médicaments ou de matières plastiques en particulier pour
+ la préparation et l'utilisation de moules en fonderie ; - accélérateurs
+ de vulcanisation du caoutchouc. + |
+
+ Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires
+ récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par
+ test + |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Conjonctivite récidivant après nouvelle exposition + |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Dermite eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque
+ ou confirmée par un test épicutané + |
+
+ 15 jours + |
+
+ AFFECTIONS CAUSEES PAR LES CIMENTS (ALUMINO-SILICATES DE CALCIUM) +
++ +
++ +
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+
+ DÉLAI DE |
+
+
+ LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX |
+
Ulcérations, pyodermites. |
+
+ 30 jours + |
+
+ Fabrication, concassage, broyage, ensachage et transport à dos d'homme
+ des ciments. Fabrication, à l'aide de ciments, de matériaux agglomérés
+ et d'objets moulés. Emploi des ciments dans les chantiers du bâtiment et
+ des travaux publics. + |
+
+ Dermites eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque ou confirmées par un test épicutané. + |
+
+ 15 jours + |
+ |
Blépharite. |
+
+ 30 jours + |
+ |
Conjonctivite. |
+
+ 30 jours + |
+
+
+ AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LE METHACRYLATE DE METHYLE
+
+ DÉSIGNATION DES MALADIES + |
+
+ DÉLAI de prise en charge + |
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies + + |
+
+ Rhinite récidivante en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée
+ par test + |
+
+ 7 jours + |
+
+ Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de méthacrylate de
+ méthyle notamment : - la fabrication de résines acryliques ; - la
+ fabrication des matériaux acryliques ; - la fabrication et l'emploi
+ d'encres, de colles, de peintures à base de méthacrylate de méthyle ; -
+ la fabrication de prothèses, en particulier en chirurgie orthopédique,
+ dentaire et oculaire ; - en histologie osseuse. + |
+
+ Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires
+ récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par
+ test + |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Conjonctivité récidivant en cas de nouvelle exposition au risque + |
+
+ 7 jours + |
+ |
+ Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au
+ risque ou confirmées par un test épicutané + |
+
+ 15 jours + |
+ |
+ Manifestations respiratoires chroniques avec altérations des épreuves
+ fonctionnelles respiratoires, survenant après l'une des affections
+ énumérées ci-dessus + |
+
+ 1 an + |
+