diff --git a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_1.md b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_1.md index 7ce0317aa1..a4be1fb108 100644 --- a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_1.md +++ b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii_tableau_n_1.md @@ -1,11 +1,10 @@ --- -État: MODIFIE +État: VIGUEUR Type: AUTONOME -Date de début: 1991-09-07 -Date de fin: 2008-10-12 -Identifiant: LEGIARTI000006750126 -Ancien identifiant: SSAXXXXXXXX2X4A2R001XXAC -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/75/01/LEGIARTI000006750126.xml +Date de début: 2008-10-12 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000019601546 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/60/15/LEGIARTI000019601546.xml --- ###### Article Annexe II : Tableau n° 1 @@ -13,164 +12,215 @@ URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/75/01/LEGIARTI000006750126.xml

- Affections dues au plomb et à ses composés
+ Affections dues au plomb et à ses composés
- + + +
+ + +
- - - + + + - - - - - - - - - - - - - + - - - - - - + - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
-

DÉSIGNATION DES MALADIES

-
-

DÉLAI de prise en charge

-
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- LISTE INDICATIVE DES principaux travaux susceptibles de provoquer - ces maladies -

-
+
+ + DÉSIGNATION DES MALADIES
+
+
+ + DÉLAI DE PRISE EN CHARGE
+
+
+ + LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces + maladies
+
A.-Manifestations aiguës et subaiguës :
-

+
+
+ + A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez + l'homme et 12 g / 100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale + ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg / L, confirmée + par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration + érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg / g + d'hémoglobine.
-
- Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g / 100 ml chez l'homme - et 12 g / 100 ml chez la femme).
+
+
+ + 3 mois
-

3 mois

-
+ +
+ Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.
- Syndrome douloureux abdominal paroxystique apyrétique avec état - subocclusif (coliques de plomb) habituellement accompagné d'une crise - hypertensive.
+
+
+ + B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec + plombémie égale ou supérieure à 500 µg / L et confirmée par une + deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire + de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g + d'hémoglobine.
-

30 jours

+
+
+ + 30 jours
+ +
+ Récupération du vieux plomb. Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
Encéphalopathie aiguë.
-

30 jours

+
+
+ + C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs + biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire + proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding + protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, + béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou + supérieure à 400 µg / L, confirmée par une deuxième plombémie de même + niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc + égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine.
+ +
+ + 1 an
+
- Pour toutes les manifestations aiguës et subaiguës, l'exposition au - plomb doit être caractérisée par une plombémie supérieure à 40 - microgrammes par 100 ml de sang et les signes cliniques associés à un - taux d'acide delta aminolévulinique urinaire supérieur à 15 - milligrammes / g de créatinine » ou à un taux de protoporphyrine - érythrocytaire sanguine supérieur à 20 microgrammes / g d'hémoglobine - et pour l'anémie à un taux de ferritine normal ou élevé.
+
+
+ + C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par + une albuminurie supérieure à 200 mg / l et associée à deux plombémies + antérieures égales ou supérieures à 600 µg / l après exclusion des + affections acquises susceptibles d'entraîner une macro albuminurie + (complications d'un diabète).
-

+
+
+ + 10 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)
+
B.-Manifestations chroniques :
-

+
+
+ + D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes + suivants : - hallucinations ;
+ + - déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ;
+ + - amaurose ;
+ + - coma ;
+ + - convulsions,
+ + avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg / L.
+ +
+ + 30 jours
+
- Neuropathies périphériques et / ou syndrome de sclérose latérale - amyotrophique ne s'aggravant pas après l'arrêt de l'exposition.
+
+
+ + D. 2. Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des + fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies + suivantes : - ralentissement psychomoteur ;
+ + - altération de la dextérité ;
+ + - déficit de la mémoire épisodique ;
+ + - troubles des fonctions exécutives ;
+ + - diminution de l'attention
+ + et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
+ + Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi, après exclusion + des troubles cognitifs liés à la maladie alcoolique, par des tests + psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au + moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au + risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies + égales ou supérieures à 400 µg / L au cours des années antérieures.
-

3 ans

+
+
+ + 1 an
+
- Troubles neurologiques organiques à type d'altération des fonctions - cognitives, dont l'organicité est confirmée, après exclusion des - manifestations chroniques de la maladie alcoolique, par des méthodes - objectives.
+
+
+ + D. 3. Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la + conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant + pas après arrêt de l'exposition au risque. L'absence d'aggravation est + établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins + 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au + risque.
+ + La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou + supérieure à 700 µg / L confirmée par une deuxième plombémie du même + niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc + égale ou supérieure à 30 µg / g d'hémoglobine.
-

1 an

+
+
+ + 1 an
+
Insuffisance rénale chronique.
-

10 ans

+
+
+ + E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou + supérieure à 500 µg / L associée à une concentration érythrocytaire de + protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg / g d'hémoglobine. Ce + syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un + délai maximal de 2 mois. Les dosages de la plombémie doivent être + pratiqués par un organisme habilité conformément à l'article R. + 4724-15 du code du travail.
-
- Pour toutes les manifestations chroniques, l'exposition au plomb doit - être caractérisée par une plombémie antérieure supérieure à 80 - microgrammes / 100 ml ou, à défaut, par des perturbations biologiques - spécifiques d'une exposition antérieure au plomb.
+
+
+ + 30 jours
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- C.-Syndrome biologique associant deux anomalies :
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-

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- -d'une part, atteinte biologique comprenant soit un taux d'acide delta - aminolévulinique supérieur à 15 milligrammes / g de créatinine - urinaire, soit un taux de protoporphyrine érythrocytaire supérieur à - 20 microgrammes / g d'hémoglobine.-d'autre part, plombémie supérieure - à 80 microgrammes / 100 ml de sang.
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30 jours

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- Le syndrome biologique doit être confirmé par la répétition des deux - examens retenus, pratiqués dans un intervalle rapproché par un - laboratoire agréé dans les conditions prévues à l'article 4 du décret - no 88-120 du 1er février 1988 relatif à la protection des travailleurs - exposés au plomb métallique et à ses composés.
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