diff --git a/annexes/README.md b/annexes/README.md index 451aafd9bb8..bd0d63e5af5 100644 --- a/annexes/README.md +++ b/annexes/README.md @@ -26,5 +26,5 @@ Identifiant: LEGISCTA000006106026 - [Article Annexe 4](article_annexe_4.md) - [Annexe V (mentionnée aux articles R. 611-40 et R. 611-52).](annexe_v_mentionnee_aux_articles_r_611-40_et_r_611-52) - [Annexe 6 (mentionnée à l'article R. 611-93).](annexe_6_mentionnee_a_l_article_r_611-93) -- [Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3](annexe_ii) +- [Annexe II : Barème indicatif d'invalidité (maladies professionnelles)](annexe_ii) - [Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-35)](annexe_i) diff --git a/annexes/annexe_ii/README.md b/annexes/annexe_ii/README.md index 4f5e747bf22..5ce6dead535 100644 --- a/annexes/annexe_ii/README.md +++ b/annexes/annexe_ii/README.md @@ -1,11 +1,12 @@ --- -Date de début: 1985-12-21 +Date de début: 1999-04-30 Date de fin: 2999-01-01 -Identifiant: LEGISCTA000006126943 +Identifiant: LEGISCTA000019325196 --- -### Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3 +### Annexe II : Barème indicatif d'invalidité (maladies professionnelles) +- [Article Annexe II](article_annexe_ii.md) - [Article Annexe II tableau 2](article_annexe_ii_tableau_2.md) - [Article Annexe II tableau 5](article_annexe_ii_tableau_5.md) - [Article Annexe II tableau 8](article_annexe_ii_tableau_8.md) diff --git a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii.md b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii.md new file mode 100644 index 00000000000..0944c675a08 --- /dev/null +++ b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii.md @@ -0,0 +1,1786 @@ +--- +État: VIGUEUR +Type: AUTONOME +Date de début: 1999-04-30 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000019325197 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/32/51/LEGIARTI000019325197.xml +--- + +###### Article Annexe II + +Sommaire
+ + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +
1. Affections cardio-vasculaires
+ 2. Affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses
+
3. Affections digestives
+ 4. Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques
+
5. Affections des reins et des voies urinaires
6. Affections respiratoires
7. Affections hématologiques
8. Affections rhumatismales
+ 9. Affections provoquées par les rayonnements ionisants
+
+
+ +1 Affections cardio-vasculaires
+ +1.1 Insuffisance ventriculaire droite
+ +Forme légère : 5-20 %.
+ +Caractérisée par :
+ +- dyspnée à l'effort prolongé ;
+ +- absence de signes périphériques d'IVD ;
+ +- absence de retentissement même au moment des poussées de surinfection +pulmonaire.
+ +Forme moyenne : 20-60 %.
+ +Caractérisée par :
+ +- dyspnée d'effort associée à :
+ +- tachycardie-cœur de volume subnormal ;
+ +- signes électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit +;
+ +- absence d'hépatomégalie ;
+ +- poussées d'insuffisance ventriculaire droite grave lors des surinfections +pulmonaires.
+ +Forme grave : 60-100 %.
+ +Caractérisée par :
+ +- dyspnée de repos associée à :
+ +- tachycardie-cardiomégalie ;
+ +- signes électro-écho-cardiographiques de rententissement ventriculaire droit +;
+ +- signes périphériques d'insuffisance ventriculaire droite ;
+ +- nécessité d'un traitement et d'un régime.
+ +1.2 Insuffisance ventriculaire gauche
+ +Forme légère : 5-20 %.
+ +Caractérisée par :
+ +- dyspnée à l'effort prolongé ;
+ +- simple hypertrophie ventriculaire gauche électrique et/ou radiologique ;
+ +- absence de traitement et de régime.
+ +Forme moyenne : 20-60 %.
+ +Caractérisée par :
+ +- dyspnée d'effort simple associée à :
+ +- tachycardie ;
+ +- signes électro-écho-cardiographiques d'atteinte ventriculaire gauche modérée +;
+ +- accès épisodiques et légers de dyspnée paroxystique.
+ +Forme grave : 60-100 %.
+ +Caractérisée par :
+ +- dyspnée au moindre effort associée à :
+ +- crises de dyspnée paroxystique-œdème aigu du poumon ;
+ +- tachycardie avec galop ;
+ +- râles crépitants et sous crépitants ;
+ +- signes d'atteinte cardio-vasculaire gauche avérée ;
+ +- nécessité d'un traitement continu.
+ +1.3 Ischémie cardiaque
+ +Forme légère : 5-10 %.
+ +Caractérisée par :
+ +- ischémie électrique silencieuse ;
+ +- absence de douleur angineuse ;
+ +- absence d'infarctus du myocarde ;
+ +- absence de traitement.
+ +Forme moyenne : 20-60 %.
+ +Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants :
+ +- angor modéré stable répondant bien au traitement - associé à des altérations +électriques modérées et stables au repos ;
+ +- épreuves d'effort perturbées ;
+ +- séquelles limitées d'infarctus myocardique avec ou sans douleurs +angineuses.
+ +La coexistence de troubles du rythme ventriculaire constitue un facteur de +gravité.
+ +Forme grave : 60-100 %.
+ +Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants :
+ +- infarctus myocardique ancien étendu avec troubles du rythme et/ou ectasie +pariétale ;
+ +- angine de poitrine sévère répondant mal au traitement ;
+ +- cardiopathie ischémique relevant d'un traitement médicamenteux intensif et/ou +chirurgical et/ou instrumental ;
+ +- séquelles secondaires à la chirurgie coronaire ou à l'angioplastie.
+ +Les séquelles liées à une éventuelle migration embolique seront évaluées par +ailleurs.
+ +1.4 Atteintes primitives du myocarde
+ +Forme légère : 5-20 %.
+ +Caractérisée par le tableau clinique suivant :
+ +- anomalies électriques de type surcharge ou troubles isolés de la +repolarisation ;
+ +- altérations écho-cardiographiques discrètes ;
+ +- cœur de volume normal ou limite ;
+ +- absence de symptômes fonctionnels ;
+ +- absence de signes d'insuffisance cardiaque ;
+ +- absence de traitement.
+ +Forme moyenne : 20-60 %.
+ +Caractérisée par le tableau clinique suivant :
+ +- dyspnée à l'effort modéré ;
+ +- cardiomégalie modérée ;
+ +- altérations franches de l'électro-échocardiogramme ;
+ +- absence de signes périphériques d'insuffisance cardiaque ;
+ +- stabilité sous traitement.
+ +Forme grave : 60-100 %.
+ +Caractérisée par :
+ +- dyspnée à l'effort simple associée à un ou plusieurs signes suivants :
+ +- tachycardie - galop ;
+ +- hépatomégalie - poumon cardiaque ;
+ +- altérations majeures à l'électro-échocardiogramme ;
+ +- nécessité d'un traitement polymédicamenteux continu.
+ +1.5 Atteintes péricardiques
+ +Forme légère : 5-20 %.
+ +Caractérisée par :
+ +- anomalies électriques isolées persistantes ;
+ +- absence de traitement.
+ +Forme moyenne : 30-60 %.
+ +Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+ +- péricardite récidivante à rechutes multiples ;
+ +- péricardite calcifiée chronique sans syndrome de constriction, clinique ou +hémodynamique.
+ +Forme grave : 60-100 %.
+ +Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+ +- péricardite liquidienne chronique ;
+ +- péricardite chronique calcifiée ou non avec syndrome d'adiastolie ;
+ +- séquelles chirurgicales entraînant une gêne fonctionnelle marquée ;
+ +- mésothéliome péricardique.
+ +1.6 Troubles du rythme
+ +Forme légère : 5-20 %.
+ +Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+ +- troubles de la conduction intraventriculaire (bloc de branche) ou +auriculoventriculaire au 1er degré, asymptomatique et stable ;
+ +- hyper-excitabilité auriculaire ou ventriculaire nécessitant un traitement +prophylactique ;
+ +- arythmies ventriculaires ou auriculaires complexes, symptomatiques, +nécessitant surveillance et traitement ;
+ +- patient appareillé par stimulateur intracorporel.
+ +Forme moyenne : 30-60 %.
+ +Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants :
+ +- tachycardies supraventriculaires nécessitant un traitement prophylactique ;
+ +- arythmies ventriculaires, ou auriculaires complexes, symptomatiques, +nécessitant surveillance et traitement ;
+ +- patient appareillé par stimulateur intracorporel.
+ +Forme grave : 60-100 %.
+ +Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+ +- tachycardie ventriculaire récidivant malgré le traitement.
+ +Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques +éventuelles.
+ +1.7 Atteintes vasculaires périphériques
+ +1.7.1 - Artéritiques.
+ +Forme légère : 5-20 %.
+ +Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants :
+ +- disparition d'un pouls distal avec sténose incomplète au Doppler chez un sujet +asymptomatique ;
+ +- claudication intermittente à la marche rapide et prolongée.
+ +Forme moyenne : 20-60 %.
+ +Associant :
+ +- claudication intermittente à la marche normale avec pression à la cheville > +50 mm de mercure (ou 6,66 kPa) ;
+ +- troubles trophiques peu marqués ;
+ +- traitement continu.
+ +Forme grave : 60-100 %.
+ +Associant :
+ +- artériopathie chronique avec douleur de décubitus ;
+ +- troubles trophiques marqués ;
+ +- marche impossible ou extrêmement pénible avec douleurs violentes ;
+ +- pression à la cheville < 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa).
+ +Evaluer par ailleurs les séquelles liées à une amputation par gangrène selon +barème AT.
+ +1.7.2 - Phlébitiques.
+ +Forme légère : 5-10 %.
+ +Associant :
+ +- œdème modéré ;
+ +- simple lourdeur et fatigabilité modérée.
+ +Forme moyenne : 10-30 %.
+ +Caractérisée par :
+ +- œdème important ;
+ +et/ou
+ +- troubles trophiques marqués.
+ +Forme grave : 30-50 %.
+ +Caractérisée par :
+ +- troubles trophiques très importants ;
+ +et/ou
+ +- œdème très important avec fatigabilité marquée.
+ +1.7.3 - Troubles angio-neurotiques.
+ +Forme légère : 5-20 %.
+ +- on tiendra compte de la gène fonctionnelle et du résultat des épreuves +fonctionnelles.
+ +Forme évoluée : 20-30 %.
+ +- existence de sphacèle,
+ +et/ou
+ +- troubles trophiques.
+ +1.8 Valvulopathies
+ +Forme légère : 5-10 %.
+ +Caractérisée par le tableau :
+ +- simple souffle séquellaire sans retentissement ventriculaire, clinique, radio, +électro-échographique hémodynamique ;
+ +- absence de traitement.
+ +Forme moyenne : 20-60 %.
+ +Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+ +- valvulopathie avérée mais sans signe de décompensation ;
+ +- valvulopathie avérée associée à :
+ +- signes d'insuffisance cardiaque légère ;
+ +- avec ou sans traitement médical ;
+ +- absence d'indications chirurgicales ;
+ +- valvulopathie opérée avec bons résultats.
+ +Forme grave : 60-100 %.
+ +Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+ +- valvulopathie entraînant un retentissement cardiaque sévère (voir IVD ou IVG) +;
+ +- indications chirurgicales ;
+ +- formes opérées avec résultats médiocres ;
+ +- valvulopathies inopérables.
+ +Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques +éventuelles.
+ +1.9 Hypertension artérielle
+ +Une hypertension artérielle limite labile ne nécessitant pas un traitement ne +justifie pas d'indemnisation.
+ +En cas d'hypertension artérielle permanente nécessitant un traitement, +l'appréciation tiendra compte de l'état hypertensif et d'autre part de ses +retentissements viscéraux :
+ +- élévation de la tension artérielle isolée : 10 à 20 %.
+ +Les retentissements viscéraux sont indemnisés pour leur propre compte (voir +chapitres particuliers du barème).
+ +2 Affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses
+ +2.1 Modalités d'évaluation des séquelles d'affections dermatologiques +professionnelles
+ +Le tableau d'invalidité des affections dermatologiques professionnelles +(Maladies professionnelles - Origine post-traumatique) propose :
+ +- un taux de base qui est fonction de l'état séquellaire clinique, de sa gravité +et de son potentiel évolutif ;
+ +- auquel peut s'appliquer un coefficient de majoration fonction de certaines +localisations lésionnelles et de la superficie des séquelles ;
+ +- un taux complémentaire si coexistent des séquelles sensitives et/ou motrices, +responsables d'une gêne fonctionnelle.
+ +L'invalidité dermatologique doit certes prendre en compte ces différents +facteurs mais surtout doit s'apprécier de façon globale en fonction des éléments +que comporte l'article L. 434-2 du Code de la sécurité sociale. L'incidence de +l'affection dermatologique professionnelle sur les aptitudes et la qualification +professionnelle qui constituent peut-être l'élément médico-social majeur de +l'incapacité permanente partielle dépend, en grande partie, des risques +professionnels que comportait le poste de travail de la victime. Le médecin +évaluateur, dont l'action se situe forcément en aval de la maladie +professionnelle, ne doit pas négliger pour autant ce qui se place en amont.
+ +Il ne doit pas perdre de vue que la dermatose professionnelle, d'origine +allergique, risque fort de récidiver dès nouveau contact avec le facteur +étiologique et que, même pour des séquelles cliniques minimes, le changement de +poste de travail peut s'imposer. Ceci s'entend surtout pour le risque chimique +et plus encore lorsque celui-ci comporte l'utilisation de substances +cancérogènes.
+ +Que le risque chimique soit constitué par une substance ou une préparation +(mélange de substances), qu'il soit pur ou associé à un facteur physique +(mécanique, par exemple), il convient de reconnaître les types d'effets +susceptibles de se produire :
+ +- effets généraux :
+ +- irritants (responsables de l'inflammation) ;
+ +- corrosifs (responsables de nécrose cellulaire) ;
+ +- toxiques ;
+ +- allergisants ;
+ +- cancérogènes ;
+ +- effets spécifiques :
+ +- effet savon ;
+ +- effet solvan : délipidation de surface ;
+ +- alcalin...
+ +Certaines lésions sont véritablement pathognomoniques du risque tel la chloracné +causée par les dioxines ;
+ +- effets toxiques :
+ +Des toxiques sont résorbables par voie cutanée et cette pénétration percutanée +est d'autant plus importante que les téguments sont lésés. Il convient, lors de +l'évaluation de certains états séquellaires, de ne pas négliger les effets +toxiques causés généralement par des doses minimes, par exemple, les +intoxications par le bore.
+ +2.2 Évaluation
+ + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + + +

+

États séquellaires

+
+

Préjudice

+
+

Taux de base

+
Gravité.
+ Atrophie sans rétraction.
+ + Alopécies définitives.
+ + Dyschromies.
+ + Ulcères.
+
Léger.
0 à 10 %.

+ Atrophies avec rétraction.
+ + Hyperkératoses.
+ + Lichénifications.
+ + Polysensibilisation.
+
Moyen.
10 à 15 %.

Cancérisation.
Important.
+ Tumeur cutanée maligne in situ, non pénétrante : 30 à 40 %.
+ + Tumeur cutanée maligne infiltrante, avec extension : 40 à 70 %.
+
Topographie et étendue.
Main.
+ Main dominante :
+ + Pulpe :
+ + Pouce ;
+ + Index.
+
Coefficient de majoration : x 1 à 1,5.

Pied.
+ Talon antérieur.
+ + Talon postérieur.
+
x 1 à 1,5.

+ Cheville.
+ + Régions d'appui.
+
+ Face antérieure.
+ + Fesse.
+ + Région ischiatique.
+
x 1 à 1,5.
Fonction.
Séquelles.
Sensitives motrices.
+ cf. Barème indicatif invalidité
+ + Accidents du travail.
+
+
+ +2.3 Lésions cutanéo-muqueuses
+ +Selon le type se reporter aux chapitres correspondants.
+ +Perforation de la cloison nasale. Barème AT 5.1.2.
+ +2.4 Radio-dermites
+ +Voir chapitre 9.3 du présent barème.
+ +3 Affections digestives
+ +3.1 Atteintes hépatiques
+ +Au décours de l'évolution d'une maladie professionnelle comportant une atteinte +hépatique, le médecin chargé de l'évaluation de l'IPP peut se trouver devant +l'une des situations suivantes :
+ +1. Hépatite ;
+ +2. Cirrhose du foie ;
+ +3. Tumeur maligne du foie.
+ +3.1.1 - Hépatites
+ +L'hépatite aiguë peut être considérée comme guérie sans séquelle lorsque les +tests de cytolyse et les tests de cholostase sont redevenus normaux.
+ +La présence isolée d'antigène HBS ne constitue pas une séquelle en soi.
+ +Hépatites chroniques :
+ +Les hépatites chroniques sont définies par la persistance après six mois +d'évolution d'une perturbation des tests biologiques hépatiques et/ou +d'anomalies à l'examen anatomopathologique.
+ +On distingue :
+ +- l'hépatique chronique persistance :
+ +- avec perturbation des tests de cytolyse, les chiffres ne dépassant pas cinq +fois la valeur normale ;
+ +- éventuellement confirmée par un examen histologique du foie : 5 à 10 % ;
+ +- l'hépatite chronique active :
+ +- avec des tests de cytolyse dépassant cinq fois leur valeur normale ;
+ +- et/ou gamma-globulines sériques dépassant 20 g/litre, éventuellement confirmée +par examen histologique du foie.
+ +Suivant l'importance et l'évolution des signes cliniques et biologiques : 10 à +40 %.
+ +3.1.2 - Cirrhoses.
+ +La cirrhose est reconnue par ses signes cliniques et biologiques et/ou +histologiques (ponction biopsie du foie).
+ +Pour fixer le taux d'incapacité permanente partielle imputable à la cirrhose, on +tiendra compte du retentissement sur l'état général et de la survenue des +complications éventuellement associées :
+ +- hypertension portale : présence de varices œsophagiennes (constatées par +l'examen endoscopique) avec ou sans hémorragie digestive et/ou ascite ;
+ +- insuffisance hépatique : avec abaissement du taux de prothrombine au-dessous +de 60 % ;
+ +- encéphalopathie hépatique ;
+ +- troubles de l'attention, de l'idéation et/ou troubles caractériels et/ou +signes neurologiques spécifiques ;
+ +- hépatocarcinome : présence dans le sérum d'un marqueur spécifique à un taux +significatif (par exemple alpha-fœtoprotéine > 500 nanogrammes/ml) et/ou +anomalies échographiques démonstratives et/ou arguments histologiques décisifs +après cytoponction.
+ +Suivant le stade évolutif, l'affection réalise des tableaux cliniques de gravité +diverse :
+ +Cirrhoses compensées :
+ +Caractérisées par l'absence de manifestations d'hypertension portale, l'absence +d'encéphalopathie hépatique, l'absence d'insuffisance hépatique : 10 à 20 %.
+ +Cirrhoses avec hypertension portale :
+ +Varices œsophagiennes non hémorragiques ou ascite facilement réductible sans +signe clinique d'encéphalopathie : 20 à 60 %.
+ +Cirrhoses graves :
+ +- hémorragies(s) par rupture de varice œsophagienne et/ou ascite irréductible +;
+ +- et/ou encéphalopathie invalidante ;
+ +- et/ou signes marqués d'insuffisance hépatique : 60 à 100 %.
+ +Cirrhoses compliquées d'hépatocarcinome : 100 %.
+ +3.1.3 - Tumeurs malignes du foie.
+ +Hépatocarcinome : 100 %.
+ +Angiosarcome du foie : 100 %.
+ +3.2 Autres atteintes de l'appareil digestif
+ +Les atteintes aiguës œsophagiennes, gastriques et intestinales guérissent +habituellement sans séquelle. S'il persiste quelques signes fonctionnels : +douleurs épigastriques, vomissements, brûlures... : 5 %.
+ +Pour les stomatites chroniques, voir le barème des accidents du travail, +chapitre 7, Stomatologie.
+ +3.2.1 - Colite post-dysentérique.
+ +Marquée par une diarrhée sanglante, un aspect radiologique et/ou endoscopique de +colite ulcéreuse, les examens parasitologiques étant négatifs : 5 à 20 %.
+ +3.2.2 - Tumeurs malignes.
+ +Mésothéliome péritonéal : 100 %.
+ +4 Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques
+ +4.1 Troubles neurologiques aigus
+ +Sous cette étiquette, les tableaux des maladies professionnelles groupent toutes +les manifestations témoignant d'une encéphalopathie aiguë : troubles de la +conscience allant jusqu'au coma profond, crises convulsives, myoclonies.
+ +L'évolution de ces troubles aigus se fait, soit vers l'aggravation rapide et +irréversible, soit vers la guérison, soit vers la stabilisation avec persistance +de séquelles qui seront étudiées dans le chapitre des troubles neurologiques +chroniques.
+ +Au stade des troubles neurologiques aigus, la consolidation du blessé n'est +pratiquement jamais acquise. Il ne semble donc pas nécessaire de proposer des +taux d'IPP.
+ +4.2 Troubles neurologiques chroniques
+ +4.2.1 - Tremblement intentionnel - Myoclonies.
+ +Forme légère :
+ +Unilatérale, suivant le côté (dominant ou non), apparition d'un tremblement +discret : 10 à 20 %.
+ +Forme moyenne : 20 à 40 %.
+ +Forme grave :
+ +Pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 40 à 100 %.
+ +4.2.2 - Ataxies - Ataxie cérébelleuse.
+ +Forme légère :
+ +Marche peu perturbée, légère maladresse de certains mouvements : 10 à 50 %.
+ +Forme moyenne :
+ +Marche possible mais très difficile et très ralentie, importante maladresse des +mouvements : 50 à 90 %.
+ +Forme grave :
+ +Marche impossible, troubles kinétiques, incoordination, pouvant aller jusqu'à +l'impossibilité de toute activité : 100 %.
+ +4.2.3 - Epilepsie.
+ +Forme légère :
+ +Bien contrôlée par le traitement, compatible avec une activité professionnelle : +10 à 20 %.
+ +Forme moyenne :
+ +Crises fréquentes malgré le traitement avec ou sans troubles du comportement, +nécessité éventuelle d'un changement de poste de travail : 20 à 70 %.
+ +Forme grave :
+ +Non contrôlée par le traitement, nécessitant la surveillance du sujet et rendant +impossible toute activité : 100 %.
+ +4.2.4 - Dysarthrie - Aphasie.
+ +Forme légère :
+ +Trouble de l'élocution, réduction du flux verbal : 5 à 20 %.
+ +Forme moyenne :
+ +Troubles de la compréhension, expression perturbée plus ou moins intelligible : +20 à 80 %.
+ +Forme grave :
+ +Absence de communication avec autrui, expression impossible, troubles majeurs de +la compréhension : 80 à 100 %.
+ +4.2.5 - Syndrome neurologique de type parkinsonien.
+ +Forme légère :
+ +Troubles mineurs réagissant bien au traitement : 10 à 20 %.
+ +Forme moyenne :
+ +Entraînant une gêne appréciable : 20 à 50 %.
+ +Forme grave : 50 à 100 %.
+ +4.2.6 - Syndrome associant
+ +- des troubles de l'équilibre ;
+ +de la vigilance ;
+ +et de la mémoire ;
+ +Et syndrome associant :
+ +- des céphalées ;
+ +- de l'asthénie ;
+ +- des vertiges ;
+ +- des nausées.
+ +L'association de ces troubles divers entre dans le cadre du syndrome +subjectif.
+ +Selon l'intensité et la pluralité des symptômes : 5 à 20 %.
+ +4.2.7 - Troubles prolongés de la sensibilité accompagnant des troubles +angio-neurotiques.
+ +Selon l'intensité des symptômes.
+ +Selon le côté atteint (dominant ou non) : 5 à 30 %.
+ +4.2.8 - Névrite optique : 5 à 30 %
+ +Le taux sera fonction du degré d'altération de la fonction visuelle et l'on +utilisera le tableau général d'évaluation (cf. barème AT, 6.1.5).
+ +4.3 Névrites - Polynévrites
+ +L'évaluation des taux d'IPP pour les névrites et les polynévrites doit tenir +compte de plusieurs facteurs :
+ +- existence ou non de troubles moteurs ;
+ +- existence ou non de troubles sensitifs, en particulier profonds ;
+ +- existence ou non de troubles trophiques.
+ +Il faudra considérer la gêne fonctionnelle entraînée par ces différents facteurs +(barème AT 4.2.5).
+ +Un cas particulier, la névrite trijéminale, exceptionnelle, qui entraîne plus +souvent des troubles moteurs que des douleurs : 5 à 60 %.
+ +4.4 Troubles psychiques - Troubles mentaux organiques
+ +4.4.1 - Aigus.
+ +Ces troubles peuvent comporter une confusion mentale de niveau variable ou un +état délirant aigu.
+ +Il s'agit, là encore, comme pour les troubles neurologiques aigus, d'états +évolutifs pendant lesquels la consolidation n'est pas envisageable.
+ +4.4.2 - Chroniques.
+ +Etats dépressifs d'intensité variable :
+ +- soit avec une asthénie persistante : 10 à 20 %.
+ +- soit à l'opposé, grande dépression mélancolique, anxiété pantophobique : 50 à +100 %.
+ +Troubles du comportement d'intensité variable : 10 à 20 %.
+ +4.5 Atteintes neuro-méningées
+ +4.5.1 - Séquelles de la méningite cérébro-spinale à méningocoques.
+ +4.5.1.1. La plus fréquente, constatée dans environ 5 % des cas, est la surdité +(cf. barème AT 5.5.2).
+ +4.5.1.2. Les autres sont relativement exceptionnelles, mais doivent être +envisagées ;
+ +4.5.1.2.1. Epilepsie : cf. barème MP, chapitre Troubles neurologiques chroniques +;
+ +4.5.1.2.2. Déficit moteur focalisé : cf. barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5 ;
+ +4.5.1.2.3. Troubles visuels, atrophie optique : cf. barème AT 6.1 ;
+ +4.5.1.2.4. Déficit intellectuel, troubles mnésiques selon l'intensité des +symptômes : 10 à 30 % ;
+ +4.5.1.2.5. Hydrocéphalie avec déficit intellectuel, troubles de la statique : le +taux sera évalué en fonction des résultats de la neurochirurgie.
+ +4.5.2 - Séquelles neuro-méningées de la brucellose.
+ +Elles sont essentiellement consécutives à des lésions méningées chroniques mais +aussi à des localisations médullaires.
+ +Ces lésions entraînent des signes, soit médullaires, soit radiculaires (queue de +cheval).
+ +Les séquelles vont donc s'exprimer sous forme, soit de déficit focalisé, soit de +monoplégie, soit de paraplégie d'intensité variable, associées ou non à des +troubles sensitifs et/ou sphinctériens.
+ +Les taux seront évalués par référence au barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5.
+ +4.6 Surdités professionnelles
+ +Voir barème AT 5.5.2.
+ +Acouphènes :
+ +Voir barème AT 5.5.3.
+ +4.7 Pathologie tumorale
+ +Glioblastome : 100 %.
+ +5 Affections des reins et des voies urinaires
+ +L'atteinte de l'appareil urinaire au cours des maladies professionnelles peut +relever de divers mécanismes physiopathologiques et réaliser des lésions variées +touchant le parenchyme rénal (nécroses tubulaires, lésions interstitielles, +glomérulopathies) ou les voies urinaires.
+ +Cependant, quelle que soit la maladie, les séquelles au moment de la +consolidation donnent lieu à un nombre restreint de situations. Le médecin, +chargé de l'évaluation, sera en pratique amené à estimer l'incapacité permanente +partielle résultant des syndromes suivants :
+ +- insuffisance rénale chronique,
+ +- hypertension artérielle,
+ +- protéinurie importante (syndrome néphrotique),
+ +- hématurie ou protéinurie isolée,
+ +- tubulopathie chronique,
+ +- lithiase urinaire,
+ +- lésions vésicales.
+ +5.1 L'insuffisance rénale chronique
+ +5.1.1 - Insuffisance rénale légère.
+ +Clairances de la créatinine supérieures aux 3/4 de la normale ; vie +professionnelle normale : 10 à 20 %.
+ +5.1.2 - Insuffisance rénale moyenne.
+ +Clairances de la créatinine entre 1/4 et 3/4 de la normale, peu de +retentissement sur la vie professionnelle : 20 à 40 %.
+ +5.1.3 - Insiffusance rénale importante.
+ +Clairances de la créatinine au-dessous du quart de la normale, anémie, +modification humorale, nécessité de mesures diététiques ou autres plus ou moins +astreignantes ; éventuellement : syndrome néphrotique, goutte, ostéodystrophie +rénale ; retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à +temps complet : 40 à 60 %.
+ +5.1.4 - Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance +(hémodialyse), l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres +manifestations, des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des +incidences sur l'activité professionnelle : 60 à 100 %.
+ +5.1.5 - Transplantation rénale.
+ +Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement +immuno-dépresseur et la valeur du rein : 30 à 100 %.
+ +Nota : Quel que soit le stade de l'insuffisance rénale, l'existence d'une +hypertension artérielle pourra faire l'objet d'une majoration en fonction de son +degré de sévérité.
+ +En l'absence de recueil d'urine, on pourra estimer la clairance de la créatinine +par la formule :
+ +clairance de la créatinine = (140 ­ Age) x Poids en kg / 72 x créatinine +plasmatique (en mg/100 ml)
+ +5.2 Hypertension artérielle
+ +(Voir 1.9)
+ +5.3 Protéinurie importante : syndrome néphrotique
+ +Syndrome néphrotique biologique pur : 10 %.
+ +Syndrome néphrotique avec manifestations cliniques, l'appréciation tiendra +compte des œdèmes, de l'asthénie et des contraintes diététiques et +thérapeutiques : 10 à 30 %.
+ +5.4 Hématurie ou protéinurie isolée : 5 à 10 %
+ +Une surveillance clinique et biologique régulière du malade sera poursuivie +après la consolidation.
+ +5.5 Tubulopathie chronique
+ +Tubulopathie sans conséquence métabolique notable, ne nécessitant pas de +traitement : pas d'incapacité.
+ +Tubulopathie chronique entraînant des perturbations métaboliques : acidose +tubulaire, diabète insipide, hypercalciurie, hypokaliémie, hyponatrémie, suivant +le retentissement clinique et les contraintes du traitement : 10 à 20 %.
+ +5.6 Lithiase urinaire
+ +La colique néphrétique isolée ne laisse persister habituellement aucune +séquelle. En cas de lithiase chronique ou récidivante, l'incapacité sera évaluée +en fonction de la fréquence des crises douloureuses, des hématuries et de la +survenue d'épisodes infectieux.
+ +Une insuffisance rénale associée sera estimée pour son propre compte.
+ +Crises douloureuses ou hématuriques peu fréquentes, retentissement mineur sur +l'activité professionnelle : 10 à 20 %.
+ +Crises fréquentes, accès répétés de pyélonéphrite : 20 à 50 %.
+ +Lithiase grave infectée avec obstacle : 50 à 60 %.
+ +Et en cas de dérivation permanente des urines : 40 à 80 %.
+ +5.7 Lésions vésicales
+ +5.7.1 - Cystites.
+ +Suivant l'importance des douleurs et des troubles mictionnels : 10 à 30 %.
+ +Cystites très évoluées nécessitant une dérivation des urines : jusqu'à 60 %.
+ +5.7.2 - Tumeurs.
+ +5.7.2.1. Tumeurs papillomateuses non dégénérées avec ou sans hématuries +nécessitant une ou plusieurs résections et des contrôles endoscopiques itératifs +:
+ +- suivant l'importance des manifestations cliniques et les contraintes imposées +par la surveillance : 10 à 50 %.
+ +5.7.2.2. Tumeurs vésicales malignes.
+ +Traitées par cystectomie totale et rétablissement de la continuité des voies +urinaires par entéro-cystoplastie : suivant les séquelles (infection, troubles +mictionnels, troubles sexuels) : 30 à 60 %.
+ +Ayant nécessité un traitement chirurgical important avec dérivation des urines +selon l'importance des séquelles et des troubles fonctionnels : 50 à 75 %.
+ +Très étendue : jusqu'à 100 %.
+ +Les séquelles des traitements chimiothérapiques ou radiques des tumeurs +vésicales seront indemnisées pour leur propre compte suivant les atteintes des +différents appareils.
+ +6 Affections respiratoires
+ +6.1 Syndromes aigus irritatifs
+ +6.1.1 - Cas le plus général. - Guérison sans séquelle.
+ +6.1.2 - Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle.
+ +6.1.2.1. Isolée, cf. barème Déficience fonctionnelle.
+ +6.1.2.2. Avec bronchorrhée résiduelle. Taux barème Déficience fonctionnelle x +1,30.
+ +6.1.3 - Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil +cholinergique : 5 à 10 %.
+ +6.2 Asthmes
+ +6.2.1 - Abaissement isolé et durable du seuil cholinergique : 1 à 5 %.
+ +6.2.2 - Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil +cholinergique : 5 à 10 %.
+ +6.2.3 - Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle, cf. barème +Déficience fonctionnelle.
+ +6.3 Alvéolites extrinsèques
+ +Cf. Fibroses (6.5).
+ +6.4 Oedèmes aigus du poumon
+ +Cf. Syndromes aigus irritatifs (6.1).
+ +6.5 Fibroses
+ +6.5.1 - Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème +Déficience fonctionnelle.
+ +6.5.2 - Insuffisance respiratoire chronique mixte avec bronchorrhée chronique, +taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30.
+ +6.5.3 - Fibroses pleurales : 1 à 10 %.
+ +6.6 Pathologie tumorale
+ +6.6.1 - Cancers broncho-pulmonaires primitifs en fonction du code TNM et des +suites thérapeutiques : 67 à 100 %.
+ +6.6.2 - Mésothéliomes malins primitifs de la plèvre : 100 %.
+ +6.6.3 - Tumeurs pleurales primitives autres que le mésothéliome en fonction du +type histologique et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %.
+ +6.7 Pleurésies et autres atteintes pleurales
+ +6.7.1 - Pleurésies aiguës.
+ +6.7.1.1. Cas le plus général - Guérison sans séquelle.
+ +6.7.1.2. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème +Déficience fonctionnelle.
+ +6.7.2 - Pleurésies chroniques
+ +6.7.2.1. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème +Déficience fonctionnelle.
+ +6.7.2.2. Avec nécessité de ponctions évacuatrices itératives. Taux barème +Déficience fonctionnelle x 1,25.
+ +6.7.3 - Pleurésies tumorales, cf. Pathologie tumorale (6.6).
+ +6.7.4 - Plaques pleurales calcifiées ou non : 1 à 5 %.
+ +6.7.5 - Epaississements pleuraux : 1 à 10 %.
+ +6.8 Autres manifestations pathologiques résiduelles
+ +6.8.1 - Paralysies et parésies diaphragmatiques, quelle qu'en soit +l'étiologie.
+ +6.8.1.1. Sans trouble ventilatoire : 1 à 5 %.
+ +6.8.1.2. Avec insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. +barème Déficience fonctionnelle.
+ +6.8.2 - Syndrome douloureux thoracique, qu'elle qu'en soit l'étiologie (fibroses +pleurales, séquelles post-opératoires, syndrome post-pleurétique, douleurs +intercostales,...).
+ +6.8.2.1. Isolé : 1 à 5 %.
+ +6.8.2.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle +x 1,20.
+ +6.8.3 - Bronchorrhée chronique.
+ +6.8.3.1. Isolée : 10 à 20 %.
+ +6.8.3.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle +x 1,30.
+ +6.9 Déficience fonctionnelle
+ +6.9.1 - Troubles fonctionnels non mesurables ou troubles fonctionnels légers : 5 +à 10 %.
+ +6.9.2 - Insuffisances respiratoires chroniques légères : 10 à 40 %.
+ +Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
+ +- trouble ventilatoire restrictif (TVR) avec capacité pulmonaire totale comprise +entre 60 et 80 % de la valeur théorique ;
+ +- trouble ventilatoire obstructif (TVO) avec VEMS supérieur à 1 500 ml (soit +supérieur à 75 % de la valeur théorique) ;
+ +- PaO2 supérieure à 70 mmHg. ou à 70 Tor, ou à 9,3 kPa.
+ +6.9.3 - Insuffisances respiratoires chroniques moyennes : 40 à 67 %.
+ +Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
+ +- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre +50 et 60 % de la valeur théorique ;
+ +- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 1 000 et 1 500 ml (soit entre +50 à 75 % de la valeur théorique) ;
+ +- PaO2 entre 60 et 70 mmHg ou 60 et 70 Tor, ou 8,3 à 9,3 kPa ;
+ +- signes électro-écho-cardiographiques et retentissement ventriculaire droit +;
+ +- poussées d'insuffisance ventriculaire droite lors de surinfections +pulmonaires.
+ +6.9.4 - Insuffisances respiratoires chroniques graves : 67 à 100 %.
+ +Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
+ +- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre +40 et 50 % de la valeur théorique ;
+ +- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 700 et 1 000 ml (soit 30 à 50 +% de la valeur théorique) ;
+ +- PaO2 entre 50 et 60 mmHg, ou entre 50 et 60 Tor ou entre 6.6 et 8 kPa ;
+ +- signes permanents périphériques et électro-écho-cardiographiques de +retentissement ventriculaire droit.
+ +6.9.5 - Insuffisances respiratoires chroniques sévères : 100 %.
+ +Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
+ +- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale inférieure à +40 % de la valeur théorique ;
+ +- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS inférieur à 700 ml (soit inférieur à +30 % de la valeur théorique) ;
+ +- PaO2 inférieure à 50 mmHg, ou 50 Tor, ou 6,6 kPa ;
+ +- forme grave d'insuffisance ventriculaire droite.
+ +6.10 Cas particulier des pneumoconioses à réparation spéciale
+ +Il convient de tenir compte de la gravité radiologique. C'est ainsi que, par +exemple, dans le cas d'une silicose, même si la fonction respiratoire est peu +altérée, on retiendra un taux d'IPP minimal.
+ +1. Pour les formes micronodulaires étendues et de forte densité ;
+ +Pour les formes nodulaires envahissant les deux tiers du champ pulmonaire : de +l'ordre de 10 % ;
+ +2. Pour les formes nodulaires généralisées et pour les formes pseudo-tumorales +se projetant sur 1 à 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 20 % ;
+ +3. Pour les pseudo-tumeurs se projetant sur plus de 3 espaces intercostaux : de +l'ordre de 30 %.7 Affections hématologiques
+ +7.1 Syndromes hémorragiques
+ +Le signe essentiel est la thrombopénie, rarement isolée, qui devra être intégrée +aux autres signes de l'insuffisance médullaire dont elle témoigne.
+ +La survenue d'hémorragies graves, notamment cérébro-méningées, digestives,... et +les complications thérapeutiques (contamination transfusionnelle [ (note 5) :
+ +] , splénectomie...) constituent autant d'éléments péjoratifs à apprécier.
+ +Thrombopénie persistante comprise entre 100 000 plaquettes par mm3 et 30 000 +plaquettes par mm3 [ (note 6) :
+ +] : 30 à 90 %.
+ +Thrombopénie inférieure à 30 000 plaquettes avec complications hémorragiques ; +nécessité d'un traitement : 90 à 100 %.
+ +7.2 Anémies
+ +L'élément principal de référence est le taux d'hémoglobine, l'hémolyse, +quelqu'en soit le mécanisme, ne constituant pas en elle-même un élément +péjoratif.
+ +Un taux inférieur de 7 g/100 ml (4,3 m.mol/l en unités internationales [ (note +7) :
+ +] ) nécessite le plus souvent des transfusions avec possibilité de survenue de +tous les accidents qui leur sont liés. A côté du risque majeur de contamination +transfusionnelle, un risque coronarien, un risque d'hémochromatose...
+ +Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 12 g/100 ml ou 7,4 +m.mol/l et 9 g/100 ml ou 5,5 m.mol/l : 20 à 40 %.
+ +Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 9 g/100 ml ou 5,5 +m.mol/l et 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l : 40 à 67 %.
+ +Anémie persistante avec taux d'hémoglobine inférieur à 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l +avec nécessité d'un traitement transfusionnel : 67 à 100 %.
+ +Complications transfusionnelles :
+ +Les soins et arrêts de travail qu'elles nécessitent seront pris en charge au +titre de la maladie professionnelle ou d'une rechute de celle-ci :
+ +- les séquelles éventuelles devront être appréciées en fonction des rubriques +correspondantes du présent barème ;
+ +- insuffisance cardiaque : voir Maladies cardio-vasculaires ;
+ +- hélochromatose pouvant s'observer après un traitement transfusionnel prolongé +pour anémies persistantes graves : 67 à 100 %.
+ +7.3 Leucopénie - Neutropénie
+ +De diagnostic étiologique difficile, nécessitant un myélogramme pour s'assurer +de la baisse des éléments des granuleux dans la mœlle et éliminer d'autres +mécanismes, notamment un trouble de la répartition.
+ +Le risque infectieux associé constitue un élément péjoratif qui devient majeur +pour une leucopénie inférieure à 800/mm3 [ (note 8) :
+ +] .
+ +Leucopénie comprise entre 3 300 globules blancs par mm3 et 800 globules blancs +par mm3, avec neutropénie inférieure à 33 % : 30 à 100 %.
+ +Selon le retentissement clinique, les troubles associés, notamment infectieux et +la nécessité d'un traitement.
+ +Leucopénie inférieure à 800 globules blancs par mm3 : 100 %.
+ +7.4 Hypercytoses
+ +Même si la terminologie qui est appliquée peut être discutée par le plan +sémantique, elles désignent :
+ +- la polyglobulie modérée ;
+ +- la splénomégalie myéloïde ;
+ +- la maladie de Hodgkin ;
+ +- les lymphomes non hodgkiniens.
+ +Toutes ces affections comportent un risque vital et seront définies :
+ +- pour la polyglobulie : par la masse sanguine égale ou supérieure à 36 ml/kg +chez l'homme ; égale ou supérieure à 32 ml/kg chez la femme :
+ +- sans diminution de la PaO2 [ (note 9) :
+ +] ;
+ +- avec une leucocytose supérieure à 13 000-14 000 globules blancs par mm3 ;
+ +- pour la splénbomégalie myéloïde par la biopsie de moelle ;
+ +- pour la maladie de Hodgkin et les lymphomes non hodgkiniens : par la biopsie +ganglionnaire ;
+ +Polyglobulie, splénomégalie myéloïde, maladie de Hodgkin : 30 à 67 %.
+ +Lymphomes non hodgkiniens : 67 % à 100 %.
+ +7.5 Leucoses - Leucémies
+ +Leur réparation est essentiellement fonction :
+ +- du type cytologique de la prolifération maligne et du pronostic qui lui est +lié ;
+ +- du risque infectieux majeur omniprésent ;
+ +- de la réponse aux thérapeutiques.
+ +Les rémissions et l'ensemble des problèmes qu'elles posent doivent être jugés +avec les plus prudentes réserves car, à la fin, l'espérance de vie reste le +facteur le plus déterminant.
+ +Leucoses - leucémies : 67 à 100 %, avec prise en charge au titre de la +législation Accidents du travail - Maladies professionnelles de la surveillance +hématologique et de toutes les thérapeutiques nécessaires.
+ +8 Affections rhumatismales
+ +8.1 Majoration spécifique à la morbidité rhumatismale
+ +A côté de la gêne proprement articulaire, les maladies rhumatismales peuvent +entraîner des manifestations cliniques spécifiques qui retentissent sur la +capacité de travail.
+ +On devra donc éventuellement majorer le taux de base en fonction des indicateurs +suivants :
+ +8.1.1 - Existence de poussées congestives au cours des processus dégénératifs +ostéo-articulaires.
+ +Marquée par une accentuation des douleurs, de la raideur, une discrète +augmentation de volume de l'articulation et des tissus péri-articulaires.
+ +La poussée congestive cède généralement en quelques jours ou quelques semaines, +le répos étant un élément essentiel du traitement.
+ +8.1.2 - Persistance d'une évolutivité rhumatismale au cours des processus +ostéo-articulaires à point de départ infectieux ou inflammatoire.
+ +Objectivée par des poussées inflammatoires associant des signes locaux et/ou +généraux, confirmée par les tests biologiques (VS, C réactive protéine).
+ +8.1.3 - Existence de crises douloureuses.
+ +La douleur ressentie peut justifier en soi une indemnisation lorsque les crises +sont intenses ou évoluent sur un mode permanent.
+ +8.1.4 - L'atteinte des tissus.
+ +Modifications de la structure osseuse :
+ +Objectivées par les documents radiologiques qui permettent de distinguer :
+ +- l'ostéoporose ;
+ +- l'ostéomalacie ;
+ +- l'hyperostose.
+ +L'incidence des ces anomalies sur les capacités fonctionnelles du patient sera +appréciée en tenant compte de l'étendue des lésions, de la présence d'autres +indicateurs et du caractère évolutif de la maladie ;
+ +- ostéonécroses.
+ +L'importance de la destruction ostéo-articulaire est l'élément essentiel de +l'évaluation.
+ +Atteinte loco-régionale :
+ +Autour de l'articulation, on recherchera les anomalies des muscles et du +revêtement cutané.
+ +Algodystrophies :
+ +Indemnisées par référence au barème des accidents du travail (4.2.6).
+ +8.1.5 - Les atteintes viscérales associées.
+ +Dont les séquelles seront estimées par référence aux chapitres du barème des +maladies professionnelles relatifs à chacun des appareils.
+ +8.1.6 - L'atteinte de l'état général.
+ +On appréciera le degré d'asthénie et l'existence d'un amaigrissement récent.
+ +Après avoir passé en revue l'ensemble de ces indicateurs, le médecin évaluateur +devra tenir compte de la topographie des lésions.
+ +On peut opposer :
+ +Les atteintes axiales des localisations rachidiennes :
+ +- cervicales : limitant certains mouvements de la tête ;
+ +- dorsales : entraînant surtout des troubles statiques ;
+ +- lombaires : gênant le port de charge et la station debout prolongée.
+ +Les atteintes périphériques où la localisation sur les articulations portantes +des membres inférieurs handicape la locomotion alors que les lésions du membre +supérieur retentissent sur les activités manuelles de force ou délicates.
+ +8.2 Au terme de son analyse, en tenant compte du taux de base et éventuellement +des majorations spécifiques, le médecin portera un jugement global sur le +retentissement des séquelles de la maladie sur la capacité de travail du patient +et fixera le taux d'IPP en fonction de son importance pour laquelle on peut +proposer l'échelle suivante :
+ +- retentissement léger : 0 à 5 % ;
+ +- retentissement modéré : 5 à 15 % ;
+ +- retentissement moyen : 15 à 30 % ;
+ +- retentissement important : 30 à 60 % ;
+ +- retentissement très important : 60 à 90 %.
+ +8.3 A titre d'exemple, on peut retenir quelques situations caractéristiques
+ +8.3.1 - Brucellose.
+ +Séquelle de monoarthrite du genou associant une augmentation de volume de +l'articulation et une amyotrophie du quadriceps selon l'existence de poussées +d'hydarthrose et le degré de limitation des mouvements du genou : 15 à 30 %.
+ +Pelvispondylite chronique clinique et radiologique compte tenu de l'importance +de la raideur du rachis et des douleurs : 15 à 25 %.
+ +8.3.2 - Tuberculose.
+ +Mal de Pott dorso-lombaire, laissant des troubles statiques (scoliose et +cypho-scoliose) selon la gêne fonctionnelle et l'existence de retentissement +cardio-respiratoire : 15 à 30 %.
+ +Coxalgie, ayant évolué vers l'arthrodèse spontanée avec raccourcissement du +membre inférieur et amyotrophie importante compte tenu des douleurs et du +retentissement sur la statique rachidienne : 55 à 70 %.
+ +8.3.3 - Lésions provoquées par des travaux effectués dans les milieux où la +pression est supérieure à la pression atmosphérique.
+ +Ostéonécrose de la tête humérale droite chez un adulte jeune selon la limitation +du jeu articulaire : 20 à 40 %.
+ +8.3.4 - Affections professionnelles provoquées par le fluor.
+ +Ligamentite ossifiante lombaire associée à une ossification péri-coxofémorale +selon l'importance des douleurs et de la raideur : 15 à 30 %.
+ +8.3.5 - Affectations professionnelles péri-articulaires.
+ +Épicondylite récidivante : 5 à 10 %.
+ +8.3.6 - Affections provoquées par les vibrations et les chocs.
+ +Ostéonécrose du scaphoïde selon l'importance des douleurs et de la limitation +des mouvements du poignet : 5 à 30 %.
+ +Arthrose hyperostosante du coude s'accompagnant éventuellement de chondromatose +selon l'importance des douleurs et l'enraidissement : 15 à 25 %.
+ +9 Affections provoquées par les rayonnements ionisants
+ +9.1 Préambule
+ +Le médecin évaluateur s'efforcera d'obtenir communication, soit directement du +médecin du travail, soit par l'intermédiaire de la victime, du dossier médical +ordinaire [ (note 10) :
+ +] de celle-ci et du dossier médical spécial [ (note 10) :
+ +] lorsqu'elle est classée en catégorie A des travailleurs exposés. Il importe +qu'il connaisse avec exactitude, en dehors de l'exposition due aux sources +naturelles de rayonnement et des expositions subies du fait des examens et +traitement médicaux, les différents types d'exposition reçus dans les conditions +normales de travail, les expositions exceptionnelles concertées et/ou d'urgence, +les accidents d'expositions et pour chacun d'entre eux les limites d'exposition +atteintes, c'est-à-dire :
+ +- l'équivalent de dose maximale [ (note 11) :
+ +] dans les cas d'exposition externe ;
+ +- l'activité incorporée dans le cas d'exposition interne ;
+ +- l'équivalent de dose et l'activité incorporée dans les cas d'exposition +totale, externe et interne.
+ +9.2 Ophtalmologie
+ +9.2.1 - Blépharite, conjonctivite.
+ +Formes aiguës : généralement guérison.
+ +Formes chroniques avec parfois chute des cils, lagophtalmie, syndrome sec +oculaire : ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %.
+ +9.2.2 - Kératite - séquelles.
+ +Taies de cornée : apprécier le degré d'acuité visuelle et le degré de +conservation du champ visuel périphérique.
+ +Lagophtalmie.
+ +Syndrome sec oculaire, ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à +10 %.
+ +Atrophie du globe - Enucléation : voir barème AT - Ophtalmologie (6.1.1 et +3).
+ +9.2.3 - Cataractes.
+ +Unilatérales : selon degré d'opérabilité et la diminution de la fonction +visuelle.
+ +Bilatérales : voir barème AT-Ophtalmologie (6.1.10.1 et 2).
+ +Le cristallin est un organe particulièrement radio-sensible : les cataractes +radio-induites apparaissent après un délai de latence de plusieurs années pour +des irradiations localisées, délivrées en un temps très court, supérieures à 4 +grays pour les rayons X et peut-être à des doses inférieures pour les neutrons. +Au début postérieur, elles entraînent une baisse de l'acuité visuelle qui devra +être justement appréciée.
+ +9.2.4 - Altérations de la fonction visuelle.
+ +Voir barème AT-Ophtalmologie, 6.1.1 à 7.
+ +Dissocier vision de précision et vision de sécurité, notamment dans l'industrie +nucléaire.
+ +9.3 Affections dermatologiques
+ +9.3.1 - Radio-dermites aiguës
+ +Après irradiation aiguë, localisée :
+ +- dose inférieure à 8 grays : érythème réversible : généralement guérison ;
+ +- dose inférieure à 20 grays : érythème, œdème, phlyctènes, parfois ulcération : +5 à 10 % ;
+ +- dose supérieure à 25 grays : nécrose tissulaire possible selon étendue, +profondeur, résultats thérapeutiques : 10 à 30 %.
+ +En cas de brûlures radiologiques et thermiques associées, la brûlure thermique +est d'apparition immédiate et alors qu'elle régresse, la brûlure radiologique se +manifeste cliniquement et son évolution est généralement extensive, caractère +qui conditionnera la date de consolidation.
+ +9.3.2 - Radio-dermites chroniques
+ +Latence ++- après irradiations localisées répétées.
+ +Effacement des empreintes digitales, peau sèche ou amaincie, hyperkératose, +atteintes unguéales (stries, pachyonyxis), dépilation, ulcérations atones : 10 à +40 %.
+ +Cancérisation : transformation en épithélioma spino-cellulaire (doses répétées +supérieures à 10 grays) : 40 à 70 %.
+ +Séquelles sensitivo-motrices associées (IPP à évaluer globalement prenant en +compte cet élément de majoration) : voir barème AT 4.2.4.
+ +9.3.3 - Radio-épithélite aiguë des muqueuses.
+ +Généralement bucco-pharyngée (dose 4 à 8 grays) :
+ +Sans ulcération : guérison ;
+ +Avec ulcération : 5 à 10 %.
+ +9.3.4 - Radio-lésions chroniques des muqueuses : 10 à 40 %.
+ +Éléments de majoration possibles, en fonction de la gêne :
+ +Dyspnée : voir barème MP, Maladies d'origine respiratoire 6 ;
+ +Dysphagie : voir barème AT 8.2 ;
+ +Troubles de l'olfaction : voir barème AT 5.1.4.
+ +9.4 Affections hématologiques
+ +9.4.1 - Irradiations aiguës.
+ +De causalité généralement indiscutable.
+ +Type : irradiation flash de quelques grays en quelques secondes.
+ +L'atteinte du tissu hématopoïétique est présente dans tous les syndromes +cliniques secondaires à irradiation aiguë globale et sa gravité est fonction de +la dose absorbée.
+ +Généralement, au dessous de 1 gray, la restauration des différentes lignées est +habituelle et il ne persiste pas de séquelle immédiate.
+ +Les déficits des globules blancs et des plaquettes sont responsables de la +survenue d'infections et d'hémorragies qui, avec les complications +thérapeutiques, sont autant d'éléments péjoratifs à apprécier.
+ +Mais le risque majeur est celui de leucémies radio-induites myéloïdes.
+ +Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP, +Affections hématologiques 7.
+ +9.4.2 - Irradiations chroniques.
+ +La causalité peut être discutée dans certains cas mais la réparation +médico-légale ne peut échapper au principe de la présomption d'origine.
+ +La remontée des leucocytes et des plaquettes est très lente, d'où chronicité des +troubles et les difficultés thérapeutiques.
+ +Le risque de leucémies radio-induites se trouve aggravé et l'inaptitude à tout +risque hématologique étant totale, un changement de poste de travail est +indispensable.
+ +Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP, +Affections hématologiques 7.
+ +9.4.3 - Leucémies.
+ +Elles s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des +radiations. Les leucémies radio-induites ne sont pas fonction du type de +rayonnement, de son énergie et de la dose absorbée.
+ +Elles ne présentent pas de caractères spécifiques mais on constate généralement +des leucémies myéloïdes, aiguës ou chroniques, bien que les leucémies lymphoïdes +soient légitimement incluses dans les affections réparables.
+ +Leucémies : 67 à 100 %.
+ +9.5 Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation
+ +Le cancer brocho-pulmonaire par inhalation de produits radioactifs (par +irradiation interne) doit être distingué du cancer broncho-pulmonaire par +irradiation externe qui, en l'état actuel de la législation, ne peut pas donner +lieu à réparation.
+ +Il a été observé avec une certaine fréquence chez les travailleurs des mines +d'uranium et d'autres mines métalliques : fer, plomb, zinc, spathfluor, ainsi +que chez ceux ayant été exposés aux produits de filiation du radon qui sont +particulaires.
+ +Il s'intègre dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations +ionisantes et ne présente pas de caractères particuliers.
+ +Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation de produits radio-actifs : 100 +%.
+ +9.6 Sarcomes osseux
+ +Il s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations +et peuvent être théoriquement induits par n'importe quel rayonnement ionisant. +Un risque réel est constitué par l'incorporation de radionucléides ostéotropes, +notamment le radium (216), le phosphore (32)... à l'occasion d'utilisations +industrielles ou en laboratoire.
+ +De nombreux facteurs devront être pris en considération :
+ +- la localisation ostéo-sarcomateuse (fémur, maxillaire inférieur, omoplate...) +:
+ +- le bilan d'extension ;
+ +- les résultats thérapeutiques, les possibilités d'appareillage ;
+ +- les séquelles loco-régionales fonctionnelles, les séquelles douloureuses, le +retentissement sur l'état général...
+ +Sarcomes osseux : 67 à 100 %.
+ +9.7 Radionécrose osseuse
+ +Affection exceptionnelle, ne pouvant être induite que par des irradiations +chroniques externes ou internes importantes, et n'apparaissant qu'après un long +laps de temps.
+ +Apprécier les éléments séquellaires, tels que la localisation de la +radionécrose, l'état fonctionnel résiduel, les possibilités d'appareillage : +voir barème AT, chapitre concerné.
+ +Pour les radionécroses des maxillaires : voir barème AT, Stomatologie (7.2 et +7.3).