diff --git a/annexes/README.md b/annexes/README.md
index 451aafd9bb8..bd0d63e5af5 100644
--- a/annexes/README.md
+++ b/annexes/README.md
@@ -26,5 +26,5 @@ Identifiant: LEGISCTA000006106026
- [Article Annexe 4](article_annexe_4.md)
- [Annexe V (mentionnée aux articles R. 611-40 et R. 611-52).](annexe_v_mentionnee_aux_articles_r_611-40_et_r_611-52)
- [Annexe 6 (mentionnée à l'article R. 611-93).](annexe_6_mentionnee_a_l_article_r_611-93)
-- [Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3](annexe_ii)
+- [Annexe II : Barème indicatif d'invalidité (maladies professionnelles)](annexe_ii)
- [Annexe I : Barème indicatif d'invalidité (accidents du travail) (application de l'article R. 434-35)](annexe_i)
diff --git a/annexes/annexe_ii/README.md b/annexes/annexe_ii/README.md
index 4f5e747bf22..5ce6dead535 100644
--- a/annexes/annexe_ii/README.md
+++ b/annexes/annexe_ii/README.md
@@ -1,11 +1,12 @@
---
-Date de début: 1985-12-21
+Date de début: 1999-04-30
Date de fin: 2999-01-01
-Identifiant: LEGISCTA000006126943
+Identifiant: LEGISCTA000019325196
---
-### Annexe II : Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3
+### Annexe II : Barème indicatif d'invalidité (maladies professionnelles)
+- [Article Annexe II](article_annexe_ii.md)
- [Article Annexe II tableau 2](article_annexe_ii_tableau_2.md)
- [Article Annexe II tableau 5](article_annexe_ii_tableau_5.md)
- [Article Annexe II tableau 8](article_annexe_ii_tableau_8.md)
diff --git a/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii.md b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii.md
new file mode 100644
index 00000000000..0944c675a08
--- /dev/null
+++ b/annexes/annexe_ii/article_annexe_ii.md
@@ -0,0 +1,1786 @@
+---
+État: VIGUEUR
+Type: AUTONOME
+Date de début: 1999-04-30
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000019325197
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/32/51/LEGIARTI000019325197.xml
+---
+
+###### Article Annexe II
+
+Sommaire
+
+
+
+
+ 1. Affections cardio-vasculaires
|
+
+
+
+ 2. Affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses
+ |
+
+
+ 3. Affections digestives
|
+
+
+
+ 4. Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques
+ |
+
+
+ 5. Affections des reins et des voies urinaires
|
+
+
+ 6. Affections respiratoires
|
+
+
+ 7. Affections hématologiques
|
+
+
+ 8. Affections rhumatismales
|
+
+
+
+ 9. Affections provoquées par les rayonnements ionisants
+ |
+
+
+
+
+
+1 Affections cardio-vasculaires
+
+1.1 Insuffisance ventriculaire droite
+
+Forme légère : 5-20 %.
+
+Caractérisée par :
+
+- dyspnée à l'effort prolongé ;
+
+- absence de signes périphériques d'IVD ;
+
+- absence de retentissement même au moment des poussées de surinfection
+pulmonaire.
+
+Forme moyenne : 20-60 %.
+
+Caractérisée par :
+
+- dyspnée d'effort associée à :
+
+- tachycardie-cœur de volume subnormal ;
+
+- signes électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit
+;
+
+- absence d'hépatomégalie ;
+
+- poussées d'insuffisance ventriculaire droite grave lors des surinfections
+pulmonaires.
+
+Forme grave : 60-100 %.
+
+Caractérisée par :
+
+- dyspnée de repos associée à :
+
+- tachycardie-cardiomégalie ;
+
+- signes électro-écho-cardiographiques de rententissement ventriculaire droit
+;
+
+- signes périphériques d'insuffisance ventriculaire droite ;
+
+- nécessité d'un traitement et d'un régime.
+
+1.2 Insuffisance ventriculaire gauche
+
+Forme légère : 5-20 %.
+
+Caractérisée par :
+
+- dyspnée à l'effort prolongé ;
+
+- simple hypertrophie ventriculaire gauche électrique et/ou radiologique ;
+
+- absence de traitement et de régime.
+
+Forme moyenne : 20-60 %.
+
+Caractérisée par :
+
+- dyspnée d'effort simple associée à :
+
+- tachycardie ;
+
+- signes électro-écho-cardiographiques d'atteinte ventriculaire gauche modérée
+;
+
+- accès épisodiques et légers de dyspnée paroxystique.
+
+Forme grave : 60-100 %.
+
+Caractérisée par :
+
+- dyspnée au moindre effort associée à :
+
+- crises de dyspnée paroxystique-œdème aigu du poumon ;
+
+- tachycardie avec galop ;
+
+- râles crépitants et sous crépitants ;
+
+- signes d'atteinte cardio-vasculaire gauche avérée ;
+
+- nécessité d'un traitement continu.
+
+1.3 Ischémie cardiaque
+
+Forme légère : 5-10 %.
+
+Caractérisée par :
+
+- ischémie électrique silencieuse ;
+
+- absence de douleur angineuse ;
+
+- absence d'infarctus du myocarde ;
+
+- absence de traitement.
+
+Forme moyenne : 20-60 %.
+
+Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants :
+
+- angor modéré stable répondant bien au traitement - associé à des altérations
+électriques modérées et stables au repos ;
+
+- épreuves d'effort perturbées ;
+
+- séquelles limitées d'infarctus myocardique avec ou sans douleurs
+angineuses.
+
+La coexistence de troubles du rythme ventriculaire constitue un facteur de
+gravité.
+
+Forme grave : 60-100 %.
+
+Caractérisée par un ou plusieurs des tableaux cliniques suivants :
+
+- infarctus myocardique ancien étendu avec troubles du rythme et/ou ectasie
+pariétale ;
+
+- angine de poitrine sévère répondant mal au traitement ;
+
+- cardiopathie ischémique relevant d'un traitement médicamenteux intensif et/ou
+chirurgical et/ou instrumental ;
+
+- séquelles secondaires à la chirurgie coronaire ou à l'angioplastie.
+
+Les séquelles liées à une éventuelle migration embolique seront évaluées par
+ailleurs.
+
+1.4 Atteintes primitives du myocarde
+
+Forme légère : 5-20 %.
+
+Caractérisée par le tableau clinique suivant :
+
+- anomalies électriques de type surcharge ou troubles isolés de la
+repolarisation ;
+
+- altérations écho-cardiographiques discrètes ;
+
+- cœur de volume normal ou limite ;
+
+- absence de symptômes fonctionnels ;
+
+- absence de signes d'insuffisance cardiaque ;
+
+- absence de traitement.
+
+Forme moyenne : 20-60 %.
+
+Caractérisée par le tableau clinique suivant :
+
+- dyspnée à l'effort modéré ;
+
+- cardiomégalie modérée ;
+
+- altérations franches de l'électro-échocardiogramme ;
+
+- absence de signes périphériques d'insuffisance cardiaque ;
+
+- stabilité sous traitement.
+
+Forme grave : 60-100 %.
+
+Caractérisée par :
+
+- dyspnée à l'effort simple associée à un ou plusieurs signes suivants :
+
+- tachycardie - galop ;
+
+- hépatomégalie - poumon cardiaque ;
+
+- altérations majeures à l'électro-échocardiogramme ;
+
+- nécessité d'un traitement polymédicamenteux continu.
+
+1.5 Atteintes péricardiques
+
+Forme légère : 5-20 %.
+
+Caractérisée par :
+
+- anomalies électriques isolées persistantes ;
+
+- absence de traitement.
+
+Forme moyenne : 30-60 %.
+
+Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+
+- péricardite récidivante à rechutes multiples ;
+
+- péricardite calcifiée chronique sans syndrome de constriction, clinique ou
+hémodynamique.
+
+Forme grave : 60-100 %.
+
+Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+
+- péricardite liquidienne chronique ;
+
+- péricardite chronique calcifiée ou non avec syndrome d'adiastolie ;
+
+- séquelles chirurgicales entraînant une gêne fonctionnelle marquée ;
+
+- mésothéliome péricardique.
+
+1.6 Troubles du rythme
+
+Forme légère : 5-20 %.
+
+Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+
+- troubles de la conduction intraventriculaire (bloc de branche) ou
+auriculoventriculaire au 1er degré, asymptomatique et stable ;
+
+- hyper-excitabilité auriculaire ou ventriculaire nécessitant un traitement
+prophylactique ;
+
+- arythmies ventriculaires ou auriculaires complexes, symptomatiques,
+nécessitant surveillance et traitement ;
+
+- patient appareillé par stimulateur intracorporel.
+
+Forme moyenne : 30-60 %.
+
+Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants :
+
+- tachycardies supraventriculaires nécessitant un traitement prophylactique ;
+
+- arythmies ventriculaires, ou auriculaires complexes, symptomatiques,
+nécessitant surveillance et traitement ;
+
+- patient appareillé par stimulateur intracorporel.
+
+Forme grave : 60-100 %.
+
+Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+
+- tachycardie ventriculaire récidivant malgré le traitement.
+
+Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques
+éventuelles.
+
+1.7 Atteintes vasculaires périphériques
+
+1.7.1 - Artéritiques.
+
+Forme légère : 5-20 %.
+
+Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants :
+
+- disparition d'un pouls distal avec sténose incomplète au Doppler chez un sujet
+asymptomatique ;
+
+- claudication intermittente à la marche rapide et prolongée.
+
+Forme moyenne : 20-60 %.
+
+Associant :
+
+- claudication intermittente à la marche normale avec pression à la cheville >
+50 mm de mercure (ou 6,66 kPa) ;
+
+- troubles trophiques peu marqués ;
+
+- traitement continu.
+
+Forme grave : 60-100 %.
+
+Associant :
+
+- artériopathie chronique avec douleur de décubitus ;
+
+- troubles trophiques marqués ;
+
+- marche impossible ou extrêmement pénible avec douleurs violentes ;
+
+- pression à la cheville < 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa).
+
+Evaluer par ailleurs les séquelles liées à une amputation par gangrène selon
+barème AT.
+
+1.7.2 - Phlébitiques.
+
+Forme légère : 5-10 %.
+
+Associant :
+
+- œdème modéré ;
+
+- simple lourdeur et fatigabilité modérée.
+
+Forme moyenne : 10-30 %.
+
+Caractérisée par :
+
+- œdème important ;
+
+et/ou
+
+- troubles trophiques marqués.
+
+Forme grave : 30-50 %.
+
+Caractérisée par :
+
+- troubles trophiques très importants ;
+
+et/ou
+
+- œdème très important avec fatigabilité marquée.
+
+1.7.3 - Troubles angio-neurotiques.
+
+Forme légère : 5-20 %.
+
+- on tiendra compte de la gène fonctionnelle et du résultat des épreuves
+fonctionnelles.
+
+Forme évoluée : 20-30 %.
+
+- existence de sphacèle,
+
+et/ou
+
+- troubles trophiques.
+
+1.8 Valvulopathies
+
+Forme légère : 5-10 %.
+
+Caractérisée par le tableau :
+
+- simple souffle séquellaire sans retentissement ventriculaire, clinique, radio,
+électro-échographique hémodynamique ;
+
+- absence de traitement.
+
+Forme moyenne : 20-60 %.
+
+Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+
+- valvulopathie avérée mais sans signe de décompensation ;
+
+- valvulopathie avérée associée à :
+
+- signes d'insuffisance cardiaque légère ;
+
+- avec ou sans traitement médical ;
+
+- absence d'indications chirurgicales ;
+
+- valvulopathie opérée avec bons résultats.
+
+Forme grave : 60-100 %.
+
+Caractérisée par l'un des tableaux cliniques suivants :
+
+- valvulopathie entraînant un retentissement cardiaque sévère (voir IVD ou IVG)
+;
+
+- indications chirurgicales ;
+
+- formes opérées avec résultats médiocres ;
+
+- valvulopathies inopérables.
+
+Evaluer par ailleurs les séquelles liées aux migrations emboliques
+éventuelles.
+
+1.9 Hypertension artérielle
+
+Une hypertension artérielle limite labile ne nécessitant pas un traitement ne
+justifie pas d'indemnisation.
+
+En cas d'hypertension artérielle permanente nécessitant un traitement,
+l'appréciation tiendra compte de l'état hypertensif et d'autre part de ses
+retentissements viscéraux :
+
+- élévation de la tension artérielle isolée : 10 à 20 %.
+
+Les retentissements viscéraux sont indemnisés pour leur propre compte (voir
+chapitres particuliers du barème).
+
+2 Affections dermatologiques et cutanéo-muqueuses
+
+2.1 Modalités d'évaluation des séquelles d'affections dermatologiques
+professionnelles
+
+Le tableau d'invalidité des affections dermatologiques professionnelles
+(Maladies professionnelles - Origine post-traumatique) propose :
+
+- un taux de base qui est fonction de l'état séquellaire clinique, de sa gravité
+et de son potentiel évolutif ;
+
+- auquel peut s'appliquer un coefficient de majoration fonction de certaines
+localisations lésionnelles et de la superficie des séquelles ;
+
+- un taux complémentaire si coexistent des séquelles sensitives et/ou motrices,
+responsables d'une gêne fonctionnelle.
+
+L'invalidité dermatologique doit certes prendre en compte ces différents
+facteurs mais surtout doit s'apprécier de façon globale en fonction des éléments
+que comporte l'article L. 434-2 du Code de la sécurité sociale. L'incidence de
+l'affection dermatologique professionnelle sur les aptitudes et la qualification
+professionnelle qui constituent peut-être l'élément médico-social majeur de
+l'incapacité permanente partielle dépend, en grande partie, des risques
+professionnels que comportait le poste de travail de la victime. Le médecin
+évaluateur, dont l'action se situe forcément en aval de la maladie
+professionnelle, ne doit pas négliger pour autant ce qui se place en amont.
+
+Il ne doit pas perdre de vue que la dermatose professionnelle, d'origine
+allergique, risque fort de récidiver dès nouveau contact avec le facteur
+étiologique et que, même pour des séquelles cliniques minimes, le changement de
+poste de travail peut s'imposer. Ceci s'entend surtout pour le risque chimique
+et plus encore lorsque celui-ci comporte l'utilisation de substances
+cancérogènes.
+
+Que le risque chimique soit constitué par une substance ou une préparation
+(mélange de substances), qu'il soit pur ou associé à un facteur physique
+(mécanique, par exemple), il convient de reconnaître les types d'effets
+susceptibles de se produire :
+
+- effets généraux :
+
+- irritants (responsables de l'inflammation) ;
+
+- corrosifs (responsables de nécrose cellulaire) ;
+
+- toxiques ;
+
+- allergisants ;
+
+- cancérogènes ;
+
+- effets spécifiques :
+
+- effet savon ;
+
+- effet solvan : délipidation de surface ;
+
+- alcalin...
+
+Certaines lésions sont véritablement pathognomoniques du risque tel la chloracné
+causée par les dioxines ;
+
+- effets toxiques :
+
+Des toxiques sont résorbables par voie cutanée et cette pénétration percutanée
+est d'autant plus importante que les téguments sont lésés. Il convient, lors de
+l'évaluation de certains états séquellaires, de ne pas négliger les effets
+toxiques causés généralement par des doses minimes, par exemple, les
+intoxications par le bore.
+
+2.2 Évaluation
+
+
+
+
+
|
+
+ États séquellaires
+ |
+
+ Préjudice
+ |
+
+ Taux de base
+ |
+
+
+
+
+ Gravité.
|
+
+ Atrophie sans rétraction.
+
+ Alopécies définitives.
+
+ Dyschromies.
+
+ Ulcères.
+ |
+ Léger.
|
+ 0 à 10 %.
|
+
+
+
|
+
+ Atrophies avec rétraction.
+
+ Hyperkératoses.
+
+ Lichénifications.
+
+ Polysensibilisation.
+ |
+ Moyen.
|
+ 10 à 15 %.
|
+
+
+
|
+ Cancérisation.
|
+ Important.
|
+
+ Tumeur cutanée maligne in situ, non pénétrante : 30 à 40 %.
+
+ Tumeur cutanée maligne infiltrante, avec extension : 40 à 70 %.
+ |
+
+
+ Topographie et étendue.
|
+ Main.
|
+
+ Main dominante :
+
+ Pulpe :
+
+ Pouce ;
+
+ Index.
+ |
+ Coefficient de majoration : x 1 à 1,5.
|
+
+
+
|
+ Pied.
|
+
+ Talon antérieur.
+
+ Talon postérieur.
+ |
+ x 1 à 1,5.
|
+
+
+
|
+
+ Cheville.
+
+ Régions d'appui.
+ |
+
+ Face antérieure.
+
+ Fesse.
+
+ Région ischiatique.
+ |
+ x 1 à 1,5.
|
+
+
+ Fonction.
|
+ Séquelles.
|
+ Sensitives motrices.
|
+
+ cf. Barème indicatif invalidité
+
+ Accidents du travail.
+ |
+
+
+
+
+
+2.3 Lésions cutanéo-muqueuses
+
+Selon le type se reporter aux chapitres correspondants.
+
+Perforation de la cloison nasale. Barème AT 5.1.2.
+
+2.4 Radio-dermites
+
+Voir chapitre 9.3 du présent barème.
+
+3 Affections digestives
+
+3.1 Atteintes hépatiques
+
+Au décours de l'évolution d'une maladie professionnelle comportant une atteinte
+hépatique, le médecin chargé de l'évaluation de l'IPP peut se trouver devant
+l'une des situations suivantes :
+
+1. Hépatite ;
+
+2. Cirrhose du foie ;
+
+3. Tumeur maligne du foie.
+
+3.1.1 - Hépatites
+
+L'hépatite aiguë peut être considérée comme guérie sans séquelle lorsque les
+tests de cytolyse et les tests de cholostase sont redevenus normaux.
+
+La présence isolée d'antigène HBS ne constitue pas une séquelle en soi.
+
+Hépatites chroniques :
+
+Les hépatites chroniques sont définies par la persistance après six mois
+d'évolution d'une perturbation des tests biologiques hépatiques et/ou
+d'anomalies à l'examen anatomopathologique.
+
+On distingue :
+
+- l'hépatique chronique persistance :
+
+- avec perturbation des tests de cytolyse, les chiffres ne dépassant pas cinq
+fois la valeur normale ;
+
+- éventuellement confirmée par un examen histologique du foie : 5 à 10 % ;
+
+- l'hépatite chronique active :
+
+- avec des tests de cytolyse dépassant cinq fois leur valeur normale ;
+
+- et/ou gamma-globulines sériques dépassant 20 g/litre, éventuellement confirmée
+par examen histologique du foie.
+
+Suivant l'importance et l'évolution des signes cliniques et biologiques : 10 à
+40 %.
+
+3.1.2 - Cirrhoses.
+
+La cirrhose est reconnue par ses signes cliniques et biologiques et/ou
+histologiques (ponction biopsie du foie).
+
+Pour fixer le taux d'incapacité permanente partielle imputable à la cirrhose, on
+tiendra compte du retentissement sur l'état général et de la survenue des
+complications éventuellement associées :
+
+- hypertension portale : présence de varices œsophagiennes (constatées par
+l'examen endoscopique) avec ou sans hémorragie digestive et/ou ascite ;
+
+- insuffisance hépatique : avec abaissement du taux de prothrombine au-dessous
+de 60 % ;
+
+- encéphalopathie hépatique ;
+
+- troubles de l'attention, de l'idéation et/ou troubles caractériels et/ou
+signes neurologiques spécifiques ;
+
+- hépatocarcinome : présence dans le sérum d'un marqueur spécifique à un taux
+significatif (par exemple alpha-fœtoprotéine > 500 nanogrammes/ml) et/ou
+anomalies échographiques démonstratives et/ou arguments histologiques décisifs
+après cytoponction.
+
+Suivant le stade évolutif, l'affection réalise des tableaux cliniques de gravité
+diverse :
+
+Cirrhoses compensées :
+
+Caractérisées par l'absence de manifestations d'hypertension portale, l'absence
+d'encéphalopathie hépatique, l'absence d'insuffisance hépatique : 10 à 20 %.
+
+Cirrhoses avec hypertension portale :
+
+Varices œsophagiennes non hémorragiques ou ascite facilement réductible sans
+signe clinique d'encéphalopathie : 20 à 60 %.
+
+Cirrhoses graves :
+
+- hémorragies(s) par rupture de varice œsophagienne et/ou ascite irréductible
+;
+
+- et/ou encéphalopathie invalidante ;
+
+- et/ou signes marqués d'insuffisance hépatique : 60 à 100 %.
+
+Cirrhoses compliquées d'hépatocarcinome : 100 %.
+
+3.1.3 - Tumeurs malignes du foie.
+
+Hépatocarcinome : 100 %.
+
+Angiosarcome du foie : 100 %.
+
+3.2 Autres atteintes de l'appareil digestif
+
+Les atteintes aiguës œsophagiennes, gastriques et intestinales guérissent
+habituellement sans séquelle. S'il persiste quelques signes fonctionnels :
+douleurs épigastriques, vomissements, brûlures... : 5 %.
+
+Pour les stomatites chroniques, voir le barème des accidents du travail,
+chapitre 7, Stomatologie.
+
+3.2.1 - Colite post-dysentérique.
+
+Marquée par une diarrhée sanglante, un aspect radiologique et/ou endoscopique de
+colite ulcéreuse, les examens parasitologiques étant négatifs : 5 à 20 %.
+
+3.2.2 - Tumeurs malignes.
+
+Mésothéliome péritonéal : 100 %.
+
+4 Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques
+
+4.1 Troubles neurologiques aigus
+
+Sous cette étiquette, les tableaux des maladies professionnelles groupent toutes
+les manifestations témoignant d'une encéphalopathie aiguë : troubles de la
+conscience allant jusqu'au coma profond, crises convulsives, myoclonies.
+
+L'évolution de ces troubles aigus se fait, soit vers l'aggravation rapide et
+irréversible, soit vers la guérison, soit vers la stabilisation avec persistance
+de séquelles qui seront étudiées dans le chapitre des troubles neurologiques
+chroniques.
+
+Au stade des troubles neurologiques aigus, la consolidation du blessé n'est
+pratiquement jamais acquise. Il ne semble donc pas nécessaire de proposer des
+taux d'IPP.
+
+4.2 Troubles neurologiques chroniques
+
+4.2.1 - Tremblement intentionnel - Myoclonies.
+
+Forme légère :
+
+Unilatérale, suivant le côté (dominant ou non), apparition d'un tremblement
+discret : 10 à 20 %.
+
+Forme moyenne : 20 à 40 %.
+
+Forme grave :
+
+Pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de toute activité : 40 à 100 %.
+
+4.2.2 - Ataxies - Ataxie cérébelleuse.
+
+Forme légère :
+
+Marche peu perturbée, légère maladresse de certains mouvements : 10 à 50 %.
+
+Forme moyenne :
+
+Marche possible mais très difficile et très ralentie, importante maladresse des
+mouvements : 50 à 90 %.
+
+Forme grave :
+
+Marche impossible, troubles kinétiques, incoordination, pouvant aller jusqu'à
+l'impossibilité de toute activité : 100 %.
+
+4.2.3 - Epilepsie.
+
+Forme légère :
+
+Bien contrôlée par le traitement, compatible avec une activité professionnelle :
+10 à 20 %.
+
+Forme moyenne :
+
+Crises fréquentes malgré le traitement avec ou sans troubles du comportement,
+nécessité éventuelle d'un changement de poste de travail : 20 à 70 %.
+
+Forme grave :
+
+Non contrôlée par le traitement, nécessitant la surveillance du sujet et rendant
+impossible toute activité : 100 %.
+
+4.2.4 - Dysarthrie - Aphasie.
+
+Forme légère :
+
+Trouble de l'élocution, réduction du flux verbal : 5 à 20 %.
+
+Forme moyenne :
+
+Troubles de la compréhension, expression perturbée plus ou moins intelligible :
+20 à 80 %.
+
+Forme grave :
+
+Absence de communication avec autrui, expression impossible, troubles majeurs de
+la compréhension : 80 à 100 %.
+
+4.2.5 - Syndrome neurologique de type parkinsonien.
+
+Forme légère :
+
+Troubles mineurs réagissant bien au traitement : 10 à 20 %.
+
+Forme moyenne :
+
+Entraînant une gêne appréciable : 20 à 50 %.
+
+Forme grave : 50 à 100 %.
+
+4.2.6 - Syndrome associant
+
+- des troubles de l'équilibre ;
+
+de la vigilance ;
+
+et de la mémoire ;
+
+Et syndrome associant :
+
+- des céphalées ;
+
+- de l'asthénie ;
+
+- des vertiges ;
+
+- des nausées.
+
+L'association de ces troubles divers entre dans le cadre du syndrome
+subjectif.
+
+Selon l'intensité et la pluralité des symptômes : 5 à 20 %.
+
+4.2.7 - Troubles prolongés de la sensibilité accompagnant des troubles
+angio-neurotiques.
+
+Selon l'intensité des symptômes.
+
+Selon le côté atteint (dominant ou non) : 5 à 30 %.
+
+4.2.8 - Névrite optique : 5 à 30 %
+
+Le taux sera fonction du degré d'altération de la fonction visuelle et l'on
+utilisera le tableau général d'évaluation (cf. barème AT, 6.1.5).
+
+4.3 Névrites - Polynévrites
+
+L'évaluation des taux d'IPP pour les névrites et les polynévrites doit tenir
+compte de plusieurs facteurs :
+
+- existence ou non de troubles moteurs ;
+
+- existence ou non de troubles sensitifs, en particulier profonds ;
+
+- existence ou non de troubles trophiques.
+
+Il faudra considérer la gêne fonctionnelle entraînée par ces différents facteurs
+(barème AT 4.2.5).
+
+Un cas particulier, la névrite trijéminale, exceptionnelle, qui entraîne plus
+souvent des troubles moteurs que des douleurs : 5 à 60 %.
+
+4.4 Troubles psychiques - Troubles mentaux organiques
+
+4.4.1 - Aigus.
+
+Ces troubles peuvent comporter une confusion mentale de niveau variable ou un
+état délirant aigu.
+
+Il s'agit, là encore, comme pour les troubles neurologiques aigus, d'états
+évolutifs pendant lesquels la consolidation n'est pas envisageable.
+
+4.4.2 - Chroniques.
+
+Etats dépressifs d'intensité variable :
+
+- soit avec une asthénie persistante : 10 à 20 %.
+
+- soit à l'opposé, grande dépression mélancolique, anxiété pantophobique : 50 à
+100 %.
+
+Troubles du comportement d'intensité variable : 10 à 20 %.
+
+4.5 Atteintes neuro-méningées
+
+4.5.1 - Séquelles de la méningite cérébro-spinale à méningocoques.
+
+4.5.1.1. La plus fréquente, constatée dans environ 5 % des cas, est la surdité
+(cf. barème AT 5.5.2).
+
+4.5.1.2. Les autres sont relativement exceptionnelles, mais doivent être
+envisagées ;
+
+4.5.1.2.1. Epilepsie : cf. barème MP, chapitre Troubles neurologiques chroniques
+;
+
+4.5.1.2.2. Déficit moteur focalisé : cf. barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5 ;
+
+4.5.1.2.3. Troubles visuels, atrophie optique : cf. barème AT 6.1 ;
+
+4.5.1.2.4. Déficit intellectuel, troubles mnésiques selon l'intensité des
+symptômes : 10 à 30 % ;
+
+4.5.1.2.5. Hydrocéphalie avec déficit intellectuel, troubles de la statique : le
+taux sera évalué en fonction des résultats de la neurochirurgie.
+
+4.5.2 - Séquelles neuro-méningées de la brucellose.
+
+Elles sont essentiellement consécutives à des lésions méningées chroniques mais
+aussi à des localisations médullaires.
+
+Ces lésions entraînent des signes, soit médullaires, soit radiculaires (queue de
+cheval).
+
+Les séquelles vont donc s'exprimer sous forme, soit de déficit focalisé, soit de
+monoplégie, soit de paraplégie d'intensité variable, associées ou non à des
+troubles sensitifs et/ou sphinctériens.
+
+Les taux seront évalués par référence au barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5.
+
+4.6 Surdités professionnelles
+
+Voir barème AT 5.5.2.
+
+Acouphènes :
+
+Voir barème AT 5.5.3.
+
+4.7 Pathologie tumorale
+
+Glioblastome : 100 %.
+
+5 Affections des reins et des voies urinaires
+
+L'atteinte de l'appareil urinaire au cours des maladies professionnelles peut
+relever de divers mécanismes physiopathologiques et réaliser des lésions variées
+touchant le parenchyme rénal (nécroses tubulaires, lésions interstitielles,
+glomérulopathies) ou les voies urinaires.
+
+Cependant, quelle que soit la maladie, les séquelles au moment de la
+consolidation donnent lieu à un nombre restreint de situations. Le médecin,
+chargé de l'évaluation, sera en pratique amené à estimer l'incapacité permanente
+partielle résultant des syndromes suivants :
+
+- insuffisance rénale chronique,
+
+- hypertension artérielle,
+
+- protéinurie importante (syndrome néphrotique),
+
+- hématurie ou protéinurie isolée,
+
+- tubulopathie chronique,
+
+- lithiase urinaire,
+
+- lésions vésicales.
+
+5.1 L'insuffisance rénale chronique
+
+5.1.1 - Insuffisance rénale légère.
+
+Clairances de la créatinine supérieures aux 3/4 de la normale ; vie
+professionnelle normale : 10 à 20 %.
+
+5.1.2 - Insuffisance rénale moyenne.
+
+Clairances de la créatinine entre 1/4 et 3/4 de la normale, peu de
+retentissement sur la vie professionnelle : 20 à 40 %.
+
+5.1.3 - Insiffusance rénale importante.
+
+Clairances de la créatinine au-dessous du quart de la normale, anémie,
+modification humorale, nécessité de mesures diététiques ou autres plus ou moins
+astreignantes ; éventuellement : syndrome néphrotique, goutte, ostéodystrophie
+rénale ; retentissement professionnel ne permettant pas un travail régulier ou à
+temps complet : 40 à 60 %.
+
+5.1.4 - Insuffisance rénale avancée, nécessitant un traitement de suppléance
+(hémodialyse), l'appréciation tiendra compte de l'anémie, des autres
+manifestations, des difficultés éventuelles d'application de la méthode et des
+incidences sur l'activité professionnelle : 60 à 100 %.
+
+5.1.5 - Transplantation rénale.
+
+Séquelles de transplantation rénale, selon les conséquences du traitement
+immuno-dépresseur et la valeur du rein : 30 à 100 %.
+
+Nota : Quel que soit le stade de l'insuffisance rénale, l'existence d'une
+hypertension artérielle pourra faire l'objet d'une majoration en fonction de son
+degré de sévérité.
+
+En l'absence de recueil d'urine, on pourra estimer la clairance de la créatinine
+par la formule :
+
+clairance de la créatinine = (140 Age) x Poids en kg / 72 x créatinine
+plasmatique (en mg/100 ml)
+
+5.2 Hypertension artérielle
+
+(Voir 1.9)
+
+5.3 Protéinurie importante : syndrome néphrotique
+
+Syndrome néphrotique biologique pur : 10 %.
+
+Syndrome néphrotique avec manifestations cliniques, l'appréciation tiendra
+compte des œdèmes, de l'asthénie et des contraintes diététiques et
+thérapeutiques : 10 à 30 %.
+
+5.4 Hématurie ou protéinurie isolée : 5 à 10 %
+
+Une surveillance clinique et biologique régulière du malade sera poursuivie
+après la consolidation.
+
+5.5 Tubulopathie chronique
+
+Tubulopathie sans conséquence métabolique notable, ne nécessitant pas de
+traitement : pas d'incapacité.
+
+Tubulopathie chronique entraînant des perturbations métaboliques : acidose
+tubulaire, diabète insipide, hypercalciurie, hypokaliémie, hyponatrémie, suivant
+le retentissement clinique et les contraintes du traitement : 10 à 20 %.
+
+5.6 Lithiase urinaire
+
+La colique néphrétique isolée ne laisse persister habituellement aucune
+séquelle. En cas de lithiase chronique ou récidivante, l'incapacité sera évaluée
+en fonction de la fréquence des crises douloureuses, des hématuries et de la
+survenue d'épisodes infectieux.
+
+Une insuffisance rénale associée sera estimée pour son propre compte.
+
+Crises douloureuses ou hématuriques peu fréquentes, retentissement mineur sur
+l'activité professionnelle : 10 à 20 %.
+
+Crises fréquentes, accès répétés de pyélonéphrite : 20 à 50 %.
+
+Lithiase grave infectée avec obstacle : 50 à 60 %.
+
+Et en cas de dérivation permanente des urines : 40 à 80 %.
+
+5.7 Lésions vésicales
+
+5.7.1 - Cystites.
+
+Suivant l'importance des douleurs et des troubles mictionnels : 10 à 30 %.
+
+Cystites très évoluées nécessitant une dérivation des urines : jusqu'à 60 %.
+
+5.7.2 - Tumeurs.
+
+5.7.2.1. Tumeurs papillomateuses non dégénérées avec ou sans hématuries
+nécessitant une ou plusieurs résections et des contrôles endoscopiques itératifs
+:
+
+- suivant l'importance des manifestations cliniques et les contraintes imposées
+par la surveillance : 10 à 50 %.
+
+5.7.2.2. Tumeurs vésicales malignes.
+
+Traitées par cystectomie totale et rétablissement de la continuité des voies
+urinaires par entéro-cystoplastie : suivant les séquelles (infection, troubles
+mictionnels, troubles sexuels) : 30 à 60 %.
+
+Ayant nécessité un traitement chirurgical important avec dérivation des urines
+selon l'importance des séquelles et des troubles fonctionnels : 50 à 75 %.
+
+Très étendue : jusqu'à 100 %.
+
+Les séquelles des traitements chimiothérapiques ou radiques des tumeurs
+vésicales seront indemnisées pour leur propre compte suivant les atteintes des
+différents appareils.
+
+6 Affections respiratoires
+
+6.1 Syndromes aigus irritatifs
+
+6.1.1 - Cas le plus général. - Guérison sans séquelle.
+
+6.1.2 - Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle.
+
+6.1.2.1. Isolée, cf. barème Déficience fonctionnelle.
+
+6.1.2.2. Avec bronchorrhée résiduelle. Taux barème Déficience fonctionnelle x
+1,30.
+
+6.1.3 - Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil
+cholinergique : 5 à 10 %.
+
+6.2 Asthmes
+
+6.2.1 - Abaissement isolé et durable du seuil cholinergique : 1 à 5 %.
+
+6.2.2 - Bronchospasmes réversibles résiduels avec abaissement du seuil
+cholinergique : 5 à 10 %.
+
+6.2.3 - Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle, cf. barème
+Déficience fonctionnelle.
+
+6.3 Alvéolites extrinsèques
+
+Cf. Fibroses (6.5).
+
+6.4 Oedèmes aigus du poumon
+
+Cf. Syndromes aigus irritatifs (6.1).
+
+6.5 Fibroses
+
+6.5.1 - Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème
+Déficience fonctionnelle.
+
+6.5.2 - Insuffisance respiratoire chronique mixte avec bronchorrhée chronique,
+taux barème Déficience fonctionnelle x 1,30.
+
+6.5.3 - Fibroses pleurales : 1 à 10 %.
+
+6.6 Pathologie tumorale
+
+6.6.1 - Cancers broncho-pulmonaires primitifs en fonction du code TNM et des
+suites thérapeutiques : 67 à 100 %.
+
+6.6.2 - Mésothéliomes malins primitifs de la plèvre : 100 %.
+
+6.6.3 - Tumeurs pleurales primitives autres que le mésothéliome en fonction du
+type histologique et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %.
+
+6.7 Pleurésies et autres atteintes pleurales
+
+6.7.1 - Pleurésies aiguës.
+
+6.7.1.1. Cas le plus général - Guérison sans séquelle.
+
+6.7.1.2. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème
+Déficience fonctionnelle.
+
+6.7.2 - Pleurésies chroniques
+
+6.7.2.1. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème
+Déficience fonctionnelle.
+
+6.7.2.2. Avec nécessité de ponctions évacuatrices itératives. Taux barème
+Déficience fonctionnelle x 1,25.
+
+6.7.3 - Pleurésies tumorales, cf. Pathologie tumorale (6.6).
+
+6.7.4 - Plaques pleurales calcifiées ou non : 1 à 5 %.
+
+6.7.5 - Epaississements pleuraux : 1 à 10 %.
+
+6.8 Autres manifestations pathologiques résiduelles
+
+6.8.1 - Paralysies et parésies diaphragmatiques, quelle qu'en soit
+l'étiologie.
+
+6.8.1.1. Sans trouble ventilatoire : 1 à 5 %.
+
+6.8.1.2. Avec insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf.
+barème Déficience fonctionnelle.
+
+6.8.2 - Syndrome douloureux thoracique, qu'elle qu'en soit l'étiologie (fibroses
+pleurales, séquelles post-opératoires, syndrome post-pleurétique, douleurs
+intercostales,...).
+
+6.8.2.1. Isolé : 1 à 5 %.
+
+6.8.2.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle
+x 1,20.
+
+6.8.3 - Bronchorrhée chronique.
+
+6.8.3.1. Isolée : 10 à 20 %.
+
+6.8.3.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle
+x 1,30.
+
+6.9 Déficience fonctionnelle
+
+6.9.1 - Troubles fonctionnels non mesurables ou troubles fonctionnels légers : 5
+à 10 %.
+
+6.9.2 - Insuffisances respiratoires chroniques légères : 10 à 40 %.
+
+Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
+
+- trouble ventilatoire restrictif (TVR) avec capacité pulmonaire totale comprise
+entre 60 et 80 % de la valeur théorique ;
+
+- trouble ventilatoire obstructif (TVO) avec VEMS supérieur à 1 500 ml (soit
+supérieur à 75 % de la valeur théorique) ;
+
+- PaO2 supérieure à 70 mmHg. ou à 70 Tor, ou à 9,3 kPa.
+
+6.9.3 - Insuffisances respiratoires chroniques moyennes : 40 à 67 %.
+
+Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
+
+- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre
+50 et 60 % de la valeur théorique ;
+
+- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 1 000 et 1 500 ml (soit entre
+50 à 75 % de la valeur théorique) ;
+
+- PaO2 entre 60 et 70 mmHg ou 60 et 70 Tor, ou 8,3 à 9,3 kPa ;
+
+- signes électro-écho-cardiographiques et retentissement ventriculaire droit
+;
+
+- poussées d'insuffisance ventriculaire droite lors de surinfections
+pulmonaires.
+
+6.9.4 - Insuffisances respiratoires chroniques graves : 67 à 100 %.
+
+Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
+
+- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre
+40 et 50 % de la valeur théorique ;
+
+- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 700 et 1 000 ml (soit 30 à 50
+% de la valeur théorique) ;
+
+- PaO2 entre 50 et 60 mmHg, ou entre 50 et 60 Tor ou entre 6.6 et 8 kPa ;
+
+- signes permanents périphériques et électro-écho-cardiographiques de
+retentissement ventriculaire droit.
+
+6.9.5 - Insuffisances respiratoires chroniques sévères : 100 %.
+
+Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
+
+- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale inférieure à
+40 % de la valeur théorique ;
+
+- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS inférieur à 700 ml (soit inférieur à
+30 % de la valeur théorique) ;
+
+- PaO2 inférieure à 50 mmHg, ou 50 Tor, ou 6,6 kPa ;
+
+- forme grave d'insuffisance ventriculaire droite.
+
+6.10 Cas particulier des pneumoconioses à réparation spéciale
+
+Il convient de tenir compte de la gravité radiologique. C'est ainsi que, par
+exemple, dans le cas d'une silicose, même si la fonction respiratoire est peu
+altérée, on retiendra un taux d'IPP minimal.
+
+1. Pour les formes micronodulaires étendues et de forte densité ;
+
+Pour les formes nodulaires envahissant les deux tiers du champ pulmonaire : de
+l'ordre de 10 % ;
+
+2. Pour les formes nodulaires généralisées et pour les formes pseudo-tumorales
+se projetant sur 1 à 3 espaces intercostaux : de l'ordre de 20 % ;
+
+3. Pour les pseudo-tumeurs se projetant sur plus de 3 espaces intercostaux : de
+l'ordre de 30 %.7 Affections hématologiques
+
+7.1 Syndromes hémorragiques
+
+Le signe essentiel est la thrombopénie, rarement isolée, qui devra être intégrée
+aux autres signes de l'insuffisance médullaire dont elle témoigne.
+
+La survenue d'hémorragies graves, notamment cérébro-méningées, digestives,... et
+les complications thérapeutiques (contamination transfusionnelle [ (note 5) :
+
+] , splénectomie...) constituent autant d'éléments péjoratifs à apprécier.
+
+Thrombopénie persistante comprise entre 100 000 plaquettes par mm3 et 30 000
+plaquettes par mm3 [ (note 6) :
+
+] : 30 à 90 %.
+
+Thrombopénie inférieure à 30 000 plaquettes avec complications hémorragiques ;
+nécessité d'un traitement : 90 à 100 %.
+
+7.2 Anémies
+
+L'élément principal de référence est le taux d'hémoglobine, l'hémolyse,
+quelqu'en soit le mécanisme, ne constituant pas en elle-même un élément
+péjoratif.
+
+Un taux inférieur de 7 g/100 ml (4,3 m.mol/l en unités internationales [ (note
+7) :
+
+] ) nécessite le plus souvent des transfusions avec possibilité de survenue de
+tous les accidents qui leur sont liés. A côté du risque majeur de contamination
+transfusionnelle, un risque coronarien, un risque d'hémochromatose...
+
+Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 12 g/100 ml ou 7,4
+m.mol/l et 9 g/100 ml ou 5,5 m.mol/l : 20 à 40 %.
+
+Anémie persistante avec taux d'hémoglobine compris entre 9 g/100 ml ou 5,5
+m.mol/l et 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l : 40 à 67 %.
+
+Anémie persistante avec taux d'hémoglobine inférieur à 7 g/100 ml ou 4,3 m.mol/l
+avec nécessité d'un traitement transfusionnel : 67 à 100 %.
+
+Complications transfusionnelles :
+
+Les soins et arrêts de travail qu'elles nécessitent seront pris en charge au
+titre de la maladie professionnelle ou d'une rechute de celle-ci :
+
+- les séquelles éventuelles devront être appréciées en fonction des rubriques
+correspondantes du présent barème ;
+
+- insuffisance cardiaque : voir Maladies cardio-vasculaires ;
+
+- hélochromatose pouvant s'observer après un traitement transfusionnel prolongé
+pour anémies persistantes graves : 67 à 100 %.
+
+7.3 Leucopénie - Neutropénie
+
+De diagnostic étiologique difficile, nécessitant un myélogramme pour s'assurer
+de la baisse des éléments des granuleux dans la mœlle et éliminer d'autres
+mécanismes, notamment un trouble de la répartition.
+
+Le risque infectieux associé constitue un élément péjoratif qui devient majeur
+pour une leucopénie inférieure à 800/mm3 [ (note 8) :
+
+] .
+
+Leucopénie comprise entre 3 300 globules blancs par mm3 et 800 globules blancs
+par mm3, avec neutropénie inférieure à 33 % : 30 à 100 %.
+
+Selon le retentissement clinique, les troubles associés, notamment infectieux et
+la nécessité d'un traitement.
+
+Leucopénie inférieure à 800 globules blancs par mm3 : 100 %.
+
+7.4 Hypercytoses
+
+Même si la terminologie qui est appliquée peut être discutée par le plan
+sémantique, elles désignent :
+
+- la polyglobulie modérée ;
+
+- la splénomégalie myéloïde ;
+
+- la maladie de Hodgkin ;
+
+- les lymphomes non hodgkiniens.
+
+Toutes ces affections comportent un risque vital et seront définies :
+
+- pour la polyglobulie : par la masse sanguine égale ou supérieure à 36 ml/kg
+chez l'homme ; égale ou supérieure à 32 ml/kg chez la femme :
+
+- sans diminution de la PaO2 [ (note 9) :
+
+] ;
+
+- avec une leucocytose supérieure à 13 000-14 000 globules blancs par mm3 ;
+
+- pour la splénbomégalie myéloïde par la biopsie de moelle ;
+
+- pour la maladie de Hodgkin et les lymphomes non hodgkiniens : par la biopsie
+ganglionnaire ;
+
+Polyglobulie, splénomégalie myéloïde, maladie de Hodgkin : 30 à 67 %.
+
+Lymphomes non hodgkiniens : 67 % à 100 %.
+
+7.5 Leucoses - Leucémies
+
+Leur réparation est essentiellement fonction :
+
+- du type cytologique de la prolifération maligne et du pronostic qui lui est
+lié ;
+
+- du risque infectieux majeur omniprésent ;
+
+- de la réponse aux thérapeutiques.
+
+Les rémissions et l'ensemble des problèmes qu'elles posent doivent être jugés
+avec les plus prudentes réserves car, à la fin, l'espérance de vie reste le
+facteur le plus déterminant.
+
+Leucoses - leucémies : 67 à 100 %, avec prise en charge au titre de la
+législation Accidents du travail - Maladies professionnelles de la surveillance
+hématologique et de toutes les thérapeutiques nécessaires.
+
+8 Affections rhumatismales
+
+8.1 Majoration spécifique à la morbidité rhumatismale
+
+A côté de la gêne proprement articulaire, les maladies rhumatismales peuvent
+entraîner des manifestations cliniques spécifiques qui retentissent sur la
+capacité de travail.
+
+On devra donc éventuellement majorer le taux de base en fonction des indicateurs
+suivants :
+
+8.1.1 - Existence de poussées congestives au cours des processus dégénératifs
+ostéo-articulaires.
+
+Marquée par une accentuation des douleurs, de la raideur, une discrète
+augmentation de volume de l'articulation et des tissus péri-articulaires.
+
+La poussée congestive cède généralement en quelques jours ou quelques semaines,
+le répos étant un élément essentiel du traitement.
+
+8.1.2 - Persistance d'une évolutivité rhumatismale au cours des processus
+ostéo-articulaires à point de départ infectieux ou inflammatoire.
+
+Objectivée par des poussées inflammatoires associant des signes locaux et/ou
+généraux, confirmée par les tests biologiques (VS, C réactive protéine).
+
+8.1.3 - Existence de crises douloureuses.
+
+La douleur ressentie peut justifier en soi une indemnisation lorsque les crises
+sont intenses ou évoluent sur un mode permanent.
+
+8.1.4 - L'atteinte des tissus.
+
+Modifications de la structure osseuse :
+
+Objectivées par les documents radiologiques qui permettent de distinguer :
+
+- l'ostéoporose ;
+
+- l'ostéomalacie ;
+
+- l'hyperostose.
+
+L'incidence des ces anomalies sur les capacités fonctionnelles du patient sera
+appréciée en tenant compte de l'étendue des lésions, de la présence d'autres
+indicateurs et du caractère évolutif de la maladie ;
+
+- ostéonécroses.
+
+L'importance de la destruction ostéo-articulaire est l'élément essentiel de
+l'évaluation.
+
+Atteinte loco-régionale :
+
+Autour de l'articulation, on recherchera les anomalies des muscles et du
+revêtement cutané.
+
+Algodystrophies :
+
+Indemnisées par référence au barème des accidents du travail (4.2.6).
+
+8.1.5 - Les atteintes viscérales associées.
+
+Dont les séquelles seront estimées par référence aux chapitres du barème des
+maladies professionnelles relatifs à chacun des appareils.
+
+8.1.6 - L'atteinte de l'état général.
+
+On appréciera le degré d'asthénie et l'existence d'un amaigrissement récent.
+
+Après avoir passé en revue l'ensemble de ces indicateurs, le médecin évaluateur
+devra tenir compte de la topographie des lésions.
+
+On peut opposer :
+
+Les atteintes axiales des localisations rachidiennes :
+
+- cervicales : limitant certains mouvements de la tête ;
+
+- dorsales : entraînant surtout des troubles statiques ;
+
+- lombaires : gênant le port de charge et la station debout prolongée.
+
+Les atteintes périphériques où la localisation sur les articulations portantes
+des membres inférieurs handicape la locomotion alors que les lésions du membre
+supérieur retentissent sur les activités manuelles de force ou délicates.
+
+8.2 Au terme de son analyse, en tenant compte du taux de base et éventuellement
+des majorations spécifiques, le médecin portera un jugement global sur le
+retentissement des séquelles de la maladie sur la capacité de travail du patient
+et fixera le taux d'IPP en fonction de son importance pour laquelle on peut
+proposer l'échelle suivante :
+
+- retentissement léger : 0 à 5 % ;
+
+- retentissement modéré : 5 à 15 % ;
+
+- retentissement moyen : 15 à 30 % ;
+
+- retentissement important : 30 à 60 % ;
+
+- retentissement très important : 60 à 90 %.
+
+8.3 A titre d'exemple, on peut retenir quelques situations caractéristiques
+
+8.3.1 - Brucellose.
+
+Séquelle de monoarthrite du genou associant une augmentation de volume de
+l'articulation et une amyotrophie du quadriceps selon l'existence de poussées
+d'hydarthrose et le degré de limitation des mouvements du genou : 15 à 30 %.
+
+Pelvispondylite chronique clinique et radiologique compte tenu de l'importance
+de la raideur du rachis et des douleurs : 15 à 25 %.
+
+8.3.2 - Tuberculose.
+
+Mal de Pott dorso-lombaire, laissant des troubles statiques (scoliose et
+cypho-scoliose) selon la gêne fonctionnelle et l'existence de retentissement
+cardio-respiratoire : 15 à 30 %.
+
+Coxalgie, ayant évolué vers l'arthrodèse spontanée avec raccourcissement du
+membre inférieur et amyotrophie importante compte tenu des douleurs et du
+retentissement sur la statique rachidienne : 55 à 70 %.
+
+8.3.3 - Lésions provoquées par des travaux effectués dans les milieux où la
+pression est supérieure à la pression atmosphérique.
+
+Ostéonécrose de la tête humérale droite chez un adulte jeune selon la limitation
+du jeu articulaire : 20 à 40 %.
+
+8.3.4 - Affections professionnelles provoquées par le fluor.
+
+Ligamentite ossifiante lombaire associée à une ossification péri-coxofémorale
+selon l'importance des douleurs et de la raideur : 15 à 30 %.
+
+8.3.5 - Affectations professionnelles péri-articulaires.
+
+Épicondylite récidivante : 5 à 10 %.
+
+8.3.6 - Affections provoquées par les vibrations et les chocs.
+
+Ostéonécrose du scaphoïde selon l'importance des douleurs et de la limitation
+des mouvements du poignet : 5 à 30 %.
+
+Arthrose hyperostosante du coude s'accompagnant éventuellement de chondromatose
+selon l'importance des douleurs et l'enraidissement : 15 à 25 %.
+
+9 Affections provoquées par les rayonnements ionisants
+
+9.1 Préambule
+
+Le médecin évaluateur s'efforcera d'obtenir communication, soit directement du
+médecin du travail, soit par l'intermédiaire de la victime, du dossier médical
+ordinaire [ (note 10) :
+
+] de celle-ci et du dossier médical spécial [ (note 10) :
+
+] lorsqu'elle est classée en catégorie A des travailleurs exposés. Il importe
+qu'il connaisse avec exactitude, en dehors de l'exposition due aux sources
+naturelles de rayonnement et des expositions subies du fait des examens et
+traitement médicaux, les différents types d'exposition reçus dans les conditions
+normales de travail, les expositions exceptionnelles concertées et/ou d'urgence,
+les accidents d'expositions et pour chacun d'entre eux les limites d'exposition
+atteintes, c'est-à-dire :
+
+- l'équivalent de dose maximale [ (note 11) :
+
+] dans les cas d'exposition externe ;
+
+- l'activité incorporée dans le cas d'exposition interne ;
+
+- l'équivalent de dose et l'activité incorporée dans les cas d'exposition
+totale, externe et interne.
+
+9.2 Ophtalmologie
+
+9.2.1 - Blépharite, conjonctivite.
+
+Formes aiguës : généralement guérison.
+
+Formes chroniques avec parfois chute des cils, lagophtalmie, syndrome sec
+oculaire : ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %.
+
+9.2.2 - Kératite - séquelles.
+
+Taies de cornée : apprécier le degré d'acuité visuelle et le degré de
+conservation du champ visuel périphérique.
+
+Lagophtalmie.
+
+Syndrome sec oculaire, ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à
+10 %.
+
+Atrophie du globe - Enucléation : voir barème AT - Ophtalmologie (6.1.1 et
+3).
+
+9.2.3 - Cataractes.
+
+Unilatérales : selon degré d'opérabilité et la diminution de la fonction
+visuelle.
+
+Bilatérales : voir barème AT-Ophtalmologie (6.1.10.1 et 2).
+
+Le cristallin est un organe particulièrement radio-sensible : les cataractes
+radio-induites apparaissent après un délai de latence de plusieurs années pour
+des irradiations localisées, délivrées en un temps très court, supérieures à 4
+grays pour les rayons X et peut-être à des doses inférieures pour les neutrons.
+Au début postérieur, elles entraînent une baisse de l'acuité visuelle qui devra
+être justement appréciée.
+
+9.2.4 - Altérations de la fonction visuelle.
+
+Voir barème AT-Ophtalmologie, 6.1.1 à 7.
+
+Dissocier vision de précision et vision de sécurité, notamment dans l'industrie
+nucléaire.
+
+9.3 Affections dermatologiques
+
+9.3.1 - Radio-dermites aiguës
+
+Après irradiation aiguë, localisée :
+
+- dose inférieure à 8 grays : érythème réversible : généralement guérison ;
+
+- dose inférieure à 20 grays : érythème, œdème, phlyctènes, parfois ulcération :
+5 à 10 % ;
+
+- dose supérieure à 25 grays : nécrose tissulaire possible selon étendue,
+profondeur, résultats thérapeutiques : 10 à 30 %.
+
+En cas de brûlures radiologiques et thermiques associées, la brûlure thermique
+est d'apparition immédiate et alors qu'elle régresse, la brûlure radiologique se
+manifeste cliniquement et son évolution est généralement extensive, caractère
+qui conditionnera la date de consolidation.
+
+9.3.2 - Radio-dermites chroniques
+
+Latence ++- après irradiations localisées répétées.
+
+Effacement des empreintes digitales, peau sèche ou amaincie, hyperkératose,
+atteintes unguéales (stries, pachyonyxis), dépilation, ulcérations atones : 10 à
+40 %.
+
+Cancérisation : transformation en épithélioma spino-cellulaire (doses répétées
+supérieures à 10 grays) : 40 à 70 %.
+
+Séquelles sensitivo-motrices associées (IPP à évaluer globalement prenant en
+compte cet élément de majoration) : voir barème AT 4.2.4.
+
+9.3.3 - Radio-épithélite aiguë des muqueuses.
+
+Généralement bucco-pharyngée (dose 4 à 8 grays) :
+
+Sans ulcération : guérison ;
+
+Avec ulcération : 5 à 10 %.
+
+9.3.4 - Radio-lésions chroniques des muqueuses : 10 à 40 %.
+
+Éléments de majoration possibles, en fonction de la gêne :
+
+Dyspnée : voir barème MP, Maladies d'origine respiratoire 6 ;
+
+Dysphagie : voir barème AT 8.2 ;
+
+Troubles de l'olfaction : voir barème AT 5.1.4.
+
+9.4 Affections hématologiques
+
+9.4.1 - Irradiations aiguës.
+
+De causalité généralement indiscutable.
+
+Type : irradiation flash de quelques grays en quelques secondes.
+
+L'atteinte du tissu hématopoïétique est présente dans tous les syndromes
+cliniques secondaires à irradiation aiguë globale et sa gravité est fonction de
+la dose absorbée.
+
+Généralement, au dessous de 1 gray, la restauration des différentes lignées est
+habituelle et il ne persiste pas de séquelle immédiate.
+
+Les déficits des globules blancs et des plaquettes sont responsables de la
+survenue d'infections et d'hémorragies qui, avec les complications
+thérapeutiques, sont autant d'éléments péjoratifs à apprécier.
+
+Mais le risque majeur est celui de leucémies radio-induites myéloïdes.
+
+Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP,
+Affections hématologiques 7.
+
+9.4.2 - Irradiations chroniques.
+
+La causalité peut être discutée dans certains cas mais la réparation
+médico-légale ne peut échapper au principe de la présomption d'origine.
+
+La remontée des leucocytes et des plaquettes est très lente, d'où chronicité des
+troubles et les difficultés thérapeutiques.
+
+Le risque de leucémies radio-induites se trouve aggravé et l'inaptitude à tout
+risque hématologique étant totale, un changement de poste de travail est
+indispensable.
+
+Anémie, leucopénie, thrombopénie, syndrome hémorragique : voir barème MP,
+Affections hématologiques 7.
+
+9.4.3 - Leucémies.
+
+Elles s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des
+radiations. Les leucémies radio-induites ne sont pas fonction du type de
+rayonnement, de son énergie et de la dose absorbée.
+
+Elles ne présentent pas de caractères spécifiques mais on constate généralement
+des leucémies myéloïdes, aiguës ou chroniques, bien que les leucémies lymphoïdes
+soient légitimement incluses dans les affections réparables.
+
+Leucémies : 67 à 100 %.
+
+9.5 Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation
+
+Le cancer brocho-pulmonaire par inhalation de produits radioactifs (par
+irradiation interne) doit être distingué du cancer broncho-pulmonaire par
+irradiation externe qui, en l'état actuel de la législation, ne peut pas donner
+lieu à réparation.
+
+Il a été observé avec une certaine fréquence chez les travailleurs des mines
+d'uranium et d'autres mines métalliques : fer, plomb, zinc, spathfluor, ainsi
+que chez ceux ayant été exposés aux produits de filiation du radon qui sont
+particulaires.
+
+Il s'intègre dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations
+ionisantes et ne présente pas de caractères particuliers.
+
+Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation de produits radio-actifs : 100
+%.
+
+9.6 Sarcomes osseux
+
+Il s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations
+et peuvent être théoriquement induits par n'importe quel rayonnement ionisant.
+Un risque réel est constitué par l'incorporation de radionucléides ostéotropes,
+notamment le radium (216), le phosphore (32)... à l'occasion d'utilisations
+industrielles ou en laboratoire.
+
+De nombreux facteurs devront être pris en considération :
+
+- la localisation ostéo-sarcomateuse (fémur, maxillaire inférieur, omoplate...)
+:
+
+- le bilan d'extension ;
+
+- les résultats thérapeutiques, les possibilités d'appareillage ;
+
+- les séquelles loco-régionales fonctionnelles, les séquelles douloureuses, le
+retentissement sur l'état général...
+
+Sarcomes osseux : 67 à 100 %.
+
+9.7 Radionécrose osseuse
+
+Affection exceptionnelle, ne pouvant être induite que par des irradiations
+chroniques externes ou internes importantes, et n'apparaissant qu'après un long
+laps de temps.
+
+Apprécier les éléments séquellaires, tels que la localisation de la
+radionécrose, l'état fonctionnel résiduel, les possibilités d'appareillage :
+voir barème AT, chapitre concerné.
+
+Pour les radionécroses des maxillaires : voir barème AT, Stomatologie (7.2 et
+7.3).