Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines

Transposition complète de la directive n° 2006/7/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade et abrogeant la directive 76/160/CEE. 
Texte totalement abrogé par le décret n° 2014-1044 du 12 septembre 2014.

Ministère: Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000019502708
NOR: SJSP0814648D
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/19/50/27/JORFTEXT000019502708.xml
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section_2
section_3
troisieme_partie/livre_viii

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@ -15,6 +15,8 @@ Identifiant: LEGISCTA000019506596
- [Article D1332-20](article_d1332-20.md)
- [Article D1332-21](article_d1332-21.md)
- [Article D1332-22](article_d1332-22.md)
- [Article D1332-23](article_d1332-23.md)
- [Article D1332-24](article_d1332-24.md)
- [Article D1332-25](article_d1332-25.md)
- [Article D1332-27](article_d1332-27.md)
- [Article D1332-29](article_d1332-29.md)

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@ -0,0 +1,86 @@
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État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 2010-01-01
Date de fin: 2010-04-01
Identifiant: LEGIARTI000019506659
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/50/66/LEGIARTI000019506659.xml
---
<h1>Article D1332-23</h1>
La personne responsable de l'eau de baignade établit avant le début de chaque
saison balnéaire un programme de surveillance de l'eau de baignade.<br />
Le programme comporte le nombre et les dates prévisibles des prélèvements et
analyses d'échantillons de l'eau et des contrôles visuels de pollution à
réaliser au cours de la saison balnéaire.<br />
Ce programme de surveillance peut comprendre en outre toute autre action
identifiée comme nécessaire lors de l'établissement du profil, notamment des
mesures de surveillance des sources de pollution potentielles pouvant affecter
la qualité de l'eau de baignade.<br />
La fréquence d'échantillonnage de chaque eau de baignade, définie dans le
programme de surveillance, ne peut être inférieure à quatre prélèvements et
analyses par saison balnéaire. Un prélèvement supplémentaire doit être effectué
entre dix et vingt jours avant le début de chaque saison balnéaire.<br />
Les prélèvements prévus dans le programme de surveillance des eaux de baignade
sont réalisés en des points où l'on s'attend à trouver le plus de baigneurs ou
au plus grand risque de pollution, compte tenu du profil de l'eau.<br />
La personne responsable de l'eau de baignade transmet le programme de
surveillance et la localisation des points de prélèvements au maire, afin qu'il
en informe le préfet au moins deux mois avant le début de la saison balnéaire.
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000019503159?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a> CREE source
</li>
</ul>
<h2>Références faites par l'article</h2>
<ul>
<li>
2008-09-18 CREE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000019503159?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
<li>
2008-09-18 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000019503169?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines - article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-09-22 au 2014-09-15</a>
</li>
<li>
2008-09-22 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000024642336?vers=git&vers=legifrance">Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à la fréquence d'échantillonnage et aux modalités d'évaluation de la qualité et de classement des eaux de baignade - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-10-07</a>
</li>
<li>
2008-09-22 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000019526772?vers=git&vers=legifrance">Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à la fréquence d'échantillonnage et aux modalités d'évaluation de la qualité et de classement des eaux de baignade - article 11 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2008-09-26</a>
</li>
<li>
2008-09-22 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000024642345?vers=git&vers=legifrance">Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à la fréquence d'échantillonnage et aux modalités d'évaluation de la qualité et de classement des eaux de baignade - article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-10-07</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000024642068?vers=git&vers=legifrance">Code de l'environnement - article D211-119 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-10-07</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000022053754?vers=git&vers=legifrance">Code de la santé publique - article D1332-24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-04-01 au 2011-10-07</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000024641936?vers=git&vers=legifrance">Code de la santé publique - article D1332-25 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-10-07</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000024642046?vers=git&vers=legifrance">Code de la santé publique - article D1332-27 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-10-07</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000022053739?vers=git&vers=legifrance">Code de la santé publique - article D1332-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-04-01 au 2011-10-07</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000019506624?vers=git&vers=legifrance">Code de la santé publique - article D1332-35 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2008-09-22 au 2011-10-07</a>
</li>
</ul>
</details>

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@ -0,0 +1,79 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
Date de début: 2010-01-01
Date de fin: 2010-04-01
Identifiant: LEGIARTI000019506648
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/19/50/66/LEGIARTI000019506648.xml
---
<h1>Article D1332-24</h1>
Les prélèvements et analyses d'eau sont réalisés par un ou plusieurs
laboratoires agréés par le ministre chargé de la santé dans les conditions
prévues à l'article L. 1332-6. Les résultats sont transmis par le laboratoire à
la personne responsable de l'eau de baignade, au maire et au préfet dans les
plus brefs délais. Les prélèvements peuvent également être réalisés par les
agents de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales.<br />
La personne responsable de l'eau de baignade assure la surveillance visuelle de
la pollution de l'eau de baignade, prévue au deuxième alinéa de l'article D.
1332-23.<br />
Les modalités de prélèvements et la nature des analyses de surveillance de la
qualité des eaux de baignade sont fixées par arrêté du ministre de chargé de la
santé.
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à l'article</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000019503159?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a> CREE source
</li>
</ul>
<h2>Références faites par l'article</h2>
<ul>
<li>
2008-09-18 CREE cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000019503159?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a>
</li>
<li>
2008-09-18 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000019503169?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2008-990 du 18 septembre 2008 relatif à la gestion de la qualité des eaux de baignade et des piscines - article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-09-22 au 2014-09-15</a>
</li>
<li>
2008-09-22 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000024642336?vers=git&vers=legifrance">Arrêté du 22 septembre 2008 relatif à la fréquence d'échantillonnage et aux modalités d'évaluation de la qualité et de classement des eaux de baignade - article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-10-07</a>
</li>
<li>
2008-09-23 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000019526786?vers=git&vers=legifrance">Arrêté du 23 septembre 2008 relatif aux règles de traitement des échantillons et aux méthodes de référence pour les analyses d'eau dans le cadre de la surveillance de la qualité des eaux de baignade - article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 2008-09-26 au 2017-10-27</a>
</li>
<li>
2014-10-23 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000043842298?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2014-1287 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance des décisions implicites d'acceptation sur le fondement du II de l'article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes) - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-07-01</a>
</li>
<li>
2019-04-15 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000038385193?vers=git&vers=legifrance">Arrêté du 15 avril 2019 relatif au contenu des dossiers de déclaration des baignades artificielles et d'autorisation d'utilisation d'une eau autre que l'eau destinée à la consommation humaine pour l'alimentation d'une baignade artificielle - article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-04-15</a>
</li>
<li>
2023-07-20 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000047868163?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2023-646 du 20 juillet 2023 portant création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé « Aqua-SISE » - article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-07-22</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION source Code de la santé publique - art. D1332-23
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000024642046?vers=git&vers=legifrance">Code de la santé publique - article D1332-27 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-10-07</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000024641923?vers=git&vers=legifrance">Code de la santé publique - article D1332-31 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-10-07</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION cible <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000022053749?vers=git&vers=legifrance">Code de la santé publique - article D1332-36 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-04-01 au 2011-10-07</a>
</li>
<li>
2999-01-01 CITATION source <a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000006686822?vers=git&vers=legifrance">Code de la santé publique - article L1332-6 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2006-12-31</a>
</li>
</ul>
</details>

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@ -7,7 +7,7 @@ Identifiant: LEGISCTA000006178702
<h1>Chapitre III : Conseil d'administration, directeur et conseil exécutif</h1>
- [Section 1 : Conseil d'administration](section_1/README.md)
- [Section 2 : Directeur.](section_2/README.md)
- [Section 2 : Directeur et directoire](section_2/README.md)
- [Section 4 : Régime de publicité des actes.](section_4/README.md)
- [Section 3 : Conseil exécutif.](section_3/README.md)
- [Section 3 : Président de la commission médicale d'établissement, vice-président du directoire](section_3/README.md)
- [Section 5 : Déséquilibre financier et dégradation financière.](section_5/README.md)

View file

@ -1,13 +1,25 @@
---
Date de début: 2005-07-26
Date de fin: 2010-01-01
Identifiant: LEGISCTA000006190842
Date de début: 2010-01-01
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGISCTA000021639963
---
<h1>Section 2 : Directeur.</h1>
<h1>Section 2 : Directeur et directoire</h1>
- [Article R6143-36-1](article_r6143-36-1.md)
- [Article D6143-33](article_d6143-33.md)
- [Article D6143-34](article_d6143-34.md)
- [Article D6143-35](article_d6143-35.md)
- [Article D6143-36](article_d6143-36.md)
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à la section</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000021638803?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissements publics de santé - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a> MODIFIE source
</li>
</ul>
</details>

View file

@ -1,9 +1,21 @@
---
Date de début: 2005-07-26
Date de fin: 2010-01-01
Identifiant: LEGISCTA000006190843
Date de début: 2010-01-01
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGISCTA000021639652
---
<h1>Section 3 : Conseil exécutif.</h1>
<h1>Section 3 : Président de la commission médicale d'établissement, vice-président du directoire</h1>
- [Article D6143-37](article_d6143-37.md)
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à la section</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000021638365?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2009-1762 du 30 décembre 2009 relatif au président de commission médicale d'établissement, vice-président de directoire des établissements publics de santé - article 1 ENTIEREMENT_MODIF</a> MODIFIE source
</li>
</ul>
</details>

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@ -6,4 +6,4 @@ Identifiant: LEGISCTA000006145484
<h1>Livre VIII : Mayotte, îles Wallis-et-Futuna et Terres australes et antarctiques françaises, Nouvelle-Calédonie et Polynésie française</h1>
- [Titre unique : Mayotte](titre_unique/README.md)
- [Titre Ier : Mayotte](titre_ier/README.md)

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@ -0,0 +1,24 @@
---
Date de début: 2010-01-01
Date de fin: 2010-09-19
Identifiant: LEGISCTA000021639707
---
<h1>Titre Ier : Mayotte</h1>
- [Chapitre unique](chapitre_unique/README.md)
<details>
<summary><em>Références</em></summary>
<h2>Articles faisant référence à la section</h2>
<ul>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000022831625?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2010-1091 du 16 septembre 2010 portant adaptation à l'outre-mer de certaines dispositions du code de la santé publique, du décret n° 95-569 du 6 mai 1995 relatif aux médecins aux pharmaciens et aux chirurgiens-dentistes recrutés par les établissements publics de santé, les établissements de santé privés participant au service public hospitalier et l'Etablissement français du sang et du décret n° 2010-534 du 20 mai 2010 relatif à l'usage du titre de psychothérapeute - article 7 ENTIEREMENT_MODIF</a> ABROGE source
</li>
<li>
<a href="https://legal.tricoteuses.fr//redirection/LEGIARTI000021638662?vers=git&vers=legifrance">Décret n° 2009-1764 du 30 décembre 2009 relatif à la composition des cigarettes aromatisées dont la vente, la distribution ou l'offre à titre gratuit est interdite - article 2 ENTIEREMENT_MODIF</a> MODIFIE source
</li>
</ul>
</details>

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@ -1,9 +0,0 @@
---
Date de début: 2005-05-08
Date de fin: 2010-01-01
Identifiant: LEGISCTA000006160990
---
<h1>Titre unique : Mayotte</h1>
- [Chapitre unique](chapitre_unique/README.md)