Décret n°67-671 du 22 juillet 1967 PORTANT CODE DE DEONTOLOGIE DES CHIRURGIENS-DENTISTES

ABROGE LE DECRET 4827 DU 03-01-1948 PORTANT CODE DE DEONTOLOGIE DES CHIRURGIENS-DENTISTES.

Nature: DECRET
Identifiant: JORFTEXT000000702075
Ancien identifiant: 1DX967671
URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/70/20/JORFTEXT000000702075.xml
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République française 2020-12-25 00:00:00 +01:00
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@ -6,7 +6,7 @@ Identifiant: LEGISCTA000027844234
###### Section 2 : Contractualisation avec les offreurs de services de santé
- [Sous-section 1 : Contrat de praticien territorial de médecine générale](sous-section_1)
- [Sous-section 1 : Contrat de début d'exercice](sous-section_1)
- [Sous-section 2 : Contrat de praticien territorial de médecine ambulatoire](sous-section_2)
- [Sous-section 3 : Contrat de praticien isolé à activité saisonnière](sous-section_3)
- [Sous-section 4 : Contrats de praticien territorial médical de remplacement](sous-section_4)

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Date de début: 2013-08-16
Date de fin: 2020-12-25
Identifiant: LEGISCTA000027844236
Date de début: 2020-12-25
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGISCTA000042792288
---
###### Sous-section 1 : Contrat de praticien territorial de médecine générale
###### Sous-section 1 : Contrat de début d'exercice
- [Paragraphe 1 : Objet et durée du contrat](paragraphe_1)
- [Paragraphe 2 : Conditions d'exercice](paragraphe_2)
- [Paragraphe 3 : Rémunération](paragraphe_3)
- [Paragraphe 3 : Rémunération complémentaire](paragraphe_3)

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@ -1,10 +1,10 @@
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Date de début: 2013-08-16
Date de fin: 2020-12-25
Identifiant: LEGISCTA000027844262
Date de début: 2020-12-25
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGISCTA000042792253
---
###### Paragraphe 3 : Rémunération
###### Paragraphe 3 : Rémunération complémentaire
- [Article R1435-9-11](article_r1435-9-11.md)
- [Article R1435-9-12](article_r1435-9-12.md)

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État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2004-08-08
Date de fin: 2020-12-25
Identifiant: LEGIARTI000006913015
Ancien identifiant: YXXXXXXXXXX4127R2150XX0A
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/91/30/LEGIARTI000006913015.xml
Date de début: 2020-12-25
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000042795972
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/79/59/LEGIARTI000042795972.xml
---
###### Article R4127-215
La profession dentaire ne doit pas être pratiquée comme un commerce.<br />
Sont notamment interdits :<br />
1° L'exercice de la profession dans un local auquel l'aménagement ou la
signalisation donne une apparence commerciale ;<br />
2° Toute installation dans un ensemble immobilier à caractère exclusivement
commercial ;<br />
3° Tous procédés directs ou indirects de publicité ;<br />
4° Les manifestations spectaculaires touchant à l'art dentaire et n'ayant pas
exclusivement un but scientifique ou éducatif.
La profession de chirurgien-dentiste ne doit pas être pratiquée comme un
commerce.

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État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2009-02-15
Date de fin: 2020-12-25
Identifiant: LEGIARTI000020272334
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/27/23/LEGIARTI000020272334.xml
Date de début: 2020-12-25
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000042795966
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/79/59/LEGIARTI000042795966.xml
---
###### Article R4127-216
Les seules indications que le chirurgien-dentiste est autorisé à mentionner sur
ses imprimés professionnels, notamment ses feuilles d'ordonnances, notes
d'honoraires et cartes professionnelles, sont :<br />
Le chirurgien-dentiste mentionne sur ses feuilles d'ordonnance et sur ses autres
documents professionnels :<br />
1° Ses nom, prénoms, adresses postale et électronique, numéros de téléphone et
de télécopie, jours et heures de consultation et ses numéros de comptes
bancaires ;<br />
1° Ses nom, prénoms, adresse professionnelle postale et électronique, numéro de
téléphone et numéro d'identification au répertoire partagé des professionnels
intervenant dans le système de santé ;<br />
2° Sa qualité et sa spécialité ;<br />
2° Sa situation vis-à-vis des organismes d'assurance maladie ;<br />
3° Les diplômes, titres et fonctions reconnus par le Conseil national de l'ordre
;<br />
3° La spécialité au titre de laquelle est inscrit au tableau ou la qualification
qui lui a été reconnue conformément au règlement de qualification ;<br />
4° Les distinctions honorifiques reconnues par la République française ;<br />
4° Son adhésion à une association agréée prévue à l'article 371M du code général
des impôts.<br />
5° La mention de l'adhésion à une association agréée prévue à l'article 64 de la
loi de finances pour 1977 n° 76-1232 du 29 décembre 1976 ;<br />
6° Sa situation vis-à-vis des organismes d'assurance maladie obligatoires ;<br />
7° S'il exerce en société civile professionnelle ou en société d'exercice
libéral, les noms des chirurgiens-dentistes associés et, en ce qui concerne les
sociétés d'exercice libéral, les mentions prévues à l'article R. 4113-2 et le
numéro d'inscription au registre du commerce et des sociétés.
Il peut également mentionner ses titres, diplômes et fonctions lorsqu'ils sont
reconnus par le conseil national de l'ordre, ses distinctions honorifiques
reconnues par la République française, ainsi que toute autre indication en
tenant compte des recommandations émises en la matière par le conseil national.

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État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2009-02-15
Date de fin: 2020-12-25
Identifiant: LEGIARTI000020272332
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/27/23/LEGIARTI000020272332.xml
Date de début: 2020-12-25
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000042795963
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/79/59/LEGIARTI000042795963.xml
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###### Article R4127-217
Les seules indications qu'un chirurgien-dentiste est autorisé à faire figurer
dans un annuaire sont :<br />
I. - Le chirurgien-dentiste est autorisé à faire figurer dans les annuaires à
usage du public, quel qu'en soit le support :<br />
1° Ses nom, prénoms, adresses postale et électronique, numéros de téléphone et
de télécopie, jours et heures de consultation ;<br />
1° Ses nom, prénoms, adresse professionnelle, les modalités pour le joindre, les
jours et heures de consultation ;<br />
2° Sa spécialité.<br />
2° Sa situation vis-à-vis des organismes d'assurance maladie ;<br />
Les sociétés d'exercice de la profession peuvent figurer dans les annuaires dans
les mêmes conditions que ci-dessus.
3° La spécialité au titre de laquelle il est inscrit au tableau ou la
qualification qui lui a été reconnue conformément au règlement de qualification
;<br />
4° Ses titres, diplômes et fonctions reconnus par le conseil national de l'ordre
et ses distinctions honorifiques reconnues par la République française.<br />
Il peut également mentionner d'autres informations utiles à l'information du
public en tenant compte des recommandations émises en la matière par le conseil
national de l'ordre.<br />
II. - Il est interdit au chirurgien-dentiste d'obtenir contre paiement ou par
tout autre moyen un référencement numérique faisant apparaître de manière
prioritaire l'information le concernant dans les résultats d'une recherche
effectuée sur l'internet.

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État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2009-02-15
Date de fin: 2020-12-25
Identifiant: LEGIARTI000020272329
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/27/23/LEGIARTI000020272329.xml
Date de début: 2020-12-25
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000042795957
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/79/59/LEGIARTI000042795957.xml
---
###### Article R4127-218
Les seules indications qu'un chirurgien-dentiste est autorisé à faire figurer
sur une plaque professionnelle à la porte de son immeuble ou de son cabinet sont
ses nom, prénoms, sa qualité, sa spécialité et les diplômes, titres ou fonctions
reconnus par le Conseil national de l'ordre. Il peut y ajouter l'origine de son
diplôme, les jours et heures de consultation ainsi que l'étage et le numéro de
téléphone. Les praticiens qui ne sont pas titulaires du diplôme d'Etat français
doivent ajouter les mentions d'origine prévues par l'article L. 4111-5.<br />
Le chirurgien-dentiste peut faire figurer sur une plaque à son lieu d'exercice
ses nom, prénoms, numéro de téléphone, jours et heures de consultation, sa
situation vis-à-vis des organismes d'assurance-maladie et la spécialité au titre
de laquelle il est inscrit au tableau ou la qualification qui lui a été reconnue
conformément au règlement de qualification.<br />
Ces indications doivent être présentées avec discrétion, conformément aux usages
de la profession.
Il peut également mentionner ses titres, diplômes et fonctions reconnus par le
conseil national de l'ordre.<br />
Une plaque peut être apposée à l'entrée de l'immeuble et une autre à la porte du
cabinet. Lorsque la disposition des lieux l'impose, une signalisation
intermédiaire peut être prévue.<br />
Ces indications doivent être présentées avec discrétion. Le chirurgien-dentiste
tient compte des recommandations émises par le conseil national de l'ordre
relatives aux plaques professionnelles et à tout autre élément de signalétique
des cabinets.

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État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2009-02-15
Date de fin: 2020-12-25
Identifiant: LEGIARTI000020272327
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/20/27/23/LEGIARTI000020272327.xml
Date de début: 2020-12-25
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000042795954
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/79/59/LEGIARTI000042795954.xml
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###### Article R4127-219
Les communiqués concernant l'installation ou la cessation d'activité du
praticien, l'ouverture, la fermeture ou le transfert de cabinets ainsi que, dans
le cadre d'un exercice en société, l'intégration ou le retrait d'un associé sont
soumis à l'agrément préalable du conseil départemental de l'ordre, qui vérifie
leur rédaction et leur présentation et fixe le nombre maximal de parutions
auquel un communiqué peut donner lieu.
Lors de son installation ou d'une modification de son exercice, le
chirurgien-dentiste peut publier sur tout support des annonces en tenant compte
des recommandations émises par le conseil national de l'ordre.

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@ -1,15 +1,14 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2004-08-08
Date de fin: 2020-12-25
Identifiant: LEGIARTI000006913021
Ancien identifiant: YXXXXXXXXXX4127R2200XX0A
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/91/30/LEGIARTI000006913021.xml
Date de début: 2020-12-25
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000042795949
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/79/59/LEGIARTI000042795949.xml
---
###### Article R4127-220
Sont interdits l'usurpation de titres, l'usage de titres non autorisés par le
conseil national ainsi que tous les procédés destinés à tromper le public sur la
valeur de ces titres, notamment par l'emploi d'abréviations non autorisées.
valeur de ces titres.

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@ -1,19 +1,18 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2004-08-08
Date de fin: 2020-12-25
Identifiant: LEGIARTI000006913027
Ancien identifiant: YXXXXXXXXXX4127R2250XX0A
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/91/30/LEGIARTI000006913027.xml
Date de début: 2020-12-25
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000042795944
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/79/59/LEGIARTI000042795944.xml
---
###### Article R4127-225
Le chirurgien-dentiste doit éviter dans ses écrits, propos ou conférences toute
atteinte à l'honneur de la profession ou de ses membres. Sont également
interdites toute publicité, toute réclame personnelle ou intéressant un tiers ou
une firme quelconque.<br />
atteinte à l'honneur de la profession ou de ses membres. Est également interdite
toute publicité intéressant un tiers ou une entreprise industrielle ou
commerciale.<br />
Tout chirurgien-dentiste se servant d'un pseudonyme pour des activités se
rattachant à sa profession est tenu d'en faire la déclaration au conseil

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@ -1,17 +1,16 @@
---
État: MODIFIE
État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
Date de début: 2004-08-08
Date de fin: 2020-12-25
Identifiant: LEGIARTI000006913044
Ancien identifiant: YXXXXXXXXXX4127R2400XX0A
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/91/30/LEGIARTI000006913044.xml
Date de début: 2020-12-25
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGIARTI000042795939
URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/79/59/LEGIARTI000042795939.xml
---
###### Article R4127-240
Le chirurgien-dentiste doit toujours déterminer le montant de ses honoraires
avec tact et mesure.<br />
I. - Le chirurgien-dentiste doit toujours déterminer le montant de ses
honoraires avec tact et mesure.<br />
Les éléments d'appréciation sont, indépendamment de l'importance et de la
difficulté des soins, la situation matérielle du patient, la notoriété du
@ -21,14 +20,27 @@ Le chirurgien-dentiste est libre de donner gratuitement ses soins. Mais il lui
est interdit d'abaisser ses honoraires dans un but de détournement de la
clientèle.<br />
Le chirurgien-dentiste n'est jamais en droit de refuser à son patient des
explications sur le montant de ses honoraires.<br />
II. - Le chirurgien-dentiste se conforme aux dispositions des articles L.
1111-3-2 et L. 1111-3-3 en ce qui concerne l'information du patient sur les
frais afférents à ses prestations et aux conditions de prise en charge et de
dispense d'avance de ces frais. Il veille à l'information préalable du patient
sur le montant des honoraires.<br />
Il ne peut solliciter un acompte que lorsque l'importance des soins le justifie
et en se conformant aux usages de la profession. Il ne peut refuser d'établir un
reçu pour tout versement d'acompte.<br />
Le chirurgien-dentiste qui présente son activité au public, notamment sur un
site internet, doit y inclure une information sur les honoraires pratiqués, les
modes de paiement acceptés et les obligations posées par la loi pour permettre
l'accès de toute personne à la prévention ou aux soins sans discrimination.
L'information doit être claire, honnête, précise et non comparative.<br />
Aucun mode particulier de règlement ne peut être imposé aux patients.<br />
Pour l'application des deux premiers alinéas, le chirurgien-dentiste tient
compte des recommandations du conseil national de l'ordre.<br />
Lorsque le chirurgien-dentiste est conduit à proposer un traitement d'un coût
élevé, il établit au préalable un devis écrit qu'il remet à son patient.
Le chirurgien-dentiste doit répondre à toute demande d'information ou
d'explications sur ses honoraires ou le coût d'un traitement.<br />
III. - Le chirurgien-dentiste ne peut solliciter un acompte que lorsque
l'importance des soins le justifie et en se conformant aux usages de la
profession. Il ne peut refuser d'établir un reçu pour tout versement
d'acompte.<br />
Aucun mode particulier de règlement ne peut être imposé au patient.

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@ -8,4 +8,4 @@ Identifiant: LEGISCTA000019730172
- [Paragraphe 1 : Règles communes à tous les modes d'exercice](paragraphe_1)
- [Paragraphe 2 : Modalités d'exercice libéral](paragraphe_2)
- [Paragraphe 3 : Autres formes d'exercice](paragraphe_3)
- [Paragraphe 4 : Autres formes d'exercice](paragraphe_4)

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@ -1,10 +1,10 @@
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Date de début: 2008-11-06
Date de fin: 2020-12-25
Identifiant: LEGISCTA000019730114
Date de début: 2020-12-25
Date de fin: 2999-01-01
Identifiant: LEGISCTA000042795618
---
###### Paragraphe 3 : Autres formes d'exercice
###### Paragraphe 4 : Autres formes d'exercice
- [Article R4321-136](article_r4321-136.md)
- [Article R4321-137](article_r4321-137.md)