--- Date de début: 2001-05-27 Date de fin: 2999-01-01 Identifiant: LEGISCTA000006129091 --- ### Livre III : Le véhicule. - [Titre Ier : Dispositions techniques.](titre_ier) - [Titre II : Dispositions administratives.](titre_ii) - [Titre III : Enregistrement et communication des informations relatives à la circulation des véhicules.](titre_iii) - [Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.](titre_iv) - [Titre V : Dispositions relatives aux démarches effectuées par voie électronique](titre_v)