From 60d083b71482d23ba91ebfec5bb3179be05a226a Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?R=C3=A9publique=20fran=C3=A7aise?= Date: Fri, 2 Jul 2021 00:00:00 +0000 Subject: [PATCH] =?UTF-8?q?D=C3=A9cret=20n=C2=B0=202021-873=20du=2029=20ju?= =?UTF-8?q?in=202021=20portant=20application=20de=20l'ordonnance=20n=C2=B0?= =?UTF-8?q?=202021-443=20du=2014=20avril=202021=20relative=20au=20r=C3=A9g?= =?UTF-8?q?ime=20de=20responsabilit=C3=A9=20p=C3=A9nale=20applicable=20en?= =?UTF-8?q?=20cas=20de=20circulation=20d'un=20v=C3=A9hicule=20=C3=A0=20d?= =?UTF-8?q?=C3=A9l=C3=A9gation=20de=20conduite=20et=20=C3=A0=20ses=20condi?= =?UTF-8?q?tions=20d'utilisation?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit Ministère: Ministère de la transition écologique Transports Nature: DECRET Identifiant: JORFTEXT000043729532 NOR: TRAT2034544D URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/43/72/95/JORFTEXT000043729532.xml --- .../livre_iii/titre_ier/README.md | 1 + .../titre_ier/chapitre_ier/README.md | 1 + .../chapitre_ier/article_r311-1-1.md | 82 +++++++++++++++++++ .../titre_ier/chapitre_ier/article_r311-1.md | 46 +++++++++-- .../livre_iii/titre_ier/chapitre_ix/README.md | 21 +++++ .../titre_ier/chapitre_ix/article_r319-1.md | 75 +++++++++++++++++ .../chapitre_ii/section_2_bis/README.md | 1 + .../section_2_bis/article_r412-17-1.md | 81 ++++++++++++++++++ 8 files changed, 299 insertions(+), 9 deletions(-) create mode 100644 partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/article_r311-1-1.md create mode 100644 partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ix/README.md create mode 100644 partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ix/article_r319-1.md create mode 100644 partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_2_bis/article_r412-17-1.md diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/README.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/README.md index ad746d9f0..f73dc2828 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/README.md +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/README.md @@ -14,3 +14,4 @@ Identifiant: LEGISCTA000006143855 - [Chapitre VI : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité.](chapitre_vi/README.md) - [Chapitre VII : Dispositifs et aménagements particuliers](chapitre_vii/README.md) - [Chapitre VIII : Energie, émissions polluantes et nuisances.](chapitre_viii/README.md) +- [Chapitre IX : Dispositions applicables au véhicule à délégation de conduite](chapitre_ix/README.md) diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/README.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/README.md index 6e7a8703b..fcc677bd7 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/README.md +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/README.md @@ -7,6 +7,7 @@ Identifiant: LEGISCTA000006159577

Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.

- [Article R311-1](article_r311-1.md) +- [Article R311-1-1](article_r311-1-1.md) - [Article R311-2](article_r311-2.md) - [Article R311-3](article_r311-3.md) - [Article D311-4](article_d311-4.md) diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/article_r311-1-1.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/article_r311-1-1.md new file mode 100644 index 000000000..d8fc2aa6b --- /dev/null +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/article_r311-1-1.md @@ -0,0 +1,82 @@ +--- +État: VIGUEUR +Type: AUTONOME +Date de début: 2021-07-02 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000043734839 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/73/48/LEGIARTI000043734839.xml +--- + +

Article R311-1-1

+ +Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est +donné dans le présent article :
+ +1. Système de conduite automatisé : système associant des éléments matériels et +logiciels, permettant d'exercer le contrôle dynamique d'un véhicule de façon +prolongée ;
+ +2. Contrôle dynamique : exécution de toutes les fonctions opérationnelles et +tactiques en temps réel nécessaires au déplacement du véhicule. Il s'agit +notamment du contrôle du déplacement latéral et longitudinal du véhicule, de la +surveillance de l'environnement routier, des réactions aux événements survenant +dans la circulation routière et de la préparation et du signalement des +manœuvres ;
+ +3. Reprise en main : action du conducteur aux fins d'exercer le contrôle +dynamique du véhicule. Les modalités de la reprise en main sont définies dans +les conditions d'utilisation du système de conduite automatisé ;
+ +3.1. Demande de reprise en main : requête du système de conduite automatisé aux +fins de reprise en main du conducteur avant expiration de la période de +transition ;
+ +3.2. Période de transition : délai maximal dont le conducteur est informé entre +une demande de reprise en main et une manœuvre à risque minimal ;
+ +4. Domaine de conception fonctionnelle : conditions notamment géographiques, +météorologiques, horaires, de circulation, de trafic et d'infrastructure dans +lesquelles un système de conduite automatisé est spécifiquement conçu pour +exercer le contrôle dynamique du véhicule et en informer le conducteur ;
+ +5. Manœuvre à risque minimal : manœuvre ayant pour finalité la mise à l'arrêt du +véhicule en situation de risque minimal pour ses occupants et les autres usagers +de la route, automatiquement effectuée par le système de conduite automatisé, +suite à un aléa non prévu dans ses conditions d'utilisation, à une défaillance +grave ou un défaut de reprise en main à expiration de la période de transition +;
+ +6. Manœuvre d'urgence : manœuvre automatiquement effectuée par le système de +conduite automatisé en cas de risque imminent de collision, dans le but de +l'éviter ou de l'atténuer ;
+ +7. Dispositif d'enregistrement des données d'état de délégation de conduite : +dispositif de stockage de données permettant de déterminer les interactions +entre le conducteur et le système de conduite automatisé. + + +
+ Références + +

Articles faisant référence à l'article

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Références faites par l'article

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diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/article_r311-1.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/article_r311-1.md index cf26f1766..8f74e1911 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/article_r311-1.md +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ier/article_r311-1.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2019-12-12 -Date de fin: 2021-07-02 -Identifiant: LEGIARTI000039478722 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/39/47/87/LEGIARTI000039478722.xml +Date de début: 2021-07-02 +Date de fin: 2022-01-16 +Identifiant: LEGIARTI000043750942 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/75/09/LEGIARTI000043750942.xml ---

Article R311-1

@@ -548,7 +548,35 @@ semi-remorque ;
7.4. Train urbain : ensemble routier, conçu et construit pour le transport de personnes en agglomération, composé d'un véhicule automoteur destiné au -transport de personnes tractant au plus trois véhicules non automoteurs. +transport de personnes tractant au plus trois véhicules non automoteurs.
+ +8. Véhicule à délégation de conduite : véhicule à moteur des catégories M, N, L, +T ou C, telles que définies aux 1,2,4 et 5.1, ou navette urbaine telle que +définie au 6.13, équipé d'un système de conduite automatisé.
+ +Le véhicule à délégation de conduite peut être partiellement, hautement ou +totalement automatisé ;
+ +8.1. Véhicule partiellement automatisé : véhicule équipé d'un système de +conduite automatisé exerçant le contrôle dynamique du véhicule dans un domaine +de conception fonctionnelle particulier, devant effectuer une demande de reprise +en main pour répondre à certains aléas de circulation ou certaines défaillances +pendant une manœuvre effectuée dans son domaine de conception fonctionnelle ;
+ +8.2. Véhicule hautement automatisé : véhicule équipé d'un système de conduite +automatisé exerçant le contrôle dynamique d'un véhicule dans un domaine de +conception fonctionnelle particulier, pouvant répondre à tout aléa de +circulation ou défaillance, sans exercer de demande de reprise en main pendant +une manœuvre effectuée dans son domaine de conception fonctionnelle. Ce véhicule +peut être intégré dans un système technique de transport routier automatisé tel +que défini au 1° de l'article R. 3151-1 du code des transports ;
+ +8.3. Véhicule totalement automatisé : véhicule équipé d'un système de conduite +automatisé exerçant le contrôle dynamique d'un véhicule pouvant répondre à tout +aléa de circulation ou défaillance, sans exercer de demande de reprise en main +pendant une manœuvre dans le domaine de conception technique du système +technique de transport routier automatisé auquel ce véhicule est intégré, tels +que définis aux 1° et 4° de l'article R. 3151-1 du code des transports.
@@ -558,7 +586,7 @@ transport de personnes tractant au plus trois véhicules non automoteurs. @@ -907,9 +935,6 @@ transport de personnes tractant au plus trois véhicules non automoteurs.
  • 2019-06-17 CITATION cible Arrêté du 17 juin 2019 définissant les conditions d'homologation, d'exploitation et de circulation des remorques affectées au transport de personnes en milieu urbain VIGUEUR
  • -
  • - 2019-12-09 MODIFIE cible Décret n° 2019-1328 du 9 décembre 2019 portant diverses mesures en matière de sécurité routière - article 2 ENTIEREMENT_MODIF -
  • 2019-12-20 CITATION cible Arrêté du 20 décembre 2019 relatif à la formation requise pour les sapeurs-pompiers professionnels et volontaires des services d'incendie et de secours titulaires de la catégorie B du permis de conduire en application de l'article R. 221-4-1 du code de la route - article ANNEXE I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-12-30
  • @@ -994,6 +1019,9 @@ transport de personnes tractant au plus trois véhicules non automoteurs.
  • 2021-05-26 CITATION cible Arrêté du 26 mai 2021 modifiant l'arrêté du 17 avril 2018 relatif à l'expérimentation de véhicules à délégation de conduite sur les voies publiques - article ENTIEREMENT_MODIF
  • +
  • + 2021-06-29 MODIFIE cible Décret n° 2021-873 du 29 juin 2021 portant application de l'ordonnance n° 2021-443 du 14 avril 2021 relative au régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite et à ses conditions d'utilisation - article 1 ENTIEREMENT_MODIF +
  • 2021-06-29 CITATION cible Décret n° 2021-873 du 29 juin 2021 portant application de l'ordonnance n° 2021-443 du 14 avril 2021 relative au régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite et à ses conditions d'utilisation - article 6 ENTIEREMENT_MODIF
  • diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ix/README.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ix/README.md new file mode 100644 index 000000000..711a323c0 --- /dev/null +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ix/README.md @@ -0,0 +1,21 @@ +--- +Date de début: 2021-07-02 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGISCTA000043734858 +--- + +

    Chapitre IX : Dispositions applicables au véhicule à délégation de conduite

    + +- [Article R319-1](article_r319-1.md) + +
    + Références + +

    Articles faisant référence à la section

    + + +
    diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ix/article_r319-1.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ix/article_r319-1.md new file mode 100644 index 000000000..fe3debc1b --- /dev/null +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ier/chapitre_ix/article_r319-1.md @@ -0,0 +1,75 @@ +--- +État: VIGUEUR +Type: AUTONOME +Date de début: 2021-07-02 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000043734860 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/73/48/LEGIARTI000043734860.xml +--- + +

    Article R319-1

    + +I.-Les conditions d'utilisation du système de conduite automatisé mentionnées à +l'article L. 319-1 précisent notamment :
    + +1° Le domaine de conception fonctionnelle du véhicule ;
    + +2° L'état et la position dans lesquels le conducteur doit se maintenir, afin +notamment de répondre à une demande de reprise en main du système de conduite +automatisé, et de respecter les sommations, injonctions ou indications données +par les forces de l'ordre ou les règles de priorité de passage des véhicules +d'intérêt général prioritaires en application de l'article L. 123-1 ;
    + +3° Les conditions dans lesquelles une demande de reprise en main est adressée au +conducteur par le système, notamment la période de transition et les modalités +d'information du conducteur ;
    + +4° Les conditions dans lesquelles le système est, le cas échéant, en mesure +d'exécuter le contrôle dynamique du véhicule sans effectuer de demande de +reprise en main, quelles que soient les conditions de circulation, les +situations de conduite et les défaillances rencontrées ;
    + +5° Les modalités de reprise en main du véhicule par le conducteur ;
    + +6° Les fonctions du système de conduite automatisé permettant de présumer que le +conducteur est en état et en position de répondre à une demande de reprise en +main ;
    + +7° Les conditions dans lesquelles une manœuvre à risque minimal est activée par +le système de conduite automatisé, ainsi que les conditions dans lesquelles une +reprise en main est possible pendant l'exécution de cette manœuvre ;
    + +8° Les conditions dans lesquelles une manœuvre d'urgence est activée par le +système de conduite automatisé, ainsi que les conditions dans lesquelles une +reprise en main est différée jusqu'à sa complète exécution pour des raisons de +sécurité.
    + +II.-Sous réserve des dispositions du 8° du I, le système de conduite automatisé +doit pouvoir être désactivé à tout moment par une reprise en main du conducteur. + + +
    + Références + +

    Articles faisant référence à l'article

    + + + +

    Références faites par l'article

    + + +
    diff --git a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_2_bis/README.md b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_2_bis/README.md index 1b4f06e0d..e426ae44d 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_2_bis/README.md +++ b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_2_bis/README.md @@ -7,6 +7,7 @@ Identifiant: LEGISCTA000043734886

    Section 2 bis : Dispositions applicables à la délégation de conduite

    - [Article R412-17](article_r412-17.md) +- [Article R412-17-1](article_r412-17-1.md)
    Références diff --git a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_2_bis/article_r412-17-1.md b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_2_bis/article_r412-17-1.md new file mode 100644 index 000000000..e85efe571 --- /dev/null +++ b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_2_bis/article_r412-17-1.md @@ -0,0 +1,81 @@ +--- +État: VIGUEUR +Type: AUTONOME +Date de début: 2021-07-02 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000043734888 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/73/48/LEGIARTI000043734888.xml +--- + +

    Article R412-17-1

    + +I.-Lorsque le véhicule est partiellement ou hautement automatisé, le conducteur +doit se tenir constamment en état et en position de répondre à une demande de +reprise en main. Ses possibilités de mouvement et son champ de vision ne doivent +pas être réduits par le nombre ou la position des passagers, par les objets +transportés ou par l'apposition d'objets non transparents sur les vitres.
    + +II.-En application du 3° de l'article L. 123-1 et dans les conditions +mentionnées au I, le conducteur doit également se tenir en état et en position +d'effectuer sans délai une reprise en main afin d'exécuter les manœuvres qui lui +incombent en application des dispositions du présent code afin :
    + +1° D'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent +chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents +de sa qualité ;
    + +2° De respecter les indications données par les agents réglant la circulation en +application des dispositions de l'article R. 411-28 ;
    + +3° De faciliter le passage d'un véhicule d'intérêt général en application des +dispositions des articles R. 414-2 et R. 414-9 ;
    + +4° De céder le passage à un véhicule d'intérêt général prioritaire en +application de l'article R. 415-12.
    + +III.-Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions des I et II +ci-dessus est puni de l'amende prévue pour les contraventions de deuxième +classe.
    + +IV.-En cas d'infraction aux dispositions du présent article, l'immobilisation du +véhicule peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à +L. 325-3. + + +
    + Références + +

    Articles faisant référence à l'article

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