diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ii/chapitre_ier/article_r221-7.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ii/chapitre_ier/article_r221-7.md
index a3aca12f2..ec087e9a1 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ii/chapitre_ier/article_r221-7.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ii/chapitre_ier/article_r221-7.md
@@ -1,17 +1,17 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
-Date de début: 2001-06-01
-Date de fin: 2010-11-17
-Identifiant: LEGIARTI000006841372
-Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X221R007XXAA
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/13/LEGIARTI000006841372.xml
+Date de début: 2010-11-17
+Date de fin: 2013-01-18
+Identifiant: LEGIARTI000023095878
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/09/58/LEGIARTI000023095878.xml
---
###### Article R221-7
-Les catégories A ou B du permis de conduire autorisent la conduite des tricycles
-à moteur et des quadricycles lourds à moteur.
+La catégorie A du permis de conduire autorise la conduite des véhicules de la
+catégorie L5e et des quadricycles lourds à moteur. La catégorie B du permis de
+conduire autorise la conduite des quadricycles lourds à moteur.
La sous-catégorie A 1 du permis de conduire autorise la conduite des véhicules
relevant de la sous-catégorie B 1.
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ii/chapitre_v/section_2/article_r325-8.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ii/chapitre_v/section_2/article_r325-8.md
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+++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_ii/chapitre_v/section_2/article_r325-8.md
@@ -1,11 +1,10 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2001-06-01
-Date de fin: 2010-11-17
-Identifiant: LEGIARTI000006841887
-Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X325R008XXAA
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/18/LEGIARTI000006841887.xml
+Date de début: 2010-11-17
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000023095896
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/09/58/LEGIARTI000023095896.xml
---
###### Article R325-8
@@ -23,7 +22,15 @@ Lorsqu'un véhicule paraît ne pas satisfaire aux prescriptions de l'article R.
318-1 et à celles prises pour son application, le fonctionnaire ou agent peut
prescrire de le présenter à un service de contrôle.
-Dans les cas prévus aux deux précédents alinéas, le conducteur peut être
+Lorsqu'un cyclomoteur paraît avoir été équipé d'un dispositif ayant pour effet
+de permettre de dépasser les limites réglementaires fixées à l'article R. 311-1
+en matière de vitesse, de cylindrée ou de puissance maximale du moteur ou avoir
+fait l'objet d'une transformation à cette fin, l'agent peut prescrire de le
+présenter à un service de contrôle en vue de vérifier la conformité du véhicule
+aux dispositions de l'article R. 311-1. Un arrêté du ministre chargé des
+transports fixe les conditions d'application de ces dispositions.
+
+Dans les cas prévus aux trois précédents alinéas, le conducteur peut être
autorisé par le fonctionnaire ou agent verbalisateur à conduire le véhicule dans
un établissement de son choix pour y faire procéder aux réparations nécessaires
; en pareil cas, une fiche de circulation provisoire est établie conformément
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ier/section_1/article_r411-7.md b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ier/section_1/article_r411-7.md
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+++ b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ier/section_1/article_r411-7.md
@@ -1,25 +1,22 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
-Date de début: 2006-03-04
-Date de fin: 2010-11-17
-Identifiant: LEGIARTI000006842061
-Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X411R007XXAB
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/20/LEGIARTI000006842061.xml
+Date de début: 2010-11-17
+Date de fin: 2015-03-22
+Identifiant: LEGIARTI000023095920
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/09/59/LEGIARTI000023095920.xml
---
###### Article R411-7
-I. - Les intersections dans lesquelles le passage des véhicules est organisé par
+I.-Les intersections dans lesquelles le passage des véhicules est organisé par
une signalisation spéciale ou par des feux de signalisation lumineux, sont
désignées :
1° Hors agglomération :
a) Par arrêté du préfet pour les intersections de routes appartenant à la voirie
-nationale ainsi que pour les intersections de routes classées à grande
-circulation après consultation du président du conseil général ou du maire si
-l'arrêté concerne des sections de routes départementales ou communales ;
+nationale ;
b) Par arrêté du président du conseil exécutif de Corse, pour les intersections
de routes prévues à l'article L. 4424-30 du code général des collectivités
@@ -32,18 +29,24 @@ d) Par arrêté du maire pour les intersections de routes appartenant à la voir
communale ;
e) Par arrêté conjoint du préfet et du président du conseil général ou du maire
-lorsqu'il s'agit d'une intersection formée par une route nationale et une route
-départementale non classée à grande circulation ou une route relevant de la
-voirie communale, et par arrêté conjoint du président du conseil général et du
-maire lorsque l'intersection est formée par une route départementale non classée
-à grande circulation et une route appartenant à la voirie communale ;
+lorsque l'intersection est formée par une route nationale ou une route à grande
+circulation et une route classée ou non à grande circulation relevant de la
+voirie départementale ou communale ;
+
+f) Par arrêté conjoint du président du conseil général et du maire lorsque
+l'intersection est formée par une route départementale non classée à grande
+circulation et une route appartenant à la voirie communale non classée à grande
+circulation ;
+
+g) Dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du
+Val-de-Marne, par arrêté du préfet, après consultation du président du conseil
+général ou du maire, lorsque l'intersection est formée par une route à grande
+circulation et une route classée ou non à grande circulation relevant de la
+voirie départementale ou communale ;
2° En agglomération, par arrêté du maire ou, pour les routes à grande
-circulation, par arrêté du préfet pris sur proposition ou après consultation du
-maire.
+circulation, par arrêté conjoint du préfet et du maire et, dans les départements
+des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne, par arrêté du
+préfet, après consultation du maire.
-II. - Lorsqu'il porte sur une route classée à grande circulation, l'arrêté du
-préfet prévu au a du 1° et au 2° du I ci-dessus comporte, en outre, le plan de
-gestion des feux de signalisation lumineux de l'ensemble de l'itinéraire ou,
-s'agissant d'un carrefour isolé, la synchronisation des feux de signalisation
-lumineux.
+II. (abrogé)
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-34.md b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-34.md
index 9bae35da6..72ae07220 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-34.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-34.md
@@ -1,22 +1,23 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
-Date de début: 2001-06-01
-Date de fin: 2010-11-17
-Identifiant: LEGIARTI000006842157
-Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X412R034XXAA
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/21/LEGIARTI000006842157.xml
+Date de début: 2010-11-17
+Date de fin: 2019-10-26
+Identifiant: LEGIARTI000023095936
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/09/59/LEGIARTI000023095936.xml
---
###### Article R412-34
I. - Lorsqu'une chaussée est bordée d'emplacements réservés aux piétons ou
normalement praticables par eux, tels que trottoirs ou accotements, les piétons
-sont tenus de les utiliser, à l'exclusion de la chaussée. Les enfants de moins
-de huit ans qui conduisent un cycle peuvent également les utiliser, sauf
-dispositions différentes prises par l'autorité investie du pouvoir de police, à
-la condition de conserver l'allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux
-piétons.
+sont tenus de les utiliser, à l'exclusion de la chaussée. Ces dispositions ne
+s'appliquent pas aux aires piétonnes et aux zones de rencontre.
+
+I bis. - Les enfants de moins de huit ans qui conduisent un cycle
+peuvent utiliser les trottoirs ou accotements, sauf dispositions contraires
+prises par l'autorité investie du pouvoir de police, à la condition de conserver
+l'allure du pas et de ne pas occasionner de gêne aux piétons.
II. - Sont assimilés aux piétons :
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-37.md b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-37.md
index 03fe575d8..09e6222ab 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-37.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-37.md
@@ -1,11 +1,10 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2001-06-01
-Date de fin: 2010-11-17
-Identifiant: LEGIARTI000006842160
-Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X412R037XXAA
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/21/LEGIARTI000006842160.xml
+Date de début: 2010-11-17
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000023095943
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/09/59/LEGIARTI000023095943.xml
---
###### Article R412-37
@@ -18,4 +17,7 @@ passages prévus à leur intention.
Aux intersections à proximité desquelles n'existe pas de passage prévu à leur
intention, les piétons doivent emprunter la partie de la chaussée en
-prolongement du trottoir.
+prolongement du trottoir.
+
+Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux aires piétonnes et
+aux zones de rencontre.
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-39.md b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-39.md
index 03c968a41..146b9fdd9 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-39.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_ii/section_6/article_r412-39.md
@@ -1,11 +1,10 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2001-06-01
-Date de fin: 2010-11-17
-Identifiant: LEGIARTI000006842162
-Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X412R039XXAA
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/21/LEGIARTI000006842162.xml
+Date de début: 2010-11-17
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000023095949
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/09/59/LEGIARTI000023095949.xml
---
###### Article R412-39
@@ -18,4 +17,7 @@ intersection à moins qu'il n'existe un passage prévu à leur intention leur
permettant la traversée directe.
Ils doivent contourner la place ou l'intersection en traversant autant de
-chaussées qu'il est nécessaire.
+chaussées qu'il est nécessaire.
+
+Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas aux aires piétonnes et
+aux zones de rencontre.
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_iii/section_2/article_r413-18.md b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_iii/section_2/article_r413-18.md
index cc2e09dcf..4205d7281 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_iii/section_2/article_r413-18.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_iii/section_2/article_r413-18.md
@@ -1,18 +1,19 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2001-06-01
-Date de fin: 2010-11-17
-Identifiant: LEGIARTI000006842208
-Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X413R018XXAA
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/22/LEGIARTI000006842208.xml
+Date de début: 2010-11-17
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000023095955
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/09/59/LEGIARTI000023095955.xml
---
###### Article R413-18
-Lorsque des parcs de stationnement de véhicules sont aménagés sur des trottoirs
-ou terre-pleins, les conducteurs ne doivent circuler sur ceux-ci qu'à une allure
-très réduite et en prenant toute précaution pour ne pas nuire aux piétons.
+Le conducteur d'un véhicule ou d'un engin qui circule dans un parc de
+stationnement aménagé sur un terre-plein ou qui franchit un trottoir ou y
+circule dans les conditions prévues à l'article R. 412-7 ne doit y rouler qu'à
+l'allure du pas et en prenant toute précaution afin de ne pas constituer un
+danger pour les piétons.
Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent
article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_v/article_r415-15.md b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_v/article_r415-15.md
index 3e334819a..ea84dfbc8 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_v/article_r415-15.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_v/article_r415-15.md
@@ -1,25 +1,24 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
-Date de début: 2001-06-01
-Date de fin: 2010-11-17
-Identifiant: LEGIARTI000006842255
-Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X415R015XXAA
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/22/LEGIARTI000006842255.xml
+Date de début: 2010-11-17
+Date de fin: 2015-07-05
+Identifiant: LEGIARTI000023095974
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/09/59/LEGIARTI000023095974.xml
---
###### Article R415-15
-Aux intersections, l'autorité investie du pouvoir de police peut décider de
-créer :
+Aux intersections, l'autorité investie du pouvoir de police peut décider de :
-1° Sur les voies d'accès, des feux de signalisation décalés et distincts, l'un
-pour les cycles et les cyclomoteurs, l'autre pour les autres catégories de
-véhicules ;
+1° Mettre en place sur les voies équipées de feux de signalisation une
+signalisation distincte destinée à une ou plusieurs catégories de véhicules ou
+indiquant une ou plusieurs directions ou remplissant ces deux fonctions de
+manière concomitante ;
-2° Sur les voies d'accès équipées de feux de signalisation communs à toutes les
-catégories d'usagers, deux lignes d'arrêt distinctes, l'une pour les cycles et
-cyclomoteurs, l'autre pour les autres catégories de véhicules ;
+2° Mettre en place sur les voies équipées de feux de signalisation communs à
+toutes les catégories d'usagers deux lignes d'arrêt distinctes, l'une pour les
+cycles et cyclomoteurs, l'autre pour les autres catégories de véhicules ;
-3° Une voie réservée que les conducteurs de cycles et de cyclomoteurs sont tenus
+3° Réserver une voie que les conducteurs de cycles et de cyclomoteurs sont tenus
d'emprunter pour contourner l'intersection par la droite.
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_v/article_r415-9.md b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_v/article_r415-9.md
index d796a591a..b8c13ee6f 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_v/article_r415-9.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_ier/chapitre_v/article_r415-9.md
@@ -1,20 +1,19 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2001-06-01
-Date de fin: 2010-11-17
-Identifiant: LEGIARTI000006842249
-Ancien identifiant: UFAXXXXXXXX2X415R009XXAA
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/84/22/LEGIARTI000006842249.xml
+Date de début: 2010-11-17
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000023095968
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/09/59/LEGIARTI000023095968.xml
---
###### Article R415-9
-I. - Tout conducteur débouchant sur une route à partir d'un accès non ouvert à
-la circulation publique, d'un chemin de terre ou d'une aire de stationnement en
-bordure de la route ne doit s'engager sur celle-ci qu'après s'être assuré qu'il
-peut le faire sans danger et à une vitesse suffisamment réduite pour permettre
-un arrêt sur place.
+I. - Tout conducteur qui débouche sur une route en franchissant un trottoir ou à
+partir d'un accès non ouvert à la circulation publique, d'un chemin de terre ou
+d'une aire de stationnement ne doit s'engager sur la route qu'après s'être
+assuré qu'il peut le faire sans danger et qu'à une vitesse suffisamment réduite
+pour lui permettre un arrêt sur place.
II. - Il doit céder le passage à tout autre véhicule.