From df6a02bdac98844093a09bdeb948cd9db3656721 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?R=C3=A9publique=20fran=C3=A7aise?= Date: Sat, 15 Aug 1987 00:00:00 +0200 Subject: [PATCH] =?UTF-8?q?D=C3=A9cret=20n=C2=B0=2078-622=20du=2031=20mai?= =?UTF-8?q?=201978=20portant=20codification=20des=20textes=20concernant=20?= =?UTF-8?q?la=20construction=20et=20l'habitation=20(deuxi=C3=A8me=20partie?= =?UTF-8?q?=20:=20R=C3=A9glementaire).?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit Abrogation et incorporation dans le code de divers textes dont les références sont citées dans les liens juridiques du présent document. Nature: DECRET Identifiant: JORFTEXT000000702963 Ancien identifiant: 1DX978622 URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/70/29/JORFTEXT000000702963.xml --- .../article_r351-61.md | 33 ++++++++------ .../section_1/sous-section_2/README.md | 2 + .../sous-section_2/article_r351-7-1.md | 36 ++++++++++++++++ .../sous-section_2/article_r351-7-2.md | 35 +++++++++++++++ .../section_1/sous-section_4/README.md | 2 + .../sous-section_4/article_r351-21-2.md | 23 ++++++++++ .../sous-section_4/article_r351-21-3.md | 43 +++++++++++++++++++ .../chapitre_ier/sous-section_2/README.md | 1 - .../sous-section_2/article_r351-7-1.md | 23 ---------- 9 files changed, 160 insertions(+), 38 deletions(-) create mode 100644 partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/article_r351-7-1.md create mode 100644 partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/article_r351-7-2.md create mode 100644 partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/article_r351-21-2.md create mode 100644 partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/article_r351-21-3.md delete mode 100644 partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/sous-section_2/article_r351-7-1.md diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/dispositions_particulieres_aux_logements-foyers/conditions_d_octroi_de_l_aide_personnalisee_au_logement_aux_personnes_residant_dans_un_logement-foyer/article_r351-61.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/dispositions_particulieres_aux_logements-foyers/conditions_d_octroi_de_l_aide_personnalisee_au_logement_aux_personnes_residant_dans_un_logement-foyer/article_r351-61.md index b97774f6b..a51f81a7b 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/dispositions_particulieres_aux_logements-foyers/conditions_d_octroi_de_l_aide_personnalisee_au_logement_aux_personnes_residant_dans_un_logement-foyer/article_r351-61.md +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/dispositions_particulieres_aux_logements-foyers/conditions_d_octroi_de_l_aide_personnalisee_au_logement_aux_personnes_residant_dans_un_logement-foyer/article_r351-61.md @@ -1,30 +1,35 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 1985-09-03 -Date de fin: 1987-08-15 -Identifiant: LEGIARTI000006899003 -Ancien identifiant: UXXXXXXXXXX351R061AAXXAB -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/89/90/LEGIARTI000006899003.xml +Date de début: 1987-08-15 +Date de fin: 1988-07-01 +Identifiant: LEGIARTI000006899004 +Ancien identifiant: UXXXXXXXXXX351R061AAXXAC +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/89/90/LEGIARTI000006899004.xml --- ###### Article R351-61 Le coefficient K, au plus égal à 0,95, est déterminé par la formule :
-K = 0,95 - R-(r x N)/CM x N dans laquelle :
+K = 0,95 - ((R -(r X N))/(CM X N)) dans laquelle :
-R représente les ressources déterminées conformément à l'articles R. 351-5, -arrondies jusqu'à 5000 F au multiple de 250 F immédiatement inférieur et au-delà -de 5000 F au multiple de 500 F immédiatement inférieur ;
+R représente les ressources déterminées conformément à l'article R. 351-5, +arrondies jusqu'à 5 000 F au multiple de 250 F immédiatement inférieur et +au-delà de 5 000 F au multiple de 500 F immédiatement inférieur ;
-r est un coefficient fixé par arrêté conjoint des ministres chargés de la -sécurité sociale, du budget, de l'agriculture et du logement ;
+r est un coefficient fixé par arrêté conjoint des ministres chargés du logement, +du budget, de la sécurité sociale et de l'agriculture ;
CM est un coefficient multiplicateur fixé par arrêté conjoint des ministres -chargés de la sécurité sociale, du budget, de l'agriculture et du logement ;
+chargés du logement, du budget, de la sécurité sociale et de l'agriculture ;
N représente le nombre de parts déterminé par les coefficients suivants :
-Bénéficiaire isolé : 1,60 Ménage sans personne à charge : 2 Bénéficiaire isolé -ou ménage ayant une personne à charge : 2,50. +- bénéficiaire isolé : 1,50 ;
+ +- ménage sans personne à charge : 1,90 ;
+ +- bénéficiaire isolé ou ménage ayant une personne à charge :
+ +2,50. diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/README.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/README.md index fcf31a8a9..83410c678 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/README.md +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/README.md @@ -12,5 +12,7 @@ Identifiant: LEGISCTA000006160679 - [Article R351-4](article_r351-4.md) - [Article R351-4-1](article_r351-4-1.md) - [Article R351-7](article_r351-7.md) +- [Article R351-7-1](article_r351-7-1.md) +- [Article R*351-7-2](article_r351-7-2.md) - [Article R351-8](article_r351-8.md) - [Article R351-9](article_r351-9.md) diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/article_r351-7-1.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/article_r351-7-1.md new file mode 100644 index 000000000..a09ebcc44 --- /dev/null +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/article_r351-7-1.md @@ -0,0 +1,36 @@ +--- +État: MODIFIE +Type: AUTONOME +Date de début: 1987-08-15 +Date de fin: 1989-07-01 +Identifiant: LEGIARTI000006898853 +Ancien identifiant: UXXXXXXXXXX351R007BAXXAC +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/89/88/LEGIARTI000006898853.xml +--- + +###### Article R351-7-1 + +A compter du 1er janvier 1983, lorsque le prêt ouvrant droit à l'aide +personnalisée est un prêt aidé par l'Etat en accession à la propriété ou un prêt +conventionné accordé pour la construction, l'acquisition ou +l'acquisition-amélioration du logement et que le droit à l'aide personnalisée +est ouvert postérieurement au 31 décembre 1982, si les ressources du +bénéficiaire et de son conjoint déterminées en application des articles R. 351-5 +et 7 sont inférieures à un montant fixé par arrêté conjoint des ministres +chargés de la sécurité sociale, du budget, de l'agriculture et du logement, les +ressources du bénéficiaire et de son conjoint sont réputées égales à ce montant, +sauf lorsqu'il y a lieu d'appliquer les dispositions des articles R. 351-10, 12, +13 et 14.
+ +A compter du 1er juillet 1987, lorsque le prêt ouvrant droit à l'aide +personnalisée est un prêt aidé par l'Etat en accession à la propriété ou un prêt +conventionné et que la date de signature du contrat de prêt est postérieure au +30 juin 1987, si les ressources du bénéficiaire et de son conjoint déterminées +en application des articles R. 351.5 et 7 sont inférieures à un montant +déterminé par le produit d'un coefficient fixé par arrêté conjoint des ministres +chargés du logement, du budget, de la sécurité sociale et de l'agriculture et +des charges mensuelles de prêt déclarées prises en compte dans la limite de la +mensualité de référence prévue à l'article R. 351.18, les ressources du +bénéficiaire et de son conjoint sont réputées égales à ce montant, sauf +lorsqu'il y a lieu d'appliquer les dispositions des articles R. 351.10, 12, 13 +et 14. diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/article_r351-7-2.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/article_r351-7-2.md new file mode 100644 index 000000000..3c8127626 --- /dev/null +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_2/article_r351-7-2.md @@ -0,0 +1,35 @@ +--- +État: MODIFIE +Type: AUTONOME +Date de début: 1987-08-15 +Date de fin: 1991-11-20 +Identifiant: LEGIARTI000006898863 +Ancien identifiant: UXXXXXXXXXX351R007CAXXAB +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/89/88/LEGIARTI000006898863.xml +--- + +###### Article R*351-7-2 + +Lorsque le bénéficiaire occupe un logement à usage locatif, qu'il poursuit des +études et que, le cas échéant, son conjoint soit poursuit également des études, +soit, à défaut, ne dispose pas de ressources au sens des articles R. 351.5 et 7, +les ressources prises en considération pour le calcul de l'aide personnalisée +sont évaluées comme suit :
+ +Si le bénéficiaire ou, le cas échéant, son conjoint perçoit une rémunération +mensuelle lors de l'ouverture du droit ou au début de la période de paiement, +les ressources du bénéficiaire et, le cas échéant, de son conjoint sont +déterminées forfaitairement sur la base de douze fois la ou les rémunérations +mensuelles. Le montant des ressources ainsi déterminé est affecté des +abattements prévus par le code général des impôts. S'il s'agit d'une personne +exerçant une activité professionnelle en qualité d'employeur ou de travailleur +indépendant, les ressources prises en considération sont égales à un montant +forfaitaire fixé par arrêté conjoint des ministres chargés du logement, du +budget, de la sécurité sociale et de l'agriculture ;
+ +En cas d'absence de revenu d'activité professionnelle ou en cas de ressources +inférieures à un montant fixé par arrêté conjoint des ministres chargés du +logement, du budget, de la sécurité sociale et de l'agriculture, lors de +l'ouverture du droit ou en début de période de paiement, les ressources du +bénéficiaire et, le cas échéant, de son conjoint sont réputées égales à ce +montant. diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/README.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/README.md index afe015f07..b4435677c 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/README.md +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/README.md @@ -10,4 +10,6 @@ Identifiant: LEGISCTA000006177774 - [Article R351-20](article_r351-20.md) - [Article R351-20-1](article_r351-20-1.md) - [Article R351-21](article_r351-21.md) +- [Article R351-21-2](article_r351-21-2.md) +- [Article R351-21-3](article_r351-21-3.md) - [Article R351-22](article_r351-22.md) diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/article_r351-21-2.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/article_r351-21-2.md new file mode 100644 index 000000000..741248251 --- /dev/null +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/article_r351-21-2.md @@ -0,0 +1,23 @@ +--- +État: MODIFIE +Type: AUTONOME +Date de début: 1987-08-15 +Date de fin: 1997-04-01 +Identifiant: LEGIARTI000006897442 +Ancien identifiant: UXXXXXXXXXX351R021CAXXAA +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/89/74/LEGIARTI000006897442.xml +--- + +###### Article R351-21-2 + +A compter du 1er juillet 1987, la mensualité nette, obtenue en déduisant des +charges mensuelles de prêts déclarées le montant de l'aide personnalisée due aux +propriétaires, doit être au moins égale à un minimum déterminé par le produit +d'un coefficient fixé par arrêté conjoint des ministres chargés du logement, du +budget, de la sécurité sociale et de l'agriculture et des ressources prises en +compte pour le calcul de l'A.P.L. déterminées en application des articles R. +351.5, 7 ou 7.1.
+ +Lorsque la mensualité nette est inférieure au minimum, il est appliqué au +montant mensuel de l'aide personnalisée un abattement égal à la différence +constatée. diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/article_r351-21-3.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/article_r351-21-3.md new file mode 100644 index 000000000..9b48b4885 --- /dev/null +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/section_1/sous-section_4/article_r351-21-3.md @@ -0,0 +1,43 @@ +--- +État: MODIFIE +Type: AUTONOME +Date de début: 1987-08-15 +Date de fin: 1997-04-01 +Identifiant: LEGIARTI000006897446 +Ancien identifiant: UXXXXXXXXXX351R021DAXXAA +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/89/74/LEGIARTI000006897446.xml +--- + +###### Article R351-21-3 + +A compter du 1er juillet 1987, pour les bénéficiaires titulaires d'un prêt aidé +par l'Etat en accession à la propriété dont le contrat de prêt a été signé entre +le 1er juillet 1981 et le 31 décembre 1984 lorsque, lors du renouvellement des +droits ou en cours de période de paiement, la mensualité nette Mn définie +ci-dessous est supérieure au produit yR défini ci-dessous, le montant de l'aide +personnalisée calculé conformément à l'article R. 351-18 est majoré d'un +supplément calculé au moyen de la formule suivante :
+ +a X K(Mn - yR) dans laquelle :
+ +a est un coefficient fixé par arrêté conjoint des ministres chargés du logement, +du budget, de la sécurité sociale et de l'agriculture ;
+ +K est le coefficient défini à l'article R. 351-19 pour le cas où le bénéficiaire +est propriétaire ;
+ +Mn est la mensualité nette obtenue en déduisant l'aide personnalisée calculée +conformément à l'article R. 351-18 des charges mensuelles de prêts déclarées +prises en compte dans la limite d'un plafond fixé par arrêté conjoint des +ministres chargés du logement, du budget, de la sécurité sociale et de +l'agriculture ;
+ +y est un coefficient fixé par arrêté conjoint des ministres chargés du logement, +du budget, de la sécurité sociale et de l'agriculture ;
+ +R représente les ressources prises en considération pour le calcul de l'aide +personnalisée.
+ +Le produit yR ne peut être inférieur à un montant fixé par arrêté conjoint des +ministres chargés du logement, du budget, de la sécurité sociale et de +l'agriculture. diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/sous-section_2/README.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/sous-section_2/README.md index 5446eb47a..d76567b13 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/sous-section_2/README.md +++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/sous-section_2/README.md @@ -8,4 +8,3 @@ Identifiant: LEGISCTA000006160600 - [Article R351-5](article_r351-5.md) - [Article R351-6](article_r351-6.md) -- [Article R351-7-1](article_r351-7-1.md) diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/sous-section_2/article_r351-7-1.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/sous-section_2/article_r351-7-1.md deleted file mode 100644 index a91562c48..000000000 --- a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_v/chapitre_ier/sous-section_2/article_r351-7-1.md +++ /dev/null @@ -1,23 +0,0 @@ ---- -État: MODIFIE -Type: AUTONOME -Date de début: 1982-08-15 -Date de fin: 1987-08-15 -Identifiant: LEGIARTI000006898852 -Ancien identifiant: UXXXXXXXXXX351R007BAXXAB -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/89/88/LEGIARTI000006898852.xml ---- - -###### Article R351-7-1 - -A compter du 1er janvier 1983, lorsque le prêt ouvrant droit à l'aide -personnalisée est un prêt aidé par l'Etat en accession à la propriété ou un prêt -conventionné accordé pour la construction, l'acquisition ou -l'acquisition-amélioration du logement et que le droit à l'aide personnalisée -est ouvert postérieurement au 31 décembre 1982, si les ressources du -bénéficiaire et de son conjoint déterminées en application des articles R. 351-5 -et 7 sont inférieures à un montant fixé par arrêté conjoint des ministres -chargés de la sécurité sociale, du budget, de l'agriculture et du logement, les -ressources du bénéficiaire et de son conjoint sont réputées égales à ce montant, -sauf lorsqu'il y a lieu d'appliquer les dispositions des articles R. 351-10, 12, -13, 14 ou 15.