diff --git a/partie_reglementaire/livre_v/titre_vi/chapitre_iii/section_1/README.md b/partie_reglementaire/livre_v/titre_vi/chapitre_iii/section_1/README.md index 89e228976..f5ca9100b 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_v/titre_vi/chapitre_iii/section_1/README.md +++ b/partie_reglementaire/livre_v/titre_vi/chapitre_iii/section_1/README.md @@ -14,3 +14,4 @@ Identifiant: LEGISCTA000006177010 - [Article R563-6](article_r563-6.md) - [Article R563-7](article_r563-7.md) - [Article R563-8](article_r563-8.md) +- [Article D563-8-1](article_d563-8-1.md) diff --git a/partie_reglementaire/livre_v/titre_vi/chapitre_iii/section_1/article_d563-8-1.md b/partie_reglementaire/livre_v/titre_vi/chapitre_iii/section_1/article_d563-8-1.md new file mode 100644 index 000000000..a28997548 --- /dev/null +++ b/partie_reglementaire/livre_v/titre_vi/chapitre_iii/section_1/article_d563-8-1.md @@ -0,0 +1,1110 @@ +--- +État: MODIFIE +Type: AUTONOME +Date de début: 2011-05-01 +Date de fin: 2015-01-09 +Identifiant: LEGIARTI000022959104 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/22/95/91/LEGIARTI000022959104.xml +--- + +###### Article D563-8-1 + +Les communes sont réparties entre les cinq zones de sismicité définies à +l'article R. 563-4 conformément à la liste ci-après, arrêtée par référence aux +délimitations administratives, issues du code officiel géographique de +l'Institut national de la statistique et des études économiques, en vigueur à la +date du 1er janvier 2008.
+ +Ain : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les communes de Massignieu-de-Rives, Murs-et-Gélignieux, Nattages, Parves, +Peyrieu : zone de sismicité moyenne ;
+ +― les cantons de Bâgé-le-Châtel, Châtillon-sur-Chalaronne, Miribel, +Montrevel-en-Bresse, Pont-de-Vaux, Pont-de-Veyle, Reyrieux, +Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Trévoux, +Villars-les-Dombes : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes de Buellas, Montcet, Le Montellier, Montluel, Montracol, Le +Plantay, Polliat, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Saint-Denis-lès-Bourg, +Sainte-Croix, Saint-Rémy, Vandeins : zone de sismicité faible.
+ +Aisne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les cantons de La Capelle, Hirson, Le Nouvion-en-Thiérache, Wassigny : zone de +sismicité faible ;
+ +― les communes de Aisonville-et-Bernoville, Any-Martin-Rieux, +Aubencheul-aux-Bois, Aubenton, Autreppes, Beaume, Beaurevoir, Becquigny, +Bellicourt, Besmont, Bohain-en-Vermandois, Bony, La Bouteille, +Brancourt-le-Grand, Le Catelet, Estrées, Fresnoy-le-Grand, Gouy, Hargicourt, +Iron, Joncourt, Landouzy-la-Ville, Lavaqueresse, Lempire, +Lesquielles-Saint-Germain, Leuze, Logny-lès-Aubenton, Malzy, Martigny, +Monceau-sur-Oise, Montbrehain, Nauroy, Prémont, Ramicourt, Saint-Algis, +Seboncourt, Serain, Vadencourt, Vendhuile, Villers-les-Guise : zone de sismicité +faible.
+ +Allier : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― le canton de Gannat : zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes de Brugheas, Charroux, Chouvigny, Cognat-Lyonne, Ebreuil, +Escurolles, Espinasse-Vozelle, Lalizolle, Mariol, Nades, Naves, +Saint-Germain-de-Salles, Serbannes, Sussat, Valignat, Veauce, Vicq : zone de +sismicité modérée.
+ +Alpes-de-Haute-Provence : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf +:
+ +― les cantons de Banon, Noyers-sur-Jabron : zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes d'Allemagne-en-Provence, Aubenas-les-Alpes, Bras-d'Asse, Le +Caire, Le Chaffaut-Saint-Jurson, Châteauredon, Claret, Curbans, +Esparron-de-Verdon, Estoublon, Faucon-du-Caire, Lardiers, Limans, Majastres, +Melve, Mézel, Mison, Montagnac-Montpezat, La Motte-du-Caire, +Moustiers-Sainte-Marie, Ongles, Oppedette, Puimoisson, Quinson, Riez, Roumoules, +Sainte-Croix-à-Lauze, Sainte-Croix-du-Verdon, Saint-Etienne-les-Orgues, +Saint-Jeannet, Saint-Julien-d'Asse, Saint-Jurs, Saint-Laurent-du-Verdon, +Saint-Martin-de-Brômes, Sigoyer, Thèze, Vachères, Vaumeilh, Venterol : zone de +sismicité modérée.
+ +Hautes-Alpes : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf :
+ +― les cantons de Barcillonnette, Gap-Campagne, Gap-Centre, Gap-Nord-Est, +Gap-Nord-Ouest, Gap-Sud-Est, Gap-Sud-Ouest, La Grave, Saint-Etienne-en-Dévoluy, +Saint-Firmin, Tallard : zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes d'Aspres-sur-Buëch, Bénévent-et-Charbillac, Buissard, Chabottes, +Châteauneuf-d'Oze, Les Costes, La Fare-en-Champsaur, Forest-Saint-Julien, +Furmeyer, Les Infournas, Laye, Lazer, Monêtier-Allemont, Montmaur, La +Motte-en-Champsaur, Le Noyer, Le Poët, Poligny, Ribiers, La Rochette, +Saint-Auban-d'Oze, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Eusèbe-en-Champsaur, +Saint-Julien-en-Beauchêne, Saint-Julien-en-Champsaur, Saint-Laurent-du-Cros, +Saint-Michel-de-Chaillol, Le Saix, Upaix, Ventavon : zone de sismicité modérée +;
+ +― les cantons d'Orpierre, Rosans, Serres : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Antonaves, Aspremont, Barret-sur-Méouge, La Beaume, Chabestan, +Châteauneuf-de-Chabre, Eourres, Eyguians, La Faurie, La Haute-Beaume, +Laragne-Montéglin, Montbrand, Oze, Saint-Pierre-Avez, Saint-Pierre-d'Argençon, +Salérans : zone de sismicité faible.
+ +Alpes-Maritimes : tout le département moyenne, sauf :
+ +― les cantons d'Antibes-Biot, Antibes-Centre, Le Bar-sur-Loup, Cannes-Centre, +Cannes-Est, Le Cannet, Grasse-Nord, Grasse-Sud, Mougins, Saint-Vallier-de-Thiey, +Vallauris-Antibes-Ouest : zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes de Cannes, Mandelieu-la-Napoule : zone de sismicité modérée ;
+ +― la commune de Théoule-sur-Mer : zone de sismicité faible.
+ +Ardèche : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons de Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Rochemaure, Saint-Péray, +Tournon-sur-Rhône, Vallon-Pont-d'Arc, Villeneuve-de-Berg, Viviers : zone de +sismicité modérée ;
+ +― les communes d'Alissas, Andance, Ardoix, Beauchastel, Beaulieu, Boffres, Bogy, +Bozas, Champagne, Charmes-sur-Rhône, Charnas, Châteauneuf-de-Vernoux, Chauzon, +Colombier-le-Cardinal, Colombier-le-Vieux, Coux, Le Crestet, Davézieux, +Dunière-sur-Eyrieux, Félines, Flaviac, Freyssenet, Gilhac-et-Bruzac, +Gilhoc-sur-Ormèze, Grospierres, Labeaume, Limony, Lyas, Peaugres, Peyraud, +Privas, Quintenas, Rompon, Saint-Alban-Auriolles, Saint-André-de-Cruzières, +Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Cyr, Saint-Désirat, +Saint-Etienne-de-Valoux, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Georges-les-Bains, +Saint-Jeure-d'Ay, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape, +Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Priest, Saint-Romain-d'Ay, +Saint-Sauveur-de-Cruzières, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Serrières, +Talencieux, Thorrenc, Vernosc-les-Annonay, Vernoux-en-Vivarais, Veyras, La +Voulte-sur-Rhône : zone de sismicité modérée.
+ +Ardennes : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les cantons de Charleville-Centre, Charleville-La Houillère, Fumay, Givet, +Monthermé, Nouzonville, Renwez, Revin, Rocroi, Signy-le-Petit, Villers-Semeuse : +zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Antheny, Aouste, Belval, Bosseval-et-Briancourt, +Bossus-les-Rumigny, Cernion, Champlin, La Chapelle, Charleville-Mézières, +Donchery, L'Echelle, Estrebay, Flaignes-Havys, Fleigneux, Floing, Francheval, +Girondelle, Givonne, Glaire, Hannappes, Illy, Marby, Prez, Prix-les-Mézières, +Rouvroy-sur-Audry, Rumigny, Saint-Menges, Sury, Villers-Cernay, Vrigne-aux-Bois, +Warcq : zone de sismicité faible.
+ +Ariège : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les communes d'Antras, Aston, Aulus-les-Bains, Auzat, Ax-les-Thermes, +Bethmale, Bonac-Irazein, Les Bordes-sur-Lez, Couflens, Gestiès, +L'Hospitalet-Près-l'Andorre, Lercoul, Luzenac, Mérens-les-Vals, Orgeix, Orlu, +Perles-et-Castelet, Saint-Lary, Savignac-les-Ormeaux, Seix, Sentein, Siguer, +Ustou : zone de sismicité moyenne ;
+ +― les cantons de Le Fossat, Pamiers-Est, Pamiers-Ouest, Saverdun : zone de +sismicité faible ;
+ +― les communes d'Artix, La Bastide-de-Besplas, La Bastide-de-Bousignac, Belloc, +Besset, Les Bordes-sur-Arize, Calzan, Camon, Campagne-sur-Arize, Castex, +Cazals-des-Bayles, Coussa, Coutens, Daumazan-sur-Arize, Fabas, Fornex, Lagarde, +Lapenne, Loubaut, Malegoude, Manses, Méras, Mérigon, Mirepoix, +Montégut-Plantaurel, Montfa, Moulin-Neuf, Rieucros, Rieux-de-Pelleport, +Roumengoux, Sabarat, Saint-Bauzeil, Sainte-Croix-Volvestre, Sainte-Foi, +Saint-Félix-de-Rieutord, Saint-Félix-de-Tournegat, Saint-Julien-de-Gras-Capou, +Saint-Quentin-la-Tour, Teilhet, Thouars-sur-Arize, Tourtrol, Troye-d'Ariège, +Vals, Varilhes, Verniolle, Vira, Viviès : zone de sismicité faible.
+ +Aube : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Aude : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons d'Alzonne, Carcassonne 2e canton-Nord, Carcassonne 2e canton Sud, +Carcassonne 3e canton, Castelnaudary-Nord, Castelnaudary-Sud, +Conques-sur-Orbiel, Mas-Cabardès, Saissac, Salles-sur-l'Hers : zone de sismicité +très faible :
+ +― les communes d'Alairac, Arzens, Berriac, Bouilhonnac, Bram, Cabrespine, +Carcassonne, Castans, Caunes-Minervois, Citou, Fanjeaux, Fonters-du-Razès, La +Force, Laurac, Laure-Minervois, Lavalette, Lespinassière, Molandier, Montréal, +Peyrefitte-sur-l'Hers, Peyriac-Minervois, Trausse, Villasavary, Villedubert, +Villeneuve-Minervois, Villesiscle : zone de sismicité très faible ;
+ +― les cantons de Axat, Belcaire, Quillan : zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes d'Antugnac, Bugarach, Camps-sur-l'Agly, Cassaignes, Chalabre, +Couiza, Coustaussa, Cubières-sur-Cinoble, Cucugnan, Duilhac-sous-Peyrepertuse, +Festes-et-Saint-André, Fourtou, Montazels, Padern, Paziols, Puivert, +Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Rivel, Rouffiac-des-Corbières, +Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Saint-Jean-de-Paracol, La Serpent, Serres, +Sougraigne, Soulatgé, Tuchan, Villefort : zone de sismicité modérée.
+ +Aveyron : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons de Belmont-sur-Rance, Camarès, Capdenac-Gare, Cornus, Montbazens, +Najac, Naucelle, Réquista, Rieupeyroux, Saint-Affrique, Saint-Rome-de-Tarn, +Saint-Sernin-sur-Rance, La Salvetat-Peyralès, Villefranche-de-Rouergue, +Villeneuve : zone de sismicité très faible ;
+ +― les communes d'Alrance, Anglars-Saint-Félix, Aubin, Auriac-Lagast, +Baraqueville, Boisse-Penchot, Boussac, Camboulazet, Cassagnes-Bégonhès, +Castanet, Colombiès, La Couvertoirade, Decazeville, Flagnac, Gramond, +Livinhac-le-Haut, Pradinas, Rignac, Sainte-Juliette-sur-Viaur, Saint-Parthem, +Saint-Santin, Salmiech, Sauveterre-de-Rouergue, Viala-du-Tarn, +Villefranche-de-Panat, Viviez : zone de sismicité très faible.
+ +Bouches-du-Rhône : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons de Lambesc, Pélissanne, Peyrolles-en-Provence, Salon-de-Provence : +zone de sismicité moyenne ;
+ +― les communes d'Aix-en-Provence, Alleins, Eguilles, Eyguières, Lamanon, +Mallemort, Saint-Marc-Jaumegarde, Sénas, Venelles, Vernègues : zone de sismicité +moyenne ;
+ +― les cantons de Allauch, Aubagne, La Ciotat, Port-Saint-Louis-du-Rhône, +Roquevaire : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes de Arles, Fuveau, Marseille, Mimet, Peynier, Puyloubier, Rousset, +Saintes-Maries-de-la-Mer, Trets : zone de sismicité faible.
+ +Calvados : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons de Blangy-le-Château, Cambremer, Douvres-la-Délivrande, Dozulé, +Honfleur, Lisieux 1er canton, Lisieux 2e canton, Lisieux 3e canton, Orbec, +Pont-l'Evêque, Trouville-sur-Mer : zone de sismicité très faible ;
+ +― les communes d'Amfreville, Auquainville, Les Authieux-Papion, Bavent, Bellou, +Bénouville, Biéville-Quétiéville, Bréville-Les-Monts, Cabourg, +Castillon-en-Auge, Cheffreville-Tonnencourt, Cléville, Colleville-Montgomery, +Coupesarte, Courseulles-sur-Mer, Crèvecœur-en-Auge, Escoville, Fervaques, +Gonneville-en-Auge, Grandchamp-le-Château, Hérouvillette, Janville, Lécaude, +Livarot, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Le Mesnil-Durand, Le +Mesnil-Germain, Le Mesnil-Mauger, Monteille, Les Moutiers-Hubert, +Notre-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Ouistreham, Périers-sur-le-Dan, +Petiville, Ranville, Saint-Aubin-d'Arquenay, Sainte-Marguerite-des-Loges, +Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Loup-de-Fribois, +Saint-Martin-du-Mesnil-Oury, Saint-Michel-de-Livet, Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger, +Saint-Ouen-le-Houx, Saint-Pierre-du-Jonquet, Sallenelles, Sannerville, +Touffréville, Troarn, Varaville, Vieux-Pont-en-Auge : zone de sismicité très +faible.
+ +Cantal : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons de Jussac, Laroquebrou, Maurs, Pleaux : zone de sismicité très +faible ;
+ +― les communes d'Arches, Bassignac, Besse, Cayrols, Chalvignac, Champagnac, +Drugeac, Freix-Anglards, Jaleyrac, Marcolès, Mauriac, Méallet, Omps, Parlan, +Pers, Le Rouget, Roumégoux, Saint-Cernin, Saint-Chamant, +Saint-Cirgues-de-Malbert, Saint-Illide, Saint-Mamet-la-Salvetat, +Saint-Martin-Valmeroux, Saint-Paul-des-Landes, Saint-Pierre, Saint-Saury, +Salins, Sansac-de-Marmiesse, La Ségalassière, Sourniac, Veyrières, Le Vigean, +Vitrac, Ytrac : zone de sismicité très faible.
+ +Charente : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons d'Aigre, Cognac-Nord, Gond-Pontouvre, Hiersac, Jarnac, Mansle, +Rouillac, Saint-Amant-de-Boixe, Villefagnan : zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes des Adjots, Agris, Angeac-Charente, Barro, Beaulieu-sur-Sonnette, +Bioussac, Bourg-Charente, Brie, Chassiecq, Châteaubernard, Cognac, Condac, +Coulgens, Couture, Fléac, Gensac-la-Pallue, Gondeville, Graves-Saint-Amant, +Jauldes, Javrezac, Louzac-Saint-André, Mainxe, Merpins, Mesnac, Mosnac, +Nanteuil-en-Vallée, Les Pins, Poursac, La Rochette, Ruelle-sur-Touvre, Ruffec, +Saint-Georges, Saint-Gourson, Saint-Laurent-de-Cognac, Saint-Mary, +Saint-Même-les-Carrières, Saint-Simeux, Saint-Simon, Saint-Sulpice-de-Ruffec, +Segonzac, Taizé-Aizie, Verteuil-sur-Charente, Vibrac, Villegats : zone de +sismicité modérée.
+ +Charente-Maritime : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons d'Archiac, Cozes, Gémozac, Jonzac, Mirambeau, Montendre, +Montguyon, Montlieu-la-Garde, Pons, Royan-Est, Royan-Ouest, +Saint-Genis-de-Saintonge, Saujon : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes de Chermignac, Colombiers, Courcoury, Les Essards, Les Gonds, La +Jard, Nieul-les-Saintes, Pessines, Pont-l'Abbé-d'Arnoult, Préguillac, +Sainte-Gemme, Sainte-Radegonde, Saintes, Saint-Georges-des-Coteaux, +Saint-Porchaire, Saint-Sulpice-d'Arnoult, Soulignonne, Thénac, Varzay : zone de +sismicité faible.
+ +Cher : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les cantons des Aix-d'Angillon, Baugy, Bourges 1er canton, Bourges 2e canton, +Bourges 3e canton, Bourges 4e canton, Bourges 5e canton, Charenton-du-Cher, +Chârost, Châteaumeillant, Châteauneuf-sur-Cher, Le Châtelet, Dun-sur-Auron, +Graçay, Henrichemont, Levet, Lignières, Lury-sur-Arnon, Mehun-sur-Yèvre, +Nérondes, Saint-Amand-Montrond, Saint-Doulchard, Saint-Martin-d'Auxigny, +Sancoins, Saulzais-le-Potier, Vierzon 1er canton : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Apremont-sur-Allier, Bué, La Chapelle-Hugon, Charentonnay, +Chaumoux-Marcilly, Le Chautay, Couy, Crézancy-en-Sancerre, Cuffy, Etréchy, Feux, +Gardefort, Garigny, Germigny-l'Exempt, Groises, La Guerche-sur-l'Aubois, +Jalognes, Lugny-Champagne, Massay, Menetou-Râtel, Méry-ès-Bois, Méry-sur-Cher, +Le Noyer, Précy, Saint-Hilaire-de-Court, Saint-Laurent, Sancergues, +Sens-Beaujeu, Sévry, Thénioux, Torteron, Veaugues, Vierzon, +Vignoux-sur-Barangeon, Vinon, Vouzeron : zone de sismicité faible.
+ +Corrèze : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Côte-d'Or : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les cantons d'Auxonne, Beaune-Nord, Beaune-Sud, Genlis, Nolay, +Nuits-Saint-Georges, Pontailler-sur-Saône, Saint-Jean-de-Losne, Seurre : zone de +sismicité faible ;
+ +― les communes d'Antigny-la-Ville, Arc-sur-Tille, Aubaine, Barges, +Beaumont-sur-Vingeanne, Belleneuve, Bessey-en-Chaume, Bessey-la-Cour, Bézouotte, +Blagny-sur-Vingeanne, Bligny-sur-Ouche, Bressey-sur-Tille, Broindon, +Chambolle-Musigny, Champagne-sur-Vingeanne, Champignolles, Charmes, Cheuge, +Chevannes, Collonges-les-Bévy, Corcelles-les-Cîteaux, Crimolois, Cuiserey, +Curtil-Vergy, Cussy-la-Colonne, Ecutigny, Epernay-sous-Gevrey, Fénay, Jancigny, +Lacanche, Licey-sur-Vingeanne, Lusigny-sur-Ouche, Maligny, Messanges, +Mirebeau-sur-Bèze, Montceau-et-Echarnant, +Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne, Morey-Saint-Denis, Neuilly-les-Dijon, +Noiron-sous-Gevrey, Oisilly, Pouilly-sur-Vingeanne, Remilly-sur-Tille, Renève, +Saint-Philibert, Saint-Pierre-en-Vaux, Saint-Seine-sur-Vingeanne, +Saulon-la-Chapelle, Saulon-la-Rue, Saussey, Savolles, Savouges, Segrois, Tanay, +Thomirey, Trochères, Vic-des-Prés, Viévy : zone de sismicité faible.
+ +Côtes-d'Armor : tout le département zone de sismicité faible.
+ +Creuse : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les communes de Beissat, Clairavaux, La Courtine, Faux-la-Montagne, Féniers, +Gentioux-Pigerolles, Gioux, Le Mas-d'Artige, Saint-Martial-le-Vieux, +Saint-Oradoux-de-Chirouze, La Villedieu : zone de sismicité très faible.
+ +Dordogne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les cantons de Bussière-Badil, Mareuil, Nontron, Saint-Pardoux-la-Rivière, +Verteillac : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Allemans, Bourg-du-Bost, Cantillac, Celles, Chaleix, +Champagnac-de-Belair, Chapdeuil, La Chapelle-Montmoreau, Chassaignes, Chenaud, +Comberanche-et-Epeluche, La Coquille, Creyssac, Festalemps, La +Gonterie-Boulouneix, Grand-Brassac, Parcoul, Paussac-et-Saint-Vivien, +Petit-Bersac, Ponteyraud, Puymangou, Quinsac, Ribérac, La Roche-Chalais, +Saint-Antoine-Cumond, Saint-Aulaye, Saint-Jory-de-Chalais, +Saint-Julien-de-Bourdeilles, Saint-Just, Saint-Martin-de-Fressengeas, +Saint-Pancrace, Saint-Paul-la-Roche, Saint-Pierre-de-Frugie, +Saint-Priest-les-Fougères, Saint-Privat-des-Prés, Saint-Vincent-Jalmoutiers, +Villars, Villetoureix : zone de sismicité faible.
+ +Doubs : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les communes d'Abbévillers, Badevel, Dampierre-les-Bois : zone de sismicité +moyenne ;
+ +― le canton d'Audeux : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes de Bonnay, Châtillon-le-Duc, Chevroz, Cussey-sur-l'Ognon, +Devecey, Geneuille, Grandfontaine, Routelle, Saint-Vit, Tallenay, +Velesmes-Essarts : zone de sismicité faible.
+ +Drôme : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons de La Chapelle-en-Vercors, Saint-Jean-en-Royans : zone de +sismicité moyenne ;
+ +― les communes de Barbières, La Baume-d'Hostun, Beauregard-Baret, Bésayes, Le +Chaffal, Charpey, Châteaudouble, Combovin, Hostun, Jaillans, Omblèze, Peyrus, +Plan-de-Baix, Rochefort-Samson, Saint-Andéol, Saint-Julien-en-Quint, +Saint-Vincent-la-Commanderie : zone de sismicité moyenne ;
+ +― le canton de Rémuzat : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Arpavon, Aulan, Ballons, La Bâtie-des-Fonds, Beaumont-en-Diois, +Beaurières, Bellecombe-Tarendol, Bellegarde-en-Diois, Bésignan, Boulc, Charens, +Establet, Eygalayes, Izon-la-Bruisse, Jonchères, Laborel, Lachau, +Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Mévouillon, Miscon, Montauban-sur-l'Ouvèze, +Montguers, Montlaur-en-Diois, La Motte-Chalancon, Le Poët-en-Percip, Poyols, Les +Prés, Rioms, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Rottier, +Saint-Auban-sur-l'Ouvèze, Saint-Dizier-en-Diois, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, +Sainte-Jalle, Saint-Sauveur-Gouvernet, Séderon, Valdrôme, Val-Maravel, +Vercoiran, Vers-sur-Méouge, Villebois-les-Pins, Villefranche-le-Château : zone +de sismicité faible.
+ +Eure : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Eure-et-Loir : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Finistère : tout le département zone de sismicité faible.
+ +Corse-du-Sud : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Haute-Corse : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Gard : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― le canton d'Aigues-Mortes : zone de sismicité très faible ;
+ +― les communes d'Aimargues, Le Cailar, Saint-Gilles, Vauvert : zone de sismicité +très faible ;
+ +― les cantons d'Aramon, Bagnols-sur-Cèze, Barjac, Lussan, Pont-Saint-Esprit, +Remoulins, Roquemaure, Uzès, Villeneuve-lès-Avignon : zone de sismicité modérée +;
+ +― les communes de Allègre-les-Fumades, Baron, Beaucaire, Bezouce, Bouquet, +Brouzet-les-Alès, Cabrières, Courry, Jonquières-Saint-Vincent, Lédenon, Les +Mages, Meyrannes, Molières-sur-Cèze, Navacelles, Potelières, Poulx, Redessan, +Rousson, Saint-Ambroix, Saint-Brès, Saint-Denis, Saint-Gervasy, +Saint-Julien-de-Cassagnas, Saint-Just-et-Vacquières, Saint-Victor-de-Malcap, +Seynes, Vallabrègues : zone de sismicité modérée.
+ +Haute-Garonne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les cantons de Bagnères-de-Luchon, Saint-Béat : zone de sismicité moyenne ;
+ +― les communes d'Antichan-de-Frontignes, Arguenos, Bagiry, +Frontignan-de-Comminges, Moncaup, Ore, Saint-Bertrand-de-Comminges, Sengouagnet +: zone de sismicité moyenne ;
+ +― les cantons de Montréjeau, Saint-Gaudens : zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes d'Arbas, Arbon, Ardiège, Arnaud-Guilhem, Aspet, Aulon, Barbazan, +Beauchalot, Belbèze-en-Comminges, Blajan, Cabanac-Cazaux, Cardeilhac, Cassagne, +Castagnède, Castelbiague, Castillon-de-Saint-Martory, Cazaunous, Charlas, +Chein-Dessus, Cier-de-Rivière, Couret, Encausse-les-Thermes, Escoulis, Estadens, +Figarol, Fougaron, Francazal, Galié, Ganties, Génos, Gensac-de-Boulogne, +Gourdan-Polignan, Herran, His, Huos, Izaut-de-l'Hôtel, Juzet-d'Izaut, +Labroquère, Larroque, Latoue, Lespugue, Lestelle-de-Saint-Martory, Lourde, +Luscan, Malvezie, Mane, Marsoulas, Martres-de-Rivière, Mazères-sur-Salat, +Milhas, Montastruc-de-Salies, Mont-de-Galié, Montespan, Montgaillard-de-Salies, +Montmaurin, Montsaunès, Nizan-Gesse, Payssous, Pointis-de-Rivière, +Portet-d'Aspet, Proupiary, Razecueillé, Rouède, Saint-Lary-Boujean, +Saint-Loup-en-Comminges, Saint-Martory, Saint-Médard, Saint-Pé-d'Ardet, Saleich, +Salies-du-Salat, Saman, Sarrecave, Sarremezan, Sauveterre-de-Comminges, Seilhan, +Sepx, Soueich, Touille, Urau, Valcabrère : zone de sismicité modérée ;
+ +― les cantons de Cazères, Le Fousseret, L'Isle-en-Dodon, Montesquieu-Volvestre, +Rieux : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Alan, Aurignac, Ausseing, Auzas, Bachas, Benque, +Bois-de-la-Pierre, Boulogne-sur-Gesse, Boussan, Bouzin, Capens, Carbonne, +Cassagnabère-Tournas, Castéra-Vignoles, Cazeneuve-Montaut, Ciadoux, Eoux, +Escanecrabe, Esparron, Esperce, Le Fréchet, Gaillac-Toulza, Labastide-Clermont, +Laffite-Toupière, Lautignac, Lunax, Mancioux, Marliac, Marquefave, Mondilhan, +Monès, Montastruc-Savès, Montgaillard-sur-Save, Montgazin, +Montoulieu-Saint-Bernard, Nénigan, Péguilhan, Peyrissas, Peyrouzet, Peyssies, Le +Pin-Murelet, Roquefort-sur-Garonne, Saint-André, Saint-Elix-Séglan, +Saint-Ferréol, Saint-Pé-Delbosc, Saint-Sulpice-sur-Lèze, Sajas, Samouillan, +Savères, Terrebasse : zone de sismicité faible.
+ +Gers : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les communes de Barcugnan, Beccas, Betplan, Blousson-Sérian, Castex, +Cazaux-Villecomtal, Cuélas, Duffort, Estampes, Haget, Laguian-Mazous, Malabat, +Manas-Bastanous, Miélan, Montégut-Arros, Sarraguzan, Sembouès, Troncens, +Villecomtal-sur-Arros : zone de sismicité modérée ;
+ +― les cantons de Mirande, Montesquiou, Plaisance, Riscle : zone de sismicité +faible ;
+ +― les communes d'Aignan, Arblade-le-Haut, Armentieux, Arrouède, Aujan-Mournède, +Aussos, Aux-Aussat, Barran, Bellegarde, Betcave-Aguin, Bétous, Bézues-Bajon, +Boucagnères, Bouzon-Gellenave, Cabas-Loumassès, Cadeillan, Callian, Castelnavet, +Cazaux-d'Anglès, Chélan, Durban, Esclassan-Labastide, Espaon, Faget-Abbatial, +Fustérouau, Garravet, Gaujac, Gaujan, Le Houga, Juillac, Labarthe, +Ladevèze-Rivière, Ladevèze-Ville, Lalanne-Arqué, Lamaguère, Lanne-Soubiran, +Lasseube-Propre, Laveraët, Laymont, Loubédat, Lourties-Monbrun, Loussous-Débat, +Lupiac, Luppé-Violles, Magnan, Manent-Montané, Marciac, Margouët-Meymes, +Masseube, Meilhan, Mirannes, Monbardon, Moncorneil-Grazan, Monferran-Plavès, +Monlaur-Bernet, Monlezun, Monpardiac, Montadet, Montaut, Mont-d'Astarac, +Mont-de-Marrast, Montégut-Savès, Monties, Montpézat, Mormès, Nogaro, Orbessan, +Ornézan, Pallanne, Panassac, Pellefigue, Perchède, Ponsan-Soubiran, Pouydraguin, +Pouy-Loubrin, Puylausic, Ricourt, Sabaillan, Sabazan, Sadeillan, Saint-Arailles, +Saint-Arroman, Saint-Blancard, Sainte-Aurence-Cazaux, Sainte-Dode, Saint-Elix, +Saint-Griède, Saint-Jean-le-Comtal, Saint-Justin, Saint-Lizier-du-Planté, +Saint-Martin-d'Armagnac, Saint-Pierre-d'Aubézies, Samaran, Sansan, Sarcos, +Sarragachies, Sauveterre, Scieurac-et-Flourès, Seissan, Sémézies-Cachan, Sère, +Simorre, Sion, Sorbets, Tachoires, Termes-d'Armagnac, Tillac, Tourdun, Tournan, +Traversères, Tudelle, Urgosse, Villefranche : zone de sismicité faible.
+ +Gironde : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les cantons de Bègles, Blanquefort, Blaye, Bordeaux 1er canton, Bordeaux 2e +canton, Bordeaux 3e canton, Bordeaux 4e canton, Bordeaux 5e canton, Bordeaux 6e +canton, Bordeaux 7e canton, Bordeaux 8e canton, Bourg, Le Bouscat, Carbon-Blanc, +Cenon, Créon, Floirac, Fronsac, Guîtres, Libourne, Lormont, Mérignac 1er canton, +Pessac 1er canton, Pessac 2e canton, Saint-André-de-Cubzac, +Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Savin, Talence, Villenave-d'Ornon : zone de +sismicité faible ;
+ +― les communes d'Abzac, Les Artigues-de-Lussac, Ayguemorte-les-Graves, Baron, +Beautiran, Branne, Cadaujac, Camiac-et-Saint-Denis, Camps-sur-l'Isle, Canéjan, +Capian, Chamadelle, Coutras, Daignac, Dardenac, Les Eglisottes-et-Chalaures, +Espiet, Faleyras, Le Fieu, Génissac, Gradignan, Grézillac, Guillac, Le Haillan, +Isle-Saint-Georges, Labarde, Langoiran, Léognan, Lugaignac, Lussac, Margaux, +Martillac, Mérignac, Montagne, Moulon, Néac, Nérigean, Les Peintures, +Petit-Palais-et-Cornemps, Porchères, Saint-Christoly-Médoc, +Saint-Christophe-de-Double, Saint-Germain-du-Puch, Saint-Médard-de-Guizières, +Saint-Médard-d'Eyrans, Saint-Quentin-de-Baron, Saint-Sauveur-de-Puynormand, +Soulac-sur-Mer, Le Taillan-Médoc, Talais, Targon, Tizac-de-Curton, Valeyrac, Le +Verdon-sur-Mer : zone de sismicité faible.
+ +Hérault : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons de Bédarieux, Lattes, Lunas, Olargues, Saint-Gervais-sur-Mare, +Saint-Pons-de-Thomières, Salvetat-sur-Agout (La) : zone de sismicité très faible +;
+ +― les communes de Babeau-Bouldoux, Le Bosc, Cabrerolles, Candillargues, +Cassagnoles, La Caunette, Caussiniojouls, Le Caylar, Celles, Cessenon-sur-Orb, +Le Cros, Félines-Minervois, Ferrals-les-Montagnes, Fos, Fozières, La +Grande-Motte, Lansargues, Lauroux, La Livinière, Lodève, Marsillargues, Mauguio, +Minerve, Olmet-et-Villecun, Pégairolles-de-l'Escalette, Pierrerue, Les Plans, +Poujols, Prades-sur-Vernazobre, Le Puech, Les Rives, Roquessels, Saint-Chinian, +Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Jean-de-la-Blaquière, +Saint-Michel, Saint-Nazaire-de-Ladarez, Saint-Nazaire-de-Pézan, +Saint-Pierre-de-la-Fage, Saint-Privat, Siran, Soubès, Soumont, Usclas-du-Bosc : +zone de sismicité très faible.
+ +Ille-et-Vilaine : tout le département zone de sismicité faible.
+ +Indre : tout le département zone de sismicité faible.
+ +Indre-et-Loire : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons d'Amboise, Château-Renault, Neuvy-le-Roi, Vouvray : zone de +sismicité très faible ;
+ +― les communes de Beaumont-la-Ronce, Braye-sur-Maulne, Brèches, Cerelles, +Charentilly, Château-la-Vallière, Couesmes, Mettray, Neuillé-Pont-Pierre, +Rouziers-de-Touraine, Saint-Antoine-du-Rocher, Semblançay, Sonzay, Souvigné, +Villiers-au-Bouin : zone de sismicité très faible ;
+ +― les communes d'Abilly, Antogny-le-Tillac, Assay, Barrou, Braslou, +Braye-sous-Faye, Champigny-sur-Veude, Chaveignes, Courcoué, Faye-la-Vineuse, Le +Grand-Pressigny, La Guerche, Jaulnay, Luzé, Marçay, Marigny-Marmande, Pussigny, +Razines, Richelieu : zone de sismicité modérée.
+ +Isère : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons d'Allevard, Domène, Echirolles-Est, Echirolles-Ouest, Eybens, +Fontaine-Sassenage, Fontaine-Seyssinet, Goncelin, Grenoble 1er canton, Grenoble +2e canton, Grenoble 3e canton, Grenoble 4e canton, Grenoble 5e canton, Grenoble +6e canton, Meylan, Pont-en-Royans, Saint-Egrève, Saint-Ismier, +Saint-Laurent-du-Pont, Saint-Martin-d'Hères-Nord, Saint-Martin-d'Hères-Sud, Le +Touvet, Vif, Villard-de-Lans : zone de sismicité moyenne ;
+ +― les communes de L'Albenc, Beaulieu, Brié-et-Angonnes, La Buisse, Champagnier, +Champ-sur-Drac, Chamrousse, Chantesse, Château-Bernard, Cognin-les-Gorges, +Coublevie, Jarrie, Malleval, Merlas, Miribel-Lanchâtre, Moirans, Montaud, +Montchaboud, Monteynard, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-l'Osier, +Notre-Dame-de-Mésage, Poliénas, Pommiers-la-Placette, Le Pont-de-Beauvoisin, La +Rivière, Romagnieu, Rovon, Saint-Albin-de-Vaulserre, Saint-Andéol, Saint-Aupre, +Saint-Bueil, Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Geoire-en-Valdaine, +Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-du-Rosier, +Saint-Jean-d'Avelanne, Saint-Jean-de-Moirans, Saint-Julien-de-Raz, +Saint-Marcellin, Saint-Martin-de-la-Cluze, Saint-Martin-de-Vaulserre, +Saint-Nicolas-de-Macherin, Saint-Pierre-de-Mésage, Saint-Quentin-sur-Isère, +Saint-Sauveur, Saint-Vérand, Séchilienne, La Sône, Têche, Tullins, +Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Velanne, Vinay, Vizille, Voiron, +Voissant, Voreppe, Vourey : zone de sismicité moyenne.
+ +Jura : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons de Chemin, Dole-Nord-Est, Dole-Sud-Ouest, Gendrey, +Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Asnans-Beauvoisin, Augerans, Balaiseaux, Bans, La Barre, +Belmont, La Bretenière, Chaînée-des-Coupis, Chapelle-Voland, La Chassagne, +Chaussin, Chêne-Bernard, Chêne-Sec, Dampierre, Le Deschaux, Les Deux-Fays, Les +Essards-Taignevaux, Etrepigney, Evans, Fraisans, Gatey, Les Hays, La Loye, +Monteplain, Neublans-Abergement, Orchamps, Our, Pleure, Plumont, Rahon, Ranchot, +Rans, Rye, Saint-Baraing, Salans, Séligney, Sergenaux, Sergenon, Souvans, +Tassenières, La Vieille-Loye, Villers-Robert : zone de sismicité faible.
+ +Landes : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les cantons d'Amou, Peyrehorade, Pouillon, Saint-Martin-de-Seignanx : zone de +sismicité modérée ;
+ +― les communes d'Arboucave, Bénesse-les-Dax, Bénesse-Maremne, Castelner, +Cazalis, Clèdes, Clermont, Hagetmau, Heugas, Josse, Labastide-Chalosse, Labenne, +Lacajunte, Lacrabe, Lauret, Mant, Miramont-Sensacq, Momuy, Monget, Monségur, +Morganx, Orx, Ozourt, Peyre, Philondenx, Pimbo, Poudenx, Puyol-Cazalet, +Saint-Cricq-Chalosse, Sainte-Marie-de-Gosse, Saint-Jean-de-Marsacq, +Saint-Martin-de-Hinx, Saint-Vincent-de-Tyrosse, Samadet, Saubrigues, Siest : +zone de sismicité modérée ;
+ +― les cantons d'Aire-sur-l'Adour, Dax-Nord, Grenade-sur-l'Adour, Mugron, +Saint-Sever : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Angresse, Aubagnan, Audon, Azur, Bats, Bégaar, Benquet, +Bretagne-de-Marsan, Campagne, Candresse, Capbreton, Carcarès-Sainte-Croix, +Carcen-Ponson, Cassen, Castelnau-Tursan, Dax, Gamarde-les-Bains, Garrey, Geaune, +Gibret, Goos, Gousse, Gouts, Haut-Mauco, Hinx, Hontanx, Horsarrieu, Laluque, +Lamothe, Léon, Lesgor, Le Leuy, Louer, Lourquen, Magescq, Mauries, Messanges, +Montfort-en-Chalosse, Narrosse, Nousse, Oeyreluy, Onard, Payros-Cazautets, +Pécorade, Pontonx-sur-l'Adour, Poyanne, Poyartin, Préchacq-les-Bains, +Sainte-Colombe, Saint-Gein, Saint-Geours-d'Auribat, Saint-Geours-de-Maremne, +Saint-Jean-de-Lier, Saint-Pandelon, Saubion, Saugnac-et-Cambran, Seignosse, +Serres-Gaston, Serreslous-et-Arribans, Seyresse, Soorts-Hossegor, Sorbets, +Sort-en-Chalosse, Souprosse, Soustons, Tartas, Tercis-les-Bains, Tosse, Urgons, +Vicq-d'Auribat, Vieux-Boucau-les-Bains, Yzosse : zone de sismicité faible.
+ +Loir-et-Cher : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les communes d'Angé, La Chapelle-Montmartin, Châteauvieux, Châtillon-sur-Cher, +Couffy, Faverolles-sur-Cher, Maray, Mareuil-sur-Cher, Meusnes, Noyers-sur-Cher, +Pouillé, Saint-Aignan, Saint-Georges-sur-Cher, Saint-Julien-de-Chédon, +Saint-Julien-sur-Cher, Saint-Loup, Saint-Romain-sur-Cher, Seigy, +Selles-sur-Cher, Thésée : zone de sismicité faible.
+ +Loire : tout le département faible, sauf :
+ +― les communes de Bessey, La Chapelle-Villars, Chavanay, Chuyer, Lupé, Maclas, +Malleval, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Pierre-de-Bœuf, Vérin : zone de +sismicité modérée.
+ +Haute-Loire : tout le département zone de sismicité faible, sauf
+ +― les communes d'Auzon, Azérat, Bournoncle-Saint-Pierre, Chambezon, +Chassignolles, Cohade, Frugerès-les-Mines, Lempdes-sur-Allagnon, Léotoing, +Lorlanges, Sainte-Florine, Saint-Géron, Saint-Hilaire, Torsiac, Vergongheon, +Vézézoux : zone de sismicité modérée.
+ +Loire-Atlantique : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons de Châteaubriant, Derval, Guémené-Penfao, Moisdon-la-Rivière, +Nozay, Riaillé, Rougé, Saint-Julien-de-Vouvantes, Saint-Mars-la-Jaille, +Saint-Nicolas-de-Redon, Varades : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes de Ancenis, Anetz, Blain, Le Gâvre, Guenrouet, Mésanger, Mouzeil, +Nort-sur-Erdre, Pouillé-les-Côteaux, Quilly, La Roche-Blanche, Saint-Géréon, +Saint-Gildas-des-Bois, Saint-Herblon, Sévérac, Les Touches : zone de sismicité +faible.
+ +Loiret : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Lot : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Lot-et-Garonne : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Lozère : tout le département zone de sismicité faible.
+ +Maine-et-Loire : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons de Beaupréau, Champtoceaux, Chemillé, Cholet 1er canton, Cholet 2e +canton, Cholet 3e canton, Montfaucon-Montigné, Montrevault, Vihiers : zone de +sismicité modérée ;
+ +― les communes d'Antoigné, Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, Brigné, +Brossay, Champ-sur-Layon, Chanzeaux, La Chapelle-Saint-Florent, +Cizay-la-Madeleine, Concourson-sur-Layon, Doué-la-Fontaine, Epieds, +Faveraye-Mâchelles, Louresse-Rochemenier, Martigné-Briand, Montreuil-Bellay, Le +Puy-Notre-Dame, Rablay-sur-Layon, Saint-Florent-le-Vieil, +Saint-Georges-sur-Layon, Saint-Laurent-de-la-Plaine, Saint-Laurent-du-Mottay, +Saint-Macaire-du-Bois, Thouarcé, Valanjou, Vaudelnay, Les Verchers-sur-Layon : +zone de sismicité modérée.
+ +Manche : tout le département zone de sismicité faible.
+ +Marne : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Haute-Marne : tout le département zone de sismicité très faible sauf :
+ +― le canton de Laferté-sur-Amance : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Aigremont, Arbigny-sous-Varennes, Belmont, Bourbonne-les-Bains, +Champigny-sous-Varennes, Coiffy-le-Bas, Coiffy-le-Haut, Damrémont, Enfonvelle, +Farincourt, Fayl-Billot, Fresnes-sur-Apance, Genevrières, Gilley, Laneuvelle, +Melay, Montcharvot, Poinson-lès-Fayl, Pressigny, Rougeux, Saulles, Savigny, +Serqueux, Tornay, Valleroy, Voncourt : zone de sismicité faible.
+ +Mayenne : tout le département zone de sismicité faible.
+ +Meurthe-et-Moselle : tout le département zone de sismicité très faible, sauf +:
+ +― les communes de Bionville, Raon-lès-Leau : zone de sismicité modérée ;
+ +― le canton de Cirey-sur-Vezouze : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Ancerviller, Angomont, Azerailles, Baccarat, Badonviller, +Barbas, Bertrichamps, Blâmont, Bréménil, Brouville, Deneuvre, +Domèvre-sur-Vezouze, Essey-la-Côte, Fenneviller, Fontenoy-la-Joûte, Frémonville, +Gélacourt, Giriviller, Glonville, Gogney, Hablainville, Halloville, Harbouey, +Herbéviller, Lachapelle, Magnières, Mattexey, Merviller, Mignéville, Montigny, +Montreux, Neufmaisons, Neuviller-lès-Badonviller, Nonhigny, Pettonville, +Pexonne, Pierre-Percée, Réclonville, Reherrey, Repaix, Saint-Boingt, +Sainte-Pôle, Saint-Maurice-aux-Forges, Saint-Rémy-aux-Bois, +Thiaville-sur-Meurthe, Vacqueville, Vallois, Vaxainville, Veney, Vennezey, +Verdenal : zone de sismicité faible.
+ +Meuse : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Morbihan : tout le département zone de sismicité faible.
+ +Moselle : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les communes d'Abreschviller, Arzviller, Baerenthal, Berling, Bitche, +Bourscheid, Brouviller, Dabo, Danne-et-Quatre-Vents, Dannelbourg, Eguelshardt, +Garrebourg, Guntzviller, Hangviller, Harreberg, Haselbourg, Henridorff, Hérange, +Hommert, Hultehouse, Lutzelbourg, Mittelbronn, Mouterhouse, Phalsbourg, +Philippsbourg, Plaine-de-Walsch, Roppeviller, Saint-Jean-Kourtzerode, +Saint-Louis, Saint-Quirin, Sturzelbronn, Troisfontaines, Turquestein-Blancrupt, +Vescheim, Vilsberg, Walscheid, Waltembourg, Wintersbourg, Zilling : zone de +sismicité modérée ;
+ +― les cantons de Rohrbach-lès-Bitche, Volmunster : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Aspach, Barchain, Bébing, Berthelming, Bettborn, Bickenholtz, +Bliesbruck, Brouderdorff, Buhl-Lorraine, Diane-Capelle, Dolving, Fénétrange, +Fleisheim, Foulcrey, Fraquelfing, Goetzenbruck, Gondrexange, Gosselming, +Hanviller, Hartzviller, Haspelschiedt, Hattigny, Haut-Clocher, +Hellering-lès-Fénétrange, Héming, Hermelange, Hertzing, Hesse, Hilbesheim, +Hommarting, Ibigny, Imling, Kerprich-aux-Bois, Lafrimbolle, Landange, +Laneuveville-lès-Lorquin, Langatte, Lemberg, Liederschiedt, Lixheim, Lorquin, +Meisenthal, Métairies-Saint-Quirin, Metting, Neufmoulins, Niderhoff, +Niderviller, Niederstinzel, Nitting, Oberstinzel, Postroff, Réding, +Reyersviller, Richeval, Romelfing, Saint-Georges, Saint-Jean-de-Bassel, +Saint-Louis-lès-Bitche, Sarraltroff, Sarrebourg, Schalbach, Schneckenbusch, +Schorbach, Vasperviller, Veckersviller, Vieux-Lixheim, Voyer, Wiesviller, +Wittring, Woelfling-lès-Sarreguemines, Xouaxange : zone de sismicité faible.
+ +Nièvre : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les communes d'Azy-le-Vif, Chantenay-Saint-Imbert, Dornes, Fleury-sur-Loire, +Gimouille, Langeron, Livry, Lucenay-lès-Aix, Luzy, Magny-Cours, Mars-sur-Allier, +Neuville-lès-Decize, Saincaize-Meauce, Saint-Parize-en-Viry, +Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Seine, Tazilly, Ternant, +Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour, Tresnay : zone de sismicité faible.
+ +Nord : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons d'Armentières, Bailleul-Nord-Est, Bailleul-Sud-Ouest, Bassée (La), +Bergues, Bourbourg, Cassel, Coudekerque-Branche, Cysoing, Douai-Nord, +Douai-Nord-Est, Douai-Sud-Ouest, Dunkerque-Est, Dunkerque-Ouest, Grande-Synthe, +Gravelines, Haubourdin, Hazebrouck-Nord, Hazebrouck-Sud, Hondschoote, Lannoy, +Lille-Centre, Lille-Est, Lille-Nord, Lille-Nord-Est, Lille-Ouest, Lille-Sud, +Lille-Sud-Est, Lille-Sud-Ouest, Lomme, Marcq-en-Barœul, Merville, Orchies, +Pont-à-Marcq, Quesnoy-sur-Deûle, Roubaix-Centre, Roubaix-Est, Roubaix-Nord, +Roubaix-Ouest, Seclin-Nord, Seclin-Sud, Steenvoorde, Tourcoing-Nord, +Tourcoing-Nord-Est, Tourcoing-Sud, Villeneuve-d'Ascq-Nord, +Villeneuve-d'Ascq-Sud, Wormhout : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Anneux, Anor, Arleux, Baives, Banteux, Bantouzelle, Boursies, +Bouvignies, Brillon, Brunémont, Bugnicourt, Busigny, Cantin, Clary, Dechy, +Dehéries, Doignies, Douai, Ecaillon, Elincourt, Erchin, Estrées, Etroeungt, +Férin, Féron, Flesquières, Flines-lès-Mortagne, Floyon, Fourmies, Glageon, +Goeulzin, Gonnelieu, Gouzeaucourt, Guesnain, Hamel, Honnechy, +Honnecourt-sur-Escaut, Larouillies, Lecelles, Lécluse, Lewarde, Loffre, +Malincourt, Marchiennes, Maretz, Masny, Maulde, Mazinghien, Moeuvres, +Montigny-en-Ostrevent, Mortagne-du-Nord, Moustier-en-Fagne, Ohain, Pecquencourt, +Rainsars, Rejet-de-Beaulieu, Ribécourt-la-Tour, Rieulay, Roucourt, Les +Rues-des-Vignes, Rumegies, Sains-du-Nord, Saint-Souplet, Sars-et-Rosières, +Thun-Saint-Amand, Tilloy-lez-Marchiennes, Trélon, Villers-au-Tertre, +Villers-Guislain, Villers-Outréaux, Villers-Plouich, Vred, Wallers-Trélon, +Wignehies : zone de sismicité faible.
+ +Oise : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Orne : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons d'Aigle-Est (L'), Aigle-Ouest (L'), Longny-au-Perche, Nocé, +Rémalard, Theil (Le), Tourouvre : zone de sismicité très faible ;
+ +― les communes d'Anceins, Appenai-sous-Bellême, Les Aspres, Auguaise, +Avernes-Saint-Gourgon, Bellême, Bocquencé, Bonnefoi, Bonsmoulins, Le +Bosc-Renoult, Brethel, Canapville, La Chapelle-Montligeon, La Chapelle-Souëf, La +Chapelle-Viel, Corbon, Courgeon, Couvains, Dame-Marie, Feings, La +Ferrière-au-Doyen, La Ferté-Frênel, Gauville, Les Genettes, Glos-la-Ferrière, La +Gonfrière, Heugon, Igé, Mauves-sur-Huisne, Le Ménil-Bérard, Monnai, Pouvrai, +Saint-Aquilin-de-Corbion, Saint-Aubin-de-Bonneval, +Saint-Evroult-Notre-Dame-du-Bois, Saint-Germain-d'Aunay, +Saint-Hilaire-sur-Risle, Saint-Mard-de-Réno, Saint-Nicolas-de-Sommaire, +Saint-Ouen-de-la-Cour, Le Sap, Sérigny, Soligny-la-Trappe, Villers-en-Ouche, +Villiers-sous-Mortagne : zone de sismicité très faible.
+ +Pas-de-Calais : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons d'Auxi-le-Château, Berck, Hesdin, Montreuil, Pas-en-Artois : zone +de sismicité très faible ;
+ +― les communes d'Ablainzevelle, Achiet-le-Petit, Aix-en-Issart, Alette, Attin, +Auchy-lès-Hesdin, Bailleulmont, Bailleulval, Barly, Bavincourt, Beaudricourt, +Beaufort-Blavincourt, Beaurainville, Beauvois, Berlencourt-le-Cauroy, +Berles-au-Bois, Beutin, Blangerval-Blangermont, Boisjean, Bréxent-Enocq, +Brimeux, Bucquoy, Buire-le-Sec, Buneville, Camiers, Campagne-lès-Hesdin, +Canettemont, La Cauchie, Coullemont, Couturelle, Croisette, Dannes, Denier, +Douchy-lès-Ayette, Douriez, Ecoivres, Estrée, Estréelles, Estrée-Wamin, Etaples, +Fillièvres, Flers, Framecourt, Frencq, Fresnoy, Fressin, Galametz, +Gouy-en-Artois, Gouy-Saint-André, Grand-Rullecourt, Grévillers, Grigny, +Guinecourt, Hautecloque, Héricourt, La Herlière, Herlincourt, Herlin-le-Sec, +Hesmond, Houvin-Houvigneul, Humières, Incourt, Inxent, Ivergny, Lebiez, Lefaux, +Lespinoy, Liencourt, Ligny-Thilloy, Linzeux, Loison-sur-Créquoise, Longvilliers, +Magnicourt-sur-Canche, Maintenay, Marant, Marenla, Maresquel-Ecquemicourt, +Maresville, Marles-sur-Canche, Martinpuich, Moncheaux-lès-Frévent, +Monchy-au-Bois, Montcavrel, Monts-en-Ternois, Morval, Neulette, +Neuville-au-Cornet, Noyelles-lès-Humières, Nuncq-Hautecôte, Œuf-en-Ternois, +Offin, Le Parcq, Le Quesnoy-en-Artois, Rebreuve-sur-Canche, Rebreuviette, +Recques-sur-Course, Rollancourt, Roussent, Saint-Denœux, Saint-Georges, +Saint-Rémy-au-Bois, Le Sars, Sars-le-Bois, Saulchoy, Saulty, Sempy, Séricourt, +Sibiville, Sombrin, Le Souich, Sus-Saint-Léger, Le Transloy, Tubersent, +Vacqueriette-Erquières, Vieil-Hesdin, Wail, Wamin, Warlencourt-Eaucourt, +Warluzel, Willeman : zone de sismicité très faible ;
+ +― les communes de Bourlon, Epinoy, Oisy-le-Verger, Sauchy-Lestrée : zone de +sismicité modérée.
+ +Puy-de-Dôme : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons d'Arlanc, Bourg-Lastic, Herment, Montaigut, Pionsat, Pontaumur, +Saint-Anthème, Tauves, Tour-d'Auvergne (La), Viverols : zone de sismicité faible +;
+ +― les communes d'Ambert, Les Ancizes-Comps, Anzat-le-Luguet, Arconsat, Biollet, +La Bourboule, Bromont-Lamothe, Chabreloche, Charensat, Cisternes-la-Forêt, +Egliseneuve-d'Entraigues, Espinasse, Espinchal, La Forie, Gelles, La Godivelle, +La Goutelle, Gouttières, Heume-l'Eglise, Job, Lachaux, Laqueuille, +Marsac-en-Livradois, Menat, Mont-Dore, Montfermy, Murat-le-Quaire, Neuf-Eglise, +Orcival, Perpezat, Rochefort-Montagne, Sainte-Christine, Saint-Jacques-d'Ambur, +Saint-Julien-la-Geneste, Saint-Martin-des-Olmes, Saint-Pierre-la-Bourlhonne, +Saint-Pierre-Roche, Saint-Priest-des-Champs, Sauret-Besserve, Teilhet, +Valcivières : zone de sismicité faible.
+ +Pyrénées-Atlantiques : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf :
+ +― les cantons d'Anglet-Nord, Anglet-Sud, Arzacq-Arraziguet, Bayonne-Est, +Bayonne-Nord, Bayonne-Ouest, Biarritz-Est, Biarritz-Ouest, Bidache, Hendaye, +Lembeye, Orthez, Saint-Jean-de-Luz, Saint-Pierre-d'Irube, Salies-de-Béarn, Thèze +: zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes d'Abère, Abidos, Abitain, Ahetze, Anos, Arbonne, Arcangues, +Argagnon, Arnos, Arraute-Charritte, Arthez-de-Béarn, Artix, Athos-Aspis, Baleix, +Baliracq-Maumusson, Barinque, Bassussarry, La Bastide-Clairence, Bédeille, +Bentayou-Sérée, Bernadets, Biron, Boueilh-Boueilho-Lasque, Bougarber, Boumourt, +Briscous, Burgaronne, Burosse-Mendousse, Casteide-Cami, Casteide-Candau, +Casteide-Doat, Castéra-Loubix, Castetbon, Castetner, Castetpugon, Castillon +(Canton d'Arthez-de-Béarn), Caubios-Loos, Cescau, Conchez-de-Béarn, Diusse, +Doazon, Escoubès, Gabaston, Garlin, Hagetaubin, Halsou, Higuères-Souye, +L'Hôpital-d'Orion, Jatxou, Laà-Mondrans, Labastide-Monréjeau, Labatut, Labeyrie, +Lacadée, Lacq, Lamayou, Lespourcy, Lombia, Loubieng, Mascaraàs-Haron, Maslacq, +Masparraute, Maure, Mesplède, Momas, Monségur, Mont, Montaner, Mont-Disse, +Mouhous, Oraàs, Orègue, Orion, Orriule, Os-Marsillon, Ozenx-Montestrucq, +Ponson-Debat-Pouts, Ponson-Dessus, Pontiacq-Viellepinte, Portet, Ribarrouy, +Riupeyrous, Saint-Armou, Saint-Castin, Saint-Jammes, Saint-Jean-Poudge, +Saint-Laurent-Bretagne, Saint-Médard, Saint-Pée-sur-Nivelle, Sare, Sarpourenx, +Saubole, Sauvagnon, Sauvelade, Sedze-Maubecq, Sedzère, Serres-Castet, +Serres-Sainte-Marie, Tadousse-Ussau, Taron-Sadirac-Viellenave, Urdès, Urost, +Urt, Ustaritz, Uzein, Vialer, Viellenave-d'Arthez : zone de sismicité modérée +;
+ +― les communes d'Aubous, Aydie, Moncla : zone de sismicité faible.
+ +Hautes-Pyrénées : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf :
+ +― les cantons d'Aureilhan, Galan, Pouyastruc, Rabastens-de-Bigorre, +Trie-sur-Baïse, Vic-en-Bigorre : zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes d'Anères, Angos, Anla, Aries-Espénan, Arné, Aurensan, Aventignan, +Barthe, Bazet, Bazordan, Bégole, Bernadets-Dessus, Bertren, Betbèze, Betpouy, +Bordères-sur-l'Echez, Bordes, Burg, Caharet, Calavanté, Campistrous, Campuzan, +Cantaous, Castelnau-Magnoac, Castéra-Lanusse, Caubous, Caussade-Rivière, Cizos, +Clarac, Clarens, Devèze, Escala, Estirac, Gaussan, Gayan, Goudon, Guizerix, +Hachan, Hagedet, Izaourt, Lafitole, Lagarde, Lagrange, Lahitte-Toupière, +Lalanne, Lanespède, Lannemezan, Laran, Larreule, Larroque, Lascazères, Lassales, +Lespouey, Lhez, Lombrès, Loures-Barousse, Lutilhous, Madiran, Mascaras, +Maubourguet, Mazères-de-Neste, Monléon-Magnoac, Monlong, Moulédous, Nestier, +Organ, Orieux, Oroix, Oursbelille, Ozon, Péré, Peyraube, Peyret-Saint-André, +Pinas, Pintac, Pouy, Puntous, Réjaumont, Ricaud, Saint-Laurent-de-Neste, +Saint-Paul, Sariac-Magnoac, Sarniguet, Sarp, Sarrouilles, Sauveterre, Séméac, +Séron, Sinzos, Sombrun, Soublecause, Tajan, Tarasteix, Tibiran-Jaunac, Tournay, +Tuzaguet, Uglas, Vidouze, Vieuzos, Villefranque, Villemur : zone de sismicité +modérée ;
+ +― les communes d'Auriébat, Castelnau-Rivière-Basse, Casterets, Hères, +Labatut-Rivière, Saint-Lanne, Thermes-Magnoac : zone de sismicité faible.
+ +Pyrénées-Orientales : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons d'Arles-sur-Tech, Mont-Louis, Olette, Prats-de-Mollo-la-Preste, +Saillagouse : zone de sismicité moyenne ;
+ +― les communes de Conat, Nohèdes, Urbanya : zone de sismicité moyenne.
+ +Bas-Rhin : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― le canton de Sarre-Union : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Adamswiller, Asswiller, Baerendorf, Berg, Bettwiller, Burbach, +Diemeringen, Drulingen, Durstel, Eschwiller, Eywiller, Frohmuhl, Goerlingen, +Gungwiller, Hinsbourg, Hirschland, Kirrberg, Mackwiller, Ottwiller, Puberg, +Rauwiller, Rexingen, Siewiller, Struth, Thal-Drulingen, Tieffenbach, Volksberg, +Waldhambach, Weislingen, Weyer : zone de sismicité faible.
+ +Haut-Rhin : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons de Ferrette, Hirsingue, Huningue, Sierentz : zone de sismicité +moyenne ;
+ +― les communes d'Altenach, Altkirch, Aspach, Ballersdorf, Berentzwiller, +Bruebach, Buethwiller, Carspach, Chavannes-sur-l'Etang, Dannemarie, Eglingen, +Elbach, Emlingen, Flaxlanden, Franken, Gommersdorf, Hagenbach, Hausgauen, +Heidwiller, Heiwiller, Hundsbach, Illfurth, Jettingen, Luemschwiller, Magny, +Manspach, Montreux-Jeune, Montreux-Vieux, Obermorschwiller, Retzwiller, Romagny, +Saint-Bernard, Schwoben, Spechbach-le-Bas, Tagolsheim, Tagsdorf, +Traubach-le-Bas, Valdieu-Lutran, Walheim, Willer, Wittersdorf, Wolfersdorf, +Zillisheim : zone de sismicité moyenne.
+ +Rhône : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons de Bron, Décines-Charpieu, Meyzieu, Saint-Fons, Saint-Priest, +Saint-Symphorien-d'Ozon, Vénissieux-Nord, Vénissieux-Sud : zone de sismicité +modérée ;
+ +― les communes de Ampuis, Condrieu, Echalas, Givors, Les Haies, Irigny, +Loire-sur-Rhône, Pierre-Bénite, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Sainte-Colombe, +Saint-Romain-en-Gal, Tupin-et-Semons, Vernaison : zone de sismicité modérée.
+ +Haute-Saône : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons d'Autrey-lès-Gray, Champlitte, Combeaufontaine, +Dampierre-sur-Salon, Fresne-Saint-Mamès, Gray, Gy, Jussey, Marnay, Pesmes, +Vitrey-sur-Mance : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Alaincourt, Ambiévillers, Baulay, Boulot, Boult, +Bucey-lès-Traves, Buffignécourt, Bussières, Buthiers, Chantes, Chassey-lès-Scey, +Chaux-la-Lotière, Contréglise, Cordonnet, Ferrières-lès-Scey, Hurecourt, +Montarlot-lès-Rioz, Montdoré, Montureux-lès-Baulay, Noidans-le-Ferroux, +Ovanches, Perrouse, Polaincourt-et-Clairefontaine, Pont-du-Bois, Rupt-sur-Saône, +Saponcourt, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin, Selles, Senoncourt, +Sorans-lès-Breurey, Traves, Vauvillers, Venisey, Villers-Bouton, +Voray-sur-l'Ognon, Vy-le-Ferroux, Vy-lès-Rupt : zone de sismicité faible.
+ +Saône-et-Loire : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― le canton de Lucenay-l'Évêque : zone de sismicité très faible ;
+ +― les communes de Brion, La Comelle, La Grande-Verrière, Laizy, Monthelon, +Saint-Forgeot, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Prix, Tavernay : zone de +sismicité très faible ;
+ +― les communes de Beaurepaire-en-Bresse, Champagnat, Condal, Cuiseaux, +Dommartin-lès-Cuiseaux, Le Fay, Flacey-en-Bresse, Frontenaud, Joudes, Le Miroir, +Sagy, Saillenard, Savigny-en-Revermont : zone de sismicité modérée.
+ +Sarthe : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons de Bouloire, Chartre-sur-le-Loir (La), Château-du-Loir, +Ferté-Bernard (La), Grand-Lucé (Le), Mayet, Montmirail, Saint-Calais, Tuffé, +Vibraye : zone de sismicité très faible ;
+ +― les communes de Bonnétable, Le Breil-sur-Mérize, La Bruère-sur-Loir, Challes, +La Chapelle-aux-Choux, Chenu, Connerré, Ecommoy, Marigné-Laillé, +Nogent-le-Bernard, Nuillé-le-Jalais, Parigné-l'Evêque, Saint-Georges-du-Rosay, +Saint-Germain-d'Arcé, Saint-Mars-d'Outillé, Soulitré, Surfonds : zone de +sismicité très faible.
+ +Savoie : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf :
+ +― les cantons d'Aime, Bozel, Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Michel-de-Maurienne +: zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes d'Aigueblanche, Aussois, Les Avanchers-Valmorel, Le Bois, +Bonneval-sur-Arc, La Chambre, Chanaz, Les Chapelles, Les Chavannes-en-Maurienne, +Fontaine-le-Puits, Fourneaux, Freney, Hautecour, Lanslevillard, Modane, +Montaimont, Montgellafrey, Montvalezan, Motz, Moûtiers, Notre-Dame-du-Cruet, +Notre-Dame-du-Pré, Ruffieux, Saint-Alban-des-Villards, Saint-André, Saint-Avre, +Saint-Colomban-des-Villards, Sainte-Foy-Tarentaise, Sainte-Marie-de-Cuines, +Saint-Etienne-de-Cuines, Saint-François-Longchamp, Saint-Jean-de-Belleville, +Saint-Marcel, Saint-Martin-de-Belleville, Saint-Martin-sur-la-Chambre, +Saint-Oyen, Salins-les-Thermes, Séez, Serrières-en-Chautagne, +Sollières-Sardières, Termignon, Tignes, Val-d'Isère, Villarlurin, +Villarodin-Bourget, Villaroger, Vions : zone de sismicité modérée.
+ +Haute-Savoie : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf :
+ +― les cantons de Frangy, Seyssel : zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes d'Andilly, Cernex, Chênex, Chevrier, Crempigny-Bonneguête, +Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-épagny, Lornay, Mésigny, Neydens, Présilly, +Saint-Julien-en-Genevois, Sallenôves, Savigny, Val-de-Fier, Valleiry, Vers, +Versonnex, Viry, Vulbens : zone de sismicité modérée.
+ +Paris : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Seine-Maritime : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Seine-et-Marne : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Yvelines : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Deux-Sèvres : tout le département zone de sismicité modérée.
+ +Somme : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+ +― les communes d'Aizecourt-le-Bas, Epehy, Equancourt, Etricourt-Manancourt, +Fins, Guyencourt-Saulcourt, Heudicourt, Liéramont, Mesnil-en-Arrouaise, Nurlu, +Ronssoy, Sorel, Templeux-le-Guérard, Villers-Faucon : zone de sismicité +faible.
+ +Tarn : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Tarn-et-Garonne : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Var : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+ +― les cantons d'Aups, Callas, Fayence, Salernes : zone de sismicité modérée ;
+ +― les communes de Bargème, La Bastide, Le Bourguet, Brenon, Châteauvieux, La +Martre, Trigance, Vinon-sur-Verdon : zone de sismicité moyenne ;
+ +― les communes des Adrets-de-l'Estérel, Ampus, Artignosc-sur-Verdon, +Bagnols-en-Forêt, Comps-sur-Artuby, Draguignan, Flayosc, Ginasservis, +Moissac-Bellevue, Montmeyan, Régusse, Rians, La Roque-Esclapon, Saint-Julien : +zone de sismicité modérée.
+ +Vaucluse : tout le département alé modérée, sauf :
+ +― le canton de Pertuis : zone de sismicité moyenne ;
+ +― les communes d'Auribeau, Bonnieux, Buoux, Cadenet, Caseneuve, Castellet, +Cucuron, Lauris, Lourmarin, Puget, Puyvert, Saignon, Saint-Martin-de-Castillon, +Sivergues, Vaugines, Villelaure : zone de sismicité moyenne.
+ +Vendée : tout le département zone de sismicité modérée.
+ +Vienne : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons d'Availles-Limouzine, Chauvigny, Isle-Jourdain (L'), +Lussac-les-Châteaux, Montmorillon, Saint-Savin, Trimouille (La) : zone de +sismicité faible ;
+ +― les communes d'Asnois, Brion, La Chapelle-Bâton, Charroux, Chatain, +Château-Garnier, Joussé, Payroux, Pleumartin, Port-de-Piles, La Puye, La +Roche-Posay, Saint-Romain, Saint-Secondin, Surin, Usson-du-Poitou, +Vicq-sur-Gartempe : zone de sismicité faible.
+ +Haute-Vienne : tout le département en zone de sismicité faible, sauf :
+ +― le canton de Saint-Germain-les-Belles : zone de sismicité très faible ;
+ +― les communes de Beaumont-du-Lac, Châteauneuf-la-Forêt, Coussac-Bonneval, La +Croisille-sur-Briance, Domps, Eymoutiers, Glandon, Nedde, Neuvic-Entier, +Rempnat, Sainte-Anne-Saint-Priest, Saint-Gilles-les-Forêts, Saint-Méard, +Saint-Yrieix-la-Perche, Surdoux, Sussac : zone de sismicité très faible.
+ +Vosges : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons de Bulgnéville, Châtenois, Coussey, Neufchâteau : zone de +sismicité très faible ;
+ +― les cantons de Darney, Monthureux-sur-Saône : zone de sismicité faible ;
+ +― les communes d'Ambacourt, Avrainville, Battexey, Baudricourt, Bettoncourt, +Biécourt, Blémerey, Blevaincourt, Boulaincourt, Chamagne, Charmes, Chauffecourt, +Chef-Haut, Contrexéville, Damblain, Dombasle-en-Xaintois, Domjulien, Domvallier, +Florémont, Frenelle-la-Grande, Frenelle-la-Petite, Gemmelaincourt, +Gircourt-lès-Viéville, Hergugney, Juvaincourt, Marainville-sur-Madon, +Martigny-les-Bains, Mazirot, Ménil-en-Xaintois, Mirecourt, Oëlleville, +Offroicourt, Pont-sur-Madon, Poussay, Puzieux, Ramecourt, Remicourt, Repel, +Robécourt, Rocourt, Romain-aux-Bois, Rouvres-en-Xaintois, Rozières-sur-Mouzon, +Saint-Menge, Saint-Prancher, Savigny, Socourt, They-sous-Montfort, Thiraucourt, +Tollaincourt, Totainville, Villotte, Vittel, Viviers-lès-Offroicourt, +Vomécourt-sur-Madon, Xaronval : zone de sismicité très faible ;
+ +― les communes des Ableuvenettes, Ahéville, Ainvelle, Anglemont, Avillers, +Badménil-aux-Bois, Bainville-aux-Saules, Bazegney, Bazien, Bazoilles-et-Ménil, +Begnécourt, Bettegney-Saint-Brice, Bocquegney, Bouxières-aux-Bois, Bouxurulles, +Bouzemont, Brantigny, Brû, Bult, Celles-sur-Plaine, Châtel-sur-Moselle, +Châtillon-sur-Saône, Circourt, Clézentaine, Damas-aux-Bois, Damas-et-Bettegney, +Deinvillers, Derbamont, Dombrot-le-Sec, Domèvre-sous-Montfort, +Domèvre-sur-Durbion, Dompaire, Domptail, Doncières, Essegney, Estrennes, +Evaux-et-Ménil, Fauconcourt, Fouchécourt, Frain, Frizon, Gelvécourt-et-Adompt, +Gigney, Gorhey, Grandrupt-de-Bains, Grignoncourt, Gugney-aux-Aulx, +Hadigny-les-Verrières, Hagécourt, Haillainville, Hardancourt, Haréville, +Hennecourt, Hymont, Igney, Isches, Jorxey, Lamarche, Langley, +Légéville-et-Bonfays, Lignéville, Lironcourt, Madecourt, Madegney, +Madonne-et-Lamerey, Marey, Maroncourt, Mattaincourt, Mazeley, Ménarmont, +Ménil-sur-Belvitte, Monthureux-le-Sec, Mont-lès-Lamarche, Moriville, +Morizécourt, Moyemont, La Neuveville-sous-Montfort, Nomexy, Nossoncourt, +Oncourt, Ortoncourt, Pallegney, Portieux, Racécourt, Rambervillers, Rancourt, +Raon-l'Etape, Rapey, Regney, Rehaincourt, Remoncourt, Romont, +Roville-aux-Chênes, Rozerotte, Rugney, Saint-Benoît-la-Chipotte, Sainte-Barbe, +Saint-Genest, Saint-Julien, Saint-Maurice-sur-Mortagne, Saint-Pierremont, +Saint-Vallier, Senaide, Serécourt, Serocourt, Les Thons, Thuillières, +Tignécourt, Ubexy, Valfroicourt, Valleroy-aux-Saules, Valleroy-le-Sec, +Varmonzey, Vaubexy, Vaxoncourt, Velotte-et-Tatignécourt, Villers, +Ville-sur-Illon, Vincey, Vioménil, Vomécourt, Vroville, Xaffévillers, Zincourt : +zone de sismicité faible.
+ +Yonne : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Territoire de Belfort : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+ +― les cantons de Beaucourt, Delle : zone de sismicité moyenne ;
+ +― les communes d'Autrechêne, Boron, Brebotte, Bretagne, Chavanatte, +Chavannes-les-Grands, Cunelières, Foussemagne, Froidefontaine, Grandvillars, +Grosne, Méziré, Montreux-Château, Morvillars, Novillard, Petit-Croix, +Recouvrance, Suarce, Vellescot : zone de sismicité moyenne.
+ +Essonne : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Hauts-de-Seine : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Seine-Saint-Denis : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Val-de-Marne : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Val-d'Oise : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +Guadeloupe : tout le département zone de sismicité fort.
+ +Martinique : tout le département zone de sismicité fort.
+ +Guyane : tout le département zone de sismicité très faible.
+ +La Réunion : tout le département zone de sismicité faible.
+ +Saint-Pierre-et-Miquelon : toute la collectivité zone de sismicité très +faible.
+ +Mayotte : toute la collectivité zone de sismicité modérée.
+ +Saint-Martin : toute la collectivité zone de sismicité fort.