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- [Article R563-7](article_r563-7.md)
- [Article R563-8](article_r563-8.md)
+- [Article D563-8-1](article_d563-8-1.md)
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+---
+État: MODIFIE
+Type: AUTONOME
+Date de début: 2011-05-01
+Date de fin: 2015-01-09
+Identifiant: LEGIARTI000022959104
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/22/95/91/LEGIARTI000022959104.xml
+---
+
+###### Article D563-8-1
+
+Les communes sont réparties entre les cinq zones de sismicité définies à
+l'article R. 563-4 conformément à la liste ci-après, arrêtée par référence aux
+délimitations administratives, issues du code officiel géographique de
+l'Institut national de la statistique et des études économiques, en vigueur à la
+date du 1er janvier 2008.
+
+Ain : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les communes de Massignieu-de-Rives, Murs-et-Gélignieux, Nattages, Parves,
+Peyrieu : zone de sismicité moyenne ;
+
+― les cantons de Bâgé-le-Châtel, Châtillon-sur-Chalaronne, Miribel,
+Montrevel-en-Bresse, Pont-de-Vaux, Pont-de-Veyle, Reyrieux,
+Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Trivier-sur-Moignans, Thoissey, Trévoux,
+Villars-les-Dombes : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes de Buellas, Montcet, Le Montellier, Montluel, Montracol, Le
+Plantay, Polliat, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Saint-Denis-lès-Bourg,
+Sainte-Croix, Saint-Rémy, Vandeins : zone de sismicité faible.
+
+Aisne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les cantons de La Capelle, Hirson, Le Nouvion-en-Thiérache, Wassigny : zone de
+sismicité faible ;
+
+― les communes de Aisonville-et-Bernoville, Any-Martin-Rieux,
+Aubencheul-aux-Bois, Aubenton, Autreppes, Beaume, Beaurevoir, Becquigny,
+Bellicourt, Besmont, Bohain-en-Vermandois, Bony, La Bouteille,
+Brancourt-le-Grand, Le Catelet, Estrées, Fresnoy-le-Grand, Gouy, Hargicourt,
+Iron, Joncourt, Landouzy-la-Ville, Lavaqueresse, Lempire,
+Lesquielles-Saint-Germain, Leuze, Logny-lès-Aubenton, Malzy, Martigny,
+Monceau-sur-Oise, Montbrehain, Nauroy, Prémont, Ramicourt, Saint-Algis,
+Seboncourt, Serain, Vadencourt, Vendhuile, Villers-les-Guise : zone de sismicité
+faible.
+
+Allier : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― le canton de Gannat : zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes de Brugheas, Charroux, Chouvigny, Cognat-Lyonne, Ebreuil,
+Escurolles, Espinasse-Vozelle, Lalizolle, Mariol, Nades, Naves,
+Saint-Germain-de-Salles, Serbannes, Sussat, Valignat, Veauce, Vicq : zone de
+sismicité modérée.
+
+Alpes-de-Haute-Provence : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf
+:
+
+― les cantons de Banon, Noyers-sur-Jabron : zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes d'Allemagne-en-Provence, Aubenas-les-Alpes, Bras-d'Asse, Le
+Caire, Le Chaffaut-Saint-Jurson, Châteauredon, Claret, Curbans,
+Esparron-de-Verdon, Estoublon, Faucon-du-Caire, Lardiers, Limans, Majastres,
+Melve, Mézel, Mison, Montagnac-Montpezat, La Motte-du-Caire,
+Moustiers-Sainte-Marie, Ongles, Oppedette, Puimoisson, Quinson, Riez, Roumoules,
+Sainte-Croix-à-Lauze, Sainte-Croix-du-Verdon, Saint-Etienne-les-Orgues,
+Saint-Jeannet, Saint-Julien-d'Asse, Saint-Jurs, Saint-Laurent-du-Verdon,
+Saint-Martin-de-Brômes, Sigoyer, Thèze, Vachères, Vaumeilh, Venterol : zone de
+sismicité modérée.
+
+Hautes-Alpes : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf :
+
+― les cantons de Barcillonnette, Gap-Campagne, Gap-Centre, Gap-Nord-Est,
+Gap-Nord-Ouest, Gap-Sud-Est, Gap-Sud-Ouest, La Grave, Saint-Etienne-en-Dévoluy,
+Saint-Firmin, Tallard : zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes d'Aspres-sur-Buëch, Bénévent-et-Charbillac, Buissard, Chabottes,
+Châteauneuf-d'Oze, Les Costes, La Fare-en-Champsaur, Forest-Saint-Julien,
+Furmeyer, Les Infournas, Laye, Lazer, Monêtier-Allemont, Montmaur, La
+Motte-en-Champsaur, Le Noyer, Le Poët, Poligny, Ribiers, La Rochette,
+Saint-Auban-d'Oze, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Saint-Eusèbe-en-Champsaur,
+Saint-Julien-en-Beauchêne, Saint-Julien-en-Champsaur, Saint-Laurent-du-Cros,
+Saint-Michel-de-Chaillol, Le Saix, Upaix, Ventavon : zone de sismicité modérée
+;
+
+― les cantons d'Orpierre, Rosans, Serres : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Antonaves, Aspremont, Barret-sur-Méouge, La Beaume, Chabestan,
+Châteauneuf-de-Chabre, Eourres, Eyguians, La Faurie, La Haute-Beaume,
+Laragne-Montéglin, Montbrand, Oze, Saint-Pierre-Avez, Saint-Pierre-d'Argençon,
+Salérans : zone de sismicité faible.
+
+Alpes-Maritimes : tout le département moyenne, sauf :
+
+― les cantons d'Antibes-Biot, Antibes-Centre, Le Bar-sur-Loup, Cannes-Centre,
+Cannes-Est, Le Cannet, Grasse-Nord, Grasse-Sud, Mougins, Saint-Vallier-de-Thiey,
+Vallauris-Antibes-Ouest : zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes de Cannes, Mandelieu-la-Napoule : zone de sismicité modérée ;
+
+― la commune de Théoule-sur-Mer : zone de sismicité faible.
+
+Ardèche : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons de Bourg-Saint-Andéol, Chomérac, Rochemaure, Saint-Péray,
+Tournon-sur-Rhône, Vallon-Pont-d'Arc, Villeneuve-de-Berg, Viviers : zone de
+sismicité modérée ;
+
+― les communes d'Alissas, Andance, Ardoix, Beauchastel, Beaulieu, Boffres, Bogy,
+Bozas, Champagne, Charmes-sur-Rhône, Charnas, Châteauneuf-de-Vernoux, Chauzon,
+Colombier-le-Cardinal, Colombier-le-Vieux, Coux, Le Crestet, Davézieux,
+Dunière-sur-Eyrieux, Félines, Flaviac, Freyssenet, Gilhac-et-Bruzac,
+Gilhoc-sur-Ormèze, Grospierres, Labeaume, Limony, Lyas, Peaugres, Peyraud,
+Privas, Quintenas, Rompon, Saint-Alban-Auriolles, Saint-André-de-Cruzières,
+Saint-Barthélemy-Grozon, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Cyr, Saint-Désirat,
+Saint-Etienne-de-Valoux, Saint-Fortunat-sur-Eyrieux, Saint-Georges-les-Bains,
+Saint-Jeure-d'Ay, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Laurent-du-Pape,
+Saint-Paul-le-Jeune, Saint-Priest, Saint-Romain-d'Ay,
+Saint-Sauveur-de-Cruzières, Saint-Victor, Saint-Vincent-de-Durfort, Serrières,
+Talencieux, Thorrenc, Vernosc-les-Annonay, Vernoux-en-Vivarais, Veyras, La
+Voulte-sur-Rhône : zone de sismicité modérée.
+
+Ardennes : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les cantons de Charleville-Centre, Charleville-La Houillère, Fumay, Givet,
+Monthermé, Nouzonville, Renwez, Revin, Rocroi, Signy-le-Petit, Villers-Semeuse :
+zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Antheny, Aouste, Belval, Bosseval-et-Briancourt,
+Bossus-les-Rumigny, Cernion, Champlin, La Chapelle, Charleville-Mézières,
+Donchery, L'Echelle, Estrebay, Flaignes-Havys, Fleigneux, Floing, Francheval,
+Girondelle, Givonne, Glaire, Hannappes, Illy, Marby, Prez, Prix-les-Mézières,
+Rouvroy-sur-Audry, Rumigny, Saint-Menges, Sury, Villers-Cernay, Vrigne-aux-Bois,
+Warcq : zone de sismicité faible.
+
+Ariège : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les communes d'Antras, Aston, Aulus-les-Bains, Auzat, Ax-les-Thermes,
+Bethmale, Bonac-Irazein, Les Bordes-sur-Lez, Couflens, Gestiès,
+L'Hospitalet-Près-l'Andorre, Lercoul, Luzenac, Mérens-les-Vals, Orgeix, Orlu,
+Perles-et-Castelet, Saint-Lary, Savignac-les-Ormeaux, Seix, Sentein, Siguer,
+Ustou : zone de sismicité moyenne ;
+
+― les cantons de Le Fossat, Pamiers-Est, Pamiers-Ouest, Saverdun : zone de
+sismicité faible ;
+
+― les communes d'Artix, La Bastide-de-Besplas, La Bastide-de-Bousignac, Belloc,
+Besset, Les Bordes-sur-Arize, Calzan, Camon, Campagne-sur-Arize, Castex,
+Cazals-des-Bayles, Coussa, Coutens, Daumazan-sur-Arize, Fabas, Fornex, Lagarde,
+Lapenne, Loubaut, Malegoude, Manses, Méras, Mérigon, Mirepoix,
+Montégut-Plantaurel, Montfa, Moulin-Neuf, Rieucros, Rieux-de-Pelleport,
+Roumengoux, Sabarat, Saint-Bauzeil, Sainte-Croix-Volvestre, Sainte-Foi,
+Saint-Félix-de-Rieutord, Saint-Félix-de-Tournegat, Saint-Julien-de-Gras-Capou,
+Saint-Quentin-la-Tour, Teilhet, Thouars-sur-Arize, Tourtrol, Troye-d'Ariège,
+Vals, Varilhes, Verniolle, Vira, Viviès : zone de sismicité faible.
+
+Aube : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Aude : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons d'Alzonne, Carcassonne 2e canton-Nord, Carcassonne 2e canton Sud,
+Carcassonne 3e canton, Castelnaudary-Nord, Castelnaudary-Sud,
+Conques-sur-Orbiel, Mas-Cabardès, Saissac, Salles-sur-l'Hers : zone de sismicité
+très faible :
+
+― les communes d'Alairac, Arzens, Berriac, Bouilhonnac, Bram, Cabrespine,
+Carcassonne, Castans, Caunes-Minervois, Citou, Fanjeaux, Fonters-du-Razès, La
+Force, Laurac, Laure-Minervois, Lavalette, Lespinassière, Molandier, Montréal,
+Peyrefitte-sur-l'Hers, Peyriac-Minervois, Trausse, Villasavary, Villedubert,
+Villeneuve-Minervois, Villesiscle : zone de sismicité très faible ;
+
+― les cantons de Axat, Belcaire, Quillan : zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes d'Antugnac, Bugarach, Camps-sur-l'Agly, Cassaignes, Chalabre,
+Couiza, Coustaussa, Cubières-sur-Cinoble, Cucugnan, Duilhac-sous-Peyrepertuse,
+Festes-et-Saint-André, Fourtou, Montazels, Padern, Paziols, Puivert,
+Rennes-le-Château, Rennes-les-Bains, Rivel, Rouffiac-des-Corbières,
+Sainte-Colombe-sur-l'Hers, Saint-Jean-de-Paracol, La Serpent, Serres,
+Sougraigne, Soulatgé, Tuchan, Villefort : zone de sismicité modérée.
+
+Aveyron : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons de Belmont-sur-Rance, Camarès, Capdenac-Gare, Cornus, Montbazens,
+Najac, Naucelle, Réquista, Rieupeyroux, Saint-Affrique, Saint-Rome-de-Tarn,
+Saint-Sernin-sur-Rance, La Salvetat-Peyralès, Villefranche-de-Rouergue,
+Villeneuve : zone de sismicité très faible ;
+
+― les communes d'Alrance, Anglars-Saint-Félix, Aubin, Auriac-Lagast,
+Baraqueville, Boisse-Penchot, Boussac, Camboulazet, Cassagnes-Bégonhès,
+Castanet, Colombiès, La Couvertoirade, Decazeville, Flagnac, Gramond,
+Livinhac-le-Haut, Pradinas, Rignac, Sainte-Juliette-sur-Viaur, Saint-Parthem,
+Saint-Santin, Salmiech, Sauveterre-de-Rouergue, Viala-du-Tarn,
+Villefranche-de-Panat, Viviez : zone de sismicité très faible.
+
+Bouches-du-Rhône : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons de Lambesc, Pélissanne, Peyrolles-en-Provence, Salon-de-Provence :
+zone de sismicité moyenne ;
+
+― les communes d'Aix-en-Provence, Alleins, Eguilles, Eyguières, Lamanon,
+Mallemort, Saint-Marc-Jaumegarde, Sénas, Venelles, Vernègues : zone de sismicité
+moyenne ;
+
+― les cantons de Allauch, Aubagne, La Ciotat, Port-Saint-Louis-du-Rhône,
+Roquevaire : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes de Arles, Fuveau, Marseille, Mimet, Peynier, Puyloubier, Rousset,
+Saintes-Maries-de-la-Mer, Trets : zone de sismicité faible.
+
+Calvados : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons de Blangy-le-Château, Cambremer, Douvres-la-Délivrande, Dozulé,
+Honfleur, Lisieux 1er canton, Lisieux 2e canton, Lisieux 3e canton, Orbec,
+Pont-l'Evêque, Trouville-sur-Mer : zone de sismicité très faible ;
+
+― les communes d'Amfreville, Auquainville, Les Authieux-Papion, Bavent, Bellou,
+Bénouville, Biéville-Quétiéville, Bréville-Les-Monts, Cabourg,
+Castillon-en-Auge, Cheffreville-Tonnencourt, Cléville, Colleville-Montgomery,
+Coupesarte, Courseulles-sur-Mer, Crèvecœur-en-Auge, Escoville, Fervaques,
+Gonneville-en-Auge, Grandchamp-le-Château, Hérouvillette, Janville, Lécaude,
+Livarot, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Le Mesnil-Durand, Le
+Mesnil-Germain, Le Mesnil-Mauger, Monteille, Les Moutiers-Hubert,
+Notre-Dame-de-Courson, Notre-Dame-de-Livaye, Ouistreham, Périers-sur-le-Dan,
+Petiville, Ranville, Saint-Aubin-d'Arquenay, Sainte-Marguerite-des-Loges,
+Saint-Julien-le-Faucon, Saint-Laurent-du-Mont, Saint-Loup-de-Fribois,
+Saint-Martin-du-Mesnil-Oury, Saint-Michel-de-Livet, Saint-Ouen-du-Mesnil-Oger,
+Saint-Ouen-le-Houx, Saint-Pierre-du-Jonquet, Sallenelles, Sannerville,
+Touffréville, Troarn, Varaville, Vieux-Pont-en-Auge : zone de sismicité très
+faible.
+
+Cantal : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons de Jussac, Laroquebrou, Maurs, Pleaux : zone de sismicité très
+faible ;
+
+― les communes d'Arches, Bassignac, Besse, Cayrols, Chalvignac, Champagnac,
+Drugeac, Freix-Anglards, Jaleyrac, Marcolès, Mauriac, Méallet, Omps, Parlan,
+Pers, Le Rouget, Roumégoux, Saint-Cernin, Saint-Chamant,
+Saint-Cirgues-de-Malbert, Saint-Illide, Saint-Mamet-la-Salvetat,
+Saint-Martin-Valmeroux, Saint-Paul-des-Landes, Saint-Pierre, Saint-Saury,
+Salins, Sansac-de-Marmiesse, La Ségalassière, Sourniac, Veyrières, Le Vigean,
+Vitrac, Ytrac : zone de sismicité très faible.
+
+Charente : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons d'Aigre, Cognac-Nord, Gond-Pontouvre, Hiersac, Jarnac, Mansle,
+Rouillac, Saint-Amant-de-Boixe, Villefagnan : zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes des Adjots, Agris, Angeac-Charente, Barro, Beaulieu-sur-Sonnette,
+Bioussac, Bourg-Charente, Brie, Chassiecq, Châteaubernard, Cognac, Condac,
+Coulgens, Couture, Fléac, Gensac-la-Pallue, Gondeville, Graves-Saint-Amant,
+Jauldes, Javrezac, Louzac-Saint-André, Mainxe, Merpins, Mesnac, Mosnac,
+Nanteuil-en-Vallée, Les Pins, Poursac, La Rochette, Ruelle-sur-Touvre, Ruffec,
+Saint-Georges, Saint-Gourson, Saint-Laurent-de-Cognac, Saint-Mary,
+Saint-Même-les-Carrières, Saint-Simeux, Saint-Simon, Saint-Sulpice-de-Ruffec,
+Segonzac, Taizé-Aizie, Verteuil-sur-Charente, Vibrac, Villegats : zone de
+sismicité modérée.
+
+Charente-Maritime : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons d'Archiac, Cozes, Gémozac, Jonzac, Mirambeau, Montendre,
+Montguyon, Montlieu-la-Garde, Pons, Royan-Est, Royan-Ouest,
+Saint-Genis-de-Saintonge, Saujon : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes de Chermignac, Colombiers, Courcoury, Les Essards, Les Gonds, La
+Jard, Nieul-les-Saintes, Pessines, Pont-l'Abbé-d'Arnoult, Préguillac,
+Sainte-Gemme, Sainte-Radegonde, Saintes, Saint-Georges-des-Coteaux,
+Saint-Porchaire, Saint-Sulpice-d'Arnoult, Soulignonne, Thénac, Varzay : zone de
+sismicité faible.
+
+Cher : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les cantons des Aix-d'Angillon, Baugy, Bourges 1er canton, Bourges 2e canton,
+Bourges 3e canton, Bourges 4e canton, Bourges 5e canton, Charenton-du-Cher,
+Chârost, Châteaumeillant, Châteauneuf-sur-Cher, Le Châtelet, Dun-sur-Auron,
+Graçay, Henrichemont, Levet, Lignières, Lury-sur-Arnon, Mehun-sur-Yèvre,
+Nérondes, Saint-Amand-Montrond, Saint-Doulchard, Saint-Martin-d'Auxigny,
+Sancoins, Saulzais-le-Potier, Vierzon 1er canton : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Apremont-sur-Allier, Bué, La Chapelle-Hugon, Charentonnay,
+Chaumoux-Marcilly, Le Chautay, Couy, Crézancy-en-Sancerre, Cuffy, Etréchy, Feux,
+Gardefort, Garigny, Germigny-l'Exempt, Groises, La Guerche-sur-l'Aubois,
+Jalognes, Lugny-Champagne, Massay, Menetou-Râtel, Méry-ès-Bois, Méry-sur-Cher,
+Le Noyer, Précy, Saint-Hilaire-de-Court, Saint-Laurent, Sancergues,
+Sens-Beaujeu, Sévry, Thénioux, Torteron, Veaugues, Vierzon,
+Vignoux-sur-Barangeon, Vinon, Vouzeron : zone de sismicité faible.
+
+Corrèze : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Côte-d'Or : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les cantons d'Auxonne, Beaune-Nord, Beaune-Sud, Genlis, Nolay,
+Nuits-Saint-Georges, Pontailler-sur-Saône, Saint-Jean-de-Losne, Seurre : zone de
+sismicité faible ;
+
+― les communes d'Antigny-la-Ville, Arc-sur-Tille, Aubaine, Barges,
+Beaumont-sur-Vingeanne, Belleneuve, Bessey-en-Chaume, Bessey-la-Cour, Bézouotte,
+Blagny-sur-Vingeanne, Bligny-sur-Ouche, Bressey-sur-Tille, Broindon,
+Chambolle-Musigny, Champagne-sur-Vingeanne, Champignolles, Charmes, Cheuge,
+Chevannes, Collonges-les-Bévy, Corcelles-les-Cîteaux, Crimolois, Cuiserey,
+Curtil-Vergy, Cussy-la-Colonne, Ecutigny, Epernay-sous-Gevrey, Fénay, Jancigny,
+Lacanche, Licey-sur-Vingeanne, Lusigny-sur-Ouche, Maligny, Messanges,
+Mirebeau-sur-Bèze, Montceau-et-Echarnant,
+Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne, Morey-Saint-Denis, Neuilly-les-Dijon,
+Noiron-sous-Gevrey, Oisilly, Pouilly-sur-Vingeanne, Remilly-sur-Tille, Renève,
+Saint-Philibert, Saint-Pierre-en-Vaux, Saint-Seine-sur-Vingeanne,
+Saulon-la-Chapelle, Saulon-la-Rue, Saussey, Savolles, Savouges, Segrois, Tanay,
+Thomirey, Trochères, Vic-des-Prés, Viévy : zone de sismicité faible.
+
+Côtes-d'Armor : tout le département zone de sismicité faible.
+
+Creuse : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les communes de Beissat, Clairavaux, La Courtine, Faux-la-Montagne, Féniers,
+Gentioux-Pigerolles, Gioux, Le Mas-d'Artige, Saint-Martial-le-Vieux,
+Saint-Oradoux-de-Chirouze, La Villedieu : zone de sismicité très faible.
+
+Dordogne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les cantons de Bussière-Badil, Mareuil, Nontron, Saint-Pardoux-la-Rivière,
+Verteillac : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Allemans, Bourg-du-Bost, Cantillac, Celles, Chaleix,
+Champagnac-de-Belair, Chapdeuil, La Chapelle-Montmoreau, Chassaignes, Chenaud,
+Comberanche-et-Epeluche, La Coquille, Creyssac, Festalemps, La
+Gonterie-Boulouneix, Grand-Brassac, Parcoul, Paussac-et-Saint-Vivien,
+Petit-Bersac, Ponteyraud, Puymangou, Quinsac, Ribérac, La Roche-Chalais,
+Saint-Antoine-Cumond, Saint-Aulaye, Saint-Jory-de-Chalais,
+Saint-Julien-de-Bourdeilles, Saint-Just, Saint-Martin-de-Fressengeas,
+Saint-Pancrace, Saint-Paul-la-Roche, Saint-Pierre-de-Frugie,
+Saint-Priest-les-Fougères, Saint-Privat-des-Prés, Saint-Vincent-Jalmoutiers,
+Villars, Villetoureix : zone de sismicité faible.
+
+Doubs : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les communes d'Abbévillers, Badevel, Dampierre-les-Bois : zone de sismicité
+moyenne ;
+
+― le canton d'Audeux : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes de Bonnay, Châtillon-le-Duc, Chevroz, Cussey-sur-l'Ognon,
+Devecey, Geneuille, Grandfontaine, Routelle, Saint-Vit, Tallenay,
+Velesmes-Essarts : zone de sismicité faible.
+
+Drôme : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons de La Chapelle-en-Vercors, Saint-Jean-en-Royans : zone de
+sismicité moyenne ;
+
+― les communes de Barbières, La Baume-d'Hostun, Beauregard-Baret, Bésayes, Le
+Chaffal, Charpey, Châteaudouble, Combovin, Hostun, Jaillans, Omblèze, Peyrus,
+Plan-de-Baix, Rochefort-Samson, Saint-Andéol, Saint-Julien-en-Quint,
+Saint-Vincent-la-Commanderie : zone de sismicité moyenne ;
+
+― le canton de Rémuzat : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Arpavon, Aulan, Ballons, La Bâtie-des-Fonds, Beaumont-en-Diois,
+Beaurières, Bellecombe-Tarendol, Bellegarde-en-Diois, Bésignan, Boulc, Charens,
+Establet, Eygalayes, Izon-la-Bruisse, Jonchères, Laborel, Lachau,
+Lesches-en-Diois, Luc-en-Diois, Mévouillon, Miscon, Montauban-sur-l'Ouvèze,
+Montguers, Montlaur-en-Diois, La Motte-Chalancon, Le Poët-en-Percip, Poyols, Les
+Prés, Rioms, La Roche-sur-le-Buis, La Rochette-du-Buis, Rottier,
+Saint-Auban-sur-l'Ouvèze, Saint-Dizier-en-Diois, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze,
+Sainte-Jalle, Saint-Sauveur-Gouvernet, Séderon, Valdrôme, Val-Maravel,
+Vercoiran, Vers-sur-Méouge, Villebois-les-Pins, Villefranche-le-Château : zone
+de sismicité faible.
+
+Eure : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Eure-et-Loir : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Finistère : tout le département zone de sismicité faible.
+
+Corse-du-Sud : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Haute-Corse : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Gard : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― le canton d'Aigues-Mortes : zone de sismicité très faible ;
+
+― les communes d'Aimargues, Le Cailar, Saint-Gilles, Vauvert : zone de sismicité
+très faible ;
+
+― les cantons d'Aramon, Bagnols-sur-Cèze, Barjac, Lussan, Pont-Saint-Esprit,
+Remoulins, Roquemaure, Uzès, Villeneuve-lès-Avignon : zone de sismicité modérée
+;
+
+― les communes de Allègre-les-Fumades, Baron, Beaucaire, Bezouce, Bouquet,
+Brouzet-les-Alès, Cabrières, Courry, Jonquières-Saint-Vincent, Lédenon, Les
+Mages, Meyrannes, Molières-sur-Cèze, Navacelles, Potelières, Poulx, Redessan,
+Rousson, Saint-Ambroix, Saint-Brès, Saint-Denis, Saint-Gervasy,
+Saint-Julien-de-Cassagnas, Saint-Just-et-Vacquières, Saint-Victor-de-Malcap,
+Seynes, Vallabrègues : zone de sismicité modérée.
+
+Haute-Garonne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les cantons de Bagnères-de-Luchon, Saint-Béat : zone de sismicité moyenne ;
+
+― les communes d'Antichan-de-Frontignes, Arguenos, Bagiry,
+Frontignan-de-Comminges, Moncaup, Ore, Saint-Bertrand-de-Comminges, Sengouagnet
+: zone de sismicité moyenne ;
+
+― les cantons de Montréjeau, Saint-Gaudens : zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes d'Arbas, Arbon, Ardiège, Arnaud-Guilhem, Aspet, Aulon, Barbazan,
+Beauchalot, Belbèze-en-Comminges, Blajan, Cabanac-Cazaux, Cardeilhac, Cassagne,
+Castagnède, Castelbiague, Castillon-de-Saint-Martory, Cazaunous, Charlas,
+Chein-Dessus, Cier-de-Rivière, Couret, Encausse-les-Thermes, Escoulis, Estadens,
+Figarol, Fougaron, Francazal, Galié, Ganties, Génos, Gensac-de-Boulogne,
+Gourdan-Polignan, Herran, His, Huos, Izaut-de-l'Hôtel, Juzet-d'Izaut,
+Labroquère, Larroque, Latoue, Lespugue, Lestelle-de-Saint-Martory, Lourde,
+Luscan, Malvezie, Mane, Marsoulas, Martres-de-Rivière, Mazères-sur-Salat,
+Milhas, Montastruc-de-Salies, Mont-de-Galié, Montespan, Montgaillard-de-Salies,
+Montmaurin, Montsaunès, Nizan-Gesse, Payssous, Pointis-de-Rivière,
+Portet-d'Aspet, Proupiary, Razecueillé, Rouède, Saint-Lary-Boujean,
+Saint-Loup-en-Comminges, Saint-Martory, Saint-Médard, Saint-Pé-d'Ardet, Saleich,
+Salies-du-Salat, Saman, Sarrecave, Sarremezan, Sauveterre-de-Comminges, Seilhan,
+Sepx, Soueich, Touille, Urau, Valcabrère : zone de sismicité modérée ;
+
+― les cantons de Cazères, Le Fousseret, L'Isle-en-Dodon, Montesquieu-Volvestre,
+Rieux : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Alan, Aurignac, Ausseing, Auzas, Bachas, Benque,
+Bois-de-la-Pierre, Boulogne-sur-Gesse, Boussan, Bouzin, Capens, Carbonne,
+Cassagnabère-Tournas, Castéra-Vignoles, Cazeneuve-Montaut, Ciadoux, Eoux,
+Escanecrabe, Esparron, Esperce, Le Fréchet, Gaillac-Toulza, Labastide-Clermont,
+Laffite-Toupière, Lautignac, Lunax, Mancioux, Marliac, Marquefave, Mondilhan,
+Monès, Montastruc-Savès, Montgaillard-sur-Save, Montgazin,
+Montoulieu-Saint-Bernard, Nénigan, Péguilhan, Peyrissas, Peyrouzet, Peyssies, Le
+Pin-Murelet, Roquefort-sur-Garonne, Saint-André, Saint-Elix-Séglan,
+Saint-Ferréol, Saint-Pé-Delbosc, Saint-Sulpice-sur-Lèze, Sajas, Samouillan,
+Savères, Terrebasse : zone de sismicité faible.
+
+Gers : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les communes de Barcugnan, Beccas, Betplan, Blousson-Sérian, Castex,
+Cazaux-Villecomtal, Cuélas, Duffort, Estampes, Haget, Laguian-Mazous, Malabat,
+Manas-Bastanous, Miélan, Montégut-Arros, Sarraguzan, Sembouès, Troncens,
+Villecomtal-sur-Arros : zone de sismicité modérée ;
+
+― les cantons de Mirande, Montesquiou, Plaisance, Riscle : zone de sismicité
+faible ;
+
+― les communes d'Aignan, Arblade-le-Haut, Armentieux, Arrouède, Aujan-Mournède,
+Aussos, Aux-Aussat, Barran, Bellegarde, Betcave-Aguin, Bétous, Bézues-Bajon,
+Boucagnères, Bouzon-Gellenave, Cabas-Loumassès, Cadeillan, Callian, Castelnavet,
+Cazaux-d'Anglès, Chélan, Durban, Esclassan-Labastide, Espaon, Faget-Abbatial,
+Fustérouau, Garravet, Gaujac, Gaujan, Le Houga, Juillac, Labarthe,
+Ladevèze-Rivière, Ladevèze-Ville, Lalanne-Arqué, Lamaguère, Lanne-Soubiran,
+Lasseube-Propre, Laveraët, Laymont, Loubédat, Lourties-Monbrun, Loussous-Débat,
+Lupiac, Luppé-Violles, Magnan, Manent-Montané, Marciac, Margouët-Meymes,
+Masseube, Meilhan, Mirannes, Monbardon, Moncorneil-Grazan, Monferran-Plavès,
+Monlaur-Bernet, Monlezun, Monpardiac, Montadet, Montaut, Mont-d'Astarac,
+Mont-de-Marrast, Montégut-Savès, Monties, Montpézat, Mormès, Nogaro, Orbessan,
+Ornézan, Pallanne, Panassac, Pellefigue, Perchède, Ponsan-Soubiran, Pouydraguin,
+Pouy-Loubrin, Puylausic, Ricourt, Sabaillan, Sabazan, Sadeillan, Saint-Arailles,
+Saint-Arroman, Saint-Blancard, Sainte-Aurence-Cazaux, Sainte-Dode, Saint-Elix,
+Saint-Griède, Saint-Jean-le-Comtal, Saint-Justin, Saint-Lizier-du-Planté,
+Saint-Martin-d'Armagnac, Saint-Pierre-d'Aubézies, Samaran, Sansan, Sarcos,
+Sarragachies, Sauveterre, Scieurac-et-Flourès, Seissan, Sémézies-Cachan, Sère,
+Simorre, Sion, Sorbets, Tachoires, Termes-d'Armagnac, Tillac, Tourdun, Tournan,
+Traversères, Tudelle, Urgosse, Villefranche : zone de sismicité faible.
+
+Gironde : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les cantons de Bègles, Blanquefort, Blaye, Bordeaux 1er canton, Bordeaux 2e
+canton, Bordeaux 3e canton, Bordeaux 4e canton, Bordeaux 5e canton, Bordeaux 6e
+canton, Bordeaux 7e canton, Bordeaux 8e canton, Bourg, Le Bouscat, Carbon-Blanc,
+Cenon, Créon, Floirac, Fronsac, Guîtres, Libourne, Lormont, Mérignac 1er canton,
+Pessac 1er canton, Pessac 2e canton, Saint-André-de-Cubzac,
+Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Savin, Talence, Villenave-d'Ornon : zone de
+sismicité faible ;
+
+― les communes d'Abzac, Les Artigues-de-Lussac, Ayguemorte-les-Graves, Baron,
+Beautiran, Branne, Cadaujac, Camiac-et-Saint-Denis, Camps-sur-l'Isle, Canéjan,
+Capian, Chamadelle, Coutras, Daignac, Dardenac, Les Eglisottes-et-Chalaures,
+Espiet, Faleyras, Le Fieu, Génissac, Gradignan, Grézillac, Guillac, Le Haillan,
+Isle-Saint-Georges, Labarde, Langoiran, Léognan, Lugaignac, Lussac, Margaux,
+Martillac, Mérignac, Montagne, Moulon, Néac, Nérigean, Les Peintures,
+Petit-Palais-et-Cornemps, Porchères, Saint-Christoly-Médoc,
+Saint-Christophe-de-Double, Saint-Germain-du-Puch, Saint-Médard-de-Guizières,
+Saint-Médard-d'Eyrans, Saint-Quentin-de-Baron, Saint-Sauveur-de-Puynormand,
+Soulac-sur-Mer, Le Taillan-Médoc, Talais, Targon, Tizac-de-Curton, Valeyrac, Le
+Verdon-sur-Mer : zone de sismicité faible.
+
+Hérault : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons de Bédarieux, Lattes, Lunas, Olargues, Saint-Gervais-sur-Mare,
+Saint-Pons-de-Thomières, Salvetat-sur-Agout (La) : zone de sismicité très faible
+;
+
+― les communes de Babeau-Bouldoux, Le Bosc, Cabrerolles, Candillargues,
+Cassagnoles, La Caunette, Caussiniojouls, Le Caylar, Celles, Cessenon-sur-Orb,
+Le Cros, Félines-Minervois, Ferrals-les-Montagnes, Fos, Fozières, La
+Grande-Motte, Lansargues, Lauroux, La Livinière, Lodève, Marsillargues, Mauguio,
+Minerve, Olmet-et-Villecun, Pégairolles-de-l'Escalette, Pierrerue, Les Plans,
+Poujols, Prades-sur-Vernazobre, Le Puech, Les Rives, Roquessels, Saint-Chinian,
+Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Jean-de-la-Blaquière,
+Saint-Michel, Saint-Nazaire-de-Ladarez, Saint-Nazaire-de-Pézan,
+Saint-Pierre-de-la-Fage, Saint-Privat, Siran, Soubès, Soumont, Usclas-du-Bosc :
+zone de sismicité très faible.
+
+Ille-et-Vilaine : tout le département zone de sismicité faible.
+
+Indre : tout le département zone de sismicité faible.
+
+Indre-et-Loire : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons d'Amboise, Château-Renault, Neuvy-le-Roi, Vouvray : zone de
+sismicité très faible ;
+
+― les communes de Beaumont-la-Ronce, Braye-sur-Maulne, Brèches, Cerelles,
+Charentilly, Château-la-Vallière, Couesmes, Mettray, Neuillé-Pont-Pierre,
+Rouziers-de-Touraine, Saint-Antoine-du-Rocher, Semblançay, Sonzay, Souvigné,
+Villiers-au-Bouin : zone de sismicité très faible ;
+
+― les communes d'Abilly, Antogny-le-Tillac, Assay, Barrou, Braslou,
+Braye-sous-Faye, Champigny-sur-Veude, Chaveignes, Courcoué, Faye-la-Vineuse, Le
+Grand-Pressigny, La Guerche, Jaulnay, Luzé, Marçay, Marigny-Marmande, Pussigny,
+Razines, Richelieu : zone de sismicité modérée.
+
+Isère : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons d'Allevard, Domène, Echirolles-Est, Echirolles-Ouest, Eybens,
+Fontaine-Sassenage, Fontaine-Seyssinet, Goncelin, Grenoble 1er canton, Grenoble
+2e canton, Grenoble 3e canton, Grenoble 4e canton, Grenoble 5e canton, Grenoble
+6e canton, Meylan, Pont-en-Royans, Saint-Egrève, Saint-Ismier,
+Saint-Laurent-du-Pont, Saint-Martin-d'Hères-Nord, Saint-Martin-d'Hères-Sud, Le
+Touvet, Vif, Villard-de-Lans : zone de sismicité moyenne ;
+
+― les communes de L'Albenc, Beaulieu, Brié-et-Angonnes, La Buisse, Champagnier,
+Champ-sur-Drac, Chamrousse, Chantesse, Château-Bernard, Cognin-les-Gorges,
+Coublevie, Jarrie, Malleval, Merlas, Miribel-Lanchâtre, Moirans, Montaud,
+Montchaboud, Monteynard, Notre-Dame-de-Commiers, Notre-Dame-de-l'Osier,
+Notre-Dame-de-Mésage, Poliénas, Pommiers-la-Placette, Le Pont-de-Beauvoisin, La
+Rivière, Romagnieu, Rovon, Saint-Albin-de-Vaulserre, Saint-Andéol, Saint-Aupre,
+Saint-Bueil, Saint-Etienne-de-Crossey, Saint-Geoire-en-Valdaine,
+Saint-Georges-de-Commiers, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-du-Rosier,
+Saint-Jean-d'Avelanne, Saint-Jean-de-Moirans, Saint-Julien-de-Raz,
+Saint-Marcellin, Saint-Martin-de-la-Cluze, Saint-Martin-de-Vaulserre,
+Saint-Nicolas-de-Macherin, Saint-Pierre-de-Mésage, Saint-Quentin-sur-Isère,
+Saint-Sauveur, Saint-Vérand, Séchilienne, La Sône, Têche, Tullins,
+Vaulnaveys-le-Bas, Vaulnaveys-le-Haut, Velanne, Vinay, Vizille, Voiron,
+Voissant, Voreppe, Vourey : zone de sismicité moyenne.
+
+Jura : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons de Chemin, Dole-Nord-Est, Dole-Sud-Ouest, Gendrey,
+Montmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Asnans-Beauvoisin, Augerans, Balaiseaux, Bans, La Barre,
+Belmont, La Bretenière, Chaînée-des-Coupis, Chapelle-Voland, La Chassagne,
+Chaussin, Chêne-Bernard, Chêne-Sec, Dampierre, Le Deschaux, Les Deux-Fays, Les
+Essards-Taignevaux, Etrepigney, Evans, Fraisans, Gatey, Les Hays, La Loye,
+Monteplain, Neublans-Abergement, Orchamps, Our, Pleure, Plumont, Rahon, Ranchot,
+Rans, Rye, Saint-Baraing, Salans, Séligney, Sergenaux, Sergenon, Souvans,
+Tassenières, La Vieille-Loye, Villers-Robert : zone de sismicité faible.
+
+Landes : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les cantons d'Amou, Peyrehorade, Pouillon, Saint-Martin-de-Seignanx : zone de
+sismicité modérée ;
+
+― les communes d'Arboucave, Bénesse-les-Dax, Bénesse-Maremne, Castelner,
+Cazalis, Clèdes, Clermont, Hagetmau, Heugas, Josse, Labastide-Chalosse, Labenne,
+Lacajunte, Lacrabe, Lauret, Mant, Miramont-Sensacq, Momuy, Monget, Monségur,
+Morganx, Orx, Ozourt, Peyre, Philondenx, Pimbo, Poudenx, Puyol-Cazalet,
+Saint-Cricq-Chalosse, Sainte-Marie-de-Gosse, Saint-Jean-de-Marsacq,
+Saint-Martin-de-Hinx, Saint-Vincent-de-Tyrosse, Samadet, Saubrigues, Siest :
+zone de sismicité modérée ;
+
+― les cantons d'Aire-sur-l'Adour, Dax-Nord, Grenade-sur-l'Adour, Mugron,
+Saint-Sever : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Angresse, Aubagnan, Audon, Azur, Bats, Bégaar, Benquet,
+Bretagne-de-Marsan, Campagne, Candresse, Capbreton, Carcarès-Sainte-Croix,
+Carcen-Ponson, Cassen, Castelnau-Tursan, Dax, Gamarde-les-Bains, Garrey, Geaune,
+Gibret, Goos, Gousse, Gouts, Haut-Mauco, Hinx, Hontanx, Horsarrieu, Laluque,
+Lamothe, Léon, Lesgor, Le Leuy, Louer, Lourquen, Magescq, Mauries, Messanges,
+Montfort-en-Chalosse, Narrosse, Nousse, Oeyreluy, Onard, Payros-Cazautets,
+Pécorade, Pontonx-sur-l'Adour, Poyanne, Poyartin, Préchacq-les-Bains,
+Sainte-Colombe, Saint-Gein, Saint-Geours-d'Auribat, Saint-Geours-de-Maremne,
+Saint-Jean-de-Lier, Saint-Pandelon, Saubion, Saugnac-et-Cambran, Seignosse,
+Serres-Gaston, Serreslous-et-Arribans, Seyresse, Soorts-Hossegor, Sorbets,
+Sort-en-Chalosse, Souprosse, Soustons, Tartas, Tercis-les-Bains, Tosse, Urgons,
+Vicq-d'Auribat, Vieux-Boucau-les-Bains, Yzosse : zone de sismicité faible.
+
+Loir-et-Cher : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les communes d'Angé, La Chapelle-Montmartin, Châteauvieux, Châtillon-sur-Cher,
+Couffy, Faverolles-sur-Cher, Maray, Mareuil-sur-Cher, Meusnes, Noyers-sur-Cher,
+Pouillé, Saint-Aignan, Saint-Georges-sur-Cher, Saint-Julien-de-Chédon,
+Saint-Julien-sur-Cher, Saint-Loup, Saint-Romain-sur-Cher, Seigy,
+Selles-sur-Cher, Thésée : zone de sismicité faible.
+
+Loire : tout le département faible, sauf :
+
+― les communes de Bessey, La Chapelle-Villars, Chavanay, Chuyer, Lupé, Maclas,
+Malleval, Saint-Michel-sur-Rhône, Saint-Pierre-de-Bœuf, Vérin : zone de
+sismicité modérée.
+
+Haute-Loire : tout le département zone de sismicité faible, sauf
+
+― les communes d'Auzon, Azérat, Bournoncle-Saint-Pierre, Chambezon,
+Chassignolles, Cohade, Frugerès-les-Mines, Lempdes-sur-Allagnon, Léotoing,
+Lorlanges, Sainte-Florine, Saint-Géron, Saint-Hilaire, Torsiac, Vergongheon,
+Vézézoux : zone de sismicité modérée.
+
+Loire-Atlantique : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons de Châteaubriant, Derval, Guémené-Penfao, Moisdon-la-Rivière,
+Nozay, Riaillé, Rougé, Saint-Julien-de-Vouvantes, Saint-Mars-la-Jaille,
+Saint-Nicolas-de-Redon, Varades : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes de Ancenis, Anetz, Blain, Le Gâvre, Guenrouet, Mésanger, Mouzeil,
+Nort-sur-Erdre, Pouillé-les-Côteaux, Quilly, La Roche-Blanche, Saint-Géréon,
+Saint-Gildas-des-Bois, Saint-Herblon, Sévérac, Les Touches : zone de sismicité
+faible.
+
+Loiret : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Lot : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Lot-et-Garonne : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Lozère : tout le département zone de sismicité faible.
+
+Maine-et-Loire : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons de Beaupréau, Champtoceaux, Chemillé, Cholet 1er canton, Cholet 2e
+canton, Cholet 3e canton, Montfaucon-Montigné, Montrevault, Vihiers : zone de
+sismicité modérée ;
+
+― les communes d'Antoigné, Beausse, Botz-en-Mauges, Bourgneuf-en-Mauges, Brigné,
+Brossay, Champ-sur-Layon, Chanzeaux, La Chapelle-Saint-Florent,
+Cizay-la-Madeleine, Concourson-sur-Layon, Doué-la-Fontaine, Epieds,
+Faveraye-Mâchelles, Louresse-Rochemenier, Martigné-Briand, Montreuil-Bellay, Le
+Puy-Notre-Dame, Rablay-sur-Layon, Saint-Florent-le-Vieil,
+Saint-Georges-sur-Layon, Saint-Laurent-de-la-Plaine, Saint-Laurent-du-Mottay,
+Saint-Macaire-du-Bois, Thouarcé, Valanjou, Vaudelnay, Les Verchers-sur-Layon :
+zone de sismicité modérée.
+
+Manche : tout le département zone de sismicité faible.
+
+Marne : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Haute-Marne : tout le département zone de sismicité très faible sauf :
+
+― le canton de Laferté-sur-Amance : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Aigremont, Arbigny-sous-Varennes, Belmont, Bourbonne-les-Bains,
+Champigny-sous-Varennes, Coiffy-le-Bas, Coiffy-le-Haut, Damrémont, Enfonvelle,
+Farincourt, Fayl-Billot, Fresnes-sur-Apance, Genevrières, Gilley, Laneuvelle,
+Melay, Montcharvot, Poinson-lès-Fayl, Pressigny, Rougeux, Saulles, Savigny,
+Serqueux, Tornay, Valleroy, Voncourt : zone de sismicité faible.
+
+Mayenne : tout le département zone de sismicité faible.
+
+Meurthe-et-Moselle : tout le département zone de sismicité très faible, sauf
+:
+
+― les communes de Bionville, Raon-lès-Leau : zone de sismicité modérée ;
+
+― le canton de Cirey-sur-Vezouze : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Ancerviller, Angomont, Azerailles, Baccarat, Badonviller,
+Barbas, Bertrichamps, Blâmont, Bréménil, Brouville, Deneuvre,
+Domèvre-sur-Vezouze, Essey-la-Côte, Fenneviller, Fontenoy-la-Joûte, Frémonville,
+Gélacourt, Giriviller, Glonville, Gogney, Hablainville, Halloville, Harbouey,
+Herbéviller, Lachapelle, Magnières, Mattexey, Merviller, Mignéville, Montigny,
+Montreux, Neufmaisons, Neuviller-lès-Badonviller, Nonhigny, Pettonville,
+Pexonne, Pierre-Percée, Réclonville, Reherrey, Repaix, Saint-Boingt,
+Sainte-Pôle, Saint-Maurice-aux-Forges, Saint-Rémy-aux-Bois,
+Thiaville-sur-Meurthe, Vacqueville, Vallois, Vaxainville, Veney, Vennezey,
+Verdenal : zone de sismicité faible.
+
+Meuse : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Morbihan : tout le département zone de sismicité faible.
+
+Moselle : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les communes d'Abreschviller, Arzviller, Baerenthal, Berling, Bitche,
+Bourscheid, Brouviller, Dabo, Danne-et-Quatre-Vents, Dannelbourg, Eguelshardt,
+Garrebourg, Guntzviller, Hangviller, Harreberg, Haselbourg, Henridorff, Hérange,
+Hommert, Hultehouse, Lutzelbourg, Mittelbronn, Mouterhouse, Phalsbourg,
+Philippsbourg, Plaine-de-Walsch, Roppeviller, Saint-Jean-Kourtzerode,
+Saint-Louis, Saint-Quirin, Sturzelbronn, Troisfontaines, Turquestein-Blancrupt,
+Vescheim, Vilsberg, Walscheid, Waltembourg, Wintersbourg, Zilling : zone de
+sismicité modérée ;
+
+― les cantons de Rohrbach-lès-Bitche, Volmunster : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Aspach, Barchain, Bébing, Berthelming, Bettborn, Bickenholtz,
+Bliesbruck, Brouderdorff, Buhl-Lorraine, Diane-Capelle, Dolving, Fénétrange,
+Fleisheim, Foulcrey, Fraquelfing, Goetzenbruck, Gondrexange, Gosselming,
+Hanviller, Hartzviller, Haspelschiedt, Hattigny, Haut-Clocher,
+Hellering-lès-Fénétrange, Héming, Hermelange, Hertzing, Hesse, Hilbesheim,
+Hommarting, Ibigny, Imling, Kerprich-aux-Bois, Lafrimbolle, Landange,
+Laneuveville-lès-Lorquin, Langatte, Lemberg, Liederschiedt, Lixheim, Lorquin,
+Meisenthal, Métairies-Saint-Quirin, Metting, Neufmoulins, Niderhoff,
+Niderviller, Niederstinzel, Nitting, Oberstinzel, Postroff, Réding,
+Reyersviller, Richeval, Romelfing, Saint-Georges, Saint-Jean-de-Bassel,
+Saint-Louis-lès-Bitche, Sarraltroff, Sarrebourg, Schalbach, Schneckenbusch,
+Schorbach, Vasperviller, Veckersviller, Vieux-Lixheim, Voyer, Wiesviller,
+Wittring, Woelfling-lès-Sarreguemines, Xouaxange : zone de sismicité faible.
+
+Nièvre : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les communes d'Azy-le-Vif, Chantenay-Saint-Imbert, Dornes, Fleury-sur-Loire,
+Gimouille, Langeron, Livry, Lucenay-lès-Aix, Luzy, Magny-Cours, Mars-sur-Allier,
+Neuville-lès-Decize, Saincaize-Meauce, Saint-Parize-en-Viry,
+Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Seine, Tazilly, Ternant,
+Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour, Tresnay : zone de sismicité faible.
+
+Nord : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons d'Armentières, Bailleul-Nord-Est, Bailleul-Sud-Ouest, Bassée (La),
+Bergues, Bourbourg, Cassel, Coudekerque-Branche, Cysoing, Douai-Nord,
+Douai-Nord-Est, Douai-Sud-Ouest, Dunkerque-Est, Dunkerque-Ouest, Grande-Synthe,
+Gravelines, Haubourdin, Hazebrouck-Nord, Hazebrouck-Sud, Hondschoote, Lannoy,
+Lille-Centre, Lille-Est, Lille-Nord, Lille-Nord-Est, Lille-Ouest, Lille-Sud,
+Lille-Sud-Est, Lille-Sud-Ouest, Lomme, Marcq-en-Barœul, Merville, Orchies,
+Pont-à-Marcq, Quesnoy-sur-Deûle, Roubaix-Centre, Roubaix-Est, Roubaix-Nord,
+Roubaix-Ouest, Seclin-Nord, Seclin-Sud, Steenvoorde, Tourcoing-Nord,
+Tourcoing-Nord-Est, Tourcoing-Sud, Villeneuve-d'Ascq-Nord,
+Villeneuve-d'Ascq-Sud, Wormhout : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Anneux, Anor, Arleux, Baives, Banteux, Bantouzelle, Boursies,
+Bouvignies, Brillon, Brunémont, Bugnicourt, Busigny, Cantin, Clary, Dechy,
+Dehéries, Doignies, Douai, Ecaillon, Elincourt, Erchin, Estrées, Etroeungt,
+Férin, Féron, Flesquières, Flines-lès-Mortagne, Floyon, Fourmies, Glageon,
+Goeulzin, Gonnelieu, Gouzeaucourt, Guesnain, Hamel, Honnechy,
+Honnecourt-sur-Escaut, Larouillies, Lecelles, Lécluse, Lewarde, Loffre,
+Malincourt, Marchiennes, Maretz, Masny, Maulde, Mazinghien, Moeuvres,
+Montigny-en-Ostrevent, Mortagne-du-Nord, Moustier-en-Fagne, Ohain, Pecquencourt,
+Rainsars, Rejet-de-Beaulieu, Ribécourt-la-Tour, Rieulay, Roucourt, Les
+Rues-des-Vignes, Rumegies, Sains-du-Nord, Saint-Souplet, Sars-et-Rosières,
+Thun-Saint-Amand, Tilloy-lez-Marchiennes, Trélon, Villers-au-Tertre,
+Villers-Guislain, Villers-Outréaux, Villers-Plouich, Vred, Wallers-Trélon,
+Wignehies : zone de sismicité faible.
+
+Oise : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Orne : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons d'Aigle-Est (L'), Aigle-Ouest (L'), Longny-au-Perche, Nocé,
+Rémalard, Theil (Le), Tourouvre : zone de sismicité très faible ;
+
+― les communes d'Anceins, Appenai-sous-Bellême, Les Aspres, Auguaise,
+Avernes-Saint-Gourgon, Bellême, Bocquencé, Bonnefoi, Bonsmoulins, Le
+Bosc-Renoult, Brethel, Canapville, La Chapelle-Montligeon, La Chapelle-Souëf, La
+Chapelle-Viel, Corbon, Courgeon, Couvains, Dame-Marie, Feings, La
+Ferrière-au-Doyen, La Ferté-Frênel, Gauville, Les Genettes, Glos-la-Ferrière, La
+Gonfrière, Heugon, Igé, Mauves-sur-Huisne, Le Ménil-Bérard, Monnai, Pouvrai,
+Saint-Aquilin-de-Corbion, Saint-Aubin-de-Bonneval,
+Saint-Evroult-Notre-Dame-du-Bois, Saint-Germain-d'Aunay,
+Saint-Hilaire-sur-Risle, Saint-Mard-de-Réno, Saint-Nicolas-de-Sommaire,
+Saint-Ouen-de-la-Cour, Le Sap, Sérigny, Soligny-la-Trappe, Villers-en-Ouche,
+Villiers-sous-Mortagne : zone de sismicité très faible.
+
+Pas-de-Calais : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons d'Auxi-le-Château, Berck, Hesdin, Montreuil, Pas-en-Artois : zone
+de sismicité très faible ;
+
+― les communes d'Ablainzevelle, Achiet-le-Petit, Aix-en-Issart, Alette, Attin,
+Auchy-lès-Hesdin, Bailleulmont, Bailleulval, Barly, Bavincourt, Beaudricourt,
+Beaufort-Blavincourt, Beaurainville, Beauvois, Berlencourt-le-Cauroy,
+Berles-au-Bois, Beutin, Blangerval-Blangermont, Boisjean, Bréxent-Enocq,
+Brimeux, Bucquoy, Buire-le-Sec, Buneville, Camiers, Campagne-lès-Hesdin,
+Canettemont, La Cauchie, Coullemont, Couturelle, Croisette, Dannes, Denier,
+Douchy-lès-Ayette, Douriez, Ecoivres, Estrée, Estréelles, Estrée-Wamin, Etaples,
+Fillièvres, Flers, Framecourt, Frencq, Fresnoy, Fressin, Galametz,
+Gouy-en-Artois, Gouy-Saint-André, Grand-Rullecourt, Grévillers, Grigny,
+Guinecourt, Hautecloque, Héricourt, La Herlière, Herlincourt, Herlin-le-Sec,
+Hesmond, Houvin-Houvigneul, Humières, Incourt, Inxent, Ivergny, Lebiez, Lefaux,
+Lespinoy, Liencourt, Ligny-Thilloy, Linzeux, Loison-sur-Créquoise, Longvilliers,
+Magnicourt-sur-Canche, Maintenay, Marant, Marenla, Maresquel-Ecquemicourt,
+Maresville, Marles-sur-Canche, Martinpuich, Moncheaux-lès-Frévent,
+Monchy-au-Bois, Montcavrel, Monts-en-Ternois, Morval, Neulette,
+Neuville-au-Cornet, Noyelles-lès-Humières, Nuncq-Hautecôte, Œuf-en-Ternois,
+Offin, Le Parcq, Le Quesnoy-en-Artois, Rebreuve-sur-Canche, Rebreuviette,
+Recques-sur-Course, Rollancourt, Roussent, Saint-Denœux, Saint-Georges,
+Saint-Rémy-au-Bois, Le Sars, Sars-le-Bois, Saulchoy, Saulty, Sempy, Séricourt,
+Sibiville, Sombrin, Le Souich, Sus-Saint-Léger, Le Transloy, Tubersent,
+Vacqueriette-Erquières, Vieil-Hesdin, Wail, Wamin, Warlencourt-Eaucourt,
+Warluzel, Willeman : zone de sismicité très faible ;
+
+― les communes de Bourlon, Epinoy, Oisy-le-Verger, Sauchy-Lestrée : zone de
+sismicité modérée.
+
+Puy-de-Dôme : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons d'Arlanc, Bourg-Lastic, Herment, Montaigut, Pionsat, Pontaumur,
+Saint-Anthème, Tauves, Tour-d'Auvergne (La), Viverols : zone de sismicité faible
+;
+
+― les communes d'Ambert, Les Ancizes-Comps, Anzat-le-Luguet, Arconsat, Biollet,
+La Bourboule, Bromont-Lamothe, Chabreloche, Charensat, Cisternes-la-Forêt,
+Egliseneuve-d'Entraigues, Espinasse, Espinchal, La Forie, Gelles, La Godivelle,
+La Goutelle, Gouttières, Heume-l'Eglise, Job, Lachaux, Laqueuille,
+Marsac-en-Livradois, Menat, Mont-Dore, Montfermy, Murat-le-Quaire, Neuf-Eglise,
+Orcival, Perpezat, Rochefort-Montagne, Sainte-Christine, Saint-Jacques-d'Ambur,
+Saint-Julien-la-Geneste, Saint-Martin-des-Olmes, Saint-Pierre-la-Bourlhonne,
+Saint-Pierre-Roche, Saint-Priest-des-Champs, Sauret-Besserve, Teilhet,
+Valcivières : zone de sismicité faible.
+
+Pyrénées-Atlantiques : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf :
+
+― les cantons d'Anglet-Nord, Anglet-Sud, Arzacq-Arraziguet, Bayonne-Est,
+Bayonne-Nord, Bayonne-Ouest, Biarritz-Est, Biarritz-Ouest, Bidache, Hendaye,
+Lembeye, Orthez, Saint-Jean-de-Luz, Saint-Pierre-d'Irube, Salies-de-Béarn, Thèze
+: zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes d'Abère, Abidos, Abitain, Ahetze, Anos, Arbonne, Arcangues,
+Argagnon, Arnos, Arraute-Charritte, Arthez-de-Béarn, Artix, Athos-Aspis, Baleix,
+Baliracq-Maumusson, Barinque, Bassussarry, La Bastide-Clairence, Bédeille,
+Bentayou-Sérée, Bernadets, Biron, Boueilh-Boueilho-Lasque, Bougarber, Boumourt,
+Briscous, Burgaronne, Burosse-Mendousse, Casteide-Cami, Casteide-Candau,
+Casteide-Doat, Castéra-Loubix, Castetbon, Castetner, Castetpugon, Castillon
+(Canton d'Arthez-de-Béarn), Caubios-Loos, Cescau, Conchez-de-Béarn, Diusse,
+Doazon, Escoubès, Gabaston, Garlin, Hagetaubin, Halsou, Higuères-Souye,
+L'Hôpital-d'Orion, Jatxou, Laà-Mondrans, Labastide-Monréjeau, Labatut, Labeyrie,
+Lacadée, Lacq, Lamayou, Lespourcy, Lombia, Loubieng, Mascaraàs-Haron, Maslacq,
+Masparraute, Maure, Mesplède, Momas, Monségur, Mont, Montaner, Mont-Disse,
+Mouhous, Oraàs, Orègue, Orion, Orriule, Os-Marsillon, Ozenx-Montestrucq,
+Ponson-Debat-Pouts, Ponson-Dessus, Pontiacq-Viellepinte, Portet, Ribarrouy,
+Riupeyrous, Saint-Armou, Saint-Castin, Saint-Jammes, Saint-Jean-Poudge,
+Saint-Laurent-Bretagne, Saint-Médard, Saint-Pée-sur-Nivelle, Sare, Sarpourenx,
+Saubole, Sauvagnon, Sauvelade, Sedze-Maubecq, Sedzère, Serres-Castet,
+Serres-Sainte-Marie, Tadousse-Ussau, Taron-Sadirac-Viellenave, Urdès, Urost,
+Urt, Ustaritz, Uzein, Vialer, Viellenave-d'Arthez : zone de sismicité modérée
+;
+
+― les communes d'Aubous, Aydie, Moncla : zone de sismicité faible.
+
+Hautes-Pyrénées : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf :
+
+― les cantons d'Aureilhan, Galan, Pouyastruc, Rabastens-de-Bigorre,
+Trie-sur-Baïse, Vic-en-Bigorre : zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes d'Anères, Angos, Anla, Aries-Espénan, Arné, Aurensan, Aventignan,
+Barthe, Bazet, Bazordan, Bégole, Bernadets-Dessus, Bertren, Betbèze, Betpouy,
+Bordères-sur-l'Echez, Bordes, Burg, Caharet, Calavanté, Campistrous, Campuzan,
+Cantaous, Castelnau-Magnoac, Castéra-Lanusse, Caubous, Caussade-Rivière, Cizos,
+Clarac, Clarens, Devèze, Escala, Estirac, Gaussan, Gayan, Goudon, Guizerix,
+Hachan, Hagedet, Izaourt, Lafitole, Lagarde, Lagrange, Lahitte-Toupière,
+Lalanne, Lanespède, Lannemezan, Laran, Larreule, Larroque, Lascazères, Lassales,
+Lespouey, Lhez, Lombrès, Loures-Barousse, Lutilhous, Madiran, Mascaras,
+Maubourguet, Mazères-de-Neste, Monléon-Magnoac, Monlong, Moulédous, Nestier,
+Organ, Orieux, Oroix, Oursbelille, Ozon, Péré, Peyraube, Peyret-Saint-André,
+Pinas, Pintac, Pouy, Puntous, Réjaumont, Ricaud, Saint-Laurent-de-Neste,
+Saint-Paul, Sariac-Magnoac, Sarniguet, Sarp, Sarrouilles, Sauveterre, Séméac,
+Séron, Sinzos, Sombrun, Soublecause, Tajan, Tarasteix, Tibiran-Jaunac, Tournay,
+Tuzaguet, Uglas, Vidouze, Vieuzos, Villefranque, Villemur : zone de sismicité
+modérée ;
+
+― les communes d'Auriébat, Castelnau-Rivière-Basse, Casterets, Hères,
+Labatut-Rivière, Saint-Lanne, Thermes-Magnoac : zone de sismicité faible.
+
+Pyrénées-Orientales : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons d'Arles-sur-Tech, Mont-Louis, Olette, Prats-de-Mollo-la-Preste,
+Saillagouse : zone de sismicité moyenne ;
+
+― les communes de Conat, Nohèdes, Urbanya : zone de sismicité moyenne.
+
+Bas-Rhin : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― le canton de Sarre-Union : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Adamswiller, Asswiller, Baerendorf, Berg, Bettwiller, Burbach,
+Diemeringen, Drulingen, Durstel, Eschwiller, Eywiller, Frohmuhl, Goerlingen,
+Gungwiller, Hinsbourg, Hirschland, Kirrberg, Mackwiller, Ottwiller, Puberg,
+Rauwiller, Rexingen, Siewiller, Struth, Thal-Drulingen, Tieffenbach, Volksberg,
+Waldhambach, Weislingen, Weyer : zone de sismicité faible.
+
+Haut-Rhin : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons de Ferrette, Hirsingue, Huningue, Sierentz : zone de sismicité
+moyenne ;
+
+― les communes d'Altenach, Altkirch, Aspach, Ballersdorf, Berentzwiller,
+Bruebach, Buethwiller, Carspach, Chavannes-sur-l'Etang, Dannemarie, Eglingen,
+Elbach, Emlingen, Flaxlanden, Franken, Gommersdorf, Hagenbach, Hausgauen,
+Heidwiller, Heiwiller, Hundsbach, Illfurth, Jettingen, Luemschwiller, Magny,
+Manspach, Montreux-Jeune, Montreux-Vieux, Obermorschwiller, Retzwiller, Romagny,
+Saint-Bernard, Schwoben, Spechbach-le-Bas, Tagolsheim, Tagsdorf,
+Traubach-le-Bas, Valdieu-Lutran, Walheim, Willer, Wittersdorf, Wolfersdorf,
+Zillisheim : zone de sismicité moyenne.
+
+Rhône : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons de Bron, Décines-Charpieu, Meyzieu, Saint-Fons, Saint-Priest,
+Saint-Symphorien-d'Ozon, Vénissieux-Nord, Vénissieux-Sud : zone de sismicité
+modérée ;
+
+― les communes de Ampuis, Condrieu, Echalas, Givors, Les Haies, Irigny,
+Loire-sur-Rhône, Pierre-Bénite, Saint-Cyr-sur-le-Rhône, Sainte-Colombe,
+Saint-Romain-en-Gal, Tupin-et-Semons, Vernaison : zone de sismicité modérée.
+
+Haute-Saône : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons d'Autrey-lès-Gray, Champlitte, Combeaufontaine,
+Dampierre-sur-Salon, Fresne-Saint-Mamès, Gray, Gy, Jussey, Marnay, Pesmes,
+Vitrey-sur-Mance : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Alaincourt, Ambiévillers, Baulay, Boulot, Boult,
+Bucey-lès-Traves, Buffignécourt, Bussières, Buthiers, Chantes, Chassey-lès-Scey,
+Chaux-la-Lotière, Contréglise, Cordonnet, Ferrières-lès-Scey, Hurecourt,
+Montarlot-lès-Rioz, Montdoré, Montureux-lès-Baulay, Noidans-le-Ferroux,
+Ovanches, Perrouse, Polaincourt-et-Clairefontaine, Pont-du-Bois, Rupt-sur-Saône,
+Saponcourt, Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin, Selles, Senoncourt,
+Sorans-lès-Breurey, Traves, Vauvillers, Venisey, Villers-Bouton,
+Voray-sur-l'Ognon, Vy-le-Ferroux, Vy-lès-Rupt : zone de sismicité faible.
+
+Saône-et-Loire : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― le canton de Lucenay-l'Évêque : zone de sismicité très faible ;
+
+― les communes de Brion, La Comelle, La Grande-Verrière, Laizy, Monthelon,
+Saint-Forgeot, Saint-Léger-sous-Beuvray, Saint-Prix, Tavernay : zone de
+sismicité très faible ;
+
+― les communes de Beaurepaire-en-Bresse, Champagnat, Condal, Cuiseaux,
+Dommartin-lès-Cuiseaux, Le Fay, Flacey-en-Bresse, Frontenaud, Joudes, Le Miroir,
+Sagy, Saillenard, Savigny-en-Revermont : zone de sismicité modérée.
+
+Sarthe : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons de Bouloire, Chartre-sur-le-Loir (La), Château-du-Loir,
+Ferté-Bernard (La), Grand-Lucé (Le), Mayet, Montmirail, Saint-Calais, Tuffé,
+Vibraye : zone de sismicité très faible ;
+
+― les communes de Bonnétable, Le Breil-sur-Mérize, La Bruère-sur-Loir, Challes,
+La Chapelle-aux-Choux, Chenu, Connerré, Ecommoy, Marigné-Laillé,
+Nogent-le-Bernard, Nuillé-le-Jalais, Parigné-l'Evêque, Saint-Georges-du-Rosay,
+Saint-Germain-d'Arcé, Saint-Mars-d'Outillé, Soulitré, Surfonds : zone de
+sismicité très faible.
+
+Savoie : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf :
+
+― les cantons d'Aime, Bozel, Saint-Jean-de-Maurienne, Saint-Michel-de-Maurienne
+: zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes d'Aigueblanche, Aussois, Les Avanchers-Valmorel, Le Bois,
+Bonneval-sur-Arc, La Chambre, Chanaz, Les Chapelles, Les Chavannes-en-Maurienne,
+Fontaine-le-Puits, Fourneaux, Freney, Hautecour, Lanslevillard, Modane,
+Montaimont, Montgellafrey, Montvalezan, Motz, Moûtiers, Notre-Dame-du-Cruet,
+Notre-Dame-du-Pré, Ruffieux, Saint-Alban-des-Villards, Saint-André, Saint-Avre,
+Saint-Colomban-des-Villards, Sainte-Foy-Tarentaise, Sainte-Marie-de-Cuines,
+Saint-Etienne-de-Cuines, Saint-François-Longchamp, Saint-Jean-de-Belleville,
+Saint-Marcel, Saint-Martin-de-Belleville, Saint-Martin-sur-la-Chambre,
+Saint-Oyen, Salins-les-Thermes, Séez, Serrières-en-Chautagne,
+Sollières-Sardières, Termignon, Tignes, Val-d'Isère, Villarlurin,
+Villarodin-Bourget, Villaroger, Vions : zone de sismicité modérée.
+
+Haute-Savoie : tout le département zone de sismicité moyenne, sauf :
+
+― les cantons de Frangy, Seyssel : zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes d'Andilly, Cernex, Chênex, Chevrier, Crempigny-Bonneguête,
+Dingy-en-Vuache, Feigères, Jonzier-épagny, Lornay, Mésigny, Neydens, Présilly,
+Saint-Julien-en-Genevois, Sallenôves, Savigny, Val-de-Fier, Valleiry, Vers,
+Versonnex, Viry, Vulbens : zone de sismicité modérée.
+
+Paris : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Seine-Maritime : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Seine-et-Marne : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Yvelines : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Deux-Sèvres : tout le département zone de sismicité modérée.
+
+Somme : tout le département zone de sismicité très faible, sauf :
+
+― les communes d'Aizecourt-le-Bas, Epehy, Equancourt, Etricourt-Manancourt,
+Fins, Guyencourt-Saulcourt, Heudicourt, Liéramont, Mesnil-en-Arrouaise, Nurlu,
+Ronssoy, Sorel, Templeux-le-Guérard, Villers-Faucon : zone de sismicité
+faible.
+
+Tarn : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Tarn-et-Garonne : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Var : tout le département zone de sismicité faible, sauf :
+
+― les cantons d'Aups, Callas, Fayence, Salernes : zone de sismicité modérée ;
+
+― les communes de Bargème, La Bastide, Le Bourguet, Brenon, Châteauvieux, La
+Martre, Trigance, Vinon-sur-Verdon : zone de sismicité moyenne ;
+
+― les communes des Adrets-de-l'Estérel, Ampus, Artignosc-sur-Verdon,
+Bagnols-en-Forêt, Comps-sur-Artuby, Draguignan, Flayosc, Ginasservis,
+Moissac-Bellevue, Montmeyan, Régusse, Rians, La Roque-Esclapon, Saint-Julien :
+zone de sismicité modérée.
+
+Vaucluse : tout le département alé modérée, sauf :
+
+― le canton de Pertuis : zone de sismicité moyenne ;
+
+― les communes d'Auribeau, Bonnieux, Buoux, Cadenet, Caseneuve, Castellet,
+Cucuron, Lauris, Lourmarin, Puget, Puyvert, Saignon, Saint-Martin-de-Castillon,
+Sivergues, Vaugines, Villelaure : zone de sismicité moyenne.
+
+Vendée : tout le département zone de sismicité modérée.
+
+Vienne : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons d'Availles-Limouzine, Chauvigny, Isle-Jourdain (L'),
+Lussac-les-Châteaux, Montmorillon, Saint-Savin, Trimouille (La) : zone de
+sismicité faible ;
+
+― les communes d'Asnois, Brion, La Chapelle-Bâton, Charroux, Chatain,
+Château-Garnier, Joussé, Payroux, Pleumartin, Port-de-Piles, La Puye, La
+Roche-Posay, Saint-Romain, Saint-Secondin, Surin, Usson-du-Poitou,
+Vicq-sur-Gartempe : zone de sismicité faible.
+
+Haute-Vienne : tout le département en zone de sismicité faible, sauf :
+
+― le canton de Saint-Germain-les-Belles : zone de sismicité très faible ;
+
+― les communes de Beaumont-du-Lac, Châteauneuf-la-Forêt, Coussac-Bonneval, La
+Croisille-sur-Briance, Domps, Eymoutiers, Glandon, Nedde, Neuvic-Entier,
+Rempnat, Sainte-Anne-Saint-Priest, Saint-Gilles-les-Forêts, Saint-Méard,
+Saint-Yrieix-la-Perche, Surdoux, Sussac : zone de sismicité très faible.
+
+Vosges : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons de Bulgnéville, Châtenois, Coussey, Neufchâteau : zone de
+sismicité très faible ;
+
+― les cantons de Darney, Monthureux-sur-Saône : zone de sismicité faible ;
+
+― les communes d'Ambacourt, Avrainville, Battexey, Baudricourt, Bettoncourt,
+Biécourt, Blémerey, Blevaincourt, Boulaincourt, Chamagne, Charmes, Chauffecourt,
+Chef-Haut, Contrexéville, Damblain, Dombasle-en-Xaintois, Domjulien, Domvallier,
+Florémont, Frenelle-la-Grande, Frenelle-la-Petite, Gemmelaincourt,
+Gircourt-lès-Viéville, Hergugney, Juvaincourt, Marainville-sur-Madon,
+Martigny-les-Bains, Mazirot, Ménil-en-Xaintois, Mirecourt, Oëlleville,
+Offroicourt, Pont-sur-Madon, Poussay, Puzieux, Ramecourt, Remicourt, Repel,
+Robécourt, Rocourt, Romain-aux-Bois, Rouvres-en-Xaintois, Rozières-sur-Mouzon,
+Saint-Menge, Saint-Prancher, Savigny, Socourt, They-sous-Montfort, Thiraucourt,
+Tollaincourt, Totainville, Villotte, Vittel, Viviers-lès-Offroicourt,
+Vomécourt-sur-Madon, Xaronval : zone de sismicité très faible ;
+
+― les communes des Ableuvenettes, Ahéville, Ainvelle, Anglemont, Avillers,
+Badménil-aux-Bois, Bainville-aux-Saules, Bazegney, Bazien, Bazoilles-et-Ménil,
+Begnécourt, Bettegney-Saint-Brice, Bocquegney, Bouxières-aux-Bois, Bouxurulles,
+Bouzemont, Brantigny, Brû, Bult, Celles-sur-Plaine, Châtel-sur-Moselle,
+Châtillon-sur-Saône, Circourt, Clézentaine, Damas-aux-Bois, Damas-et-Bettegney,
+Deinvillers, Derbamont, Dombrot-le-Sec, Domèvre-sous-Montfort,
+Domèvre-sur-Durbion, Dompaire, Domptail, Doncières, Essegney, Estrennes,
+Evaux-et-Ménil, Fauconcourt, Fouchécourt, Frain, Frizon, Gelvécourt-et-Adompt,
+Gigney, Gorhey, Grandrupt-de-Bains, Grignoncourt, Gugney-aux-Aulx,
+Hadigny-les-Verrières, Hagécourt, Haillainville, Hardancourt, Haréville,
+Hennecourt, Hymont, Igney, Isches, Jorxey, Lamarche, Langley,
+Légéville-et-Bonfays, Lignéville, Lironcourt, Madecourt, Madegney,
+Madonne-et-Lamerey, Marey, Maroncourt, Mattaincourt, Mazeley, Ménarmont,
+Ménil-sur-Belvitte, Monthureux-le-Sec, Mont-lès-Lamarche, Moriville,
+Morizécourt, Moyemont, La Neuveville-sous-Montfort, Nomexy, Nossoncourt,
+Oncourt, Ortoncourt, Pallegney, Portieux, Racécourt, Rambervillers, Rancourt,
+Raon-l'Etape, Rapey, Regney, Rehaincourt, Remoncourt, Romont,
+Roville-aux-Chênes, Rozerotte, Rugney, Saint-Benoît-la-Chipotte, Sainte-Barbe,
+Saint-Genest, Saint-Julien, Saint-Maurice-sur-Mortagne, Saint-Pierremont,
+Saint-Vallier, Senaide, Serécourt, Serocourt, Les Thons, Thuillières,
+Tignécourt, Ubexy, Valfroicourt, Valleroy-aux-Saules, Valleroy-le-Sec,
+Varmonzey, Vaubexy, Vaxoncourt, Velotte-et-Tatignécourt, Villers,
+Ville-sur-Illon, Vincey, Vioménil, Vomécourt, Vroville, Xaffévillers, Zincourt :
+zone de sismicité faible.
+
+Yonne : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Territoire de Belfort : tout le département zone de sismicité modérée, sauf :
+
+― les cantons de Beaucourt, Delle : zone de sismicité moyenne ;
+
+― les communes d'Autrechêne, Boron, Brebotte, Bretagne, Chavanatte,
+Chavannes-les-Grands, Cunelières, Foussemagne, Froidefontaine, Grandvillars,
+Grosne, Méziré, Montreux-Château, Morvillars, Novillard, Petit-Croix,
+Recouvrance, Suarce, Vellescot : zone de sismicité moyenne.
+
+Essonne : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Hauts-de-Seine : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Seine-Saint-Denis : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Val-de-Marne : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Val-d'Oise : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+Guadeloupe : tout le département zone de sismicité fort.
+
+Martinique : tout le département zone de sismicité fort.
+
+Guyane : tout le département zone de sismicité très faible.
+
+La Réunion : tout le département zone de sismicité faible.
+
+Saint-Pierre-et-Miquelon : toute la collectivité zone de sismicité très
+faible.
+
+Mayotte : toute la collectivité zone de sismicité modérée.
+
+Saint-Martin : toute la collectivité zone de sismicité fort.