diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/README.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/README.md
index c03c6d421b..45adb25199 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/README.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/README.md
@@ -6,6 +6,7 @@ Identifiant: LEGISCTA000031747947
TITRE IER : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
+- [Chapitre II : Projets d'installations de production ou de stockage d'énergies renouvelables répondant à une raison impérative d'intérêt public majeur](chapitre_ii/README.md)
- [Chapitre Ier](chapitre_ier/README.md)
diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ier/section_2/README.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ier/section_2/README.md
index 7f9a2c6ef6..38d7e68c44 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ier/section_2/README.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ier/section_2/README.md
@@ -6,7 +6,6 @@ Identifiant: LEGISCTA000048663114
Section 2 : Le comité de projet
-- [Article R211-6](article_r211-6.md)
- [Article R211-7](article_r211-7.md)
- [Article R211-8](article_r211-8.md)
- [Article R211-9](article_r211-9.md)
diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ier/section_2/article_r211-6.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ier/section_2/article_r211-6.md
deleted file mode 100644
index d554ae57d5..0000000000
--- a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ier/section_2/article_r211-6.md
+++ /dev/null
@@ -1,87 +0,0 @@
----
-État: VIGUEUR
-Type: AUTONOME
-Date de début: 2023-12-25
-Date de fin: 2999-01-01
-Identifiant: LEGIARTI000048663146
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/66/31/LEGIARTI000048663146.xml
----
-
-Article R211-6
-
-Constituent des installations de production d'énergies renouvelables, au sens de
-la présente section :
-
-1° Les installations terrestres de production d'électricité à partir de
-l'énergie mécanique du vent soumises à autorisation au titre de la rubrique 2980
-de la nomenclature des installations classées définie à l'annexe à l'article R.
-511-9 du code de l'environnement ;
-
-2° Les installations solaires photovoltaïques mentionnées à la rubrique 30 de
-l'annexe à l'article R. 122-2 du code de l'environnement, d'une puissance
-supérieure à 2,5 MWc ;
-
-3° Les installations de combustion de biomasse soumises à autorisation au titre
-de la rubrique 3110 de la nomenclature des installations classées ;
-
-4° Les installations de méthanisation soumises à autorisation au titre des
-rubriques 2781 ou 3532 de la nomenclature des installations classées ;
-
-5° Les installations de géothermie définies au premier alinéa de l'article L.
-112-1 du code minier qui relèvent du régime de l'autorisation prévu par
-l'article L. 162-3 du même code ;
-
-6° Les installations hydrauliques placées sous le régime de la concession
-mentionné à l'article L. 511-5 du présent code ;
-
-7° Les installations de production d'énergie renouvelable en mer faisant l'objet
-d'une procédure de mise en concurrence prévue à l'article L. 311-10 du présent
-code.
-
-
-
- Références
-
- Articles faisant référence à l'article
-
-
-
- Références faites par l'article
-
-
-
diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/README.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/README.md
new file mode 100644
index 0000000000..9d0c54997c
--- /dev/null
+++ b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/README.md
@@ -0,0 +1,26 @@
+---
+Date de début: 2023-12-31
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGISCTA000048822880
+---
+
+Chapitre II : Projets d'installations de production ou de stockage d'énergies renouvelables répondant à une raison impérative d'intérêt public majeur
+
+- [Article R211-1](article_r211-1.md)
+- [Article R211-2](article_r211-2.md)
+- [Article R211-3](article_r211-3.md)
+- [Article R211-4](article_r211-4.md)
+- [Article R211-5](article_r211-5.md)
+- [Article R211-6](article_r211-6.md)
+
+
+ Références
+
+ Articles faisant référence à la section
+
+
+
diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-1.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-1.md
new file mode 100644
index 0000000000..76a5523983
--- /dev/null
+++ b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-1.md
@@ -0,0 +1,70 @@
+---
+État: VIGUEUR
+Type: AUTONOME
+Date de début: 2023-12-31
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000048822882
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/82/28/LEGIARTI000048822882.xml
+---
+
+Article R211-1
+
+Un projet d'installation produisant de l'électricité d'origine photovoltaïque
+sur le territoire métropolitain continental satisfait aux conditions prévues à
+l'article L. 211-2-1 si :
+
+1° La puissance prévisionnelle totale de l'installation est supérieure ou égale
+à 2,5 mégawatts crête ;
+
+2° La puissance totale du parc de production photovoltaïque raccordé à ce
+territoire, à la date de la demande de dérogation aux interdictions mentionnées
+aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 411-1 du code de l'environnement, est
+inférieure à l'objectif maximal de puissance du parc de production
+photovoltaïque sur ce territoire, défini par le décret relatif à la
+programmation pluriannuelle de l'énergie mentionnée à l'article L. 141-1 du code
+de l'énergie.
+
+
+
+ Références
+
+ Articles faisant référence à l'article
+
+
+
+ Références faites par l'article
+
+
+
diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-2.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-2.md
new file mode 100644
index 0000000000..2e17e700c7
--- /dev/null
+++ b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-2.md
@@ -0,0 +1,69 @@
+---
+État: VIGUEUR
+Type: AUTONOME
+Date de début: 2023-12-31
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000048822884
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/82/28/LEGIARTI000048822884.xml
+---
+
+Article R211-2
+
+Un projet d'installation située à terre produisant de l'électricité à partir de
+l'énergie mécanique du vent sur le territoire métropolitain continental
+satisfait aux conditions prévues à l'article L. 211-2-1 si :
+
+1° La puissance prévisionnelle totale de l'installation est supérieure ou égale
+à 9 mégawatts ;
+
+2° La puissance totale du parc éolien terrestre raccordé à ce territoire, à la
+date de la demande de dérogation aux interdictions mentionnées aux 1°, 2° et 3°
+de l'article L. 411-1 du code de l'environnement est inférieure à l'objectif
+maximal de puissance du parc éolien terrestre sur ce territoire, défini par le
+décret relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie mentionnée à
+l'article L. 141-1 du code de l'énergie.
+
+
+
+ Références
+
+ Articles faisant référence à l'article
+
+
+
+ Références faites par l'article
+
+
+
diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-3.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-3.md
new file mode 100644
index 0000000000..20b7803705
--- /dev/null
+++ b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-3.md
@@ -0,0 +1,69 @@
+---
+État: VIGUEUR
+Type: AUTONOME
+Date de début: 2023-12-31
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000048822886
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/82/28/LEGIARTI000048822886.xml
+---
+
+Article R211-3
+
+Un projet d'installation produisant du biogaz sur le territoire métropolitain
+continental satisfait aux conditions prévues à l'article L. 211-2-1 si :
+
+1° La production annuelle prévisionnelle totale de l'installation est supérieure
+ou égale à 12 gigawatts-heures de pouvoir calorifique supérieur par an ;
+
+2° La production annuelle totale du parc d'installations de production de biogaz
+présent sur ce territoire, à la date de la demande de dérogation aux
+interdictions mentionnées aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 411-1 du code de
+l'environnement, est inférieure à l'objectif maximal de production annuelle
+prévisionnelle totale du parc d'installation de production de biogaz sur ce
+territoire, défini par le décret relatif à la programmation pluriannuelle de
+l'énergie mentionnée à l'article L. 141-1 du code de l'énergie.
+
+
+
+ Références
+
+ Articles faisant référence à l'article
+
+
+
+ Références faites par l'article
+
+
+
diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-4.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-4.md
new file mode 100644
index 0000000000..23de90e93e
--- /dev/null
+++ b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-4.md
@@ -0,0 +1,69 @@
+---
+État: VIGUEUR
+Type: AUTONOME
+Date de début: 2023-12-31
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000048822888
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/82/28/LEGIARTI000048822888.xml
+---
+
+Article R211-4
+
+Un projet d'installation produisant de l'énergie solaire thermique sur le
+territoire métropolitain continental satisfait aux conditions prévues à
+l'article L. 211-2-1 si :
+
+1° La puissance prévisionnelle totale de l'installation est supérieure ou égale
+à 2,5 mégawatts ;
+
+2° La puissance totale du parc de production solaire thermique raccordé à ce
+territoire, à la date de la demande de dérogation aux interdictions mentionnées
+aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 411-1 du code de l'environnement, est
+inférieure à l'objectif maximal de puissance du parc de production solaire
+thermique sur ce territoire défini par le décret relatif à la programmation
+pluriannuelle de l'énergie définie à l'article L. 141-1 du code de l'énergie.
+
+
+
+ Références
+
+ Articles faisant référence à l'article
+
+
+
+ Références faites par l'article
+
+
+
diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-5.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-5.md
new file mode 100644
index 0000000000..8f380a1524
--- /dev/null
+++ b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-5.md
@@ -0,0 +1,85 @@
+---
+État: VIGUEUR
+Type: AUTONOME
+Date de début: 2023-12-31
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000048822890
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/82/28/LEGIARTI000048822890.xml
+---
+
+Article R211-5
+
+Un projet d'installation de production hydroélectrique gravitaire située sur le
+territoire métropolitain continental satisfait aux conditions prévues à
+l'article L. 211-2-1 si :
+
+1° La puissance maximale brute prévisionnelle totale de l'installation est
+supérieure ou égale à 1 mégawatt ;
+
+2° La puissance totale du parc hydroélectrique gravitaire raccordé à ce
+territoire, à la date de la demande de dérogation aux interdictions mentionnées
+aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 411-1 du code de l'environnement, est
+inférieure à l'objectif maximal de puissance du parc hydroélectrique gravitaire
+sur ce territoire, défini par le décret relatif à la programmation pluriannuelle
+de l'énergie mentionnée à l'article L. 141-1du code de l'énergie.
+
+Ces dispositions ne s'appliquent pas aux installations sises sur des cours
+d'eau, parties de cours d'eau ou canaux mentionnés au 1° du I de l'article L.
+214-17 du code de l'environnement.
+
+
+
+ Références
+
+ Articles faisant référence à l'article
+
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L411-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-14 au 2016-08-10 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-03-22 au 2015-08-19 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-08-10 au 2021-08-25 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L411-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-08-10 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L411-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-09-21 au 2010-07-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-08-25 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-12-31 au 2015-03-22 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-07-09 au 2016-08-10 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-08-19 au 2016-07-09 CITATION cible
+
+ -
+ Décret n° 2023-1366 du 28 décembre 2023 pris pour l'application, sur le territoire métropolitain continental, de l'article L. 211-2-1 du code de l'énergie et de l'article 12 de la loi n° 2023-491 du 22 juin 2023 - article 2 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
+
+
+
+ Références faites par l'article
+
+
+
diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-6.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-6.md
new file mode 100644
index 0000000000..8a68745de5
--- /dev/null
+++ b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ier/chapitre_ii/article_r211-6.md
@@ -0,0 +1,95 @@
+---
+État: VIGUEUR
+Type: AUTONOME
+Date de début: 2023-12-31
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000048822892
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/48/82/28/LEGIARTI000048822892.xml
+---
+
+Article R211-6
+
+Un projet de station de transfert d'énergie par pompage située sur le territoire
+métropolitain continental satisfait aux conditions prévues à l'article L.
+211-2-1 si :
+
+1° La puissance prévisionnelle totale de la station est supérieure ou égale à 1
+mégawatt ;
+
+2° La puissance totale du parc des stations de transfert d'énergie par pompage
+raccordé à ce territoire, à la date de la demande de dérogation aux
+interdictions mentionnées aux 1°, 2° et 3° de l'article L. 411-1 du code de
+l'environnement, est inférieure à l'objectif maximal de puissance du parc de
+stations de transfert d'énergie par pompage sur ce territoire, défini par le
+décret relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie mentionnée à
+l'article L. 141-1 du code de l'énergie.
+
+Ce seuil n'est pas applicable aux installations sises sur des cours d'eau,
+parties de cours d'eau ou canaux mentionnés au 1° du I de l'article L. 214-17 du
+code de l'environnement.
+
+
+
+ Références
+
+ Articles faisant référence à l'article
+
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L411-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2010-07-14 au 2016-08-10 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-03-22 au 2015-08-19 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-08-10 au 2021-08-25 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L411-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-08-10 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article L141-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-08-19 au 2019-11-10 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article L141-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-06-01 au 2015-08-19 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L411-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2000-09-21 au 2010-07-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-08-25 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2006-12-31 au 2015-03-22 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-07-09 au 2016-08-10 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'environnement - article L214-17 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2015-08-19 au 2016-07-09 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article L141-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-11-10 CITATION cible
+
+ -
+ Décret n° 2023-1366 du 28 décembre 2023 pris pour l'application, sur le territoire métropolitain continental, de l'article L. 211-2-1 du code de l'énergie et de l'article 12 de la loi n° 2023-491 du 22 juin 2023 - article 2 ENTIEREMENT_MODIF CREE source
+
+
+
+ Références faites par l'article
+
+
+