diff --git a/partie_reglementaire/livre_ier/titre_ier/chapitre_ier/section_6/sous-section_2/article_r111-44.md b/partie_reglementaire/livre_ier/titre_ier/chapitre_ier/section_6/sous-section_2/article_r111-44.md
index 94be61281a..38f0409fa6 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_ier/titre_ier/chapitre_ier/section_6/sous-section_2/article_r111-44.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_ier/titre_ier/chapitre_ier/section_6/sous-section_2/article_r111-44.md
@@ -1,10 +1,10 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2020-02-29
-Date de fin: 2021-11-01
-Identifiant: LEGIARTI000041656508
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/41/65/65/LEGIARTI000041656508.xml
+Date de début: 2021-11-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000043531924
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/53/19/LEGIARTI000043531924.xml
---
Article R111-44
@@ -13,11 +13,12 @@ La demande de dérogation, rédigée en français, doit être accompagnée d'un
dossier en trois exemplaires comportant :
1° L'identité du demandeur, sa dénomination, ses statuts, la composition de son
-actionnariat, les pièces attestant de son immatriculation au registre du
-commerce et des sociétés, l'extrait du registre K bis ou les pièces
-équivalentes, la qualité du signataire de la demande ainsi que les pièces
-établissant que l'installation ou l'ouvrage appartient à une personne distincte
-des gestionnaires des infrastructures auxquelles il sera raccordé ;
+actionnariat, son numéro unique d'identification ou les documents équivalents à
+l'extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés pour les
+opérateurs situés hors de France, la qualité du signataire de la demande ainsi
+que les pièces établissant que l'installation ou l'ouvrage appartient à une
+personne distincte des gestionnaires des infrastructures auxquelles il sera
+raccordé ;
2° La description précise de l'installation ou de l'ouvrage faisant notamment
apparaître :
@@ -58,7 +59,7 @@ naturel dans l'Union européenne.
@@ -69,7 +70,7 @@ naturel dans l'Union européenne.
CODIFICATION source Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie
- 2020-02-27 MODIFIE cible Décret n° 2020-168 du 27 février 2020 précisant les conditions de dérogation au droit d'accès à certaines infrastructures gazières - article 1 ENTIEREMENT_MODIF
+ 2021-05-21 MODIFIE cible Décret n° 2021-631 du 21 mai 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives - article 5 ENTIEREMENT_MODIF
2999-01-01 CITATION cible Code de l'énergie - article R111-50 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-01-01
diff --git a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ii/chapitre_ier/section_1/article_r221-6.md b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ii/chapitre_ier/section_1/article_r221-6.md
index 26a428c970..1f5b5a01a0 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ii/chapitre_ier/section_1/article_r221-6.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_ii/titre_ii/chapitre_ier/section_1/article_r221-6.md
@@ -1,10 +1,10 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2021-06-06
-Date de fin: 2021-11-01
-Identifiant: LEGIARTI000043616787
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/61/67/LEGIARTI000043616787.xml
+Date de début: 2021-11-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000043531920
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/53/19/LEGIARTI000043531920.xml
---
Article R221-6
@@ -60,8 +60,7 @@ la charge du délégant en cas de défaillance du délégataire.
mentionnée à l'article R. 221-3 et, dans le cas d'une délégation partielle, que
l'obligation du délégant est supérieure à l'obligation déléguée.
-3° Un extrait Kbis du registre du commerce et des sociétés datant de moins de
-trois mois du délégant et du délégataire ;
+3° Le numéro unique d'identification du délégant et du délégataire ;
4° Pour les obligations de la quatrième période mentionnée à l'article R. 221-1,
les éléments justifiant que le délégataire ne se trouve pas en état de
@@ -132,19 +131,7 @@ I n'a pas été justifié auprès du ministre chargé de l'énergie.
-
- Code de l'énergie - article R221-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2019-12-12 au 2021-06-06 CITATION cible
-
- -
- Code de l'énergie - article R221-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-01-01 au 2018-01-01 CITATION cible
-
- -
- Code de l'énergie - article R221-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-01-01 au 2018-05-31 CITATION cible
-
- -
- Code de l'énergie - article R221-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-06-06 CITATION cible
-
- -
- Code de l'énergie - article R221-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2018-05-31 au 2019-12-12 CITATION cible
+ Décret n° 2021-631 du 21 mai 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives - article 5 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
-
Décret n° 2021-712 du 3 juin 2021 relatif à la cinquième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie - article 1 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
@@ -175,6 +162,9 @@ I n'a pas été justifié auprès du ministre chargé de l'énergie.
-
2019-09-20 CITATION cible Arrêté du 20 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie et l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur - article 4 ENTIEREMENT_MODIF
+ -
+ 2021-05-21 MODIFIE cible Décret n° 2021-631 du 21 mai 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives - article 5 ENTIEREMENT_MODIF
+
-
2021-06-03 MODIFIE cible Décret n° 2021-712 du 3 juin 2021 relatif à la cinquième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie - article 1 ENTIEREMENT_MODIF
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_iii/chapitre_iii/section_1/article_r333-1.md b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_iii/chapitre_iii/section_1/article_r333-1.md
index 02229e1d86..07e435fee6 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_iii/titre_iii/chapitre_iii/section_1/article_r333-1.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_iii/titre_iii/chapitre_iii/section_1/article_r333-1.md
@@ -1,10 +1,10 @@
---
État: MODIFIE
Type: AUTONOME
-Date de début: 2021-03-14
-Date de fin: 2021-11-01
-Identifiant: LEGIARTI000043251923
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/25/19/LEGIARTI000043251923.xml
+Date de début: 2021-11-01
+Date de fin: 2024-06-29
+Identifiant: LEGIARTI000043531913
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/53/19/LEGIARTI000043531913.xml
---
Article R333-1
@@ -23,11 +23,14 @@ protection du secret des affaires :
1° Les informations relatives au pétitionnaire :
-a) Sa dénomination, son immatriculation au registre du commerce et des sociétés,
-ses statuts, l'extrait du registre K bis, son numéro de TVA intracommunautaire
-et l'extrait du bulletin n° 3 du casier judiciaire de son dirigeant, datant de
-moins de trois mois, ou les documents équivalents pour les opérateurs installés
-hors de France ;
+a) Sa dénomination, ses statuts, le cas échéant la composition de son
+actionnariat, son numéro unique d'identification ou les documents équivalents à
+l'extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés pour les
+opérateurs situés hors de France ; le cas échéant, son numéro de TVA
+intracommunautaire, ainsi que la qualité du signataire de la demande et
+l'extrait du bulletin n° 3 du casier judiciaire de son dirigeant ou, pour cette
+dernière pièce, un document équivalent si l'opérateur est situé hors de France
+;
b) La composition de son actionnariat ;
@@ -171,7 +174,31 @@ clients qu'il souhaite approvisionner.
@@ -182,10 +209,10 @@ clients qu'il souhaite approvisionner.
CODIFICATION source Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie
- 2021-03-11 MODIFIE cible Décret n° 2021-273 du 11 mars 2021 relatif à la fourniture de gaz naturel et d'électricité - article 2 ENTIEREMENT_MODIF
+ 2021-03-11 CITATION cible Décret n° 2021-273 du 11 mars 2021 relatif à la fourniture de gaz naturel et d'électricité - article 33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-03-14
- 2021-03-11 CITATION cible Décret n° 2021-273 du 11 mars 2021 relatif à la fourniture de gaz naturel et d'électricité - article 33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-03-14
+ 2021-05-21 MODIFIE cible Décret n° 2021-631 du 21 mai 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives - article 5 ENTIEREMENT_MODIF
2022-03-25 CITATION cible Arrêté du 25 mars 2022 portant modification de l'arrêté du 28 avril 2011 pris en application du II de l'article 4-1 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité - article ENTIEREMENT_MODIF
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_iv/chapitre_iii/section_1/article_r443-2.md b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_iv/chapitre_iii/section_1/article_r443-2.md
index 87ddbf0032..cb94e78ceb 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_iv/chapitre_iii/section_1/article_r443-2.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_iv/chapitre_iii/section_1/article_r443-2.md
@@ -1,10 +1,10 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2021-03-14
-Date de fin: 2021-11-01
-Identifiant: LEGIARTI000043252062
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/25/20/LEGIARTI000043252062.xml
+Date de début: 2021-11-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000043531900
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/53/19/LEGIARTI000043531900.xml
---
Article R443-2
@@ -21,11 +21,12 @@ protection du secret des affaires :
1° Les informations relatives au pétitionnaire :
-a) Sa dénomination, son immatriculation au registre du commerce et des sociétés,
-ses statuts, l'extrait du registre K bis, son numéro de TVA intracommunautaire
-et l'extrait du bulletin n° 3 du casier judiciaire de son dirigeant, datant de
-moins de trois mois, ou les documents équivalents pour les opérateurs installés
-hors de France ;
+a) Sa dénomination, ses statuts, son numéro unique d'identification ou les
+documents équivalents à l'extrait d'immatriculation au registre du commerce et
+des sociétés pour les opérateurs situés hors de France, l'extrait du bulletin n°
+3 du casier judiciaire de son dirigeant ou les documents équivalents pour les
+opérateurs situés hors de France ; la qualité du signataire de la demande, la
+composition de son actionnariat et son numéro de TVA intracommunautaire ;
b) La composition de son actionnariat ;
@@ -178,7 +179,49 @@ cette conduite.
-
- Décret n° 2021-273 du 11 mars 2021 relatif à la fourniture de gaz naturel et d'électricité - article 19 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
+ Code de l'énergie - article L443-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-06-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article L443-9-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-11-10 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article R121-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2022-04-09 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article L135-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-06-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article L443-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-06-01 au 2023-03-12 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article L142-31 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-06-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article R121-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-01-01 au 2022-04-09 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article L443-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-11-10 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article L443-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-03-12 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article R121-20 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2016-01-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article R121-44 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2016-02-20 au 2017-05-11 CITATION cible
+
+ -
+ Code de la commande publique - article R2143-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2019-04-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article R121-44 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2017-05-11 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'énergie - article L443-12 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2011-06-01 au 2019-11-10 CITATION cible
+
+ -
+ Décret n° 2021-631 du 21 mai 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives - article 5 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
@@ -189,7 +232,7 @@ cette conduite.
CODIFICATION source Décret n° 2015-1823 du 30 décembre 2015 relatif à la codification de la partie réglementaire du code de l'énergie
- 2021-03-11 MODIFIE cible Décret n° 2021-273 du 11 mars 2021 relatif à la fourniture de gaz naturel et d'électricité - article 19 ENTIEREMENT_MODIF
+ 2021-05-21 MODIFIE cible Décret n° 2021-631 du 21 mai 2021 relatif à la suppression de l'exigence de présentation par les entreprises d'un extrait d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives - article 5 ENTIEREMENT_MODIF
2999-01-01 CITATION source Code de l'énergie - article L135-3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2011-06-01
@@ -234,7 +277,7 @@ cette conduite.
2999-01-01 CITATION cible Code de l'énergie - article R443-7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2021-03-14
- 2999-01-01 CITATION source Code de la commande publique - art. R2143-7 (V)
+ 2999-01-01 CITATION source Code de la commande publique - art. R2143-7
diff --git a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_vi/chapitre_unique/article_d461-4.md b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_vi/chapitre_unique/article_d461-4.md
index aedcf5edd6..ad811a6c31 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_iv/titre_vi/chapitre_unique/article_d461-4.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_iv/titre_vi/chapitre_unique/article_d461-4.md
@@ -1,10 +1,10 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2016-01-01
-Date de fin: 2021-11-01
-Identifiant: LEGIARTI000031749589
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/31/74/95/LEGIARTI000031749589.xml
+Date de début: 2021-11-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000043529682
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/43/52/96/LEGIARTI000043529682.xml
---
Article D461-4
@@ -15,9 +15,10 @@ accusé de réception, au ministre chargé de l'énergie une déclaration sur
l'honneur datée et signée comportant :
1° Sa dénomination ou sa raison sociale, l'adresse de son siège social, son
-immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou équivalent, le cas
-échéant, l'extrait du registre K bis et ses statuts ainsi que la qualité du
-signataire du dossier ;
+numéro unique d'identification ou les documents équivalents à l'extrait
+d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés pour les opérateurs
+situés hors de France et ses statuts ainsi que la qualité du signataire du
+dossier ;
2° La dénomination, l'adresse et les points de livraison des sites de
l'entreprise objets de la demande ainsi que le nom des réseaux auxquels ces
@@ -48,16 +49,16 @@ Les informations transmises par l'entreprise sont tenues confidentielles.
@@ -65,10 +66,10 @@ Les informations transmises par l'entreprise sont tenues confidentielles.