--- Date de début: 2006-05-24 Date de fin: 2999-01-01 Identifiant: LEGISCTA000006120399 --- ### Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. - [Titre Ier : L'organisation générale des enseignements.](titre_ier) - [Titre III : Les enseignements du second degré.](titre_iii) - [Titre IV : L'enseignement agricole et maritime.](titre_iv) - [Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée](titre_v) - [Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives.](titre_vi) - [Titre VII : Dispositions relatives à l'outre-mer](titre_vii) - [Titre II : L'enseignement du premier degré.](titre_ii)