--- Date de début: 2009-05-21 Date de fin: 2999-01-01 Identifiant: LEGISCTA000020743466 ---

Livre V : La vie scolaire

- [Titre Ier : Les droits et obligations des élèves](titre_ier/README.md) - [Titre III : Les aides à la scolarité](titre_iii/README.md) - [Titre IV : La santé scolaire](titre_iv/README.md) - [Titre V : Les activités périscolaires, sportives et culturelles](titre_v/README.md) - [Titre VI : Dispositions relatives à l'outre-mer](titre_vi/README.md) - [Titre II : L'organisation du temps et de l'espace scolaires](titre_ii/README.md)
Références

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