diff --git a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_ier/article_r771-1.md b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_ier/article_r771-1.md
index a4c49786cc..c016759717 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_ier/article_r771-1.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_ier/article_r771-1.md
@@ -1,24 +1,17 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2020-06-28
-Date de fin: 2022-01-01
-Identifiant: LEGIARTI000042055032
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/05/50/LEGIARTI000042055032.xml
+Date de début: 2022-01-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000045004754
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/45/00/47/LEGIARTI000045004754.xml
---
Article R771-1
-Les dispositions du présent livre relevant du décret en Conseil d'Etat sont
-applicables dans les îles Wallis et Futuna, à l'exception de l'article R. 712-2,
-des articles R. 715-2, R. 715-4 à R. 715-8, R. 715-12, R. 715-13, R. 716-2, R.
-716-3, R. 717-10, R. 717-11, R. 718-1 à R. 718-4, R. 731-1 à R. 731-5, R. 741-1
-et R. 741-3, sous réserve des dispositions particulières et des adaptations
-prévues par le présent chapitre.
-
-Ces dispositions sont applicables dans leur rédaction résultant du décret n°
-2020-785 du 26 juin 2020 relevant du ministre chargé de l'enseignement
-supérieur.
+Pour leur application en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à La Réunion et à
+Mayotte, les dispositions du présent livre font l'objet des adaptations prévues
+au présent chapitre.
@@ -28,7 +21,64 @@ supérieur.
-
- Décret n° 2020-785 du 26 juin 2020 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur - article 12 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
+ Code de l'éducation - article R712-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R741-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-01-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R712-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2020-06-28 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R716-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-12-22 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R718-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-01-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R712-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-06-28 au 2023-10-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R717-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R716-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R731-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-07-03 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R717-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R731-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2020-07-03 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R741-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2017-05-12 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R741-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-12 au 2020-01-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2018-12-22 CITATION cible
+
+ -
+ Décret n° 2021-1907 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer - article 7 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R712-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-10-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R718-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2020-01-01 CITATION cible
@@ -65,7 +115,7 @@ supérieur.
2019-04-19 CITATION source Décret n° 2019-344 du 19 avril 2019 relatif aux modalités d'exonération des droits d'inscription des étudiants étrangers suivant une formation dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
- 2020-06-26 MODIFIE cible Décret n° 2020-785 du 26 juin 2020 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur - article 12 ENTIEREMENT_MODIF
+ 2021-12-30 MODIFIE cible Décret n° 2021-1907 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer - article 7 ENTIEREMENT_MODIF
2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - article R712-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21
diff --git a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_iii/article_r773-1.md b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_iii/article_r773-1.md
index ff9fff448c..3ea7e8d85d 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_iii/article_r773-1.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_iii/article_r773-1.md
@@ -1,23 +1,16 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2020-06-28
-Date de fin: 2022-01-01
-Identifiant: LEGIARTI000042055061
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/05/50/LEGIARTI000042055061.xml
+Date de début: 2022-01-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000045004700
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/45/00/47/LEGIARTI000045004700.xml
---
Article R773-1
-Les dispositions du présent livre relevant du décret en Conseil d'Etat sont
-applicables en Polynésie française, à l'exception de l'article R. 712-2, des
-articles R. 715-2, R. 715-4 à R. 715-8, R. 715-12, R. 715-13, R. 716-2, R.
-716-3, R. 717-10, R. 717-11, R. 718-1 à R. 718-4, R. 731-1 à R. 731-5, R. 741-1
-et R. 741-3, sous réserve des dispositions particulières et des adaptations
-prévues par le présent chapitre.
-
-Ces dispositions sont applicables dans leur rédaction résultant du décret °
-2020-785 du 26 juin 2020.
+Les dispositions du présent livre s'appliquent de plein droit à Saint-Martin
+sous réserve des adaptations prévues au présent chapitre.
@@ -27,7 +20,64 @@ Ces dispositions sont applicables dans leur rédaction résultant du décret °
-
- Décret n° 2020-785 du 26 juin 2020 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur - article 12 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
+ Code de l'éducation - article R712-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R741-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-01-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R712-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2020-06-28 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R716-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-12-22 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R718-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-01-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R712-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-06-28 au 2023-10-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R717-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R716-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R731-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-07-03 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R717-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R731-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2020-07-03 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R741-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2017-05-12 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R741-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-12 au 2020-01-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2018-12-22 CITATION cible
+
+ -
+ Décret n° 2021-1907 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer - article 7 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R712-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-10-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R718-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2020-01-01 CITATION cible
@@ -64,7 +114,7 @@ Ces dispositions sont applicables dans leur rédaction résultant du décret °
2019-04-19 CITATION source Décret n° 2019-344 du 19 avril 2019 relatif aux modalités d'exonération des droits d'inscription des étudiants étrangers suivant une formation dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
- 2020-06-26 MODIFIE cible Décret n° 2020-785 du 26 juin 2020 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur - article 12 ENTIEREMENT_MODIF
+ 2021-12-30 MODIFIE cible Décret n° 2021-1907 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer - article 7 ENTIEREMENT_MODIF
2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - article R712-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21
diff --git a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_iv/article_r774-1.md b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_iv/article_r774-1.md
index 5f2adc4b96..f98aeada1e 100644
--- a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_iv/article_r774-1.md
+++ b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_vii/chapitre_iv/article_r774-1.md
@@ -1,23 +1,17 @@
---
-État: MODIFIE
+État: VIGUEUR
Type: AUTONOME
-Date de début: 2020-06-28
-Date de fin: 2022-01-01
-Identifiant: LEGIARTI000042055090
-URL: article/LEGI/ARTI/00/00/42/05/50/LEGIARTI000042055090.xml
+Date de début: 2022-01-01
+Date de fin: 2999-01-01
+Identifiant: LEGIARTI000045004659
+URL: article/LEGI/ARTI/00/00/45/00/46/LEGIARTI000045004659.xml
---
Article R774-1
-Les dispositions du présent livre relevant du décret en Conseil d'Etat sont
-applicables en Nouvelle-Calédonie, à l'exception de l'article R. 712-2, des
-articles R. 715-2, R. 715-4 à R. 715-8, R. 715-12, R. 715-13, R. 716-2, R.
-716-3, R. 717-10, R. 717-11, R. 718-1 à R. 718-4, R. 731-1 à R. 731-5, R. 741-1
-et R. 741-3, sous réserve des dispositions particulières et des adaptations
-prévues par le présent chapitre.
-
-Ces dispositions sont applicables dans leur rédaction résultant du décret °
-2020-785 du 26 juin 2020.
+Les dispositions du présent livre s'appliquent de plein droit à
+Saint-Pierre-et-Miquelon sous réserve des adaptations prévues au présent
+chapitre.
@@ -27,7 +21,64 @@ Ces dispositions sont applicables dans leur rédaction résultant du décret °
-
- Décret n° 2020-785 du 26 juin 2020 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur - article 12 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
+ Code de l'éducation - article R712-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R741-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-01-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R712-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2020-06-28 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-12 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R716-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2018-12-22 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R718-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-01-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R712-33 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2020-06-28 au 2023-10-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R717-10 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R716-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R731-1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2020-07-03 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R717-10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2015-06-14 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R731-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2020-07-03 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R741-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2017-05-12 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R741-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2017-05-12 au 2020-01-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R715-4 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2018-12-22 CITATION cible
+
+ -
+ Décret n° 2021-1907 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer - article 7 ENTIEREMENT_MODIF MODIFIE source
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R712-33 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2023-10-01 CITATION cible
+
+ -
+ Code de l'éducation - article R718-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 2013-08-21 au 2020-01-01 CITATION cible
@@ -64,7 +115,7 @@ Ces dispositions sont applicables dans leur rédaction résultant du décret °
2019-04-19 CITATION source Décret n° 2019-344 du 19 avril 2019 relatif aux modalités d'exonération des droits d'inscription des étudiants étrangers suivant une formation dans les établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
- 2020-06-26 MODIFIE cible Décret n° 2020-785 du 26 juin 2020 relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur - article 12 ENTIEREMENT_MODIF
+ 2021-12-30 MODIFIE cible Décret n° 2021-1907 du 30 décembre 2021 portant actualisation et adaptation de dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer - article 7 ENTIEREMENT_MODIF
2999-01-01 CITATION source Code de l'éducation - article R712-2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 2013-08-21