From 2fecf6191c3c6355e7e34cb2f33a66e96c2e4299 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: =?UTF-8?q?R=C3=A9publique=20fran=C3=A7aise?= Date: Sun, 17 May 2015 00:00:00 +0200 Subject: [PATCH] =?UTF-8?q?D=C3=A9cret=20n=C2=B064-1200=20du=204=20d=C3=A9?= =?UTF-8?q?cembre=201964=20PORTANT=20CREATION=20D'UNE=20ASSEMBLEE=20PERMAN?= =?UTF-8?q?ENTE=20DES=20CHAMBRES=20DE=20COMMERCE=20ET=20D'INDUSTRIE=20(APC?= =?UTF-8?q?CI)?= MIME-Version: 1.0 Content-Type: text/plain; charset=UTF-8 Content-Transfer-Encoding: 8bit LES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE (CCI) DE LA METROPOLE,DES DOM-TOM AINSI QUE LES CHAMBRES REGIONALES (CRCI) QU'ELLES ONT ETE APPELEES A CONSTITUER SONT REUNIES EN UNE ASSEMBLEE PERMANENTE. CETTE ASSEMBLEE A LA QUALITE D'ETABLISSEMENT PUBLIC ET SON SIEGE A PARIS (ATTRIBUTION). LES CCI ET CRCI SONT REPRESENTEES A L'APCCI PAR LEUR PRESIDENT. MODALITES DE CONVOCATION DE LA PREMIERE ASSEMBLEE CONSTITUTIVE QUI PROCEDE A LA CONSTITUTION DU COMITE DIRECTEUR (COMPOSITION) ET A L'ELECTION DU PRESIDENT ET DES MEMBRES DU BUREAU (COMPOSITION). LE PRESIDENT PRESIDE LES ASSEMBLEES GENERALES,LE COMITE DIRECTEUR ET LE BUREAU.EN CAS D'EMPECHEMENT,IL EST SUPPLEE PAR L'UN DES VICE-PRESIDENTS. IL REPRESENTE L'ASSEMBLEE PERMANENTE AUPRES DES POUVOIRS PUBLICS DANS TOUS LES ACTES DE LA VIE CIVILE. Texte totalement abrogé. Nature: DECRET Identifiant: JORFTEXT000000512324 Ancien identifiant: 1DX9641200 URL: texte/version/JORF/TEXT/00/00/00/51/23/JORFTEXT000000512324.xml --- .../chapitre_ier/section_3/article_r711-55.md | 38 +++++++++---------- .../chapitre_ier/section_3/article_r711-57.md | 15 ++++---- .../chapitre_ier/section_3/article_r711-59.md | 34 ++++++++--------- .../chapitre_ier/section_3/article_r711-60.md | 15 ++++---- .../chapitre_ier/section_3/article_r711-61.md | 12 +++--- .../chapitre_ier/section_3/article_r711-62.md | 15 ++++---- .../chapitre_ier/section_3/article_r711-63.md | 17 ++++----- .../chapitre_ier/section_3/article_r711-64.md | 12 +++--- 8 files changed, 74 insertions(+), 84 deletions(-) diff --git a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-55.md b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-55.md index 6a2f41254..de9ca6ef0 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-55.md +++ b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-55.md @@ -1,36 +1,32 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2010-12-03 -Date de fin: 2015-05-17 -Identifiant: LEGIARTI000023160783 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/16/07/LEGIARTI000023160783.xml +Date de début: 2015-05-17 +Date de fin: 2019-12-11 +Identifiant: LEGIARTI000030610569 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/30/61/05/LEGIARTI000030610569.xml --- ###### Article R711-55 -L'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie élabore la -stratégie nationale du réseau des chambres de commerce et d'industrie et -effectue sur le plan national la synthèse des positions adoptées par les -chambres de commerce et d'industrie territoriales, départementales +CCI France élabore la stratégie nationale du réseau des chambres de commerce et +d'industrie et effectue sur le plan national la synthèse des positions adoptées +par les chambres de commerce et d'industrie territoriales, départementales d'Ile-de-France et de région.
Elle peut se voir confier la gestion de service à l'usage du commerce et de l'industrie lorsque cette gestion ne peut être convenablement assumée au plan régional ou local.
-L'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie peut confier la -maîtrise d'ouvrage de la gestion des projets de portée nationale décidés par son -assemblée à un autre établissement du réseau, sans délibération de son assemblée -générale, mais après avis conforme de son comité directeur. Ce transfert donne -alors lieu à établissement d'une convention avec cet établissement, renouvelable -de manière expresse tous les trois ans.
+CCI France peut confier la maîtrise d'ouvrage de la gestion des projets de +portée nationale décidés par son assemblée à un autre établissement du réseau, +sans délibération de son assemblée générale, mais après avis conforme de son +comité directeur. Ce transfert donne alors lieu à établissement d'une convention +avec cet établissement, renouvelable de manière expresse tous les trois ans.
-L'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie coordonne -l'action des établissements du réseau en tant qu'autorités compétentes dans le -cadre des procédures de coopération administrative mentionnées à l'article D. -711-10-1 ; les ministères concernés sont, le cas échéant, associés à cette -coordination.
+CCI France coordonne l'action des établissements du réseau en tant qu'autorités +compétentes dans le cadre des procédures de coopération administrative +mentionnées à l'article D. 711-10-1 ; les ministères concernés sont, le cas +échéant, associés à cette coordination.
-L'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie constitue une -centrale d'achat au sens du code des marchés publics. +CCI France constitue une centrale d'achat au sens du code des marchés publics. diff --git a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-57.md b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-57.md index f4b195243..9ad1ab937 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-57.md +++ b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-57.md @@ -1,15 +1,14 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2010-08-07 -Date de fin: 2015-05-17 -Identifiant: LEGIARTI000022680769 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/22/68/07/LEGIARTI000022680769.xml +Date de début: 2015-05-17 +Date de fin: 2016-12-30 +Identifiant: LEGIARTI000030610515 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/30/61/05/LEGIARTI000030610515.xml --- ###### Article R711-57 -Les chambres représentées à l'assemblée des chambres françaises de commerce et -d'industrie en application du deuxième alinéa de l'article L. 711-15 désignent -parmi leurs membres un suppléant appelé à remplacer leur représentant titulaire -en cas d'empêchement. +Les chambres représentées à CCI France en application du deuxième alinéa de +l'article L. 711-15 désignent parmi leurs membres un suppléant appelé à +remplacer leur représentant titulaire en cas d'empêchement. diff --git a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-59.md b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-59.md index 7b6d59631..73beb6cb8 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-59.md +++ b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-59.md @@ -1,17 +1,16 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2013-05-06 -Date de fin: 2015-05-17 -Identifiant: LEGIARTI000027394597 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/39/45/LEGIARTI000027394597.xml +Date de début: 2015-05-17 +Date de fin: 2019-12-11 +Identifiant: LEGIARTI000030610510 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/30/61/05/LEGIARTI000030610510.xml --- ###### Article R711-59 -Le bureau de l'assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie se -compose de dix à quinze membres, chacun de ses membres disposant d'une voix, à -savoir :
+Le bureau de CCI France se compose de dix à quinze membres, chacun de ses +membres disposant d'une voix, à savoir :
Un président et trois vice-présidents ;
@@ -27,14 +26,13 @@ séparément à cette qualité par un vote distinct ;
Trois à huit autres membres, élus à l'occasion de l'assemblée générale suivante, convoquée à une date qui ne peut être postérieure au 31 mars de l'année considérée, sur une liste proposée par le président, tenant compte, dans des -conditions définies par le règlement intérieur de l'assemblée des chambres -françaises de commerce et d'industrie, de la taille et de la diversité des -établissements du réseau. Le bureau ainsi complété doit au moins comprendre un -président de chambre de commerce et d'industrie métropolitaine telle que définie -au deuxième alinéa de l'article L. 711-1, un président de chambre de commerce et -d'industrie territoriale comportant moins de 10 000 ressortissants, un président -de chambre de commerce et d'industrie territoriale comportant un nombre de -ressortissants compris entre 10 000 et 30 000 et le président de la chambre de -commerce et d'industrie de région Paris - Ile-de-France et le président d'une -chambre de commerce et d'industrie territoriale ou départementale -d'Ile-de-France. +conditions définies par le règlement intérieur de CCI France, de la taille et de +la diversité des établissements du réseau. Le bureau ainsi complété doit au +moins comprendre un président de chambre de commerce et d'industrie +métropolitaine telle que définie au deuxième alinéa de l'article L. 711-1, un +président de chambre de commerce et d'industrie territoriale comportant moins de +10 000 ressortissants, un président de chambre de commerce et d'industrie +territoriale comportant un nombre de ressortissants compris entre 10 000 et 30 +000 et le président de la chambre de commerce et d'industrie de région +Paris-Ile-de-France et le président d'une chambre de commerce et d'industrie +territoriale ou départementale d'Ile-de-France. diff --git a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-60.md b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-60.md index 453e44a7e..41b6af204 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-60.md +++ b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-60.md @@ -1,25 +1,24 @@ --- -État: MODIFIE +État: VIGUEUR Type: AUTONOME -Date de début: 2010-12-03 -Date de fin: 2015-05-17 -Identifiant: LEGIARTI000023160801 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/16/08/LEGIARTI000023160801.xml +Date de début: 2015-05-17 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000030610362 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/30/61/03/LEGIARTI000030610362.xml --- ###### Article R711-60 Le comité directeur se compose :
-1° Du président de l'assemblée des chambres françaises de commerce et -d'industrie ;
+1° Du président de CCI France ;
2° Des présidents des chambres de commerce et d'industrie de région ;
3° Des membres du bureau non présidents des chambres de commerce et d'industrie de région ;
-4° Des présidents des commissions de l'assemblée désignés par le règlement +4° Des présidents des commissions de CCI France désignés par le règlement intérieur, lorsqu'ils ne sont pas déjà membres du comité directeur au titre de l'une des dispositions précédentes ;
diff --git a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-61.md b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-61.md index b7e40b3b4..a2b6c3a7b 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-61.md +++ b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-61.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- -État: MODIFIE +État: VIGUEUR Type: AUTONOME -Date de début: 2013-05-06 -Date de fin: 2015-05-17 -Identifiant: LEGIARTI000027394600 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/39/46/LEGIARTI000027394600.xml +Date de début: 2015-05-17 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000030610357 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/30/61/03/LEGIARTI000030610357.xml --- ###### Article R711-61 @@ -13,5 +13,5 @@ Le président préside les assemblées générales, le comité directeur et le b En cas d'empêchement, il est suppléé par l'un des vice-présidents choisi dans l'ordre de leur désignation.
-Il représente l'assemblée auprès des pouvoirs publics et dans tous les actes de +Il représente CCI France auprès des pouvoirs publics et dans tous les actes de la vie civile. diff --git a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-62.md b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-62.md index e214fe84c..cf8189535 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-62.md +++ b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-62.md @@ -1,19 +1,18 @@ --- -État: MODIFIE +État: VIGUEUR Type: AUTONOME -Date de début: 2007-03-28 -Date de fin: 2015-05-17 -Identifiant: LEGIARTI000006269931 -Ancien identifiant: AMXXXXXXXXX2X711R062AXAA -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/06/26/99/LEGIARTI000006269931.xml +Date de début: 2015-05-17 +Date de fin: 2999-01-01 +Identifiant: LEGIARTI000030610365 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/30/61/03/LEGIARTI000030610365.xml --- ###### Article R711-62 -L'assemblée se réunit en assemblée générale trois fois par an, aux dates fixées +CCI France se réunit en assemblée générale trois fois par an, aux dates fixées par décision du comité directeur.
-L'assemblée se réunit en outre en assemblée générale extraordinaire soit à +CCI France se réunit en outre en assemblée générale extraordinaire soit à l'initiative du président, soit à la demande du ministre chargé de la tutelle des chambres de commerce et d'industrie ou du tiers des membres composant l'assemblée. diff --git a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-63.md b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-63.md index ba82e2109..9ed3d2fe8 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-63.md +++ b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-63.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2010-12-03 -Date de fin: 2015-05-17 -Identifiant: LEGIARTI000023160816 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/23/16/08/LEGIARTI000023160816.xml +Date de début: 2015-05-17 +Date de fin: 2019-12-11 +Identifiant: LEGIARTI000030610504 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/30/61/05/LEGIARTI000030610504.xml --- ###### Article R711-63 @@ -50,8 +50,7 @@ région peut donner pouvoir à un président d'une chambre de sa circonscription voter au nom de la chambre de région.
Par exception aux dispositions précédentes, lorsqu'il est procédé à des votes -concernant des personnes, chaque membre de l'assemblée des chambres françaises -de commerce et d'industrie ne dispose que d'une voix, qu'il peut confier par -procuration à un autre élu de la même circonscription régionale, ou, pour un -président d'une chambre d'outre-mer, à un autre président d'une chambre -d'outre-mer. +concernant des personnes, chaque membre de CCI France ne dispose que d'une voix, +qu'il peut confier par procuration à un autre élu de la même circonscription +régionale, ou, pour un président d'une chambre d'outre-mer, à un autre président +d'une chambre d'outre-mer. diff --git a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-64.md b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-64.md index 1109bf1c5..a5488c465 100644 --- a/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-64.md +++ b/partie_reglementaire/livre_vii/titre_ier/chapitre_ier/section_3/article_r711-64.md @@ -1,10 +1,10 @@ --- État: MODIFIE Type: AUTONOME -Date de début: 2013-05-06 -Date de fin: 2015-05-17 -Identifiant: LEGIARTI000027394606 -URL: article/LEGI/ARTI/00/00/27/39/46/LEGIARTI000027394606.xml +Date de début: 2015-05-17 +Date de fin: 2019-12-11 +Identifiant: LEGIARTI000030610491 +URL: article/LEGI/ARTI/00/00/30/61/04/LEGIARTI000030610491.xml --- ###### Article R711-64 @@ -21,5 +21,5 @@ L'assemblée générale ne peut délibérer que sur les questions inscrites à l du jour. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés, à l'exception des décisions prises à la majorité qualifiée en application des articles R. 711-58, R. 712-14 et R. 712-26, ou de dispositions -du règlement intérieur de l'assemblée des chambres françaises de commerce et -d'industrie prises en application du septième alinéa de l'article R. 711-68. +du règlement intérieur de CCI France prises en application du septième alinéa de +l'article R. 711-68.